03 Mai 2002

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Lenoir (Sébastien, André, Marie, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lenoir (Hubert, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lenoir (Hubert, Jean)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Lestra (Jean-Marie, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri de Nuce de Lamothe et Guilhem Billet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Delbèque (Jacques)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
chef du service du droit des moyens hospitaliers de la direction des affaires juridiques
dont deux mois
au titre de la mobilité
Groupe:
duree="vingt-six mois"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Laroche (Franck, Joseph, Robert)
Objet:
notaire
Remplace:M. Laroche (Jean-François, Marie, André)
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Laroche (Franck, Joseph, Robert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Simon (Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
duree="deux ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Aline Guérin
directrice de 2e classe de la maison d'arrêt de Grenoble
Objet:
sur place
au grade de directrice de 1re classe le
1er janvier 2002
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: de Thevenard (Maurice)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au sein de la mission d'administration intérimaire des Nations unies au Kosovo
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
date_fin="2002-06-30"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques Chabrun
conseiller maître honoraire
Objet:
membre suppléant de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
au titre de la Cour des comptes
Remplace:M. Pierre Lelong
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Paul Souchet
directeur d'établissement social et médico-social de 1re classe, directeur de l'institut départemental d'actions médico-sociales à Poitiers (Vienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2002-05-31"
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Claude Pelofy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la fédération CFE-CGC
membre suppléant
Remplace:M. Vincent Marzolf
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Vincent Marzolf
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la fédération CFE-CGC
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Roure
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Schaefer (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Schaefer (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Divoy (Norbert)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Divoy (Norbert)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Demumieux (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Demumieux (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Deliot (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 avril 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2002
inscription
03 Mai 200203/05/2002
De: Bestoso (Maurice)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleur financier de 2e classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="2000-09-20"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Baptiste Massignon
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Boris Walbaum
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Sylvie Toraille
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Marie-Ange Mattei
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (1er tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Daniel Morel
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Setbon (Jean-Philippe)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Mai 200203/05/2002
De: Beard (Francis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="2002-03-01"
affectation
03 Mai 200203/05/2002
De: Cornec (Martine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des activités bancaires et financières à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2002-02-14"
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Antoine Merieux
Objet:
membre de la mission de contrôle des activités financières comme commissaire du Gouvernement auprès du Crédit foncier de France
Groupe:
date_debut="2002-04-22"
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Daniel Besson
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle des activités financières comme commissaire du Gouvernement auprès de la société financière d'innovation Financière de Brienne
Groupe:
date_debut="2002-04-22"
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Helvin (Fabienne)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directrice « finances » dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Pressense (Loïc)
ingénieur général géographe de 3e échelon, groupe C, chevron 3, à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2002-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Ravaille (Nicole)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 3e échelon
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile, 5e échelon (ancienneté 6 juillet 2000)
Groupe:
date_debut="2002-03-15"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Robert Weisz
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-François Trinquecoste
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Guy Solle
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Claude Pellegrin
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Thierry Nobre
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: François Meyssonnier
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques Lewkowicz
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Didier Le Maitre
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Michel Larrasquet
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Thierry Jolivet
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Desmazes
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Didier Cazal
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques-André Bartoli
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Frédérique Pigeyre, épouse Gautron
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Marie-Christine Longe, épouse Monnoyer
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Mireille Lasserre, épouse Jaeger
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Christine Huttin
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Marie-Pierre Formaglio, épouse Mairesse
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Dominique Bourgeon, épouse Renault
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
susvisé en sciences de gestion
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Guy Matteudi
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public Formation tout au long de la vie, de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Stuart Edelstein
Objet:
professeur du Collège de France associé à temps plein, sur la chaire internationale, pour l'année universitaire 2002-2003
professeur de biochimie à l'université de Genève (Suisse)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="Professeur de biochimie à l'université de Genève"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Léonard Lo Bue
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Hubert Leclerc
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Tino Manini
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Lauzat
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Patrice Hubert
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Yves Fritz
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Thierry Tournaire
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Paul Vereecke
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Gilles Colpin
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Guy Drouillard
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Claude Bastit
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques Aprahamian
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Gérard Rouvière
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupement de communes
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Marcel Repellin
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupement de communes
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bernard Ywanne
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Senegas
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Henri Pallier
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Michel Laubier
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jules Hayart
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Germain
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bertrand Delanoe
