03 Mai 2008

De: WU (Yue)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Oda (Ko)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bourouissa (Mohamed)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de septembre 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ajoutz (Mikel)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de septembre 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Wautier (Edouard)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vanoverschelde (Antoine)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vallet (Etienne)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Stiegler (Romain)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Rousselet (François)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Prigent (Michael)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Peron (Barthélémy)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Paubel (Nils)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ottenwaelter (Aurélien)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Nivière (Roland)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Laurent (Frédéric)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lagrandcourt (Florian)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Labi (Ludovic)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Houede (Fabien)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Guillaume (Quentin)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Brasseur (Nicolas)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Slavkovic-Gajin (Mila)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de septembre 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Balini (Stéphanie)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de septembre 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Theodoly (Pascale)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sereda (Daniela)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sarnel (Emilie)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Saint-Val (Florie)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Roustit (Marion)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Riou (Anne)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pollet (Aurélie)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Poche (Stéphanie)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Person-Fondronnier (Maele)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Perron (Bérangère)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Palayer (Marion)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Nilchiani (Azadeh)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marianne (Laure)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lacaze (Joanna)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jumeau Lafond (Chloé)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Horovitz (Pauline)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hildebrand (Laetitia)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Guermont (Milène)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Gautier (Anne-Laure)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Follin (Elise)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Derhovannessian (Claire)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Deltour (Pauline)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dees (Anne-Lise)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bonneton (Cécile)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Belorgey (Marie)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Baillot (Sophie)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Augereau (Emmanuelle)
Objet:
élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007
Session de juin 2007
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs, sessions de juin et septembre 2007"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Christian Blanckaert
Objet:
président de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
ecole
president
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Laurent Briois
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du centre
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Nicole Bigeni
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du centre
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Osseli (Ali)
né 15 juillet 1968 à Rshaf (Liban)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Kalou (Mohamad Kaïs)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: El Amarti (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Dermeche (Slimane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Laassami (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Malonga (Sébastien)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Chen (Li)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Lara Abi Jaoude
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Ilhem Hamdani
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Nadia Boudchiche, épouse Darraji
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Halima Mellouki, épouse Mellouki
au Creusot
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Fatima Bouklikha
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Scheherazade Merouani, épouse Brahimi
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Zohara Toure, épouse Chopin
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Nadia Chikh
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Nafissa Ould Kherroubi, épouse Rouighi
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Djedjiga Gamar, épouse Ourlissene
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Sarah Arabali, épouse Mohaddes
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
03 Mai 200803/05/2008
De: Saling (Jean-Luc)
adjudant
Objet:
régisseur de recettes par intérim auprès de la structure centrale d'achats et de mandatement de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2008-02-21"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: François (Sylvie)
directrice des ressources humaines de la Banque postale
Objet:
membre du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Remplace:Mme Van Lerberghe (Rose-Marie)
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bensussan (Philippe)
président-directeur général de SOFRADIR
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Brugère (Didier)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jacques Simbsler
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2008-04-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bernard Pignerol
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2008-03-21"
réintégration
03 Mai 200803/05/2008
De: Bernard Pignerol
Objet:
auprès de la mairie de Paris
sur un emploi de directeur de la commune de Paris
conseiller diplomatique du maire et de délégué général aux relations internationales
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200803/05/2008
De: Poupet (Alfred)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Amsellam (Martine, Laurence), épouse Zaoui
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Jonage (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Martel (François, Louis, Hector)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Martel Vignes et associés, notaires associés
notaire
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De: Macé (Bertrand, Jacques, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Macé, Danielle Adolfini-Smadja, Marie-Josèphe Ragot-Samy et Pascal Michel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Macé (Jacques, Charles, Marie, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Macé, Danielle Adolfini-Smadja, Marie-Josèphe Ragot-Samy et Pascal Michel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De: Salichon (Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Daguet (Béatrice, Nicole)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Salichon (Jacques)
Objet:
notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De: Daguet (Béatrice, Nicole)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De: Delarbre (Bernard, Joseph, Jacques)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Leufflen, Jacques Delorme, Jérôme Salanson et Carole Poulain-Charpentier, notaires associés
