03 Juin 2005

De: Pierre-Charles Pons
directeur 1re classe, centre hospitalier intercommunal, Castres-Mazamet (Tarn)
Objet:
directeur général adjoint, centre hospitalier régional, Dijon (Côte-d'Or), emploi fonctionnel
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Frantz Ventura
directeur adjoint 1re classe, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
directeur général, centre hospitalier régional, Fort-de-France (Martinique), emploi fonctionnel
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Pierre Gustin
directeur 1re classe, centre hospitalier, Colmar-Guebwiller (Haut-Rhin)
Objet:
directeur général, centre hospitalier régional, Nantes (Loire-Atlantique), emploi fonctionnel
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Laurent Verin
directeur adjoint 3e classe, centre hospitalier intercommunal, Sud francilien (Essonne)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Noyon (Oise)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Serge Pernigotto
directeur adjoint 2e classe, centre hospitalier, Vittel (Vosges)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Champagnole-et-Nozeroy (Jura)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Nadiège Baille
directrice adjointe 2e classe, hospices civils, Lyon (Rhône)
Objet:
directrice, centre hospitalier, Trévoux (Ain)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Yves Richez
1re classe, mis à disposition, secrétaire général Association Claude-Bernard
Objet:
directeur, centre hospitalier, Albert (Somme)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Philippe Arezki
directeur 2e classe, centre hospitalier, La Fère (Aisne)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Chauny (Aisne)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bernard Nuytten
1re classe, en service détaché, secrétaire général ARH Aquitaine
Objet:
directeur, centre hospitalier, Carcassonne (Aude)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'habilitation aux informations ou supports classifiés « Très secret défense »
au titre de l'article 8 du décret du
17 juillet 1998
susvisé
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Juin 200503/06/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Juin 200503/06/2005
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
03 Juin 200503/06/2005
De: Jacques Louvier
sous-directeur de la presse écrite et de l'information
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
03 Juin 200503/06/2005
De: Anne Durupty
sous-directrice de la communication audiovisuelle
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
03 Juin 200503/06/2005
De: Cécile Dubarry
sous-directrice du développement et de la société de l'information
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
03 Juin 200503/06/2005
De: Patrick Raude
directeur du développement des médias
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Juin 200503/06/2005
De: Florian Jazeron
directeur adjoint 2e classe, centre hospitalier de la Côte basque, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
directeur, établissements hospitaliers, vals d'Aunis et Saintonge (Saint-Jean-d'Angély), et maisons de retraite, Matha et Sugères (Charente-Maritime)
Groupe:
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Yves Buzens
directeur 1re classe, centre hospitalier, Honfleur (Calvados)
Objet:
directeur, centre hospitalier spécialisé de l'Yonne, Auxerre (Yonne)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions de classement des points sensibles des 1re et 2e catégories et des réseaux sensibles
en application de l'instruction générale interministérielle sur la sécurité des points et réseaux sensibles susvisée
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Juin 200503/06/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de recettes, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Juin 200503/06/2005
De: Brigitte Girardin
Objet:
ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Catherine Vautrin
Objet:
ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Christine Lagarde
Objet:
ministre déléguée au commerce extérieur
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée au commerce extérieur"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Philippe Bas
Objet:
ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Azouz Begag
Objet:
ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Gérard Larcher
Objet:
ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Christian Estrosi
Objet:
ministre délégué à l'aménagement du territoire
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à l'aménagement du territoire"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Henri Cuq
Objet:
ministre délégué aux relations avec le Parlement
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux relations avec le Parlement"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre délégué aux collectivités territoriales
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux collectivités territoriales"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Hamlaoui Mékachéra
Objet:
ministre délégué aux anciens combattants
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux anciens combattants"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Léon Bertrand
Objet:
ministre délégué au tourisme
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au tourisme"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean-François Copé
Objet:
ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Dominique Perben
Objet:
ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Renaud Dutreil
Objet:
ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
membre_gouvernement
ministre="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: François Baroin
Objet:
ministre de l'outre-mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre des outre-mer"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Philippe Douste-Blazy
Objet:
ministre des affaires étrangères
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires étrangères"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Catherine Colonna
Objet:
ministre déléguée aux affaires européennes
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires européennes"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Xavier Bertrand
Objet:
ministre de la santé et des solidarités
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean-François Lamour
Objet:
ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la jeunesse et des sports"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Christian Jacob
Objet:
ministre de la fonction publique
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Michèle Alliot-Marie
Objet:
ministre de la défense
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la défense"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Renaud Donnedieu de Vabres
Objet:
ministre de la culture et de la communication
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Gilles de Robien
Objet:
ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'éducation nationale"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Thierry Breton
Objet:
ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Nelly Olin
Objet:
ministre de l'écologie et du développement durable
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'écologie et du développement durable"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Nicolas Sarkozy
Objet:
ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: François Loos
Objet:
ministre délégué à l'industrie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'industrie"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: François Goulard
Objet:
ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean-Louis Borloo
Objet:
ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Dominique Bussereau
Objet:
ministre de l'agriculture et de la pêche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Pascal Clément
Objet:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Franco (Gaston)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blanchi (Fernand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Balarello (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Lantelme (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Vaginay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Dyen (Fernand)
maire de Colmar-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ricci (Raymond)
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Margaritora (Alain)