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Raymond Couderc
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Nicolas Revenu
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Olivier Bonnet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bernard Odoux
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Philippe Martineau
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Christian Maffet
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Hoffarth
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Joseph Guez
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Caltiau
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre de Bernières
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bernard Wurtz
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Voegtlin
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Hugues Malecki
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Paul Olivier
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Louis Gaugiran
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Vianney Sevaistre
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Eric Morvan
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Dominique Bur
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Henry Viellard
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Sur proposition du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Daniel Delaveau
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Sur proposition du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Maurice Thore
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Christian Schieber
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Xavier Labbée
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: René Haye
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Henri Delbecque
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: François Bouis
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Armelle Pelaprat
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Corinne Loiodice
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Annick Ouisse
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Henriette Boyer
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Nicole Mathieu
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Marie-Paule Lesieur
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Claire Bureau
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Simone Bigorgne
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Catherine Bernard
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Francine Kahn
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Dominique Bur
Objet:
président du Conseil national des opérations funéraires
Groupe:
president
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Ballandras (Jean)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur (outre-mer)
chef de la subdivision administrative des îles du Vent en Polynésie française
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-01-11"
affectation
03 Mai 200203/05/2002
De: Butor (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (Direction des Journaux officiels) pour y exercer les fonctions de sous-directeur de l'administration générale et de la diffusion
Groupe:
date_debut="2000-07-21"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Wuilleme (Jean)
sous-préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-07-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Arrighi de Casanova, née Sanguinetti (Carola)
magistrate
Objet:
sous-directrice à la sous-direction du droit commercial, du droit immobilier et de l'entraide judiciaire civile à la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Fayard (Jean-Luc, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ollivier (Emmanuel, Guillaume, Henri)
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre de ses compétences en matière d'urbanisme et de transports, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Klein (Nicole)
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre de ses compétences en matière d'urbanisme et de transports, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Simon-Rovetto (Marie-Françoise)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
date de sa nomination
directrice de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2001-07-31"
duree="cinq ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Barlet (René)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2001-08-06"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Vincent
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Marc Delcourt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Carrey Casaucau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Louis Cannelle
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Marc Alanore
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De:
Jean-Yves-Henault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Didier Ratery
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Luc Lottin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Régis Henault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Michel Beaubois
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Rémy Laquet
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Vannier (Philippe)
directeur de recherches de 1re classe
Objet:
directeur de la santé animale et du bien-être des animaux auprès du directeur général de cette même agence
Remplace:M. Savey (Marc)
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Michel Jacques Frédéric Bougnol
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Saône
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gravot (Jean)
dans les Ardennes
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-04-15"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Zuretti (Jean-Marc)
dans la Somme
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-04-02"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Humair (Daniel)
musicien
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
date_debut="2002-04-02"
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Verdon (Bruno)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général adjoint de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
date_debut="2002-05-29"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Frerot (Olivier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Loire
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Aiguillons (Isère)
Objet:
à la concession de mines d'anthracite des
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Monnetier-Mornex (Haute-Savoie)
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher)
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Brest (Finistère)
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Etienne Chomienne
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du foyer départemental de l'enfance à Chambéry (Savoie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Grapinet (Gilles)
inspecteur des finances, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint, directeur du programme Copernic du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Antoine Merieux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse nationale des caisses d'épargne et de prévoyance
Groupe:
date_debut="2002-04-22"
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef du service central de l'audit interne du groupe Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2001-04-13"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Micoud (Marie-Laure)
administratrice civile hors classe, affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
directrice des programmes et de la maîtrise d'ouvrage auprès de la CNP Assurances
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Bertrand Diringer
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
03 Mai 200203/05/2002
De: Gourmelen (Christian)
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Meddah (Nacer)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Xavier Roche
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Chailland
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lallemand (Marie-Antoinette)
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Arrighi de Casanova (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Cara (Georges)
commissaire contrôleur en chef des assurances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de contrôle des assurances
date_debut="2001-07-01"
corps="Contrôle des assurances"
réintégration
03 Mai 200203/05/2002
De: Georges Cara
Objet:
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Vincent (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-03-01"
affectation
03 Mai 200203/05/2002
De: Jaillard (Pierre)