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mazouni (Pascale), épouse Buglione
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Leufflen, Jacques Delorme, Jérôme Salanson et Carole Poulain-Charpentier, notaires associés
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Guiral (Anne, Maria, Annunciatina), épouse Puel
Objet:
notaire
Remplace:M. Masson (Jean-Michel, Roger)
notaire
notaire_residence="Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Didier Oudenot
greffier associé du tribunal de commerce de Montauban
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-169 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-169 du code de commerce
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Frédéric Barbin
greffier du tribunal de commerce de Nantes
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-169 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-169 du code de commerce
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Eliane Houlette
substitute générale près la cour d'appel de Paris, présidente suppléante
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-169 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-169 du code de commerce
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hugues Woirhaye
avocat général près la cour d'appel de Paris, président
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-169 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-169 du code de commerce
titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Frédéric Laisne
greffier associé du tribunal de commerce de Meaux
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-169 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-169 du code de commerce
titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Christian Bravard
greffier associé du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-169 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-169 du code de commerce
titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Didier Oudenot
greffier associé du tribunal de commerce de Montauban
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-François Feydou
président de chambre à la cour d'appel de Versailles, président suppléant
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Maurice Bestoso
contrôleur budgétaire du ministère de la justice
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Frédéric Barbin
greffier du tribunal de commerce de Nantes
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Odile Trouve-Teychenne
adjointe au chef de la mission « audits généraux et entreprises privées aidées » du contrôle général économique et financier
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Frédéric Laisne
greffier associé du tribunal de commerce de Meaux
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Gérard Horde
contrôleur budgétaire et comptable ministériel du ministère de la justice
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Christian Bravard
greffier associé du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Isabelle Roux-Trescases
chef de mission de contrôle, service du contrôle général économique et financier
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Joëlle Bourquard
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles, présidente
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bruno Cotte
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2008-06-02"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Claudine Garnier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Chantal Lardennois
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenue en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2008-11-27"
date_fin="2009-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-François Weber
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
président de chambre à la Cour de cassation, 30 septembre 2008, 29 septembre 2011
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Gérard Palisse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation, 9 octobre 2008, 8 octobre 2011
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Michel Mazard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
avocat général à la Cour de cassation, 16 septembre 2008, 15 septembre 2011
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Prache
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
auprès de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
directeur, adjoint au directeur général
Groupe:
date_debut="2008-02-19"
duree="cinq ans"
détachement
03 Mai 200803/05/2008
De: Fiammetta Esposito
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, sur le fondement de l'article 44 (b),
date_debut="2008-03-01"
duree="six mois"
a_sa_demande
disponibilité
03 Mai 200803/05/2008
De: Annick Beau
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, sur le fondement de l'article 44 (b)
date_debut="2008-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
03 Mai 200803/05/2008
De: Christine Laï
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
conformément aux dispositions de
l'article 44, alinéa b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
date_debut="2008-05-16"
duree="six mois"
a_sa_demande
disponibilité
03 Mai 200803/05/2008
De: Carre (Bruno)
président du Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC)
Objet:
membre de la commission permanente de concertation pour l'industrie
Remplace:M. Meric (Jean-Paul)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bernard Gauvin
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2008-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Masclet (Patrick)
conseiller régional, maire d'Arleux (Nord)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
03 Mai 200803/05/2008
De: Corteel (Etienne)
délégué régional d'EDF pour la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Jouët (Jean)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Nadi Bou Hanna
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à compter 15 mars 2008
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De: Pierre Mure
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur de l'ordre public et de la circulation à la préfecture de police
Objet:
à la retraite
par limite d'âge
Groupe:
date_debut="2008-09-03"
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Boris Vallaud
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Landes
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Espinasse
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Olivier Geffroy
agent contractuel de la fonction publique
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cher - M. Geffroy "
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Etienne Stock
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Nyons
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-François Colombet
sous-préfet
Objet:
sous-préfet de Château-Thierry
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Thierry"
sous-prefecture_departement_code="02"
cessation de fonction
03 Mai 200803/05/2008
De: Patrick Naudin
sous-préfet en position de service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="2008-03-01"
sous-prefet
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Patrice Faure
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Mayotte
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="2008-03-19"
sous-prefet
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Guillaume Dederen
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Gard
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Claude Martin
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Mortagne-au-Perche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jacques Lauvergnat
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saintes
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Dizier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saintes"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Josette Michel
conseillère hors classe de chambre régionale des comptes, détachée
