Nominations au Journal officiel de la République française

03 Avril 1999

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Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Nicolas (Philippe)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Mayotte
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="Travail de classe fonctionnelle"
JORFTEXT000000759489
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Rigaud (Robert)
suppléants
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Gay (Pierre)
titulaire
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Caille (Patrick)
suppléants
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Ineich (Ivan)
suppléants
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive"
JORFTEXT000000759216
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Versavaud (Régis)
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membre du Conseil national des assurances
représentant du personnel des entreprises d'assurances
Remplace:M. Brule (Didier)
groupe_thematique="Conseil national des assurances"
JORFTEXT000000759213
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Navatte (Jean-Claude)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000759215
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Versavaud (Régis)
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membre de la commission consultative de l'assurance
représentant du personnel des entreprises d'assurances
Remplace:M. Brule (Didier)
groupe_thematique="Commission consultative de l'assurance"
JORFTEXT000000759213
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Bourrier (Catherine)
attachée des services déconcentrés
Objet:
attachée principale des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
JORFTEXT000000576172
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Gaudemer (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-07-19"
depart_retraite
JORFTEXT000000576134
admission
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
conseillère technique chargée de la communication et de la presse au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000576133
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
conseillère technique chargée de la communication et de la presse au cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="1999-04-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000576133
cessation de fonction
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Bernard-Jaoul (Dominique)
directrice adjointe du travail de classe normale affectée à la délégation générale de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="Travail de classe fonctionnelle"
JORFTEXT000000576132
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Conseil (Michel)
directeur du travail de 1re classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
directeur
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="Travail hors classe"
JORFTEXT000000576131
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
conseiller technique
date_debut="1999-04-18"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000393655
cessation de fonction
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Beillard (Moïse)
chef d'unité technique, 6e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 14 de la loi no 96-1093 du
16 décembre 1996
date_debut="1999-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000393653
admission
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Martineau (Richard)
groupe_thematique="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
ecole="Ecole d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
JORFTEXT000000393654
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Sénégas (Daniel)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000393652
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Meli (Annie-Claude)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:
au grade d'attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000393651
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Hubert (Patrick)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur général auprès du Conseil de la concurrence
date_debut="1999-04-12"
duree="quatre ans"
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
JORFTEXT000000393510
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Moreau (Jean-Claude)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-04-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000393508
admission
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Leroux (Serge)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-04-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000393507
admission
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Nguyen (The Anh)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Balbir (Nalini)
professeur des universités
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Santoni (Marielle)
chargée de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Kalinowski (Marc)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Drège (Jean-Pierre)
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Pigeot (Jacqueline)
professeur des universités
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Gerschheimer (Gerdi)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Sabban (Françoise)
directrice d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Dagens (Bruno)
professeur des universités
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
groupe_thematique="Commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000393506
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Perrouault (Maria)
directrice du travail de 1re classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Maine-et-Loire
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France, pour être mise à disposition du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
directeur du GIP-INTER
date_debut="1999-03-15"
direction="Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France"
JORFTEXT000000393505
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Chavand (Dominique)
directrice adjointe du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="Travail de classe fonctionnelle"
JORFTEXT000000393468
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Jean-Claude Moyret
directeur de l'audiovisuel extérieur et des techniques de communication au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
représentant de l'Etat et
duree="trois ans"
renouvellement
groupe_thematique="Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)"
conseil_administration
JORFTEXT000000210367
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Buisson (Laurent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
agent contractuel
délégué régional de la recherche et de la technologie (Alsace)
date_debut="1998-10-01"
date_fin="2001-09-30"
JORFTEXT000000210368
détachement
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Philippe (Edouard)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Remplace:Mme Pecresse (Valérie)
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'aviation marchande"
JORFTEXT000000210366
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Mme Le Roy des Barres (Jacqueline)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants), en service détaché
Objet:
au grade d'attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000210365
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
M. Delahousse (Michel)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
comme représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Wallon (Dominique)
groupe_thematique="Comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse"
JORFTEXT000000210363
nomination
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-12-31"
JORFTEXT000000210362
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000210282
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000210282
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-12-20"
JORFTEXT000000210282
promotion
(source officielle)03 Avril 1999
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000210282
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(source officielle)03 Avril 1999