03 Mars 2006

De: Thirion (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Roussin (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jacques Brouard
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Simon (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pallardy (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Multigner (Lucas)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Mazue (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Legros (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Lagneau (Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Hubert (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Dore (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: De Gentile (Ludovic)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Orange (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Dufour (Florence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Cournot (Marie-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Brum (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jurga-Hoffmann (Brigitte)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
première conseillère
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
détachement
03 Mars 200603/03/2006
De: Michel Auguste
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Jacques Lauge
date_debut="2006-01-15"
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Billy-Montigny (Pas-de-Calais)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz pour vendre le gaz qu'elle extrait à des clients non domestiques n'assurant pas de mission d'intérêt général et à des fournisseurs de gaz
Groupe:
autorisation
03 Mars 200603/03/2006
De: Lejoyeux (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Duvaldestin (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Boiron (Jean-Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Joly (Véronique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Damatte-Fauchery (Claire)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Bungener (Martine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Meune (Christophe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Karila-Cohen (Daniel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Cottu (Paul-Henri)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Bonnet (Fabrice)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Baufine-Ducroq (Henri)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Autret (Alain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Weil-Olivier (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: La Batide-Alanore (Agnès)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Gadreau (Maryse)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Fabre (Nelly)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Olivier Bailliart
Objet:
expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Milada Muhlleitner
maître de conférences (disciplines scientifiques)
Objet:
auprès de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) à Genève
chercheur postdoctorant
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
date_fin="2007-01-31"
détachement
03 Mars 200603/03/2006
De: Hughes Bied-Charreton
sous-directeur de la quatrième sous-direction
Objet:
l'intérim des fonctions de chef de service à la direction du budget
Groupe:
charge
03 Mars 200603/03/2006
De: Laurence Blosseville-Raynal
Objet:
chef adjointe du cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Profizi (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
premier conseiller
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
détachement
03 Mars 200603/03/2006
De: Jurga-Hoffmann (Brigitte)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la justice
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (régularisation)
date_debut="2002-09-01"
affectation
03 Mars 200603/03/2006
De: Michel Rocca
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Alain Bouillard
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Michel Rocca
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de délivrer les titres aéronautiques civils non professionnels ainsi que de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Alain Bouillard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de délivrer les titres aéronautiques civils non professionnels ainsi que de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Yves Garrigues
directeur de l'aviation civile Ouest
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Marie-Hélène Feret
Objet:
membre suppléant du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des régions
au titre de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Monin (Jean-Claude)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Guené (Charles)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Durieu (Paul)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Blin (Jean-Claude)
au titre de représentant des établissements publics de coopération intercommunale
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Trupheme (Auguste)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Sido (Bruno)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Coupeau (Hervé)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Prieur (Daniel)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Brayer (Philippe)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Fédération nationale des propriétaires privés ruraux
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Lucas (François)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Coordination rurale
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Meallares (Laurent-Marc)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération nationale des foyers ruraux
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Mabillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pellat-Finet (Roger)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Mace (Rémi)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Damien (Thierry)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'association Familles rurales
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Liebus (Patrick)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: François (Philippe)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Union nationale des professions libérales
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Cazaubon (Jean-Louis)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Marcon (André)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Bevillard (Jean-Claude)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de France nature environnement
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Savatier (Jacques)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des entreprises publiques
Sur proposition de La Poste
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Ducre (Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des entreprises publiques
Sur proposition d'Electricité de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Giraud (Hélène)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jacovetti (Chantal)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération paysanne
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Sassano (Rolande)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: de Pontchalon (Charles-Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Thevenot (André)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Plauche-Gillon (Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pelletier (Gérard)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Gros (Jeannette)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Antoine Compagnon
professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne
Objet:
membre du Haut Conseil de l'éducation
au titre des membres désignés par le Président de la République
Remplace:M. Laurent Lafforgue
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Stepiani (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Rozenbaum (Willy)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Poirier (Jean-Yves)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Medioni (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: De Brondeau (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Legroux-Gerot (Isabelle)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Colin de Verdiere (Nathalie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Dominique Warot
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Sylvie Rozenberg
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Laurence Bouillet
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Claude Sallaberry
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Centre et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
03 Mars 200603/03/2006
De: Petit (Michel)
membre correspondant de l'Académie des sciences
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: de Maistre (Marie, Joseph, Xavier, Adéodat)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Villain (Jacques)
ingénieur, président de l'Institut français d'histoire de l'espace
