03 Mars 1998

De: Wolf (Philippe)
directeur des études à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Ottenwaelter (Benoît)
responsable de la trésorerie change et options de change à la Société générale
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Moreau (Antoine)
professeur de statistique à l'ENSAE, secrétaire général d'IPSOS-France
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Mistral (Jacques)
directeur de la stratégie et du contrôle de gestion à Axa France
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Mignauw (Thierry)
directeur délégué général exploitation à la SNCF
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Leroux (Pierre)
vice-président d'Alcatel
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Lagardère (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Laffont (Jean-Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Hardouin (Patrick)
conseiller de la direction scientifique de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Duchateau (Patrick)
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Berthon (Jean)
vice-président exécutif de la Fédération française des actuaires
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Baudelot (Christian)
directeur du département des sciences sociales à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Lesourne (Jacques)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Dominique Vermeulen
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Jean-Michel Charpin
commissaire au Plan
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
réprésentant de l'Etat
Remplace:M. Henri Guaino
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Le Van Tue (Monique), épouse Kleinclaus
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice et radiée du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son intégration dans le corps des greffiers en chef des services judiciaires
date_debut="1997-09-01"
corps="Greffiers en chef des services judiciaires"
réintégration
03 Mars 199803/03/1998
De: Le Van Tue (Monique), épouse Kleinclaus
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:
au détachement dans le corps des greffiers en chef des services judiciaires
date_debut="1997-09-01"
corps="Greffiers en chef des services judiciaires"
cessation de fonction
03 Mars 199803/03/1998
De: Torres (Paul)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
03 Mars 199803/03/1998
De: Monterosso (Jean-Luc)
directeur de la Maison européenne de la photographie
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des personnalités désignées pour leur compétence
en matière de photographie
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Modler (Jorge)
conservateur à la fondation Calouste Gulbenkian, à Lisbonne
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des personnalités désignées pour leur compétence
en matière de photographie
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Fessy (Emmanuel)
critique (rédacteur en chef au Journal des arts)
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des personnalités désignées pour leur compétence
en matière de photographie
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Capitani (Jean-Paul)
éditeur (Actes Sud)
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des personnalités désignées pour leur compétence
en matière de photographie
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Couturier (Stéphane)
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des artistes
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Bonnemaison (Joaquim)
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des artistes
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Perrin (Marie-Thérèse)
collectionneur
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des personnalités désignées pour leur compétence
en matière de photographie
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Le Neun (Corinne)
conseiller pour les arts plastiques
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des personnalités désignées pour leur compétence
en matière de photographie
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Haudiquet (Annette)
conservateur au musée des beaux-arts et de la dentelle de Calais
Objet:
pour une période de trois années
membres de la commission consultative de la création artistique (Photographie)
Au titre des personnalités désignées pour leur compétence
en matière de photographie
Groupe:
désignation
03 Mars 199803/03/1998
De: Mihura (Dominique)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
1er octobre 1997
attaché territorial auprès de la mairie d'Arcachon
Groupe:
réintégration
03 Mars 199803/03/1998
De: Mihura (Dominique)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur suite à son intégration dans le corps des attachés territoriaux
attaché territorial auprès de la mairie d'Arcachon
Groupe:
corps="Attachés territoriaux"
radiation
03 Mars 199803/03/1998
De: Dominique Vermeulen
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au budget
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Michel Le Clainche
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Mars 199803/03/1998
De: Lalou (Jean-Claude)
conseiller commercial hors classe
Objet:
sur un emploi de directeur régional du commerce extérieur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-09-05"
détachement
03 Mars 199803/03/1998
De: Savy (Jean-François)
Objet:
auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1998-03-02"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Beisson (Georges, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'agriculture en fonction à l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1998-02-11"
inspecteur_general="Agriculture en fonction à l'inspection générale de l'agriculture"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mars 199803/03/1998
De: Didelot (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Vocanson (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Tridon (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Thirion (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Simon (Hervé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Serrière (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Sermage (Benoît)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Senocq (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Roussel (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Raffin (Charles)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Mathon (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Maingot (Roger)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Lyonnaz-Perroux (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Louette (Max)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Larguier (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Hostachy (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Graule (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Granger (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Dirand (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Denis (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Danvy (Jean-Loup)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Courcol (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Cazenave (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Castellan (Louis-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Burq (Jérôme)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Beguin (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Bastian (Hugues)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Barbier (Max)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Speth (Danièle)
épouse Utard
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Lhermitte (Annick)
épouse Lhermitte-Couasse
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Le Hy (Anne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Dambricourt (Christilla)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Colinet (Laurence)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Catalifaud (Hélène)
épouse Catalifaud-Ricouard
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Auzias (Bernadette)
épouse Esmenjaud
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Alavoine (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Bouat (Léonce)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Vignot (Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Sachon (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Ruiz (José)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Richard (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Reffay (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Proteau (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Pascal (Noël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Nebout (Gilles)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Musard (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Monneret (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Mangeol (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Loyat (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Loncle (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Laporte (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Lambert (Gaston)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Juille (Stéphane)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Guilbaud (Joseph)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Guerard (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Gailleton (Jean-Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Fontes (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Femenias (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Cugier (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Chalon (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Capdeville (Franck)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Beyries (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Beurier (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Barjol (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Vincent (Monique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Ribaille (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Malzac (Sabine)
épouse Madaule
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Le Hy (Anne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Jacquet (Mireille)
épouse Femenias
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Cusset (Hélène)
épouse Durand-Gasselin
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Cormier (Jacqueline)
épouse Detaille
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Huet (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Benois (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Nil (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Gravaud (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Ganneau (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Dieudonne (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Desgranges (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Ansel (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Canal (Marianne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Rogard (Pascal)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
8 janvier 1997
attaché principal d'administration centrale auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
réintégration
03 Mars 199803/03/1998
De: Rogard (Pascal)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur suite à son intégration dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
radiation
03 Mars 199803/03/1998
De: Michel Le Clainche
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat au budget qu'exerçait
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Mars 199803/03/1998
De: Nicolas (Jean)
Objet:
admis à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 96-1093 du
16 décembre 1996
relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire
attaché principal de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité depuis le
1er janvier 1997
date_debut="1998-07-01"
depart_retraite
