03 Avril 1991

De: Dominique Laurent
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la santé
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Jean-Paul Cano
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la santé
Conseiller technique
professeur d'université-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Bruno Varet
professeur d'université-praticien hospitalier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: Pierre Begault
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Le Roy (Alain)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Avallon
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-01-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Avril 199103/04/1991
De: Dohet (Frédéric)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Schneider (Jacques)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Isère
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Vught (Thierry)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Ain
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Mathonnet (Jean-Claude, Yves, Désiré, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bouleau (François, Xavier)
huissier
huissier_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Lobit (François)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, détaché
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Dyevre (Yann)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"
grade="Directeur"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Papeete (Tahiti)
en utilisant les voies les plus rapides
Objet:
à voter par correspondance
Art. 6. - Le vote par correspondance s'effectue dans les conditions suivantes
1o Les agents appelés à user de cette faculté doivent figurer sur la liste électorale
Groupe:
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Villers (Sophie)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
agent contractuel
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Avril 199103/04/1991
De: Claude Roy
écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou
le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Gérard Regnier
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou
le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Massimiliano Fuksas
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou
le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Alain Fleischer
artiste plasticien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou
le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Pascal Dusapin
musicien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou
le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Jean Choussat
inspecteur général des finances, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou
le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Michel Pocheron
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Christian Lancelle
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: François Lamontagne
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Claude Jardin
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Franck Coquet
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: William Baranes
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Bénédicte Folscheid
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Isabelle Brotons
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Dominique Laurent
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Avril 199103/04/1991
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
03 Avril 199103/04/1991
De: Briseul (Jean-Paul)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Redon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:
sous-préfet d'Altkirch (non installé)
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: Riou (Yves)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forts
Objet:
auprès du ministre délégué à la mer
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Avril 199103/04/1991
De: Valentini (Camille, P., A.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Papet (John-Charles, V.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Dovin (Dominique, R.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De:
R.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Zamolo (Stéphan, F.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Wachala (Vincent, J.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Vanacker (Arnauld, M., M)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Seigneur (Jean-Christophe, F.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Sacchi (Christophe)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Roux (Stéphane, X.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Richard (Eric, P.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Quiniou (Ronan, M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Quentin (David, M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Queipo (Emmanuel, G.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Pérard (Lilian)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Puillet (Philippe)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Poupard (Jean-François, M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Plassart (Yann, G.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Plantevin (Pascal, G., C.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Peccoux (Jean-Michel, R.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Nevers-Meignaud (Vincent)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Navis (Eddie, S., A.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Muller (Fabrice)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Morand (Laurent, M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Montez (Jean-Marc, A., C.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Minet (Gérard, J.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Milan (Thierry, G., N.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Merour (Franck)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Mazhoud (Lionel, L.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Mathieu (Florent, H.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Marrocq (Philippe)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Madiou (Vincent, M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Machlein (Bernard, A.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Louis (Sébastien, M., J.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Lecoultre (Pascal)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Le Roux (Julien)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Le Page (Christophe, L., B., M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Laulhe (Alain)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Lardet (David, M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Lamy (Thierry, P.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Lagny (Emmanuel, J., R.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Laborie (Franck)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Laborde-Lagrave (Gilles)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Kieffer (Olivier, A., M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Jaillet (Christophe, M., J.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Jacquet (Jérôme, M., M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Homs (Eric, R.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Holder (Philippe, R.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Herisse (Emmanuel, P., P.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Gusse (Christian, P.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Guillet (Franck, R., M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Guidez (Romuald, P., L.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Grimmonprez (Pierre, C.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Gerrier (Guillaume, P., F.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Gaulé (Jérôme, D., M., S.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Gastelu (Guillaume, A., E., T.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Franconie (Michaël, M., P.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Fleury (Damien, M., I., F.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Felgines (Nicolas, R., L.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Felce (François, J., A., L.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Dubost (Alban, J.-M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Dru (Florent, P., M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Delpit (Renaud, M., D.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Crouzet (Jean, C., G.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Cotton (Gilles, E., H.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Costa (Frédéric)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Corredor (Wilfrid, R., J.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Cellier (Charles-Henry, B.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Carchidi (Gianni)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Burggraf (Stéphane, F., R., L.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bros (Edouard, R., H.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bouchiere (Frédéric, Y., R.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bonnel (Jean-Henri, F., D.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Boileau (John, J.-P., Y.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bibey (Thierry, D.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Berthau (Franck)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bernard (Christophe, A.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Benichou (Michaël, M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bellot (Damien, M., J)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bazin (Ronald, G., P.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Azemar (Bruno, M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Anne (Olivier, A., M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bouchez (Aurélia)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi de secrétaire des affaires étrangères
au titre de la mobilité
date_debut="1989-04-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Avril 199103/04/1991
De: Gevart (Pierre)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vervins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Neraud Le Mouton de Boisdeffre (Christian)
administrateur civil de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Etampes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Jean-François Gautier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1991-07-23"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Claude Hossard
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: Jean Chausserie-Laprée
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
date_debut="1991-06-02"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Georges Zennaro
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1991-04-29"
date_fin="1991-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Marcel Bonnardeau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel d'Agen
Groupe:
date_debut="1991-04-19"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Agen"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Suzanne Bruneau, épouse Challe
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
date_debut="1991-03-14"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Nîmes"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Gustave Theurey
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
date_debut="1991-03-06"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Besançon"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Bernard Aubry
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
date_debut="1991-02-12"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Bastia"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Jacques Le Chartier de Sédouy
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, chef de la délégation permanente de la France auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
Remplace:M. Bernard Bochet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Randoin (Bernard)
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine
Groupe:
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Stephan (Francis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la Société française de réalisation d'études et de conseil
