03 Avril 1992

De: Nadal (Robert, Léon, François)
documentaliste de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-06-01"
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Desfosses (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1991-12-27"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Avril 199203/04/1992
De: Touttain (Serge)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Steinmetz (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Simothé (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Simonin (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Rosso (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Rondeau (Eric)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Renaud (Jean-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Pereira Martins (Gilberto)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Obry (Noël)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Oke Nurwan
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Nowacki (Daniel)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Naudin (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Namir (Abdelhak)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Myczkowski (Eric)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Cecep Mufti Cahyana
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Moreau (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Miquel (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Merchez (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Mengelle (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Martin (Christian)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Maraszek (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Maniez (Eric)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Manchon (Didier)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Machon (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Lucaora (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Louaizil (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Lisowski (Marc)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Lebreton (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Kiamtia (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Hitzgès (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Guisnel (Loïc)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Guffroy (Yves)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Gosset (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Fulbert (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Dupont (Jean-Christophe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Dujardin (André)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Duhamel (Dany)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Dranguet (Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Desserprix (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Delacroix (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Debeire (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Couëdel (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Couderq (Renaud)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Cogoni (Roberto)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Bronchart (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Briez (Didier)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Briand (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Bourhis (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Blaud (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Bitunu Evina (Jean-Jacques)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Besson (Jean-Christophe)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Bertrand (Jean-Claude)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Berger (Alain)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Benhassoun (Mohammed)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Beaussé (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Arnoult (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Andile (Saïd)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Pérard (Lydia), épouse Gibard
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Meziani (Malika)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Gille (Brigitte)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Fiévet (Agnès)
Objet:
élèves titulaires de la section complémentaire, session 1991-1993, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Lerche (Achille)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
president
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Vieux (Emmanuel)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Vandycke (François)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Hocquet (Hervé)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Duval (Luc)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Duhez (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Dondeyne (André)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Devienne (Fabrice)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Debruyne (Bruno)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Dazin (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Cochon (Samuel)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Choucair (Ziad)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Quief (Sylvie)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Gérard (Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Guillez (Valérie)
Objet:
élèves stagiaires de 2e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Germinet (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
au titre de l'année 1992 est établi
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Ledur (Marie-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
au titre de l'année 1992 est établi
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Coquillat (Michelle)
Objet:
tableau d'avancement (inspecteur général de l'industrie et du commerce)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
au titre de l'année 1992 est établi
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gattegno (Jean)
Objet:
professeur d'université, délégué scientifique de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
Groupe:
a_sa_demande
professeur
cessation de fonction
03 Avril 199203/04/1992
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
administrateur du Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
au titre des personnalités proposées par les syndicats professionnels dits Union des industries du textile, l'union des industries de l'habillement, de la fédération de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode
Remplace:M. Arnould (Guy)
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Poette (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Piart (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Morisset (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Mahe (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Gourrierec (Désiré)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Lambert (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Hallez (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Grimaldi (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gasque (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Font (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Espanol (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Dubois (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Dieryck (Francisque)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Cousin (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Claude (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Calatayud (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Blin (Joël)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bizouarne (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Ascenci (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour le recrutement au choix d'officier de paix
au titre de l'année 1992 les brigadiers-chefs
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Montolivo (Michèle, Jacqueline, Pierrette), épouse Marseille
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Granet, Jean Ivaldi, Frédéric Granet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Sanary-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Voillequin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Vidrequin (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Verbeke (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Valton (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Turco (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Togna (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Tellier (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Roussel (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Pereira (Francisco)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Panier (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Neuveglise (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Naturel (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Muller (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Molia (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Minaud (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Milliet (Renaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Martinez (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Léon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Liot (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Lemée (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Lehaut (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Couedic (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Langlois-Delesalle (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Jeanne (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Hugon (François, Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Helly (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Hans (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Girard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Dupont (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Dubray (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Dostert (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Dhaussy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Desplanches (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Demarque (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Chevalier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Chauveau (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Canivet (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Buisson (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Bizard (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Bechir (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Baudez (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Aubin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Tassin (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Jean-Richard Cytermann
