03 Juin 2015

De: Séverine VAQUIER
(VANDENABEELE)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Hazebrouck
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Hazebrouck"
suppleant
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Isabelle FROMONT
Objet:
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Hazebrouck
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Hazebrouck"
suppleant
cessation de fonction
03 Juin 201503/06/2015
De: Christine DUBOIS
directrice administrative et financière
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de la Contrôleuse générale des lieux de privation de liberté, tout acte relatif à l'exécution de la dépense, hors engagements juridiques supérieurs à 15 000 euros et hors dépenses de personnel
autorite_delegation="Contrôleuse générale des lieux de privation de liberté"
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: Yves SCHAEFFER
Objet:
conseiller pour les politiques interministérielles citoyenneté et égalité au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Renaud GASSIN
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
conseiller auprès de la ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Waquet (Jean-Claude)
président de la Fondation Condorcet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Maquart (Bruno)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Lecante (Christophe)
président de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Journès (Frédéric)
directeur des relations internationales et du pôle stratégie et des relations extérieures au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Lonné (Philippe)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentant de la direction du budget
Remplace:M. Grosse (Alexandre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: SCHNEIDER (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: PINTA (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: PEYRAUBE (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: MENOU (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: MAZEL (Bertrand)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: JAQUET (Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: HOUCHOT (Francis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: HAQUIN (Rémi)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DUCHEMIN (Vincent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DOUBLIER (Paul-Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BELOUARD (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: PEES (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: CALLEAU (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: CADE (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: VALLUIS (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: ROQUETTE (Edouard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: PISSIER (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: MABILLE (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LEPY (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LEHRMANN (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: GUILLAUME (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BREGLIANO (Jean-Victor)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BARROIS (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: SCHEUER (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BONNET (Nelly)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: FOURY (Annabel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: ARNOLD (Nathalie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité représentant les régions de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: QUENARDEL (Rodolphe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: PITON (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: MOMONT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LEVEILLARD (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LANGLOIS-BERTHELOT (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: GLEIZES (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DUPONT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DELFORGE (Baudouin)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: CANTENOT (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BOUVAT-MARTIN (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: VANDAELE (Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: SILOTIA (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LAINE (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: FIEVEZ (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DELOBEL (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: CELLIER (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BOLLE (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: STAHN (Carsten)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LABRO (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DEMOURES (Sylvain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: ASTOLFI (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: BINDEL (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: FLEURY (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalité représentant les régions de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DARY (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: EMPINET (Marie-Laure)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: LACROIX (Stéphane)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: HILLAIRET (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: GERMIQUET (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: DELAPORTE (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Lionel ESTAVOYER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
03 Juin 201503/06/2015
De: Eric Tison
sous-directeur du travail et de la protection sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Patrice Russac
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Philippe Nicolas
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Marc-Henri Lazar
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, responsable de l'unité territoriale de Paris, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Jean Bessière
directeur du travail honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalités extérieures qualifiées choisies
en raison de leurs compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Michèle Quiqueré
adjointe au sous-directeur du travail et de la protection sociale, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Anne Sipp
chargée de mission, responsable de l'unité territoriale de Paris, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Laurence Pecaut-Rivolier
magistrate à la Cour de cassation, chambre sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalités extérieures qualifiées choisies
en raison de leurs compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Annie Fouquet
administratrice honoraire de l'INSEE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalités extérieures qualifiées choisies
en raison de leurs compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Gilles MATHEL
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_fin="2017-08-31"
reconduction
03 Juin 201503/06/2015
De: Patrick QUINQUETON
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Merel (Jean-Marc)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
03 Juin 201503/06/2015
De: Merel (Jean-Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Juin 201503/06/2015
De: Mounier (Didier)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
03 Juin 201503/06/2015
De: Mounier (Didier)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2015-08-22"
a_sa_demande
admission
03 Juin 201503/06/2015
De: Xavier Geoffroy
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
Objet:
conseiller parlementaire
date_debut="2015-06-15"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Juin 201503/06/2015
De: Alain Beuzelin
administrateur général
Objet:
chef de service (groupe II) à la Caisse des dépôts et consignations
directeur des sites d'Angers et de Paris de la direction des retraites et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Bruno GOUESCLOU
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur (groupe III) à la Caisse des dépôts et consignations, chargé des activités et de la protection sociales à la direction des ressources humaines du Groupe et de l'Etablissement public
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Jacques LAGARDE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
03 Juin 201503/06/2015
De: Frantz LAMARCHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
03 Juin 201503/06/2015
De: Jean-François COËNT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
03 Juin 201503/06/2015
De: Jean-Louis GUERRIVE
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à la prolongation d'activité
date_debut="2015-12-01"
cessation de fonction
03 Juin 201503/06/2015
De: Jean-Louis GUERRIVE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-12-01"
depart_retraite
admission
03 Juin 201503/06/2015
De: Marylène IANNASCOLI
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
régisseur d'avances au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
03 Juin 201503/06/2015
De: Guillaume Choisy
Objet:
chef de cabinet
Remplace:M. Sébastien Lime
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De:
Peyraud
(Matthieu)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: de Maisonneuve (Gaël)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: d'Haussonville (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Seam (Sujiro)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Roignan (Romaric)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Ramage (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Pouille (Ludovic)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Martinon (David)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Laplanche (Frédéric)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Lamouroux (Eric)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Guihaume (Jean-Paul)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Gonzalez (Didier)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Gomez (José)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Floreani (Vincent)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Dutertre (Alexis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Da Silva (Olivier)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Colas (Diego)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Cohet (Emmanuel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Casabonne-Masonnave (Jean-François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Bertoux (Philippe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Toudic (Christine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Rognon-Trimbach (Pascale)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Malaussena (Caroline)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Lachaussée (Emmanuelle)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Hissard (Donatienne)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Guitton (Alice)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Fages (Christine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Causse-Tissier (Florence)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Blatmann (Emmanuelle)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Lhuillier (Nicolas)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Delaporte (Didier)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Colin (Emmanuel)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: BLANCHARD (Roland)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2015-07-01"
promotion
03 Juin 201503/06/2015
De: Sylvie ROBERT
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
charge
03 Juin 201503/06/2015
De: Guillaume Choisy
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: Hadj Elandaloussi
Ingénieur d'études CNRS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 8112 intitulée laboratoire d'étude du rayonnement et de la matière en astrophysique et atmosphères
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Laurent BEGUE
directeur de l'unité USR3394
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: Alexandre KRAINIK
Objet:
PUPH CHU de Grenoble, directeur adjoint, et à
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: MarieClaude ZANONI
Objet:
TCN INSERM, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: Chantal REMY
directeur de l'unité UMS3552
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De:
Sylvain
Objet:
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: François-Xavier DESERT
directeur par intérim de l'unité UMR5274
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, 1 et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: Frédéric GUETH
Objet:
CR1
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: Karl SCHUSTER
directeur de l'unité UPS2074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Juin 201503/06/2015
De: Thibaut MOULIN
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°5274 intitulée Institut de Planétologie et d'Astrophysique de Grenoble
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
03 Juin 201503/06/2015
De: Laurène Flandinet
Al
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°5274 intitulée Institut de Planétologie et d'Astrophysique de Grenoble
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
03 Juin 201503/06/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.