03 Mars 1999

De: Juré (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Augustin de Romanet de Beaune
administrateur civil, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Gilibert (Marie-Louise), épouse Desgranges
magistrate du premier grade, second groupe
Objet:
auprès de la Régie autonome des transports parisiens
chargée de mission du 1er février au
27 mai 1997
Groupe:
détachement
03 Mars 199903/03/1999
De: Tu Tri (Jean)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
chargé d'études documentaires, 7e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 6 mois 22 jours
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Tu Tri (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1998
en vue d'une nomination et titularisation
chargé d'études documentaires des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
inscription
03 Mars 199903/03/1999
De: Duchesne (Claudine)
administratrice des postes et télécommunications hors classe, sous-directrice
Objet:
chef de service à l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Ribeaucourt (Thierry)
attaché d'administration centrale, 7e échelon (ancienneté du 16 décembre 1994)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans le corps des personnels de préfecture
attaché principal de préfecture de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1997-09-01"
corps="Personnels de préfecture"
radiation
03 Mars 199903/03/1999
De: Tutin (Christian)
université des Antilles et de la Guyane-Guadeloupe
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Taouil (Rédouane)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Rollinat (Robert)
université d'Artois
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Moulier-Boutang (Yann)
université de Bretagne-Sud
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Marquès-Péreira (Jaime)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Job (Louis)
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Glachant (Jean-Michel)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Dupuy (Yves)
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Drugman (Bernard)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Colletis (Gabriel)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Cartier-Bresson (Jean)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Boncoeur (Jean)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Angelier (Jean-Pierre)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Kartchevsky (Andrée), épouse Bulport
université de Valenciennes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Bélis (Marie-Claude), épouse Bergouignan
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Assidon (Elsa)
université Paris-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Idoux (Paul)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Mars 199903/03/1999
De: Paugam (Pierre)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Menier (Jacques)
conseiller maître honoraire, président
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
date_fin="1999-05-31"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Bonin (Jean-Pierre)
conseiller référendaire, rapporteur général
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
date_fin="1999-05-31"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Drezet (Paul)
conseiller référendaire, rapporteur général
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Belle (Jacques)
conseiller maître, président
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Houspic (Sylvie)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le corps des sous-préfets de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Mars 199903/03/1999
De: Van De Geer (Sara), épouse Hartogs
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée auprès de l'université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
03 Mars 199903/03/1999
De: Lescanne (Pierre)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1998-09-01"
intégration
03 Mars 199903/03/1999
De: Jacob (Béatrice)
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affectée à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
chargée de mission à la mission du Fonds national de l'emploi
Groupe:
date_debut="1999-01-15"
promotion
03 Mars 199903/03/1999
De: Ruffin (Robert)
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Militon (Jacques, Henri, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe en fonction au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1999-03-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mars 199903/03/1999
De: Remondiere (Patrick)
attaché analyste d'administration centrale, 6e échelon (ancienneté du 20 mars 1996), du ministère de l'intérieur
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans le corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture, 6e échelon
date_debut="1997-08-01"
corps="Personnels de préfecture"
radiation
03 Mars 199903/03/1999
De: Thibault (Sophie)
administratrice civile détachée
Objet:
directrice du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfète de 2e classe, directrice du cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Allier"
grade="Directeur"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Nicholson (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Guilhot (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Billiau (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit privé et sciences criminelles
université de Reims
Groupe:
professeur="Université de Reims"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Degage (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Juhel (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université de Nice, IUT
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Zardet (Véronique)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université de Metz, IUT
Groupe:
professeur="Université de Metz"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Fricero (Nathalie), épouse Bernardini
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit privé et sciences criminelles
université de Corse
Groupe:
professeur="Université de Corse"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Piedelièvre (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit privé et sciences criminelles
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Chagnollaud (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Science politique
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: De Raulin (Arnaud)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit public
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Fenneteau (Hervé)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université d'Angers
Groupe:
professeur="Université d'Angers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Christophe (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Hannoun (Charley)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit privé et sciences criminelles
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Devaux (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux
université Toulouse-I
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Gibirila (Deen)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit privé et sciences criminelles
université Toulouse-I
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Banget (Suzanne), épouse Hovasse
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit privé et sciences criminelles
université Rennes-I
Groupe:
professeur="Université Rennes-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Capron (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Le Gall du Tertre (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences économiques
université Lille-I, IUT « A »
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Frossard (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences économiques
université Grenoble-II
Groupe:
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Lequin (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences de gestion
université Grenoble-II, IUT de Valence
Groupe:
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Michel (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Science politique
IEP « A » Lille-I
Groupe:
professeur="IEP « A » Lille-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Van Eeuwen (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Science politique
IEP d'Aix-en-Provence
Groupe:
professeur="IEP d'Aix-en-Provence"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Schméder-Darmois (Geneviève)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Sciences économiques
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Laroque (Martine)
Groupe:
president
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Jouan (Rémi)
secrétaire national
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Masson (Jean-René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Vetterhoeffer (Alain)
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-02-15"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Chateany-Dolto (Véronique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
03 Mars 199903/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.