chef du bureau chargé du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Perrin (Hughes)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bauer (Pierre)
chargé de mission au département Espace, aéronautique de la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Sommeria (Gilles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Josserand (Marie-José)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentant élu du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
suppléante
Remplace:Mme Sauterey (Geneviève)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Rousselet (Bruno)
sous-directeur chargé de la sous-direction des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Hy (Jean-Baptiste)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lepage (Pierre)
administrateur civil hors classe du ministère de la défense
Objet:
chef de division « personnel et affaires civiles » auprès du général, gouverneur militaire de Paris, commandement militaire de la région terre Ile-de-France
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
affectation
03 Mai 200203/05/2002
De: Tichadou (Jean-Luc)
Objet:
à
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Mai 200203/05/2002
De: Robin (Frédéric)
Objet:
à
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Mai 200203/05/2002
De: Ostroverhy (Serge)
Objet:
à
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Mai 200203/05/2002
De: Zacchi (Jean-Marie)
Objet:
à
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Mai 200203/05/2002
De: Perreaut (Jacques)
Objet:
à
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Mai 200203/05/2002
De: Debusschere (Christoff)
Objet:
à
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Mai 200203/05/2002
De: Patrice Tranchant
chef de la mission des appuis financiers et des études économiques
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public de coopération technique internationale dans les domaines économique et financier « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
représentant du ministère des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Ayme (Martine)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
directrice de la commune de Paris
chargée de la direction de la prévention et de la protection
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-11-09"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Porte (Nicolas, Pierre, Robert, Eugène)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Grima-Porte, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Gannat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jensen (André, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Grima-Jensen-Porte, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gannat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Fenoy (Georgina, Andrée, Catherine), épouse Anglade
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Milhau (Jean-Paul, Georges, Raymond)
huissier
huissier_residence="Gignac (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Sekri (Jacqueline, Estelle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Ange Sekri et Jacqueline Sekri, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Plantier (Vincent, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric Plantier, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vergèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Baudelet (Jean-Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Hayange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pascal Moyon
directeur de 2e classe du centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier
Objet:
sur place
au grade de directeur de 1re classe le
1er janvier 2002
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Nogueira (Maria Leonor)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Deplanque (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Callanan-Wilson (Mary)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Roque Afonso (Ana Maria)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Adle-Biassette (Homa)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Haffen (Emmanuel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Psychiatrie d'adultes
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Glerant (Jean-Charles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Pneumologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Piroth (Lionel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gerolami Santandrea (René)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Gastroentérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Doddoli (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Guerif (Fabrice)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Biologie et médecine du développement, et de la reproduction
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Cuenod (Charles, André)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Verin (Eric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Roche (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Fortrat (Jacques-Olivier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Nataf (Serge)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cytologie et histologie
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Sartelet (Hervé)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cytologie et histologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Durand (Emmanuel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Marchetti (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Sapin (Vincent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Pissard (Serge)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Masson (David)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Hauet (Thierry)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gouya (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Levy (Vincent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Thellier (Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Parasitologie et mycologie
Lachaud Laurence)
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Ravel (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Parasitologie et mycologie
Lachaud Laurence)
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lorin de la Grandmaison (Geoffroy)
(discipline hospitalière : anatomie et cytologie pathologiques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Médecine légale et droit de la santé
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Batteux (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Immunologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Apoil (Pol, André)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Immunologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Morange (Pierre, Emmanuel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Delabesse (Eric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Soussan (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Mereghetti (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bourlet (Thomas)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bonnet (Richard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Charron (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Génétique
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Beroud (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Génétique
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Velten (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Epidémiologie, économie de la santé, et prévention
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Ladner (Joël)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Epidémiologie, économie de la santé, et prévention
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Alla (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Epidémiologie, économie de la santé, et prévention
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Porcher (Raphaël)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Giraudeau (Bruno)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Giorgi (Roch)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gillois (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lenfant (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Forestier (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Montaudon (Michel)
(discipline hospitalière : Radiologie et imagerie médicale)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Faure (Jean-Pierre)
(discipline hospitalière : chirurgie générale)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Destrieux (Christophe)
(discipline hospitalière : neurochirurgie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Leroy (Xavier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Chatelain (Denis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Roux (Sophie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Rhumatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Kanold-Lastawiecka (Justyna)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Pédiatrie