Objet:
sous-préfète de Sarreguemines
sous-préfète, sous-préfète de Dole
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Castellani (Toussaint)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Brun (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Pfeiffer (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Briant (Benjamin)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Martinoty (Gilles)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Garcia (Jean-Alexandre)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Parrot (Catherine)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Dey (Jean)
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: de la Rochebrochard (Christian)
chef du bureau équipement et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Belloeil (Marc)
chargé de mission au département sectoriel « sciences de la Terre et de l'univers, géo-environnement, aéronautique, transport, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hubert (Thierry)
adjoint au sous-directeur de la prévention des risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Cros (Philippe)
président du conseil des systèmes d'information
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dassonville (Laure)
chef du département environnement géophysique à la direction de l'expertise technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mesnager (Christine)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Beaudouin (Patrick)
maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bibollet (Pierre)
président de l'ordre des géomètres experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Valès (Jean-Marc)
sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission au département sectoriel « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, sciences et technologies de l'information et des communications » de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Crépon (Etienne)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Michel (Laurent)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lambert (Frédéric)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ravalet (Sylvie)
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pappalardo (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jacques Pichot
secrétaire général d'Air France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Danièle Benadon
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
vice-présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Lavandier
TSEEAC/06/B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
f)
représentants des élèves suivant les formations
professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Gaël Le Bris
IENAC 07/T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
e)
représentants des élèves ingénieurs
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dominique Bouillot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
d)
représentants du personnel
n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Thepault
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Olivier Pontreau
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Florian Leforestier
IESSA/07/A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
f)
représentants des élèves suivant les formations
professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sébastien Petitcol
IENAC 06/S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
e)
représentants des élèves ingénieurs
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Philippe Tremolieres
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
d)
représentants du personnel
n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Yves Bienvenu
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-Michel Vernhes
directeur de l'aéroport de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Stéphane Serabian
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jacques Pichot
secrétaire général d'Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: David Pegorarotto
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vincent Leon
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Chiesa
président et représentant de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale de l'aviation civile (INGENAC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Louis Castex
professeur des universités et directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Beneteau
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Francis Masse
directeur, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Houalla
chef du service de l'exploitation de la formation aéronautique ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Maxime Coffin
directeur du contrôle de la sécurité ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sophie Coppin
ingénieure principale du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Geneviève Oudard
chef du département Navigation, Airbus France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Danièle Benadon
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hervé Cassagnabère
Objet:
conseiller technique (dossiers culturels et discours) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Meyer
ingénieur général des télécommunications
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions de la mission temporaire pour le transfert d'activités
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Thierry Sainte-Claire
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Thierry Courtine
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Mikaël Charbit
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Henry Alexandre
administrateur civil, directeur adjoint de l'Agence centrale des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Patrick Leverino
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions à l'Institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Georges Degenève
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions à l'Institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Christophe Castell
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions à l'Institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-Paul Ayet
contrôleur du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'Institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: David Pessarossi
directeur départemental du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Patrick Ourvouai
attachés principaux d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Franck Isaïa
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-François Bouché
directeur divisionnaire des services déconcentrés des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Jérôme Biard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Gérard-Dominique Dufour
trésorier principal du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes administratifs, documents et correspondances relatifs à l'application de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Yves Billon
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes administratifs, documents et correspondances relatifs à l'application de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Catherine Savey
inspectrice du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'Institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Marie-Claude Louisy-Louis
adjointe administrative principale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'Institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Christiane Castet
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'Institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Christine Weisrock
administratrices civiles
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Evelyne Ranuccini
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Gabrielle Hoppe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Mai 200803/05/2008
De: Joseph (Claude, Bernard)
Médaillé de la Résistance du 17 novembre 1945
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Chataigner (Robert)
Médaillé de la Résistance du 31 mars 1947
Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bailet (Raymond, Victor, Francis)
