03 Avril 2020

De: Charles de Gaulle Cedex
Objet:
pour les opérations visées aux points 1 à 5 du présent article
date_fin="2023-03-31"
habilitation
03 Avril 202003/04/2020
De: État (SRE)
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle est en outre responsable de la gestion de proximité des personnels affectés au secrétariat général et pour l'ensemble des personnels de la DGAC, de la gestion des congés bonifiés, de l'indemnisation des comptes épargne-temps, de l'autorisation des cumuls d'activité, ainsi que
sous réserve des attributions conférées à la direction des services de la navigation aérienne, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission du management, du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international
 La division chargée des pensions
Groupe:
charge
03 Avril 202003/04/2020
De: État (FSPOEIE)
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle assure la veille réglementaire ainsi qu'un rôle d'expertise dans l'étude des cas particuliers et l'information des agents
Groupe:
charge
03 Avril 202003/04/2020
De: État (DAE)
Sur son périmètre de responsabilité, il est l'interlocuteur de référence des services de la DGAC et des instances ministérielle (responsable ministériel des achats) et interministérielle (DAE). Ces missions sont réalisées en liaison avec la mission des achats de la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du secrétariat général et avec les autres pôles « achats » de la DGAC
Objet:
du pilotage des segments achats mutualisés transverses (hors domaines informatique et bâtiment), dits non opérationnels. À ce titre, il définit la stratégie d'achat, conduit la passation ainsi que le suivi et le pilotage de l'exécution des marchés pour ces segments mutualisés, en collaboration avec les services prescripteurs de la DGAC et dans le respect des orientations fixées par la direction des achats de l'
Groupe:
charge
03 Avril 202003/04/2020
De: Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM)
est l'entité de la DSNA chargée de la mise en œuvre de la politique de l'aviation civile dans l'archipel de Saint-Pierre-etMiquelon, des services d'exploitation aéroportuaire, des services de la navigation aérienne et dans le cadre d'une convention entre la direction des services de la navigation aérienne et de la direction de la sécurité de l'aviation civile, des prestations de surveillance de l'ensemble des activités aériennes
Objet:
assurer la mise en œuvre, l'exploitation et le suivi des systèmes et des réseaux à caractère national permettant d'assurer les services de la circulation aérienne
TREA2005294N_DSNA.docxIl assure
le support d'exploitation des systèmes de traitement de données et des serveurs d'informations de la navigation aérienne, principalement dans les domaines radar, liaisons de données air-sol, météorologie, aides aux pilotes dans la préparation des vols, informations aéronautiques
Il participe à la coopération internationale dans ces domaines
Groupe:
charge
03 Avril 202003/04/2020
De: Philippe Laigre
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
3° Membres nommés par le ministre chargé de l'économie
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Philippe Braghini
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
3° Membres nommés par le ministre chargé de l'économie
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Matias de Sainte Lorette
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
1° Membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Dorothée de Kermadec-Courson
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
3° Membres nommés par le ministre chargé de l'économie
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Edith Sudre
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
2° Membres désignés par la première présidente de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Martine Jodeau
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
1° Membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Thierry Philipponnat
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
3° Membres nommés par le ministre chargé de l'économie
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Laurent Jacques
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
2° Membres désignés par la première présidente de la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Alain Ménéménis
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
1° Membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre titulaire et président de la commission des sanctions
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Elisabeth Pauly
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
3° Membres nommés par le ministre chargé de l'économie
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Claudie Boiteau
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
3° Membres nommés par le ministre chargé de l'économie
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Gaëlle Dumortier
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
1° Membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Dominique SAINT CLEMENTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Avril 202003/04/2020
De: Marie Christine REYDIT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
au titre de la carrière longue
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Avril 202003/04/2020
De: Martine PERNICENI
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
au titre de la carrière longue
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Avril 202003/04/2020
De: Manuella INES
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Gil LORENZO
directeur des services douaniers de 1re classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques et de la lutte contre la fraude à la direction générale des douanes et droits indirects à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Avril 202003/04/2020
De: Didier LACROIX
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Objet:
chef de service à la direction générale de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Philippe Laigre
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Philippe Braghini
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Dorothée de Kermadec-Courson
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Thierry Philipponnat
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Elisabeth Pauly
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Claudie Boiteau
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Michaël OHIER
inspecteur des finances de 1re classe (hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Jack AZOULAY
inspecteur des finances de 1re classe (1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Sarah LACOCHE
inspectrice des finances de 1re classe (hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Frédéric Ravel
directeur scientifique du secteur « Energie, développement durable, chimie et procédés » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation, représentant la ministre chargée de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Ahmed J'mila
adjoint au chef du bureau de l'énergie, des participations, de l'industrie et de l'innovation à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Marie-Solange Tissier
présidente de la section régulation-ressources du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Anne-Florie Coron
sous-directrice en charge de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques à la direction générale de l'énergie et du climat, représentant la ministre chargée de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Axel Plasse
directeur stratégie de développement Powertrain du groupe RENAULT - NISSAN - MITSUBISHI
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Hervé Le Treut
membre de l'Académie des sciences, directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Didier Houssin
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Didier Holleaux
directeur général adjoint du groupe ENGIE
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: François Dassa
directeur de la mission prospective et relations Internationales du groupe EDF
au sein de la direction innovation, responsabilité d'entreprise, stratégie
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Valérie Quiniou-Ramus
directrice exécutive de la prospective et de la recherche de l'ADEME
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Sophie Paturle-Guesnerot
fondatrice-associée de DEMETER PARTNERS
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Helle Kristoffersen
directrice générale stratégie Innovation et membre du comité exécutif du groupe TOTAL
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Carla Gohin
directrice de la recherche, de l'innovation et des technologies avancées du groupe PSA PEUGEOT CITROEN
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Monique Axelos
directrice scientifique alimentation et bioéconomie de l'INRAE
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Bonnet (Dominique)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
membres du contrôle général des armées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Bouny (Odile)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Bertrand (Hervé)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
officiers généraux
membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Aubard (Virginie)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
membres du contrôle général des armées
membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Arbiol (Dominique)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Avril 202003/04/2020
De: Valtaud (Alain)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Avril 202003/04/2020
De: Modéré (Gilles)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Avril 202003/04/2020
De: Hamel (Philippe)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Avril 202003/04/2020
De: Guillaume HARRY
IR1
Objet:
responsable de la sécurité des systèmes d'information de l'IDRIS (UPS851)
à compter du 01/04/2020
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Nathalie BRESSAND1
Objet:
régisseur de la régie de recettes et d'avances de l'UMS 3470 Pythéas -Département Observatoire de Haute Provence désigné « OHP » avec pour mission d'appliquer exclusivement les dispositions prévues dans la décision de création de celle-ci
Groupe:
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Eric CARROLL
dans l'unité du CNRS n°UMR7303
Objet:
assistant de prévention (AP)
date_debut="2020-03-01"
cessation de fonction
03 Avril 202003/04/2020
De: Martine QUESSADA
dans l'unité du CNRS n° UMR7020
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2020-04-01"
cessation de fonction
03 Avril 202003/04/2020
De: Hélène MARIOT
dans l'unité du CNRS n° UMR7330
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2020-03-23"
cessation de fonction
03 Avril 202003/04/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.