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Morel (Claire)
épouse Bouvattier
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Granel (Brigitte)
épouse Rey
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Vergne-Salle (Pascale)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Concours de type 1
Cariou (Alain (discipline hospitalière : réanimation médicale)
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lamotte-Mahe (Isabelle)
(discipline hospitalière : médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Concours de type 1
Cariou (Alain (discipline hospitalière : réanimation médicale)
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lefournier-Rosier (Virginie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Netchine (Irène)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Fayet (Guillemette)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bregeon (Fabienne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bahjaoui-Bouhaddi (Malika)
(discipline hospitalière : pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Apartis-Bourdieu (Emmanuelle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Raynaud-Simon (Agathe)
(discipline hospitalière : médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Nutrition
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Mauduit (Claire)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cytologie et histologie
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Sarda-Mantel (Laure)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Kraeber-Bodere (Françoise)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Esclaire (Françoise)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Charnaux (Nathalie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Loriot-Landau (Marie-Anne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gratas (Catherine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Valleix (Sophie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Guidollet-Tardy (Véronique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Albertini-Savagner (Frédérique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Micaleff-Roll (Joëlle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Delhaes (Laurence)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Coste-Villena (Isabelle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Brenier-Pinchart (Marie-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Accoceberry (Isabelle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Marin (Valérie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Immunologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Ajzenberg (Nadine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Schvoerer (Evelyne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Marchandin (Hélène)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jarraud (Sophie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Dehee (Axelle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Roqueplo-Gimenez (Anne-Paule)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Génétique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Pingault (Véronique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Génétique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Faivre (Laurence)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Génétique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Saves (Marianne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Epidémiologie, économie de la santé, et prévention
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Peray-Fabbro (Pascale)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Epidémiologie, économie de la santé, et prévention
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gentile (Stéphanie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Epidémiologie, économie de la santé, et prévention
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Andrieu (Sandrine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie
Epidémiologie, économie de la santé, et prévention
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Durand-Fontanier (Sylvaine)
(discipline hospitalière : chirurgie digestive)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Martal-Lantuejoul (Sylvie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: André Alessio
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Robert Lefils
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bourgois (Christian)
éditeur
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
date_debut="2002-03-27"
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Geneste (Jean-Michel)
Objet:
membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Fiches (Jean-Luc)
Objet:
membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Arcelin (Patrice)
Objet:
membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Tranoy (Laurence)
Objet:
membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Burnouf (Joëlle)
Objet:
membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Audouze (Françoise)
Objet:
membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Richard Boidin
directeur de l'audiovisuel extérieur et des techniques de communication au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Claude Moyret
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Hahusseau (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Moutier-Rozeille (Creuse)
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Ollivier (Roland)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lavigne (Claude)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Leger (Anne-Marie)
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Schaefer (Bernard)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2002-01-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Divoy (Norbert)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2002-01-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Demumieux (Jean-Pierre)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2002-01-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Deliot (Michel)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2002-01-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Daniel Roux
agent contractuel de catégorie A
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Schneider (Christophe, Charles, Morand)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Andres (Thierry, Gérard, Bertrand)
huissier
huissier_residence="Sélestat (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Sanciet (Jean-Pierre, Alcide, Henri)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Saucez (Luc, Raymond, Eloi)
huissier
huissier_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Resillot (René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Resillot, Michel Dumas et Bruno Boutin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Creuzet (Yves, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Isabelle Canova et Eric Jeannin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Creuzet (Yves, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Daguet (Béatrice, Nicole)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Eliane Chouin
attachée à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Corrèze
Remplace:Mme Blanchard (Marie-Pierre)
Groupe:
date_debut="2002-04-22"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Cohen
maire de Ramonville-Sainte-Agne
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
en application de l'article 5 de l'arrêté du
24 janvier 2002
précité
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Richard Cytermann
directeur de la programmation et du développement
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
en application de l'article 4 de l'arrêté du
24 janvier 2002
portant nomination des membres du Conseil national d'évaluation de la politique de la ville
Remplace:M. de Gaudemar
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Guy Clary
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
en application de l'article 4 de l'arrêté du
24 janvier 2002
portant nomination des membres du Conseil national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Dominique Bur
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
en application de l'article 4 de l'arrêté du
24 janvier 2002
portant nomination des membres du Conseil national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Sylvie Savina
directrice du grand projet de ville des Mureaux
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
en application de l'article 5 de l'arrêté du
24 janvier 2002
précité
