03 Juin 1999

De: Monerie (Pierre, Jean)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-06-16"
admission
03 Juin 199903/06/1999
De: Roussarie (Jean-Paul)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Provot (Claude)
Groupe:
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: De Maissin (Olivier)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Bordeaux
Remplace:M. Aldebert (Jacques)
Groupe:
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Vigne (Fabrice)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités d'Amiens
Remplace:Mme Moreau (Monique)
Groupe:
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Dolmière (Jean-Marc)
lieutenant-colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts avec le grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
date_debut="1998-11-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts avec le grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts"
intégration
03 Juin 199903/06/1999
De: Birault (Jacques, Jean, Marcel)
maréchal des logis-chef ; 22 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 21 janvier 1999
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
22 janvier 1999
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
03 Juin 199903/06/1999
De: Gonalons (Jean-Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale - Union nationale des syndicats autonomes (FEN-UNSA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Savoyant (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Quentin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Joubier (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Charbonnier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Companie (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Traisnel (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives, sur proposition
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Mouroux (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives, sur proposition
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Tricoche (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'organisation la plus représentative des personnels de l'éducation nationale, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale - Union nationale des syndicats autonomes (FEN-UNSA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Orlando (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bitaud (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Omnes (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Venturini (Patrick)
secrétaire général du Conseil économique et social européen
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Pourchet (Gérard)
inspecteur général de l'éducation nationale, vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Malmartel (Marcel)
secrétaire général du comité central de coordination de l'apprentissage - bâtiment et travaux publics
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Georges-François (Jean-Claude)
directeur général adjoint d'Usinor
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Balmary (Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Legay (Marie-Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
Du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Epiphane (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
Du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bel (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
Du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Petris (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Merlin (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Mehaignerie (Maryannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative, sur proposition
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: André (Sylvie)
professeur des universités
Objet:
administratrice provisoire de l'université française du Pacifique
Groupe:
date_debut="1999-04-06"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Jean Laglace
chargé de mission, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Marc Janet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Jean-Charles Ledot
adjoint administratif de chancellerie, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Dominique Landré
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Nathalie Kennedy
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Christine Foucart
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Olga Emmanouelidis
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Ollivier Gloux
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat au budget qu'exerçait
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Juin 199903/06/1999
De: Mourlevat (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe, 3e échelon (ancienneté conservée dans l'échelon du 1er juin 1997)
Groupe:
corps="Expansion économique à l'étranger"
intégration
03 Juin 199903/06/1999
De: Gourhand (Hérard)
(Janine)
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Sarthe, au Mans
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Ligot (Christian)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes, à Nice
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bernadette Picarat
administratrice civile, sous-directrice des affaires financières et immobilières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Charreyron (Christine)
inspectrice principale du Trésor public de 2e classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Clermont-Ferrand-I
Remplace:M. De Mori (Michel)
Groupe:
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Esclauze (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Michel (Dominique)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine du Loiret
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Roy (Camille)
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
radiation
03 Juin 199903/06/1999
De: Roy (Camille)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques
date_debut="1999-07-23"
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Juin 199903/06/1999
De: Sirinelli (Jean-François)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Pelon (Olivier)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Marcadé (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Jouanna (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Guilaine (Jean)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Dagron (Gilbert)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bazin (Louis)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Balard (Michel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Caubet (Annie)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Brunet (Michèle)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Boussac (Marie-Françoise)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bru (Charles)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord, à Lille
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bannier (Michel)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Eure, à Evreux
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Gonzales (Marcel)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucluse, à Avignon
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Beaufort (Roland)
inspecteur du Trésor public hors métropole
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour une durée maximale de six mois
Groupe:
date_debut="1999-02-23"
détachement
03 Juin 199903/06/1999
De: Cazeaux (Jean-Pierre)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados, à Caen
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Marchal (Jean-Paul)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle, à Metz
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Martin (Monique)
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Juin 199903/06/1999
De: Belin (Philippe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services généraux du Premier ministre
Objet:
secrétaire général du centre interministériel de renseignements administratifs
Remplace:Mme Colin (Nathalie)
Groupe:
date_debut="1999-05-15"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Caussé (Florence)
attachée d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), précédemment en service détaché
Objet:
des effectifs du corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1998-10-03"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
radiation
03 Juin 199903/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.