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service de l'administration centrale du ministère de la recherche et de la technologie
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Olivier de Bouillane de Lacoste
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:
M. Jouhaud
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Olivier Kuhnmunch
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:
M. Cochard
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Roger Beauvois
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:
M. Senselme
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Koch (Louis)
ingénieur général des mines
Objet:
président de la section technique du Conseil général des mines
Groupe:
date_debut="1992-04-15"
president
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Abecassis (Alain)
chargé de la sous-direction des établissements au ministère de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public, dénommé Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Renaud Denoix de Saint-Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Avril 199203/04/1992
De: Miodini (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Mercier (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Guardiola (Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Garrigues (Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Zeiler (André)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Yhuel (René)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Vincent (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Valero (Joseph)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Turbellier (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Tixier (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Thomas (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Stolfi (Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Simon (François)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Saillour (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Roussin (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Rota (Julien)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Ramos (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Prader (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Poncelin (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Persillet (Yvan)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Passeroti (Daniel)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Noyon (Alexandre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Morin (Joël)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Meunier (Hervé)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Maurice (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Martinez (Lucien)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Magniac (Gérard)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Machado (Marius)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Luyer (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lungari (Marcel)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lucas (Jules)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lopez (François)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Levy (Yvon)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Legrand (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Pahun (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Jeune (Guy)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Goff (Georges)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Gall (Joseph)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Landes (Francis)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Ladoue (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lacour (Georges)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Kolasa (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jousserand (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jourdas (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Joly (Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Heymes (Gilbert)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Hervé (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Helouvry (René)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Guyon (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Guiard (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Goudstikker (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gonzalez (Albert)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Giordano (Gilbert)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gervais (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Garnier (Maurice)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Fernandez (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Doumerc (Francis)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Demaire (Francis)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Deletre (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dejean (Louis)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Debes (Aloyse)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dazin (Serge)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Daverdisse (Joël)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Darner (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Cuomo (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Compain (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Chaix (Raymond)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Cenent (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Cazebonne (Georges)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Castano (Marcel)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Carpentier (Pascal)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Buongiorno (Joseph)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bressac (Guillaume)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Boutie (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Boulanger (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bonnabeau (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Binjamin (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Beraldi (Joseph)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Battut (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Barriera (André)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Barbaza (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Banet (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Audibert (Paul)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Allio (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Navarro-Puresy (Rosemary)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gonzales (Monique)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bressaud (Christiane)
Objet:
membre du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personne qualifiée
Remplace:Mme David (Annemarie)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Lacroix (Robert)
attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Rhône
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Charlieux (Nathalie)
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Merville-Franceville (Calvados)
cadastré section G0028, G0030, G0031, F0134, F0135, F0221
Objet:
à titre définitif au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier sis à
Groupe:
affectation
03 Avril 199203/04/1992
De: Edith Cresson
Premier ministre, et des autres membres du Gouvernement
Objet:
sur la présentation de la démission du Gouvernement
cessation de fonction
03 Avril 199203/04/1992
De: Dejean de la Batie (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1992-05-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Caffin (Dominique)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Yukaluf (Serge)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Villette (Joël)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Vallence (Lionel)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Timbert (Roland)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Thouvenin (Daniel)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Soules (Didier)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Sirou (Jacques)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Sierra (Eric)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Sansberro (Jean)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Saint-Michel (Pierre)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Prat (Georges)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Philippe (Lucien)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Noblet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Monchatre (Jean-Philippe)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Mercier (Daniel)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Martinez (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Maisonnave (Richard)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lepinay (Jean-Bernard)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Leleu (Pierre)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Pogam (Didier)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Laurent (Charles)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Laumonerie (Thierry)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Landel (Saint-Ange)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lancien (Yann)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Ithier (Jean-Arnaud)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Hue-Lacointe (Thierry)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Hogrel (Serge)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Heuze (Gérard)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Guerin (Alain)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gosselin (Aimé)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gonella (Georges)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gilis (Pierre)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Fery (Jean-François)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Fatier (Alain)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Durand (Eric)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dubois (Guy)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Colombie (Guy)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Collignon (Guy)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Chotard (Patrick)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Chiron (Patrick)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Cesbron (Frédéric)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Caruelle (Thierry)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Carbonneau (Bernard)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Burel (Thierry)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bonnard (Joël)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bizy (François)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Betton (Cyrille)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Barthélemy (Robert)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Baroin (Pierre)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Ancel (Gilles)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Millot (Brigitte)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Millard (Jacqueline)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Fornes (Corinne)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Coulelis (Michèle)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Rouleau (Eric)
Objet:
au terme de la prolongation légale d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1992-07-02"
depart_retraite
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Destre (Alain, André, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Armengau et Marcel Armengau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Armengau (Marcel, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Armengau et Marcel Armengau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
03 Avril 199203/04/1992
De: Bastide (François-Régis)
Objet:
au terme de la prolongation légale d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1992-07-02"
depart_retraite
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Bon (Anne-Marie, Geneviève)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bon (Robert, Marie)
notaire
notaire_residence="Saint-Aulaye (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Du Cauze de Nazelle (Xavier)
Objet:
au terme de la prolongation légale d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1992-06-10"
depart_retraite
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Chiboust (Marc, Henri, James)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Clainche (Michel)
conseiller hors classe de tribunal administratif, détaché dans le corps des administrateurs civils, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1992-01-06"
affectation
03 Avril 199203/04/1992
De: Marc El Nouchi
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Sotema
représentants de l'Etat: -
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Gainche (Bernard)
directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
représentant des organisations patronales
Remplace:M. Archambault (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Bernard Cambournac
président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
personnalité choisie parmi les membres des chambres de commerce et d'industrie de métropole
Remplace:M. Philippe Clément
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Pitous (Claude)
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Pitous (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Yves Lesec
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Henri Hugues
directeur général des collectivités locales
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
institué par l'article L. 234-20 du code des communes
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Pierre-René Lemas
Groupe:
désignation
03 Avril 199203/04/1992
De: Pierre (Daniel)
Objet:
1992
Pour la 1re classe des ingénieurs des mines
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Trouve (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Rouchon (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Masson (Antoine)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lafonta (Jean-Bernard)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Guillard (Philippe)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Duclos (Philippe)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bregier (Fabrice)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bauge (Stanislas)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Arvis (Jean-François)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Meynard (Marie-Pierre)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Garelli (Cécile)
(en service détaché)
Objet:
1992
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: d'Ornellas (Christian)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Remplace:M. Charbonnel (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: de Pirey (Joseph)
responsable Environnement à la société centrale d'achats Monoprix
Objet:
représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Piketty (Christian)
président-directeur général des établissements Piketty
Objet:
représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Peyrache (Guy)
directeur des questions techniques à la fédération des industries mécaniques
Objet:
représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Juste (André)
représentant la chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants
Objet:
représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Colin (Alexandre)
directeur du département technique de l'union des industries chimiques
Objet:
représentants des activités industrielles et commerciales
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Mayer (Alain)
chef du service machines et dispositifs de protection à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la sécurité des travailleurs
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Medevielle (Jean-Pierre)
directeur délégué du centre de Bron de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la sécurité des transports
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Cano (Jean-Paul)
directeur du Laboratoire national de la santé
Objet:
représentant d'un organisme intervenant dans le domaine de la protection de la santé
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Delpuch (Jean)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Var
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Valero (Jean-François)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Tarn
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Buisson (Robert)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Dordogne
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Pitiot (Michel)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de Meurthe-et-Moselle
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Leaustic (Nicole)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Val-d'Oise
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Aubry (Josette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture des Pyrénées-Orientales
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Naya (Jacqueline)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Alexandre (Juliette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Nièvre
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Hecquet (Eliane)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Charente-Maritime
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: David (Yvette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Isère
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Phelippeau (Nicole)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de Loire-Atlantique
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Maulny (Annette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Petit (Eve)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
date_debut="1991-12-01"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Waysbord (Hélène)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