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Plantaz (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Benetos (Athanase)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bahram (Seiamak)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Immunologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Kruy Leang (Sim)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
A titre étranger
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Sobhani (Iradj)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gastroentérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Villers (Arnauld)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Urologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Irani (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Urologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Colombel (Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Urologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Blanchet (Pascal)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Urologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Jorgensen (Christian)
(discipline hospitalière : rhumatologie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Dequin (Pierre-François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Thérapeutique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bernardin (Gilles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Réanimation médicale
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Levy (Bruno)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Réanimation médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Maillefert (Jean-Francis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Rhumatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Laroche (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Rhumatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Breban (Maxime)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Rhumatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Soyer (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Ricolfi (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Otal (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Mousseaux (Elie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Leclerc (Xavier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Cluzel (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Brunereau (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Sizun (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Salles (Jean-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Nicolino (Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Morin (Denis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Marguet (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Coutant (Régis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bonnet (Damien)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Naudin (Jean)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Psychiatrie d'adultes
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Auriacombe (Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Psychiatrie d'adultes
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Maitre (Bernard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pneumologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Demoly (Pascal)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pneumologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Neviere (Rémi)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Physiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Diquet (Bertrand)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Pisella (Pierre-Jean)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Ophtalmologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gain (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Ophtalmologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Brezin (Antoine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Ophtalmologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Zaoui (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Néphrologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Choukroun (Gabriel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Néphrologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Rigalleau (Vincent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Nutrition
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Labauge (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Neurologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Honnorat (Jérôme)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Neurologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Defebvre (Luc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Neurologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Creange (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Neurologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Chabriat (Hugues)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Neurologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Assaker (Richard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Neurochirurgie
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Amarenco (Gérard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine physique et de réadaptation
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Poiraudeau (Serge)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine physique et de réadaptation
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Kemoun (Gilles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine physique et de réadaptation
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Denys (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine physique et de réadaptation
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Berrut (Gilles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Viallard (Jean-François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Duhaut (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Dantoine (Thierry)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bonnefoy (Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Andres (Emmanuel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Deschamps (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine et santé au travail
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Pialoux (Gilles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Guery (Benoît)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Toubert (Antoine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Immunologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bonnotte (Bernard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Immunologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Mahon (François-Xavier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lefrere (Jean-Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Feuillard (Jean)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Dumontet (Charles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Perrotin (Franck)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Mandelbrot (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Langer (Bruno)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Golfier (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Goffinet (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Carbillon (Lionel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bongain (André)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Aubard (Yves)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Zerbib (Frank)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gastroentérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Siproudhis (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gastroentérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Desreumaux (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gastroentérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Benamouzig (Robert)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Gastroentérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Thirion (Xavier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gerbaud (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Young (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Chabre (Olivier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bertherat (Jérôme)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Musette (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: D'Incan (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Dubus (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cytologie et histologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Frapier (Jean-Marc)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Corbineau (Hervé)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bernard (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Watier (Eric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lantieri (Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Fabre (Thierry)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Simon (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Rochwerger (Richard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Nizard (Remy)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Leclercq (Sylvain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Hulet (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Anract (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Paoli (Jean-Roch)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Chossegros (Cyrille)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Ravasse (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie infantile
