03 Mai 1992

De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Clara Danon
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Alain Abécassis
administrateur civil, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Alain Abécassis
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service, de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Maryse Darnaudguilhem
attaché principal d'administration centrale
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Christiane Bray
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Maryse Darnaudguilhem
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Claude Barreix
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Joffre
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Joffre
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Joffre
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Dellacasagrande
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Dellacasagrande
administrateur civil, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Joffre
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Pierre Grapin
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Jean-Pierre Bazelly
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Christiane Mahuzier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Frédérique Cazajous
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Frédérique Cazajous
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Demerens (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="1992-09-22"
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
03 Mai 199203/05/1992
De: Liteaudon (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
admission
03 Mai 199203/05/1992
De: Borie (Simone)
président de chambre à la cour d'appel de Limoges
à compter du 4 juillet 1992
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
admission
03 Mai 199203/05/1992
De: Serge Héritier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Serge Héritier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Jacques Veyret
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Emile Scémama
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Serge Héritier
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Jean-Paul Pittoors
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Serge Héritier
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Serge Héritier
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Claude Edelbloute
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Myriem Mazodier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Simone Rosenwald
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Myriem Mazodier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Claude Sibert
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Claude Sibert
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et juridiques
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Mathilde Baéza
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et juridiques
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Annie Derocles
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Warnier (Dominique, Roland, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Lehongre (Claude, Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Couillerot (Dominique, Raymond, Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Carcin (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Zanchi (Emmanuel, Jean-Pierre, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Vouzelaud (Franck, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Vatin (Eric, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Spiewek (Alain, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Sautereau (Christophe, Jean-Baptiste, Rolland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Sagazan (Patrick, Robert, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Royer (Jérôme, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Renaudin (François, Jean, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Ranval (William, Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Ramier (Antoine, Raymond, Alphonse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Raillard (Vincent, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Perrot (Philippe, Armand, Hugues, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Pageau (Stéphane, Serge, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Mouille (Hervé, Alphonse, Fernand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Morel (Georges, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Liotard (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Lambert (Arnaud, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Lamarcade (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Lamamy (Christian, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Lagarde (Pierre, Charles, Eugène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Lacouture (Eric, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Koch (Christophe, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Kerhousse (Patrice, Raymond, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Guillaume (Laurent, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Germain (Stéphane, Joël, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Filley (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Dutal (Philippe, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Dijoud (Marc, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Delerm (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Cuny (Jean-Christophe, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Couespel du Mesnil (Stéphane, Amaury, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Colin (Laurent, Henri, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Carcasset (Philippe, André, Jean, Walter)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Bouvier (Yves, Jean, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Boulle (Louis, Noël, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Blondeau (Christophe, Serge, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Auffret (Ronan, Jean, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Arafeh (Mohamed, Hamzeh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Appia (Paul, Edmond, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: André (Joël, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Adamski (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Pailley (Hervé, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Masson (Roland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Marchadier (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Knecht (Philippe, Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Bonnefoy (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Sermanet (Isabelle, Jeanne, Olivette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Noguer (Sylvie, Nuria)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Martin (Françoise, Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Geneste (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Darracq (Anouk, Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Aubert (Nathalie, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Jarray (Thouraya)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
03 Mai 199203/05/1992
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Dominique Besser
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Nicole Avronsart
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.