délégué scientifique de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Perot (Jacques, François, Jean-Baptiste, Marie, Joseph)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: de Leiris (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: d'Isanto (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Vibert (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Vermillon (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Tria (Amara)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Sobrado (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Sapet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Saderne (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Rivoirard (Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Riou (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Rebours (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Pommier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Poirel (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Pignat (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Mouzeler (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Monne (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Mignot ((Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Metzger (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Mathieu (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Marchal (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Marble (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Maisonnat (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Mailhos (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Louis (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Louessard (Pierrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Leroy (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Leroux (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Lancelot (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Lalanne-Magne (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Lafarge (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Kuntzburger (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Humbert (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Horbez (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Gillet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Garcin (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Engel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Dupont (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Chauvin (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Cabon (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Bouilhol (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Bailly (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Authelin (Jean-René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Arpentinier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Al Kadi (Bassam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Adam (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Muller (Annick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Mauchausse (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Marble, née Gracia (Joëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Lucas (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Legrand (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Lefièvre (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Chanoine du Manoir de Juaye (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: L'Her (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Kriouille, née Gourari (Samira)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Helbert (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Guyot (Marie-Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Finck (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Besson (Nicole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Berruyer (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Adam, née Boissy (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Groupe:
diplome
03 Avril 199203/04/1992
De: Augustin (Jacques)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
conseiller commercial
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-02-08"
duree="deux ans"
détachement
03 Avril 199203/04/1992
De: Henry (Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Fontaine (Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Delgatto (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Colombier (Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bouet (Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Angotti (Carmel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Zueras (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Zeline (Vincent)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Weiss (Roland)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Vilatte (Paul)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Truyol (Roger)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Thomas (François)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Thiry (Denis)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Target (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Schmittler (Marcel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Sabineu (Norbert)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Rouault (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Rodriguez (Albert)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Riehl (André)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Richarte (Emmanuel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Raynaud (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Portet (Paul)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Polit (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Pinguet (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Pigeonneau (Georges)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Ollier (Louis)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Morales (François)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Mombert (Roger)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Millot (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Merlet (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Merlaut (Serge)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Melon (Didier)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Marty (Roland)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Martinez (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Loerscher (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lidon (Georges)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Liarte (André)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Leoty (Richard)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Leonelli (Joseph)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lassalle (Gaston)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lapree (Robert)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lacrouts (Maurice)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lachambre (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Laboureur (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jeamblu (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jacques (Patrick)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jacoby (Gérard)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jacob (Maurice)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Hecart (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Havard (Robert)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Guiot (Daniel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Godson (André)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gobin (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Girardin (Patrick)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Germain (André)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gautier (Denis)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gachon (Gérard)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Francius (Casimir)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Foures (Gilbert)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Forrest (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Esteve (Vincent)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Elmira (André)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dulieu (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Duffau (Joseph)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dubernat (Paul)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Diliegro (Thomas)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Decramer (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Darlot (Jean-François)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Cuenca (Vincent)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Cotte (Daniel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Catalifaut (Maurice)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bugeaud (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Breant (Paul)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bourdin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bonnard (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bonhomme (Georges)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bonafos (Robert)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Blasco (Jules)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Blanville (Joël)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Besnard (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Bernal (Roger)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Benguigui (Elie)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Aquilina (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Mourgues (Maryline)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Duffau (Marie-Hélène)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Broc (Jeanine)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Laurent (Guy)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
au titre de l'année 1992
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Domont (Michel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
au titre de l'année 1992
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dhombres (Jean)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Membre correspondant
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Lepelley (Claude)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Secrétaire de la section
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Salama (Pierre)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Gascou (Jacques)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Akerraz (Aomar)
(Maroc)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres correspondants
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Slim (Hedi)
(Tunisie)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres associés étrangers
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Fantar (Mohamed)
(Tunisie)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres associés étrangers
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Bouchenaki (Mounir)
(Algérie)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres associés étrangers