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Becmeur (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie infantile
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Varlet (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie infantile
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Mazda (Keyvan)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie infantile
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Becmeur (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie infantile
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Paye (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Pattou (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Suc (Bertrand)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie digestive
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Porcheron (Jack)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie digestive
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Berdah (Stéphane)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie digestive
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Azoulay (Daniel, Mardochée)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie digestive
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Paganelli (Franck)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cardiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Leclercq (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cardiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Chillou De Churet (Christian)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cardiologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Ravaud (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Pivot (Xavier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Louvet (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Hennequin (Christophe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Roy (Pascal)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Flahault (Antoine)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Falissard (Bruno)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Coste (Joël)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Cohen (Olivier)
(discipline hospitalière : génétique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Polak (Michel)
(discipline hospitalière : pédiatrie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biologie et médecine du développement, et de la reproduction
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Loric (Sylvain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Sturtz (Franck)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 2
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Guieu (Régis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Borg (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Izopet (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Maurin (Max)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Paut (Olivier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Duranteau (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Diemunsch (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Beloucif (Sadek)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bastien (Olivier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 3
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Wodey (Eric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Ripart (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Mertens (Patrick)
(discipline hospitalière : neurochirurgie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Garcier (Jean-Marc)
(discipline hospitalière : radiologie et imagerie médicale)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Duparc (Fabrice)
(discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Canovas (François)
(discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Terris (Benoît)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Peoc'h (Michel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Barry (Béatrix)
épouse Hotton
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Oto-rhino-laryngologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Cochener (Béatrice)
épouse Lamard
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Ophtalmologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Emery (Evelyne)
épouse Colotte
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Neurochirurgie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Gromb (Sophie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine légale et droit de la santé
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Rigaud (Anne-Sophie)
épouse Monnet
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Marchasson (Isabelle)
épouse Bourdel
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Kanny (Gisèle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Durieu (Isabelle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bourgault-Villada (Isabelle)
(discipline hospitalière : dermato-vénéréologie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Immunologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Campos-Guyotat (Lydia)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Flucklinger-Paquis (Véronique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Génétique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Dussardier-Gilbert (Brigitte)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Génétique
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Teissier (Marie-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Richard (Marie-Aleth)
épouse Lallemand
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Leccia (Marie-Thérèse)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lebbe (Céleste)
épouse Faillot
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Quere (Isabelle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Testelin (Sylvie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Lemarchand (Patricia)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Constant-Bouffard (Isabelle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Le Bail (Brigitte)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bruno Guerard
directeur adjoint du travail, affecté au comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2002-01-01"
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Christiane Baumelle
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Christiane Wicker
Objet:
Remplace:M. Gérard Matamala
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Scotti (Lucien)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Bibliothèque nationale de France
directeur de l'administration du personnel
Groupe:
date_debut="2001-10-15"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Latournarie-Willems (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (4e tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Daniel Morel
contrôleur d'Etat
Objet:
comme membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre-Yves Cosse
inspecteur général des finances
Objet:
comme membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Pierre Bonin
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: François Bersani
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Buchaillard
directeur délégué honoraire de l'Agence française de développement
Objet:
comme membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: Lereculeur (Catherine)
administratrice civile, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de la culture et de la communication
date_debut="2001-06-01"
affectation
03 Mai 200203/05/2002
De: Gatty (Odile)
attachée principale de préfecture
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Bonjean (Clarisse)
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse
Objet:
auprès du préfet de la région Alsace
chargée de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Pierre Bouchout
