03 Juin 2009

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Germain (Michel)
professeur des universités à l'université de Paris-II
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
03 Juin 200903/06/2009
De: Brac de la Perriere (Damien)
notaire à Lyon
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
03 Juin 200903/06/2009
De: Ab-der-Halden (Aude)
magistrat de l'ordre judiciaire en détachement au Conseil d'Etat
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Membres
maître des requêtes
Groupe:
suppleant
composition
03 Juin 200903/06/2009
De: Prieur (Jean)
professeur des universités à l'université de Paris-Dauphine
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Président
Groupe:
composition
03 Juin 200903/06/2009
De: Taulera (Marc)
notaire à Perpignan
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Membres
Groupe:
composition
03 Juin 200903/06/2009
De: Jourdier (Hélène)
conseillère à cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Membres
Groupe:
composition
03 Juin 200903/06/2009
De: Marie-Pierre de SURVILLE
Objet:
conseillère au cabinet de la ministre
date_debut="2009-06-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: Anne-Gaëlle BLANC
magistrate au bureau de la législation et des affaires juridiques de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation « publications » et dans la formation « agences de presse »
représentante suppléante de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: Robert CHANAUD
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
radiation
03 Juin 200903/06/2009
De: Gelée (Guillaume, Pierre, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 200903/06/2009
De: Reverdy (François, Claude, Louis, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2009-08-22"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: Vansantberghe (Jean-Marc, Jacques)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2009-08-14"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: Lucas (Pascal, Maurice, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: Benâtre (Frédéric, Maurice, René)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: Ladrange (Jean-François, Henri, Paul)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
nommé directeur régional du service de santé des armées à Toulon
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juin 200903/06/2009
De: Vlaminck (Jocelyne, Lucette)
Médecin chef des services de classe normale
nommée directrice adjointe du service de santé des armées à Lyon
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juin 200903/06/2009
De: Poncet (Jean-Luc, Louis, Eugène)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-07-22"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juin 200903/06/2009
De: Joussemet (Marcel, Jean-Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Juin 200903/06/2009
De: DADOIT (Michael)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques MONMARCHE, Jacques VAUTIER, Jean-Michel COQUEMA et Anne-Claire MARTEAU, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: BENHAMOU (Jacques, Norbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques BENHAMOU, Thomas LEVY et Hector GDALIA, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
8e
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: BRUEY (Michel, Edouard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel BRUEY et Stéphan BAYSSELIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: JOANNET (Paul, Louis, Marie, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul JOANNET, Béatrice CODRON et Benoît CODRON, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Chéron (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: EMMANUELLI (Sophie), épouse COLTELLONI
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Mathieu EMMANUELLI et Saveria EMMANUELLI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Florent (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: EMMANUELLI (Mathieu)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Mathieu EMMANUELLI et Saveria EMMANUELLI, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Florent (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: CHOISNET (Frédérique, Thérèse, Renée), épouse MEUNIER
Objet:
notaire
Remplace:M. REJENET (Paul, Henri, Maurice)
notaire
notaire_residence="Cuiseaux (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: HERUBEL (Nathalie)
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance du Havre
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
suppleant
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: COURVILLE (Françoise), épouse OUVRARD
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 16e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: JEANJEAN (Magali)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Privas"
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: DELORY (Yolaine)
en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Privas
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: PLANE (Christine), épouse LLAMAS
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Riom
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: BERTRAND (Monique), épouse FONTANIVE
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme PLANE (Christine), épouse LLAMAS
tribunal="" suppleant="
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: VAUCHELET (Mireille), épouse CADOUX
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Riom
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: ROULON (Sophie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Remplace:Mme RIVIER (Cynthia), épouse AUGEAU
Groupe:
cour_appel="Limoges"
suppleant
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: GOUEDO (Christophe)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Laval
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: GAUTHIER (Christine), épouse GAISNON
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Laval
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: DEMARTY (Sylvie), épouse THEILLAUD
adjointe administrative principale de deuxième classe au tribunal d'instance de Limoges
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Yrieix-la-Perche
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Yrieix-la-Perche"
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: DEMARTY (Sylvie), épouse THEILLAUD
adjointe administrative principale de deuxième classe au tribunal d'instance de Limoges, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Saint-Yrieix-la-Perche
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: EMMANUEL (Nicole)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Carpentras
Remplace:Mme DJERDJ (Natacha)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
suppleant
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: JOURDAN (Bernadette), épouse BARBAZAN
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bordeaux
Remplace:Mme MEYNARD (Catherine), épouse DHONDT
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
suppleant
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: IMBERT (Nathalie), épouse PHILIPPON
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: JOSSE (Françoise), épouse OROY
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance des Andelys
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Andelys"
suppleant
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: Françoise SOITEUR
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Objet:
dans le grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2009-07-01"
promotion
03 Juin 200903/06/2009
De: Jean Louis LECERF
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2009-07-01"
promotion
03 Juin 200903/06/2009
De: Henri GRENARD
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Juin 200903/06/2009
De: Yves CHARONDIERE
directeur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Juin 200903/06/2009
De: Aurélie Motta-Rivey
Objet:
conseillère technique en charge de la presse et de la communication au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juin 200903/06/2009
De: GUILLERMO (René)
professeur des écoles des mines de classe exceptionnelle à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Juin 200903/06/2009
De: GUIGNABERT (Jacques)
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Juin 200903/06/2009
De: Claire FROMENT-BERTHOU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
03 Juin 200903/06/2009
De: Janine GRELLIER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
03 Juin 200903/06/2009
De: Calfas (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-04"
depart_retraite
admission
03 Juin 200903/06/2009
De: Raust (Gilbert)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-12-04"
depart_retraite
admission
03 Juin 200903/06/2009
De: Lafont (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-11-15"
depart_retraite
admission
03 Juin 200903/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.