réintégration
03 Mars 199803/03/1998
De: Puaux (Frédéric)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
administrateur hors classe des postes et télécommunications
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
détachement
03 Mars 199803/03/1998
De: Steffann (Marthe)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, sur un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Mars 199803/03/1998
De: Zagame (Paul)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres des corps enseignants des enseignements supérieurs
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Vidal (Jean-François)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres des corps enseignants des enseignements supérieurs
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Gardes (François)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
chercheurs en sciences économiques ou sociales
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Schiltz (Marie-Ange)
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
chercheurs en sciences économiques ou sociales
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Lallement (Jérôme)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres des corps enseignants des enseignements supérieurs
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Faugère (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres des corps enseignants des enseignements supérieurs
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Prat (Georges)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
chercheurs en sciences économiques ou sociales
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Baudelot (Christian)
professeur à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
chercheurs en sciences économiques ou sociales
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Wasielewski (Eveline)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Mabire (Violaine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Dondon (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Cornioley (Michèle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: André Capet
député du Pas-de-Calais
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
charge
03 Mars 199803/03/1998
De: Visine (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Virlogeux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Vignaud (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Viala (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Vaillant (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Theil (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Rose (Régis)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Rolland (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Portier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Ponchel (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Pesselier (Yann)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Peffer (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Pailly (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Pagnon (Jacky)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Oliveres (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Olive (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Monnier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Meudec (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Maury (Clément)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Masure (Didier)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Marty (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Martin (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Malves (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Louapre (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Lepelletier (René-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Leon (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Lechevalier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Laurent (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Lannuzel (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Langlet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Landez (André)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Kahn (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Janzac (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Istria (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Hyrailles (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Hurault (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Humez (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Haboury (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Guidée (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Grange (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gourmelon (André)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gourlaouen (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gourgnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gour (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Geoffrois (Frank)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Genaud (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gasnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gaboriau (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gabarret (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Fournier (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Fer (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Exposta (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Eberle (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Durand (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Dalle (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Cournil (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Cere (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Cammas (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Bunoz (Emile)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Brunet (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Bourgaud (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Boivin (Rémi)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Blouin (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Blot (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Binder (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Berardi (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Azema (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Alaux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Abadie (Didier)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Sommier (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Meline (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Louis (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gauthier (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Franco (André)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Flauzac (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Damin (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Conty (Albert)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Chanu (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Busato (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Bessoles (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Arker (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Andrien (Jacky)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Guidee (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Azema (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Thetiot (Gaëtane)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Talavera (Madeleine)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Renaud (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Remy-Le Floch (Chantal)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Petitjean (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Lorin (Yvette)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Leroy (Chantal)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Laurent (Bernadette)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Janvier (Jacqueline)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gil (Suzanne)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Gervasoni (Denise)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Dupre-Perrin (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Dezalay (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Clavel (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Caye (Marie-José)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Andrieu (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Theliol (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Levasseur (Irmine)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Fayolle (Renée)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Coussen (Reine)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Bordenave (Christine)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Rebillard (Michel)
conseiller commercial hors classe
Objet:
sur un emploi de directeur régional du commerce extérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-08-18"
détachement
03 Mars 199803/03/1998
De: Zeller (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
préfet de l'Ariège
Groupe:
date_debut="1997-10-27"
duree="deux ans"
prefet
détachement
03 Mars 199803/03/1998
De: Clement-Cuzin (Sylvie)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
03 Mars 199803/03/1998
De: Wasielewski (Eveline)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1997
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Mabire (Violaine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1997
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Dondon (Marie-Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1997
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Cornioley (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1997
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Decourt (Jacqueline), épouse Alexandre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
date_debut="1998-09-07"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
depart_retraite
admission
03 Mars 199803/03/1998
De: Etchepare (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Limoges
Groupe:
date_debut="1998-09-06"
a_sa_demande
cour_appel="Limoges"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
03 Mars 199803/03/1998
De: Daeschler (Philippe)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président du tribunal de grande instance de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1998-09-05"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
depart_retraite
admission
03 Mars 199803/03/1998
De: Lang (Marcel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Château-Salins
Groupe:
date_debut="1998-08-05"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Château-Salins"
depart_retraite
admission
03 Mars 199803/03/1998
De: Vercier (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="1998-07-15"
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
depart_retraite
admission
03 Mars 199803/03/1998
De: Tracol (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Bastia
Groupe:
date_debut="1998-07-04"
a_sa_demande
cour_appel="Bastia"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
03 Mars 199803/03/1998
De: Descoubes (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="1998-07-03"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
03 Mars 199803/03/1998
De: Langlet (Bernard)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre suppléant de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Chicard (Christian)
Groupe:
date_debut="1998-02-04"
suppleant
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Battu (Guy)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en séance plénière, et membre titulaire de la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Feret (Roger)
Groupe:
date_debut="1998-01-20"
nomination
03 Mars 199803/03/1998
De: Dessaint (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1998-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mars 199803/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.