maire de La Bollène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Lorenzi (Jean-Mario)
maire de Sospel
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ginesy (Max)
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bruno (Philip)
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Brun (Pierre)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blanc (Alain)
maire de Moulinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Gérard (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Joseph Marian
directeur 3e classe, centre hospitalier, Saint-Esprit (Martinique)
Objet:
secrétaire général syndicat interhospitalier de la Martinique, SIH de la Martinique (Martinique)
Groupe:
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Fromm (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Fardella (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Durand (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blache (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Pichoud (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Mistral (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Escallier (Pierre-Lucien)
maire de Champoléon
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Chamagne (Pierre)
maire de Pelvoux
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Catelan (Jean-Claude)
maire de La Chapelle-en-Valgaudémar
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bouvier (Pierre)
maire du Monêtier-les-Bains
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Anthoine (Richard)
maire de Châteauroux-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Toprides (Serge)
maire de Saint-Christophe-en-Oisans
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Payen (Lionel)
maire de Bourg-d'Oisans
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Héritier (Bernard)
maire de Valjouffrey
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Balme (Pierre)
maire du Périer
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Le Douarin (Capucine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bouchez (Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bouchet (Marie-Claire)
maire de La Motte-en-Champsaur
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Joël Bouffies
1re classe, en service détaché, délégué général FHF
Objet:
directeur, centre hospitalier intercommunal, Sud francilien (Essonne), emploi fonctionnel
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Serge Bernard
directeur 1re classe, centre hospitalier, Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Annecy (Haute-Savoie), emploi fonctionnel
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Richard Dalmasso
directeur adjoint 2e classe, centre hospitalier, Avignon (Vaucluse)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Crest (Drôme)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Catherine Creuzet
3e classe, en service détaché, chargée de mission ARH Auvergne
Objet:
directrice, centre hospitalier, Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Denis Pierre
directeur 1re classe, centre hospitalier, Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
directeur, hôpital local, Joinville-Wassy (Haute-Marne)
Groupe:
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Laurent Schott
directeur 2e classe, centre hospitalier, Die (Drôme)
Objet:
directeur du centre hospitalier, Epernay (Marne)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Guy Genty
directeur adjoint 2e classe, centre hospitalier, Saint-Junien-Rochechouart (Haute-Vienne)
Objet:
directeur, hôpital intercommunal, haut Limousin (Haute-Vienne)
Groupe:
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean-François Segovia
directeur adjoint 1re classe, Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
directeur, Centre national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (Paris)
Groupe:
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Alain Debetz
1re classe, en service détaché, secrétaire général ARH Centre
Objet:
directeur, centre hospitalier des Pyrénées, Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Barbarroux (Daniel)
conseiller général du canton de Hyères Ouest
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil général du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Benedetto (René)
maire de La Londe-des-Maures
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maire d'une commune littorale du Var désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ritondale (Léopold)
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Le maire de la commune de Hyères
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Keller (Georges)
adjoint spécial de Porquerolles
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Carrassan (François)
adjoint aux affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Buffet (Pierre)
adjoint spécial de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Sandel (Christine)
conseillère générale du Var
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Juin 200503/06/2005
De:
Prada
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
27 avril 2004
Groupe:
charge
03 Juin 200503/06/2005
De:
Prada
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
27 avril 2004
Groupe:
charge
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean Debeaupuis
inspecteur général des affaires sociales (IGAS)
Objet:
directeur général, centre hospitalier régional, Grenoble (Isère), emploi fonctionnel
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Josette Lacombe
2e classe, en service détaché, directrice, hôpital local
Objet:
directrice, hôpital local, Tournus-Romenay (Saône-et-Loire)
Groupe:
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Patrice Lorson
directeur 2e classe, hôpital local, Houdan - Montfort-l'Amaury (Yvelines)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Thann, et maison de retraite, Bitschwiller-lès-Thann (Haut-Rhin)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean-Marc Lallemand
directeur adjoint 1re classe, centre hospitalier régional, Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
directeur du centre hospitalier, Lunéville (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Hélène Thalmann
directrice adjointe 1re classe, centre hospitalier intercommunal, Bassin de Thau (Hérault)
Objet:
directrice, centre hospitalier, Narbonne (Aude)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Gérard Tura
directeur adjoint 2e classe, centre hospitalier, Sarlat (Dordogne)
Objet:
directeur du centre hospitalier, Tulle (Corrèze)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Claude Lavigne
inspecteur des affaires sociales IGAS
Objet:
directeur, centre hospitalier intercommunal, val d'Ariège (Ariège)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Alain Gouneau
directeur 2e classe, centre hospitalier, Boscamnant (Charente-Maritime)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Saint-Junien-Rochechouart (Haute-Vienne)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Thierry Giracca
directeur 2e classe, centre hospitalier, Saint-Calais (Sarthe)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Lillebonne (Seine-Maritime)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Philippe El-Sair
directeur 2e classe, centre hospitalier, Valréas (Vaucluse)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean Martin Andarelli
directeur adjoint 1re classe, centre hospitalier spécialisé, Jury-les-Metz (Moselle)
Objet:
directeur, centre hospitalier, Cambrai (Nord)
Groupe:
direction_hopital
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean-Jacques Debacq
directeur adjoint
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
suppleant
désignation
03 Juin 200503/06/2005
De: Rémy Bergot
adjoint au directeur de l'administration générale
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
suppleant
désignation
03 Juin 200503/06/2005
De: Xavier de Zuchowicz
directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
désignation
03 Juin 200503/06/2005
De: Raymond Olivier
directeur de l'administration générale
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
désignation
03 Juin 200503/06/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Juin 200503/06/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'admission des agents du secrétariat général de la défense nationale aux informations ou supports classifiés « Secret défense » et « Confidentiel défense »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Juin 200503/06/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.