Médaillé de la Résistance du 11 mars 1947
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Rosier (Gérard, Pierre, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vilhet (Roger, Aimé)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bouvatier (Raymond, André, Claude)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hinzelin (Pierre, Jacques, Eugène)
Officier de l'ordre national du Mérite du 18 mai 1978
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bagnères (René, Yvon, Louis)
sous-lieutenant, infanterie
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vico (Jacqueline, Marguerite, Jeanne)
épouse Lepeltier, 28 février 1921
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Durrieu (Marie, Irène)
épouse Metgé, 6 mars 1918
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Guerrin (Eugène)
Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Boisson (Roger, Hilaire, Célestin)
Médaillé militaire du 31 décembre 1977
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Eloud (Maurice, Jean)
Médaillé de la Résistance du 3 janvier 1946
Médaillé militaire du 17 juillet 1952
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Aubry (Jean, Marie, Eugène)
Médaillé militaire du 10 mai 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dervillers (Emile, Alfred)
Médaillé militaire du 5 juillet 1951
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Delacotte (André, Joseph, Gaston)
Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Richard (Robert, Léon, André)
Médaillé militaire du 31 décembre 1948
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Desroche (Paul, Jean, Henri)
Médaillé de la Résistance du 3 janvier 1946
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bach (Léon, Oscar)
Médaillé de la Résistance du 3 mars 1947
Médaillé militaire du 13 décembre 1951
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 11 novembre 1968
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ghérardi (Albert, Alcide)
Médaillé de la Résistance du 31 mars 1947
Médaillé militaire du 31 décembre 1943
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lassalle (Robert)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bart (Henri, Marie, Joseph)
lieutenant, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Corriol (Jacques, Henri, Louis)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Santucci (Albert, Jean, Joseph)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vignes (Simone, Agnès, Léontine)
épouse Lambert, 11 juin 1922. Chevalier de l'ordre national du Mérite du 3 février 2007
Citée
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bastien (Ernestine, Louise)
épouse Charlier, 23 février 1917. Chevalier de l'ordre national du Mérite du 8 mai 1984
Citée
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Garet (Claude, Louis, Alfred)
Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Gontier (Claude, Marcel, Julien)
Médaillé militaire du 11 novembre 1956
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Clama (Paole, Arnold)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Milesi (Cristoforo)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ziegler (Helmut, Charles, Henri)
Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Tsan A (Luc), 17 octobre 1930. Médaillé militaire du
20 août 1960
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Volle (Gabriel, Robert)
Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Tsan A (Luc), 17 octobre 1930. Médaillé militaire du
20 août 1960
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Wassmann (Werner, Fritz, Hans)
Médaillé militaire du 30 juin 1959
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Tsan A (Luc), 17 octobre 1930. Médaillé militaire du
20 août 1960
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Djellouli (Ahmed)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Goudou (Norbert, Charles, Auguste)
Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Makhloufi (Jean, René)
Médaillé militaire du 17 janvier 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lenormand (André, Joseph, Lucien)
Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Kurlbaum (Heinrich, Christian, Konrad)
Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Caron (Maurice)
Médaillé militaire du 11 novembre 2004
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Kerkerian (Georges, Jean)
Médaillé militaire du 24 avril 1958
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Limoge (André, Pierre)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Kabelitz (Karl, Herman, Erich)
Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Burgunder (Amédée, Marcel)
Médaillé militaire du 30 octobre 1992
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jalabert (Elie, Charles, Damon)
Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sabourdy (Marcel, Henri)
Médaillé militaire du 30 juin 1963
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dupin (Pierre, Fernand)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dartiguelongue (Jean, Albert, Pierre)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bastien (Jean, Louis, Léonce)
Médaillé militaire du 17 janvier 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Caneggiani (Paul, Cassien)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: L'Hermite (de) (Henri, Marie, Joseph)
Médaillé militaire du 21 juillet 1954
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lapierre (Joseph, Gerville)
Médaillé militaire du 21 juillet 1954
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Moreau (Jean)
Médaillé militaire du 30 juin 1963
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Fortchantre (Gilbert, Auguste)
Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Costaire (Marcel, Jean)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Le Guen (Guy, Henri)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dabrowska (Pierre)
Médaillé militaire du 27 mars 1983
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Klée (André, Joseph)
Médaillé militaire du 30 juin 1959
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Naviner (Joseph, Jean)
Médaillé militaire du 24 mai 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Palak (Stanislaw)
Médaillé militaire du 17 janvier 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Divo (Gabriel, Henri)
Médaillé militaire du 23 février 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Merabet (Taieb)
Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Gibaud (Félix, Eugène)
Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mounier (Pierre, Félicien)
Médaillé militaire du 20 février 1945
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dubois (André, Jean-Pierre)
Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Leclercq (Jacques, Pierre, Paul)
Médaillé militaire du 17 avril 1958
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pascal (Jean, Constant, Joseph)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Djiane (Léon, Pierre)
Médaillé militaire du 23 septembre 1947
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Castelli (Jean, Louis, Joseph)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Fousse (Armand, François)
Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Boussant (Georges, Marie, Jean)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Leyx (René)
Médaillé militaire du 16 juillet 1955
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Martinez (Vincent)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mouton (Albert)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Kebaili (Noureddine)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Million (Guy, André, Jean)
Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Cherrier (Georges, Henri)
Médaillé militaire du 11 mai 1966
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Altieri-Leca (Pascal)
Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: David (Auguste, Pierre, Léon)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Leloup (Jacques, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Cassagnes (Yves, Augustin, Roger)
Médaillé militaire du 19 mai 2004