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Schwob (Jean)
ingénieur en chef honoraire des télécommunications
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Marette (Denis)
ingénieur retraité (European aeronautic defence and space)
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Galarreta (Daniel)
ingénieur cogniticien au Centre national d'études spatiales
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Contant (Jean-Michel)
ingénieur, secrétaire général de l'Académie internationale d'astronautique (IAA)
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Bonnal (Christophe)
ingénieur au Centre national d'études spatiales
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Astor (Jean-Louis)
ingénieur au Centre national d'études spatiales
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Moussine-Pouchkine (Elisabeth)
diplômée de l'Ecole nationale des langues orientales, chargée de mission au Centre national d'études spatiales
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Grotsch-Noëls (Arlette)
professeure d'astrophysique à l'université de Liège
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Candel (Danielle)
chercheuse en lexicologie au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Brissaud (Laure)
terminologue à l'Agence spatiale européenne
Objet:
membres de la commission créée par l'arrêté du
17 décembre 2001
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Tedjini (Smaïl)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2006-03-13"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes"
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Sylla (Ousmane)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Mézières (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Milluy (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Kohler (Julien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Hazime (Abbas)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Follet (Roman)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Evrard (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: D'Orsetti (Geoffroy)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Caron (Grégory)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Beauvois (Rémi)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Barbotin (Thibaut)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Baranowski (Simon)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Moreau (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Liu (Weigang)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Huang (Danqing)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Heyrend (Pierre-Henry)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Cui (Guowei)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Brunet (Didier)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Renzi (Virginie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Fonseka (Srimalie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Ming (Lin)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Barthou (Quitterie)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Vandenbussche (Régis)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pillet (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Neyroud (Cédric)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Moukhliss (Abdelâli)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Labriet (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Hoguet (Julien)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Delsarte (François-Xavier)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Chevalier (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Blanchard (Vincent)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Sarrazin (Séverine)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Xavier Gelot
inspecteur des études et techniques d'armement
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-10-24"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Mars 200603/03/2006
De: Un représentant de l'Etat
assiste à ses travaux
Objet:
La commission de hiérarchisation
représentants des syndicats représentatifs des directeurs de laboratoires privés d'analyses médicales libéraux et de représentants de l'UNCA
Groupe:
composition
03 Mars 200603/03/2006
De: Georges Welterlin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Bruno Villemont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Richard Thummel
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Didier Serrano
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Louis-Michel Sanche
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Franck Sainton
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Alain Printemps
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Pierre Mesure
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Bernard Marcou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Thomas Lévècque
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Yves Le-Maître
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Joseph Le Tonquèze
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Hugues Le Cardinal
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Marc Lapène
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Gérard Lacaze-Labadie
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Joël Heurlin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Georges Halleux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Bruno Haller
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Gilbert Guicheney
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: René Germa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Dominique Falque
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Francis Fagegaltier
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-François Détienne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Paul Delavenay
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Yves Conclois
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Richard Cimino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Frantz Chout
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Daniel Charpentier
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Pierre Camus
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-François Brysbaert
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Emmanuel Bourdon
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Pierre Bernard
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean Beijard
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Thierry Auzou
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Philippe Auradé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Thierry Allain
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Claude Albert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Florence Rousse
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Florence Wibaux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Geneviève Molinier
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Patricia Maruani
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Réjane Lavenac
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Fabienne Herledan-Reumond
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Marie-Agnès Guyomarc'h
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Angélica Ghédjatti
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Annie Fredon
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Catherine Corvaisier
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Martine Corboliou
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Anne Bourguignon
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Georges Madeleine
technicien supérieur des études et de l'exploitation d'aviation civile, assistant délégué territorial pour le département de la Guyane
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Cyril Hennion
ingénieur des études et de l'exploitation d'aviation civile, chef de division surveillance et régulation pour le département de la Martinique
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Dominique Gerin
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, chef de division surveillance et régulation pour le département de la Guadeloupe
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Michel Présent
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, délégué territorial pour le département de la Martinique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Daniel Goyat
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, délégué territorial pour le département de la Guadeloupe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Gérard Daniel
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, délégué territorial pour le département de la Guyane
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Vincent Carmigniani
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, chef de département « surveillance et régulation »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Marc Sansovini
directeur de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.