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Beschaouch (Azzedine)
(Tunisie)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres associés étrangers
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Pinchemel (Philippe)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Bureau
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Carpine-Lancre (Jacqueline)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Benseddik (Nacéra)
(Algérie)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres correspondants
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Delpierre (Jean-Luc)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère des postes et télécommunications
administrateur des postes et télécommunications
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-11-12"
duree="deux ans"
détachement
03 Avril 199203/04/1992
De: de Clebsattel (Edouard)
président du syndicat national des agents maritimes
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Remplace:M. Charpiot (Raymond)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Gadomski (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 1991-1992
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Decommer (Cécile)
Objet:
au titre de l'année 1991-1992
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Bellembois (Sandrine)
Objet:
au titre de l'année 1991-1992
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Bastian (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 1991-1992
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Royet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-06-25"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Roquefort (Françoise, Marie), épouse Bayle
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lassale (René, Edmé, Aimé)
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Coulet (Maurice)
professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand (université Clermont-I)
Objet:
au maintien en activité en surnombre
date_debut="1992-09-30"
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Avril 199203/04/1992
De: Renaud (Gaëtan, Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bonnier (Joseph, Félix, Francis, Alain)
notaire
notaire_residence="Plancoët (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Gendrin (François)
directeur général
Objet:
membre du comité technique de la distribution du gaz pour la période prenant fin le
31 décembre 1992
au titre de Gaz et Electricité de Grenoble
Remplace:
M. Bloise
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Hernandez (Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Catto (Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Adnin (Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Zeller (Guy)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Wuilbaut (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Viroulet (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Vinolas (Didier)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Vieille (Gérard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Vidal (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Veroni (Philippe)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Vaquer (Raymond)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Valezy (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Tristan (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Trenec (Philippe)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Trehorel (Victor)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Tortet (Jean)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Tlouzeau (Alain)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Tisnerat (Alain)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Tihay (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Thomas (Jean)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Tardy de Montravel (Philippe)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Sépulcre (Robert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Suzanne (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Squarcini (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Sourice (Jacques-Antoine)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Simard (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Senaud (André)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Schwaederle (Guy)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Savoye (Bruno)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Sarrazin (Jean-Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Sallez (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Roux (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Roussot (Jules)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Rouger (Alain)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Rose (James)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Robert (Denis)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Rivoal (Jean)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Ribeiro (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Repaire (Gilles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Renouard (Jean-Luc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Renaud (Yves)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Reibel (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Reboul (Jean-Louis)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Raynal (Gilbert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Rapin (Georges)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Rabiller (Jack)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Pujol (René)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Ponsard (Emmanuel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Planchon (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Pilon (Alex)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Peyre (Jean)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Pereira Coutinho (Bruno)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Penaud (Henry)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Pasotti (Marc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Paquette (Olivier)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Orsini (Gérard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Olive (Marc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Nicolas (Serge)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Nicolas (Gilles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Nicolai (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Naute (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Mouries (Hubert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Monteil (Jocelyn)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Mollet (Daniel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Minana (André)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Meric (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Maurer (Christophe)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Marza (Serge)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Martinez (Jean)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Mammet (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Malric (Alain)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Léger (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Lucas (Philippe)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Loth (Gervais)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Lenaerts (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Lecompte (Marcel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Pape (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Du (Daniel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Corff (Mario)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Lapaque (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Lanier (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Lamonica (Jean-Charles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Kyre (Stéphane)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Kovarik (Serge)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Kointz (Gérard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Knerr (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Kermann (Guy)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Jegou (Marcel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Ipas (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Humbert (Jean-Noël)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Huby (Armand)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Hoarau (Paul)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Hassan Dib (Emile)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Hansemann (Henri)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Guérin (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Guyot (Georges)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Guillen (Serge)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Guidoni (Jean-Marc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gueline (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gron (Pascal)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Granier (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gourvennec (Philippe)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gosseau (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gordon (Gilles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gontier (Fernand)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gence (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Garnier (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gallot Lavallee (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Février (Yves)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Féral (Marc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Frey (Jean-Marie)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: François (Jacky)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Filleteau (Jean-Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Ferey (Daniel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Fabiani (Bernardin)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Ejarque (Frédéric)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Durand (Yves)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Duran (Roger)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Dumas (Marcel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Disdier (Gaston)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Diaz (Charles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Di Bona (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Dhee (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Deschamps (Joël)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Deroudilhe (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Delhomez (Gérard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Delcroix (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Delbreil (Jean)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Debu (Philippe)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: De Filiquier (Marcel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Daumas (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Darras (Jean-Marc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Dargirolle (Patrick)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Dardenne (Daniel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Crupel (Serge)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Crombez (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Cristini (Didier)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Coulbois (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Come (Alain)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Claude (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Chazet (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Chaussende (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Chaumard (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Chamarier (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Chalon (Georges)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Castillo (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Cantinotti (Gérard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Camard (Jean-Luc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Burg (Marc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Boutin (André)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bourniquel (Pierre-Marie)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bourdeaux (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bouquet (Rémy)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bouchoux (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bouchareu (Patrick)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bosquillon (Eric)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bosca (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bonnefont (Georges)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bodineau (Gilles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bodin (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Blancher (Denis)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bizien (Yvon)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Birot (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Biotteau (Jean-Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bigot (William)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bidet (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Beucher (Emile)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bessin (Max)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Besancenot (Daniel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bernier (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bernasconi (Alain)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bernajuzan (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bermond (Jean-Paul)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Benicourt (Robert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Benastre (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Beltramo (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Baussart (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Baud (Patrice)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bardin (Olivier)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Baltzinger (Hubert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Baltera (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Bal (Albert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Authier (Marcel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Arella (Eric)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Antony (Serge)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Antoniotti (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Aminot (Jean-Luc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Agnese (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Adam (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Roy (Marie-Laurence)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Pire (Catherine)
épouse Montiel
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Martini (Hélène)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Marion (Marguerite)
épouse Sassenhoff
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Louet (Régine)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Jeanvoine (Gisèle)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Henri (Brigitte)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Guillotreau (Ghislaine)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Gicquel (Françoise)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Eble (Marie-Jeanne)
épouse Soranzo
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Drancourt (Marie-Claude)
épouse Lemaître
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Donadio (Martine)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Delbosc (Nelly)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Broda (Nicole)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Teyssier (Arnaud)
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Acar (Bruno)
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Di Chiara (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le grade de préfet
Groupe:
a_sa_demande
titularisation
03 Avril 199203/04/1992
De: Pierre Bérégovoy
Objet:
Premier ministre
membre_gouvernement
ministre="Premier ministre"
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Antoine Campana
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe, chargé de la direction régionale du travail et de l'emploi de Corse
Groupe:
date_debut="1992-10-16"
depart_retraite
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Pelissonnier (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
professeur de 1re catégorie
Groupe:
date_debut="1992-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 199203/04/1992
De: Gentile (Claude)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Simon (Jean-Louis)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Simon (Jean)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Schiettecatte (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Salmeron (Gerald)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Salgas (Yves)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Sainvet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Richard (Jean-Yves)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Poulard (Jean-Charles)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Pierret (Roland)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Petitjean (Roland)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Odva (Christian)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Morot (Alfred)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Mollaret (Raymond)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Meyer (Christian)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Martin (Maurice)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Manouvrier (René)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Manche (François)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Maillary (Philippe)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Magrina (Philippe)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lyonnet (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Louvet (Michel)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Leveque (Yannick)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Leroy (André)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lenoir (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lefevre (Marc)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Le Darz (Gratien)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lavaud (Raymond)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Lavandet (Jacques)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Kuczinski (Serge)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Klein (Alain)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Klassen (André)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jentile (Guy)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jacquemand (Gilles)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Guilbert (Albert)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Griggio (Jean-Paul)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Geraudie (Daniel)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Garaud (Patrick)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Gabens (Alain)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Fraycenon (Alain)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dugousset (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dillenschneider (Alain)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dhumerelle (Gilles)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dausque (Christian)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Daudou (Patrick)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dangleterre (Jean-Roger)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Dalmasso (Adrien)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992