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Simard (Raymond, Louis, Lucien)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Estrade (Gaston, Pierre)
Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mouchvoz (Salomon)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dampné (André, Henri, Séraphin)
Médaillé militaire du 15 octobre 1954
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ansart (Henri, Robert, Jacques)
Médaillé militaire du 10 décembre 1952
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sicard (Henri, Pierre, Charles)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Malbot (Yves, Pierre, Marie)
Médaillé militaire du 30 juin 1960
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hesbois (Guy, Jules, Aimé)
Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Deudon (Paul, Augustin)
sergent-chef. Chevalier du 26 juin 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-26"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Labesse (Guy, Pierre, Oswald)
adjudant-chef. Chevalier du 13 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-13"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Pardo (Jean, Claude)
lieutenant. Chevalier du 8 mars 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-08"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Delavaud (Roger)
adjudant-chef. Chevalier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Clet (Pascal, Robert)
sergent-chef. Chevalier du 6 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Loi du
6 août 1955
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-06"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Sleurs (Michel, Pierre)
adjudant-chef. Chevalier du 30 septembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-30"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Garufi (Vincent, Joseph)
major. Chevalier du 5 septembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-05"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Carpentier (Jean, Emile)
premier-maître. Chevalier du 19 août 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-08-19"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Cruciani (Michel)
sergent-major. Chevalier du 9 août 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-08-09"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Durand (Max, Guy)
major. Chevalier du 31 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-31"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Layachi (Mouloud)
maréchal des logis. Chevalier du 23 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-23"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Nast (Alfons, Bernhard)
adjudant. Chevalier du 14 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-14"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Ploskonka (Henri, Pierre)
sergent-chef. Chevalier du 28 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-28"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Pattée (Germain, Jean, Camille)
brigadier. Chevalier du 14 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-14"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Gallet (Robert, Fernand)
adjudant-chef. Chevalier du 17 octobre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-10-17"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Suaudeau (Georges, Jean)
adjudant-chef. Chevalier du 10 octobre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-10-10"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Ghirardi (Jules)
caporal-chef. Chevalier du 22 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-22"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Chatard (Robert, Louis)
sergent-chef. Chevalier du 27 septembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-27"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Steffen (Georges, Pierre, Raymond)
sergent-chef. Chevalier du 9 septembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-09"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Dauvergne (Jean, Léon)
soldat de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Vidal (Louis, Bruno, Alexandre)
adjudant-chef. Chevalier du 13 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-13"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Lacroix (Marc, André)
adjudant-chef. Chevalier du 14 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-14"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Waarab (Houssa)
sergent. Chevalier du 9 juin 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-09"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Krakowska (Marie)
sous-lieutenant. Chevalier du 22 janvier 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-22"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Morin (Bernard, Marie, Henri)
soldat. Chevalier du 26 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-26"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Sculfort (Jean, André)
sous-lieutenant. Chevalier du 5 mars 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-05"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Gürtler (Pierre, Emile, Fernand)
quartier-maître de 2e classe. Chevalier du 10 février 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-10"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Azéma (Yves, Gabriel, Armand)
canonnier. Chevalier du 4 mars 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-03-04"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Lemonnier (Bernard, Albert, Louis)
soldat. Chevalier du 14 février 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-02-14"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Issert (Noël, François)
caporal. Chevalier du 4 octobre 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-10-04"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Delmont (René, Marius, Delmont)
soldat. Chevalier du 28 février 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-28"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Ristori (Donât)
sapeur. Chevalier du 9 juillet 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-09"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Babeau (Hubert)
capitaine. Chevalier du 30 mars 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-03-30"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Musy (Pierre, Louis, Léon)
soldat. Chevalier du 2 septembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-09-02"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Rouabhia (El Hadi)
né en 1930, soldat. Chevalier du 20 août 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-08-20"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Ronin (Max, Justin, Raoul)
brigadier-chef. Chevalier du 4 mars 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-03-04"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Leclerc (Aimé, Laurent)
brigadier. Chevalier du 17 septembre 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-09-17"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Lacôte (René, Honoré)
cavalier. Chevalier du 12 novembre 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1952-11-12"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Arnal (Francisco)
soldat. Chevalier du 29 octobre 1951
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-10-29"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Hélot (Claude, Paul, Marie)
sergent. Médaillé militaire du 14 février 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lorient (Dominique, André, René)
adjudant. Médaillé militaire du 26 avril 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Loi du
6 août 1955
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ledon (Claude, Emile, Pierre)
brigadier. Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Arrigossi (Claude)
soldat. Médaillé militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Tiberkane (Pierre, Marcel)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Fabbri (René)
caporal. Médaillé militaire du 14 février 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Champeau (Jacques, Michel)
caporal. Médaillé militaire du 11 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Canat (Jacques, Gabriel)