directeur du département Agriculture et développement rural
Groupe:
date_debut="1989-12-16"
duree="cinq ans"
détachement
03 Avril 199103/04/1991
De: Abate (Bernard)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
agent contractuel auprès de la Réunion des musées nationaux
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1988-07-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Avril 199103/04/1991
De: Martin de la Moutte (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Toulouse-I
Groupe:
date_debut="1991-03-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Christian Lambert
officier
Objet:
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1989-03-15"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
03 Avril 199103/04/1991
De: Paul Bernard
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Rhône-Alpes"
prefet_departement="Rhône"
prefet_departement_code="69"
prefet
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Jacques Monestier
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
préfet hors cadre, hors classe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Pallez (Stéphane)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1990-08-31"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Avril 199103/04/1991
De: Carme (Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cantel (Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Alexandre (Dider)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Acquier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Coquelin (Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Concheri (Eddie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Combet (Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Collin (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Collet (Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Colatrella (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Coignard (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cocquebert (Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cochet (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cochelin (Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Citerne (Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Citerin (Rolland)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Christophe (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Chriqui (Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Choucha (Lionel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cherel (Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Chavinier (Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Chauveau (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Charmoille (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Chapon (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Chapellan (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Chaboseau (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cauchois (Xavier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Catimel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cathala (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Castel (Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Casse (Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Carrillo (José-Manuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Carrere (Guy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Carre (Patrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Camus (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cambray (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cambon (Francis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Caizergues (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Caignol (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cadalbert (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bughin (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Brun (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Brossard (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Brezault (Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Brescon (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boutillat (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bousseau (Yannick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bourie (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bourgoin (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bourgeois (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bourdot (Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bouquet (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boulon-Lefèvre (Gilles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boucher (Joël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bouchart (Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Botbol (Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boorte (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bonnisseau (Denis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bonnet (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bonnegent (Franck)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bonnefoy (Guy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bonfils (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boisson (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bois (Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boher (Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bloquet (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bleuez (Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Blanchet (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Blanchelande (Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bisson (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bigand (Xavier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bietrix (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bieth (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bezault (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Beylard (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bessonnet (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Berthon (Gilles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Berthet-Pilon (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Berthelemy (Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Berrada (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bernier (Joël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Berlanger (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bergier (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bensa (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Benmimoun (Bachir)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Beniluz (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Benhamou (Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bengio (Samuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Benda (Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Benand (Denis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Benainous (Jacob)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Beloqui (Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Belmonte (Alfred)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Belliot (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Behra (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Beguerie (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Beggiora (Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bec (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Beau (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Barthe (Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Barriol (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Barre (Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Baroen (Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bardet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bardet (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Baldassari (Patrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Baka (Allaoua)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bahanguedila (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Baduel (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bacholle (Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Azan (Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Autie (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Auchabie (Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Aubrun (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Aubert (Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Atchrimi (Koffi)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Assayah (Joël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Armengaud (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Ardouin (Denis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Appietto (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Anxionnaz (Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Amsellem (Samy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Allegre (Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Allegre Alonso (Luis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Allec (Fernand)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Allardet-Servent (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Allard (Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Allal (Guy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Albertini (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Ako Amaffe (Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Aknine (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Aknin (Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Abid (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Abenhaim (Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Coesnon (Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Chauvet (Marie-Claire)
épouse Roques
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Charmet (Christine)
épouse Nicolas
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Chapet (Viviane)
épouse Quer
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Champion (Chantal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Castera (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Carra (Cécile)
épouse Canetos
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Cadieu (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Buissonnière (Catherine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bourguignon (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bourgeois (Véronique)
épouse Darricau
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bourdil (Christine)
épouse Figuères
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bouraima (Djima)
épouse Manou
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bouquet (Christine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Borson (Florence)
épouse Paour
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boiteux (Martine)
épouse Thoumyre
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boisvert (Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Boisseau (Catherine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bodros (Christine)
épouse Heulin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Belis (Yvette)
épouse Le Bon
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Begon (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bavozat (Michèle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Baudounet (Roseline)
épouse Dimon
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bandiera (Josette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Babka (Denise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Arribert (Mylène)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Arquetout (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Arnoux (Monique)
épouse Pinatel
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: André (Lysiane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Christian Graeff
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ambassadeur de France
date_debut="1991-03-31"
a_sa_demande
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite
admission
03 Avril 199103/04/1991
De: Monge (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la région Guadeloupe
directeur des services techniques
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Avril 199103/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.