03 Mars 2005

De: Vigouroux (Denys, Jacques, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à cette date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er mai 1998
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Mars 200503/03/2005
De: Deunf (Jean-Claude, Gaston, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
1er janvier 1997
Groupe:
date_debut="2005-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Mars 200503/03/2005
De: Pène (Jean-Bernard)
directeur de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Reydellet (Daniel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Leroy (Aubin)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Lenègre (Florent)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Conraux (Aurélien)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Cojannot (Alexandre)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Bessède (Claire)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours interne
Spécialité musées
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Teneze (Annabelle)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Mathieu-Daudé (Agnès)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Massé (Alice)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Girard (Emilie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Bosc (Alexandra)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Christophe (Delphine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité monuments historiques
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Schmitt (Marie-Paule)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Grange (Cécile)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Andrieu-Romaneix (Zénaïde)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2005-01-01"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Bailly (Yves, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mars 200503/03/2005
De: Brule (Gérard, Clément, Joseph, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2005-04-08"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite
admission
03 Mars 200503/03/2005
De: Jouve (Marie-Christine, Jacqueline), épouse Riune
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Aurillac à temps partiel 60 % depuis le
1er septembre 2003
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Mars 200503/03/2005
De: Perret-Liaudet (Armand)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Weber (Michèle)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Vautrin (Catherine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Sansons-Le-Pors (Marie-José)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Reverdi (Marie-Elisabeth)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Challine (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Bernard Lemaire
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Marcelle Pierrot
sous-préfète
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Jean-Marc Rebiere
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Francine Prime
sous-préfète
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Marc Belloeil
Objet:
membre du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Pierre Bauer
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Nembrini (Jean-Louis)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil scientifique et culturel de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration
1° Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Saugier (Eric)
adjoint au chef du bureau de la réglementation des conditions de travail à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Diaz-Lopez (Raphaël)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Merat-Bodin (Francine)
chef du bureau de la réglementation des conditions de travail à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Treglia (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Joëlle Bossu
chargée d'études documentaires principale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2005-03-02"
admission
03 Mars 200503/03/2005
De: Jean Eimer
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. François Lafaye
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Huyghe (Mathilde, Marie), épouse Mette
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée administrative des services déconcentrés, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2005-09-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mars 200503/03/2005
De: Boivin (Robert, André, Arthur)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
a_sa_demande
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite
admission
03 Mars 200503/03/2005
De: Janine Sandmayer
membre élue de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français à l'étranger
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
17 septembre 2001
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE)
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Obadia (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Remplace:M. Chassignolle (Jean-François)
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Letard (Jean-Christophe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique II
Section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Schmit (Bénédicte)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection-stérilisation et consommables
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Pichetto (Isabelle)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Jean-Pierre Ronteix
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1° Au titre du Conseil d'Etat
président
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Bernard Landouzy
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1° Au titre du Conseil d'Etat
président
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Jacques Dupuy
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
2° Au titre de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Franc-Gilbert Banquey
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
2° Au titre de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Catherine Pons
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transports routiers automobiles (UNOSTRA)
Remplace:M. Jean-Paul Grard
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Jacques Brulhet
Objet:
vice-président du Conseil général vétérinaire
Remplace:M. Régis Leseur
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: François Fouliard
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, placé dans la position hors cadre depuis le
15 septembre 1997
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Mars 200503/03/2005
De: Jean-Pierre Vogler
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2005-04-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mars 200503/03/2005
De: Danièle Bouyer, épouse Le Gall
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mars 200503/03/2005
De: Hélène Conway
membre élue de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français à l'étranger
dont la composition a été fixée par l'arrêté du
17 septembre 2001
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE)
Groupe:
nomination
03 Mars 200503/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.