soldat. Médaillé militaire du 30 avril 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Filliung (André, Roger)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Arnaud de Vitrolles (d') (Bruno, Marie, Edouard)
maréchal des logis. Médaillé militaire du 2 mai 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Belney (Jean, Jacques)
sergent-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Schuermans (Robert, Camille)
sergent. Médaillé militaire du 30 avril 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vandamme (Jules, Eugène)
sergent. Médaillé militaire du 13 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Coignet (René, Gaston, Albert)
caporal-chef. Médaillé militaire du 30 avril 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Berlioz (Gustave, Thérèse)
matelot de 1re classe. Médaillé militaire du 2 mai 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Merbaï (Saad)
harki. Médaillé militaire du 18 avril 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Caoudal (Bernard, Jean, Louis)
soldat. Médaillé militaire du 30 avril 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Léonhart (Jean-Marie, Paul, Bernard)
soldat. Médaillé militaire du 30 avril 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dambreville (Marcel)
soldat. Médaillé militaire du 12 juillet 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Fougéres (Hubert, Raymond, Lucien)
brigadier. Médaillé militaire du 26 mai 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Laeufer (Charles)
soldat. Médaillé militaire du 11 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sellari (Jean-Baptiste)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 1er avril 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vidal (Emile, Albert, Jean)
maréchal des logis. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Andrevet (Edmond, Elie, André)
soldat. Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dupont (Jean, Armand, Marcel)
soldat. Médaillé militaire du 6 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Skorski (Joseph)
soldat. Médaillé militaire du 1er juillet 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Rége (Marcel, Eugène)
soldat. Médaillé militaire du 9 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Py (Bernard, René)
soldat. Médaillé militaire du 3 août 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Billard (Georges, Henri, Marcel)
capitaine
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Perret (Alfred, Eugène)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Travaillé (André, Jean, René)
soldat
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Admission au traitement
(Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉ RÉSISTANT
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Travaillé (André, Jean, René)
soldat
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Admission au traitement
(Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉ RÉSISTANT
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Julien (Andrée, Anna)
sergent. Médaillé militaire du 24 avril 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Kostecki (Henri)
adjudant-chef. Officier du 7 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-07-07"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Fantinel (Serge, Eloi, Germain)
chef de bataillon. Officier du 12 octobre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-10-12"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Legrain (Louis, Henri)
capitaine. Officier du 7 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-05-07"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Kapron (Sigmund)
adjudant-chef. Officier du 20 avril 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-04-20"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Lazzaro (Roger, Louis)
adjudant-chef. Officier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Leynaud (Clovis, Gilbert)
adjudant-chef. Officier du 30 octobre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-10-30"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Sylvestre (Etienne, François)
chef d'escadron. Officier du 28 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-09-28"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Chantrel (René, Gérard)
lieutenant. Officier du 9 janvier 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-09"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Valat (Claude, René)
sous-lieutenant. Officier du 26 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
AU GRADE DE COMMANDEUR
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="COMMANDEUR"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-26"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Césari (Noël)
adjudant, troupes de marine. Chevalier du 5 mars 2000
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-05"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bouteau (Guy, René)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 29 septembre 1999
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Reuille (Gilbert, René)
adjudant, infanterie. Chevalier du 30 août 1999
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-08-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bansard (Maurice, Jean)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 3 juillet 1999
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Lepain (Jean, Robert)
adjudant, infanterie. Chevalier du 2 mai 1999
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-02"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Barret (Claude, François, Louis)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 25 juin 1998
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Jancovici (René, Jean, Max)
médecin en chef des services hors classe. Chevalier du 28 novembre 1997
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-28"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Le Brishoual (Emile)
sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Lelièvre (Yvon, André, Gabriel)
premier maître. Chevalier du 8 mai 1997
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Val (André)
caporal-chef, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
Thach Vet (sans prénom), 1er mars 1937, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
24 mai 1981
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Tardif (Louis, Joseph)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Jouanneau (Pierre, Lucien, Jean)
commandant. Chevalier du 12 septembre 1995
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-12"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Huber (Georg, Walter)
caporal-chef, légion étrangère. Chevalier du 13 juillet 1995
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Montial (Lucien, Robert)
adjudant, infanterie. Chevalier du 12 juin 1993
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-12"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Gianluppi (René, Charles, Camille)
adjudant, troupes de marine. Chevalier du 8 octobre 1992
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Richard (Alain, Marie, Albert)
capitaine. Chevalier du 24 septembre 1992
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-24"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Russu (Jean)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1992
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Mathieu (Maurice, Georges)
médecin en chef. Chevalier du 23 mai 1990
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-23"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Holliger (Guy)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 18 mars 1990
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-18"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Villerot (Jacques)
colonel, infanterie. Chevalier du 21 juillet 1989
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
Thach Vet (sans prénom), 1er mars 1937, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
24 mai 1981
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-21"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bellus (André, Faustin, Emile)