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Philippe Bastelica
conseiller des affaires étrangères, responsable de la direction des relations internationales à l'Ecole nationale d'administration
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Michel Pinauldt
préfet, directeur, adjoint au délégué interministériel à la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Danièle Cuq-Granger
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Remplace:M. Jean-Pierre Viguier
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Barre (Rémi)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Remplace:M. Vidal (William)
Groupe:
date_fin="2003-11-27"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Charmey (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Confédération paysanne
Remplace:M. Jacquin-Porretaz (Raoul)
Groupe:
date_fin="2003-11-27"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Chauvin (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCM)
Remplace:Mme Piel (Christine)
Groupe:
date_fin="2003-11-27"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Loué (CAFEL)
82, avenue Rubillard, 72000 Le Mans, sous le numéro PH 79 177
Objet:
pour sa production avicole
duree="cinq ans"
renouvellement
03 Mai 200203/05/2002
De: Sylvie Toulzac
attachée d'administration centrale
Objet:
secrétaire générale de la chambre régionale des comptes du Limousin
Groupe:
date_debut="2002-04-15"
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Marie Barré
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits au bénéfice du congé de fin d'activité
date_debut="2002-05-01"
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Prache (Alain)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des affaires financières et de l'administration générale)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: René Barberye
inspecteur général des finances
Objet:
administrateur provisoire auprès du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin jusqu'à la nomination du président du conseil d'administration de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Sarrand (Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2002-06-10"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Olivier Gaspon
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
conseiller du corps des tribunaux et des cours administratives d'appel
date_debut="2001-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux et des cours administratives d'appel"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Labia (Patrick)
administrateur civil hors classe, en service détaché, attaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2001-10-24"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Monadier (Pierre)
1er janvier 2002
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Leger (Philippe)
1er janvier 2002
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Gille (Alain)
1er janvier 2002
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Desbazeille (Bertrand)
1er janvier 2002
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Cousquer (Yves)
1er janvier 2002
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Fourlon (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Cabane (Richard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Butruille (Vincent)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
03 Mai 200203/05/2002
De: Annie Prévot
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
Remplace:M. Stéphane Brimont
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Crédeville (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
à l'emploi d'administrateur de l'institution de gestion sociale des armées
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
duree="quatre ans"
reconduction
03 Mai 200203/05/2002
De: Oster (Michel)
sous-préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-09-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Chaplais (Anthony, Xavier, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Raphaëlle Diey et Benjamin Chaplais, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Legros (Yann, Philippe, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Aimée Brutus-Faraill et Henri Godard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Louviers (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Godard (Henri, Marie, Raymond, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Aimée Brutus-Faraill et Henri Godard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Louviers (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Colleu (Gilles)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Munch (Bertrand)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
date_debut="2001-11-12"
duree="deux ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Christian Jouve
administrateur civil de 1re classe
Objet:
directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"
renouvellement
03 Mai 200203/05/2002
De: Butor (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (Direction des Journaux officiels) pour y exercer les fonctions de sous-directeur de l'administration générale et de la diffusion
Groupe:
date_debut="2000-07-21"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Paul Verge
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, division d'Oloron
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Parres
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Serge Larzabal
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Yves Labbe
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bruno Girard
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Dachicourt
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Carval
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Luc Blin
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Commere
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des industries connexes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Rogeon
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Yves Le Borgne
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Dominique Duval
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Goulven Brest
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques Chevre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Rémi Boudaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Franck Bonneval
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Robert Arnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Philippe Reaux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Erick Boistay
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Marc Guilloton
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Kacem Boussouar
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Marc Raspail
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Guy Maingret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Patrick Charpentier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Blanchier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Dominique Verneau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Chauvin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Albrecht (Paule)
présidente de la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France
Objet:
membre de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la deuxième sous-section de la première section et
membre d'une association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Remplace:M. Neyret (Régis)
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Parent (Claude)
architecte
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
date_debut="2002-04-02"
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Cueco (Henri)
artiste peintre
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
date_debut="2002-04-02"
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Suignard (Stéphane)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lesire (Francis, Claude)
huissier
huissier_residence="Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Touzé (Isabelle, Marie, Danielle), épouse Garnier
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Sanciet (Jean-Pierre, Alcide, Henri)
huissier
huissier_residence="Hallencourt (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: François Kruger
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Emmanuel Giannesini
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Gady-Laumonier (Mauricette)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Mai 200203/05/2002
De: Beard (Francis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2001-04-01"
affectation
03 Mai 200203/05/2002
De: Baixas (Claudine)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation dans le grade de conservateur des hypothèques
date_debut="2002-04-30"
corps="Administrateurs civils"
