03 Avril 2005

De: Brévan (Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de la construction
admise à faire valoir ses droits à la retraite
déléguée interministérielle à la ville et au développement urbain
date_debut="2005-06-30"
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspecteurs généraux de la construction"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
03 Avril 200503/04/2005
De: Levionnois (Alain)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
03 Avril 200503/04/2005
De: Dufay (Fabienne)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directrice de la gestion financière et comptable du secteur public local et des opérations outre-mer et à l'étranger (6e sous-direction) à la direction générale de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2004-11-12"
cessation de fonction
03 Avril 200503/04/2005
De: Philippe Wahl
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-01-07"
réintégration
03 Avril 200503/04/2005
De: Philippe Wahl
Objet:
prévue à
l'article 44 b du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
gérant majoritaire de la société SOLFI
Groupe:
date_debut="2004-01-07"
duree="trois ans"
disponibilité
03 Avril 200503/04/2005
De: Rodier (Gérard, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Rodier, Bernadette Colombo et Cyril Rudolf, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Verdun (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
cessation de fonction
03 Avril 200503/04/2005
De: Archet (Pierre, Marius, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Abel-Didier Pansard, Pierre Archet, Philippe de Marans, Philippe Cunin, Gérard Sala, Marc Mondoloni, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
03 Avril 200503/04/2005
De: Thomas Campeaux
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Julien Boucher
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Manda Ouedje (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Bousmaha (Kheira), épouse Kalbez (11 juillet 1958
)
Objet:
à titre dérogatoire
bénéficiaire de l'asile territorial, sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Sy (Roughayatou), épouse Ly (1er janvier 1962
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Ouanane (Sonia), épouse Ben Hassine (6 janvier 1966
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Milane (Amina), épouse Akam (26 mars 1972
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Leghlam (Fatima), épouse M'hachi (31 janvier 1970
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Idir (Fazile), épouse Larbi (2 août 1960
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Hamoudi (Nora), épouse Amrane (1er février 1972
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Fares Eid (Eliane), épouse Bou Tayeh (22 septembre 1976
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Chancolon (Nongbe-Bie), épouse Madia (28 juin 1958
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Boutmedjet (Hanane), épouse Gueroui (4 octobre 1976
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Bouchala (Karima), épouse Benharrats (8 avril 1973
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Berdoudi (Souad), épouse Gatti (13 août 1963
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Bahrami (Frahani), épouse Ameli Padideh (2 juillet 1966
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Aboudaoud (Habiba), épouse Ziad (3 février 1957
)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Bensalah (Lamiaa)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Mirate (Fatima)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Naim (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Jardak (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Djellid (Fahima)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Siewe Tchameni (Grâce)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Jean-Pierre Bouilhol
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
charge
03 Avril 200503/04/2005
De: Isabelle Dilhac
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète d'Avranches
sous-préfète, secrétaire générale de la préfecture de Lot-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Filippi (Thérèse)
ingénieure de recherche hors classe
Objet:
sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Deulin (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directeur des ressources humaines à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-01-12"
cessation de fonction
03 Avril 200503/04/2005
De: Morin (Nathalie)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de directrice adjointe, chargée de la sous-direction du personnel (2e sous-direction), à la direction générale de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2004-11-12"
cessation de fonction
03 Avril 200503/04/2005
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Sogecinéma 4, Banque populaire images 6 et Soficinéma 2
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Bastard (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur de 1re classe du centre hospitalier régional de Grenoble (Isère)
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Flandre (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur de 1re classe du centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Groupe:
date_debut="2005-11-19"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Rousseau (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur de 1re classe du centre hospitalier de Narbonne (Aude)
Groupe:
date_debut="2005-11-17"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Charrassin (Rémy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint de 1re classe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Santer (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint de 2e classe au centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux (Nord)
Groupe:
date_debut="2005-10-14"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Mariani (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur de 1re classe du centre hospitalier de Chauny (Aisne)
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Glaviano (Aimée)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice adjointe de 1re classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Bastien (Mireille)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice adjointe de 1re classe au centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Groupe:
date_debut="2005-07-27"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Lasserre (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint de 2e classe au centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Groupe:
date_debut="2005-07-04"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Sanchez (Emile)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur de 2e classe des maisons de retraite de Châlus et Nexon (Haute-Vienne)
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Poezevara (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint de 2e classe à l'hôpital local de Guémené-sur-Scorff (Morbihan)
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
depart_retraite
admission
03 Avril 200503/04/2005
De: Jean-Pierre Bouilhol
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
date_fin="2005-03-31"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Galey-Leruste (Sophie)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de directrice des ressources énergétiques et minérales à la direction générale de l'énergie et des matières premières du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
détachement
03 Avril 200503/04/2005
De: Caïla (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer les fonctions de directeur du régime additionnel des retraites de la fonction publique et de secrétaire général de la direction des retraites
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-09-16"
détachement
03 Avril 200503/04/2005
De: Marie-Blanche Bernard
sous-préfète, sous-préfète de Saint-Flour
Objet:
directrice du cabinet du préfet de la Savoie
Groupe:
cabinet="Préfet de la Savoie"
grade="Directeur"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Catherine Schmitt
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfète, sous-préfète de Chinon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chinon"
sous-prefecture_departement_code="37"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Goyenvalle (Eric)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Genevois (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Fayolle (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Autefage (André)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Asimus (Erik)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
1
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Trouillet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Fontaine (Didier)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Duhautois (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Chancrin (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Cabassu (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans
2
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Hervé Guillaud
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
03 Avril 200503/04/2005
De: Lamiot (Dominique)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de chef de service, adjoint au directeur général, à la direction générale de la comptabilité publique de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2004-11-12"
cessation de fonction
03 Avril 200503/04/2005
De: Miller (Anne)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du Centre national du livre
secrétaire général
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-05-15"
détachement
03 Avril 200503/04/2005
De: Eric Savattero
professeur agrégé, directeur de la formation
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Jean-Luc Franc
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Patrice Duran
professeur des universités, directeur de département
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Hisham Abou Kandil
professeur des universités, directeur adjoint
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Cécile Durieu
maître de conférences, directrice de département
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Yolande Brenaut
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Luçay Sautron
secrétaire général
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Bernard Roux
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Patrice Quinton
professeur des universités, directeur de l'antenne de Bretagne
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Jean-Jacques Lesage
professeur des universités, directeur du laboratoire universitaire de recherche en production automatisée
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Claire Dupas
directrice
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Françoise Boissiere
conservatrice en chef
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
désignation
03 Avril 200503/04/2005
De: Gildas Gauthier
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
promotion
03 Avril 200503/04/2005
De: Bernard Ancenay
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aveyron
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse
détaché dans cet emploi
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
date_fin="2005-04-30"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Jarmoszko (Betty)
attachée de préfecture, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales depuis le
1er juillet 2001
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
attachée d'administration centrale
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
03 Avril 200503/04/2005
De: Caroline Gadou
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Loches
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Delbosc (Olivier)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Lvovsky (Noémie)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Névé (Eric)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Moisand (Gaëtan)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Djabri (Aissa)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Cabrera (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Bonnell (René)
Objet:
président de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Thomazon (Sylvain, Claude)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Thomazon (Claude, Georges)
huissier
huissier_residence="Paris (2e)"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Beaunoir (Philippe, Thierry, Fernand)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2005-04-02"
duree="deux ans"
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Jean-Pierre Bouveyron
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse
inclus
Groupe:
date_debut="2005-02-14"
date_fin="2005-04-30"
charge
03 Avril 200503/04/2005
De: Antoine Marchetti
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Montargis
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montargis"
sous-prefecture_departement_code="45"
nomination
03 Avril 200503/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.