soldat, matériel. Chevalier du 14 juillet 1988
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Hegoburu (Jean)
adjudant-chef, génie. Chevalier du 14 juillet 1988
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Berjonneau (René, Maurice)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 5 juin 1988
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-05"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Naert (Claude, Julien, Henri)
adjudant, troupes de marine. Chevalier du 5 mars 1988
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-05"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Pierron (Robert, Marcel, Gabriel)
adjudant-chef, artillerie. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Raoul (Jean-Pierre)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Battistini (Ange, Pierre, Jacques)
major. Chevalier du 5 juillet 1987
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-05"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bazalgette (André, Auguste, Armand)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 30 juin 1987
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Coquillard (Jacques, Ulysse, Joseph)
adjudant, troupes de marine. Chevalier du 25 mai 1987
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Augiéras (d') (Gérard)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1987
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Carrillo (Dominique)
sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1986
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Balmont (Jean, Gaston, Alphonse)
adjudant, troupes de marine. Chevalier du 10 septembre 1985
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-10"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Zivohlava (Otto)
second maître. Chevalier du 12 octobre 1984
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-12"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Vaubourg (Georges, Antoine)
maître principal. Chevalier du 9 septembre 1983
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-09"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Baciocchi (Jean, François)
adjudant, infanterie. Chevalier du 3 octobre 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Dossu (Guy)
maréchal des logis-chef. Chevalier du 3 septembre 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Fontan (Gabriel, Louis)
capitaine, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Delrue (Léon, Jean, Pierre)
major, infanterie. Chevalier du 13 juillet 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Germain (André, Marie, Gabriel)
soldat de 1re classe, infanterie. Chevalier du 23 mai 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-23"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Pichoir (Roger, Albert)
lieutenant, troupes de marine. Chevalier du 18 mai 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-18"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Vermillac (Philippe, Maurice, Alexis)
adjudant, infanterie. Chevalier du 8 mai 1981
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
Thach Vet (sans prénom), 1er mars 1937, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
24 mai 1981
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-08"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Monnier (Jean, Julien)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre. Chevalier du 11 novembre 1980
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bertrand (Louis, Lucien)
sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du 10 mai 1980
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-10"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Brignone (Georges, Charles)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 19 juillet 1978
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Salvo (André, Jean, Vincent)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1978
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Boespflug (Achille, Gérard)
maître principal. Chevalier du 3 novembre 1977
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-11-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Poulain (André)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 27 mars 1977
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-27"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Broca (Bernard, Jean, Albert)
colonel, génie. Chevalier du 28 septembre 1976
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Benkaddour dit Boulifa (Bernard, Jacques)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1976
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Antoni (Mathieu, Etienne)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 4 avril 1976
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-04"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Passaquet (Henri, Alphonse)
premier maître. Chevalier du 21 mars 1976
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-21"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Jesset (Michel, Yvon, Georges)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 19 mars 1976
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bourgeois (Bernard)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1975
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Vanderborght (Jacques, Georges, Jules)
capitaine, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
Thach Vet (sans prénom), 1er mars 1937, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
24 mai 1981
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Carminati (Pierre, Alexandre)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Broquère (Casimir, Joseph, Séraphin)
lieutenant. Chevalier du 10 juin 1975
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-10"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Cornuault (Bernard, Marc)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 26 septembre 1974
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-09-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Poiroux (Max, Auguste, Emile)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1974
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Gilles (Louis, Emile, René)
capitaine, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1974
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Nicolas (Bernard, Emile, Louis)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 28 avril 1974
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Mathieu (Roland, John, Albert)
colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1973
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Philbert (Henri, Lucien)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 21 décembre 1971
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-12-21"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Ménégatti (Antoine)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1971
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Ricard (Jean, Pierre)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 31 août 1971
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-08-31"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Pelon (Guy, Raoul)
lieutenant-colonel. Chevalier du 23 août 1971
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-08-23"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Boissière (Claude, Robert)
lieutenant-colonel. Chevalier du 13 septembre 1970
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Gervais (Claude, Jean)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 31 juillet 1970
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-07-31"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Goffinet (Roger)
colonel. Chevalier du 25 septembre 1969
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-09-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bernard-Maugiron (Jean, Charles, Augustin)
colonel, infanterie. Chevalier du 7 août 1969
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-08-07"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Guin (Maurice, Jacques, André)
colonel, train. Chevalier du 22 septembre 1968