radiation
03 Mai 200203/05/2002
De: Lattuati (Vincent)
professeur des universités
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: André Bruston
sociologue
Objet:
personnalité scientifique
Remplace:M. Armand Fremont
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Mathias Lamarque
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Serge Mauvilain
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Auvergne
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Namias (Nicolas)
premier inscrit sur la liste complémentaire d'admission au concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Objet:
élève à l'Ecole nationale d'administration et rattaché à la promotion 2002-2004
Groupe:
date_debut="2002-03-14"
ecole
eleve_ena="2002-2004"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Erick Boistay
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques Afilales
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Laurent Reversat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Pouget
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Philippe Meynier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Didier Laluet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Mikel Hiribarren
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques Bernat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Michel Anxolabehere
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Michel Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Patrick Rivemale
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-François Ricard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Laur
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Erick Boutry
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Arnaud Ayçaguer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Corinne Cibot
Objet:
membre de la Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
I. - Au titre de la section « examen des référentiels »
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs artisans
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Remplace:Mme Marion Emonet
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Rache (Denise)
à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Objet:
au comité national pour les indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Montant (Gérard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Grunwald (Chloé)
Objet:
membre de la commission prévue au pragraphe I (1°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Mathieu (Albert)
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Auclaire (Elisabeth)
Objet:
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée du mandat restant à courir de la personne qu'elle remplace
deuxième suppléante
au titre des membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Remplace:M. Bellamy (Eric)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bonocori (Daniel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés Thomson SA et Thales SA
Remplace:M. Le Menestrel (Bertrand)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: Perrin (Thierry)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: Berg (Patrick)
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chef de service, adjoint au directeur du personnel, des services et de la modernisation, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2002-02-28"
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Perrod
ingénieur général de l'équipement
Objet:
administrateur provisoire auprès du Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports jusqu'à la nomination du président du conseil d'administration de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Corbeau (Hugues)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2002-06-03"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lorriot (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Tardy (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre suppléant
Remplace:M. Ghomi (Mahmoud)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lautier (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre titulaire
Remplace:M. Briouze (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Dayez-Burgeon (Pascal)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché de coopération universitaire au service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France de Corée
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Caillaud (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de la communauté urbaine de Bordeaux
directeur général adjoint des services communautaires
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Neillo (Jean-Claude)
sous-préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Labussière (Jean-Félix)
sous-préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Léoty (Yann, Félix, Georges)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Albert Coric et Michel Martin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Coric (Hervé, Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Albert Coric et Michel Martin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Ollivier (Emmanuel, Guillaume, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Bosvieux, notaire associé
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Tocchetto (Sylvain, Daniel)
Objet:
huissiers de justices associés
huissier
huissier_residence="Saint-Girons (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Barnier (Thibaut, Henri, André)
Objet:
huissiers de justices associés
huissier
huissier_residence="Saint-Girons (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Tocchetto (Sylvain, Daniel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Girons (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Chancé (Raynald, Louis, Albert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Chancé (André, Victor, Lin, Alphonse)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Chaix-Bryan (Stéphane, Robert, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Chancé (André, Victor, Lin, Alphonse)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Marion (Michel, Marie, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Remiremont (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Helluy (Raoul, Joseph, Pierre, François, Pépin)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Remiremont (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Marion (Michel, Marie, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Remiremont (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre (Bernard, Jean, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Pierre et Serge Villeneuve, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Digoin (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Lies (Christelle), épouse Lancon
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves Gosse, Jean Heurtefeu et Frédéric Jeanmaire, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Dié (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bouvier (Jean-Christophe)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-03-04"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Sueur (Vincent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché auprès du ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2001-10-11"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Claude Lavigne
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Antoine Haedens
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Paul Saturne
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vienne
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Mai 200203/05/2002
De: Bruno Guerard
directeur du travail, affecté au comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Mai 200203/05/2002
De: Guillaume Lacroix
Objet:
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Maurice Cotte
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Remplace:M. Yann Petel
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Michel Guillot
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de sa titularisation
préfet
date_debut="2001-12-10"
prefet
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
radiation
03 Mai 200203/05/2002
De: Amidey (Pierre)
chef de service départemental de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce (3e tour)
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Kearney (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'Union douanière et coopération internationale à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Cristallières (Isère)
Objet:
à la concession de mines d'anthracite des
cessation de fonction
03 Mai 200203/05/2002
De: Chécy (Loiret)
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
admission
03 Mai 200203/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.