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-22"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bleuet (Hubert, Noé)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1966
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Jantot (Jacques, François)
colonel, génie. Chevalier du 11 novembre 1966
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Jochaud du Plessis (Jacques, Marie, Emile)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 28 septembre 1966
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Galiay (Claude)
médecin en chef. Chevalier du 24 août 1966
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-08-24"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Berthézène (André, Henri, Albert)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Lacrampe-Quinta (Robert)
colonel. Chevalier du 18 février 1965
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-18"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Vicenté (Etienne, Emmanuel)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 23 avril 1964
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
Thach Vet (sans prénom), 1er mars 1937, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
24 mai 1981
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-04-23"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Roussel (Alexandre, Christian, Bernard)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 17 janvier 1964
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-01-17"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Gagneux (Roger, Fernand, Auguste)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 31 décembre 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-31"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Vachon (Michel, Jean, Marie)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 30 octobre 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
Thach Vet (sans prénom), 1er mars 1937, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
24 mai 1981
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-10-30"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Deverdun (Aurélien, Maurice, Eugène)
sergent, infanterie. Chevalier du 30 juin 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-06-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Bracco (Jean, Serge)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 19 avril 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-04-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Biville (Jean, Joseph, Robert)
adjudant, infanterie. Chevalier du 31 décembre 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-12-31"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Delzève (Robert, André)
colonel, train. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Simon (Pierre, René, Louis)
lieutenant, infanterie. Chevalier du 1er février 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-01"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Dubo (Georges, Louis)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Sicard (Joseph, Marie, Ludovic)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Le Floc'h (Jean, Marie)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Gressinger (Pierre)
capitaine, artillerie. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Hézard (Pierre, Armand, Eugène)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Gavoty (Georges, Joseph)
capitaine, infanterie. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Udot (André)
capitaine, artillerie. Chevalier du 30 décembre 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
Thach Vet (sans prénom), 1er mars 1937, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
24 mai 1981
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-12-30"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Sassard (Simon, Paul, Aimé)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 30 juin 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-06-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Le Rudulier (Louis, Charles, Marie)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 17 juillet 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-17"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Baratin (Jean, Paul, Louis)
commandant, infanterie. Chevalier du 31 décembre 1958
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-12-31"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Muller (François, Marie, Gérard)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 juillet 1958
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-07-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Cohen Solal (Pinhas, Edouard, Second)
capitaine, génie. Chevalier du 14 août 1956
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Rasilly (de) (Yves, Marie, Gabriel)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 23 juin 1945
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1945-06-23"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Boulbin (Jacques, Jean, Nicolas)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 21 juillet 1995
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-21"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Piccolin (Marcel, Sévérino)
lieutenant-colonel. Chevalier du 8 septembre 1978
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Arthuis (Christian, Paul, Marie)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 juillet 1954
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-07-21"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Dautel (Guy, André, Maxime)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 15 juin 1951
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-06-15"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Cordebar (Régis, Claude, Jean)
médecin en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mino-Vercellis (Yves)
médecin en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pinaton (Jean-Pierre, Emmanuel)
médecin en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Derrien (Jean, Marcel, Marie)
médecin en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lewandowski (José, Gabriel)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Leroux (Didier, Marie, Christian)
pharmacien en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Reynaud (Jean-Pierre, Henri)
médecin en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Déléris (Pierre, Jean)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lacau Saint Guily (Michel, Marie, Henri)
médecin capitaine
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sacquet (Christiane, Liliane)
épouse Jentile, 12 juin 1928, sous-lieutenant
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Weber (René, Georges, Marie)
pharmacien chimiste. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Rebecchi (Ange, Marie)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 28 février 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lamare (Claude, Robert, Lucien)
capitaine de vaisseau. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pietri (Dominique)
lieutenant-colonel, artillerie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lecocq (Gaston-Lucien)
sous-lieutenant. Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Carli (Celidorio, Marius, Jean)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1957
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Paillas (André-Daniel)
lieutenant-colonel. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Creste (Jean-Yves, Louis, Laurent)
capitaine de corvette. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Poulain (Michel, Henri, Camille)
lieutenant de vaisseau. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marquès de Carvallio (Alain)
capitaine de frégate. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dumonteil (René, Jean-Marie, Gabriel)
lieutenant-colonel. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Durand (Pierre, Maurice)
lieutenant. Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vincent (Paul, Fernand)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Chaplet (Eugène, Joseph, Arsène)
major. Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"