03 Août 1993

De: Senat (Alain)
conseiller d'administration scolaire et universitaire (branche administration financière) au lycée Bourdelle de Montauban
Objet:
agent comptable de l'université Paris-X
Groupe:
date_debut="1993-06-14"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Sentit (Alain)
Objet:
au bénéfice des dispositions
du décret n° 90-437 du
28 mai 1990
fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés, notamment titre III, article 18-4° (b).
admission
03 Août 199303/08/1993
De: Junien Lavillauroy (Claude)
professeur des universités (oto-rhino-laryngologie) praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Grenoble (université Grenoble-I)
Objet:
dans son corps et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour invalidité non imputable au service
date_debut="1992-07-10"
date_fin="1993-01-09"
réintégration
03 Août 199303/08/1993
De: Negro (Roger)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, 1re classe, 5e échelon, à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
agent comptable dudit établissement
date_debut="1993-01-01"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Martinez (Josette)
receveur-percepteur des finances, 1er échelon, à la trésorerie générale de la Haute-Garonne à Toulouse
Objet:
agent comptable de l'université Toulouse-III (Paul-Sabatier)
Groupe:
date_debut="1992-07-16"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Marc Lecoutre
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
pour une durée
Université Aix-Marseille-I
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Dominique Bergez
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
pour une durée
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Camoin (Michel)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de la loi du
17 juillet 1930
Objet:
auprès du même établissement
directeur général de la banque Clinvest pour une période maximum de cinq ans
à compter du ter juin 1993
directeur des marchés financiers auprès du Crédit lyonnais
Groupe:
cour_comptes
détachement
03 Août 199303/08/1993
De: Eiser (Philippe, Henri, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Ferjeux Lab, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Cukier (Jacob)
professeur des universités (Urologie)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Paris-Necker - Enfants malades (université Paris V)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
admission
03 Août 199303/08/1993
De: Litzler (Olivier)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet de l'article 1er ci-dessus
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
inscription
03 Août 199303/08/1993
De: Lalande (Christophe)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet de l'article 1er ci-dessus
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
inscription
03 Août 199303/08/1993
De: Hedhli (Toufik)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet de l'article 1er ci-dessus
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
inscription
03 Août 199303/08/1993
De: Bernadou (Pierre)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet de l'article 1er ci-dessus
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
inscription
03 Août 199303/08/1993
De: Le Bihan (Yann)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachant à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la régle-mentation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachant"
admission
03 Août 199303/08/1993
De: Guenego (Pierre-André)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachant à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la régle-mentation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachant"
admission
03 Août 199303/08/1993
De: Diard (Benoît)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachant à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la régle-mentation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachant"
admission
03 Août 199303/08/1993
De: Collette (Yann)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachant à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la régle-mentation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachant"
admission
03 Août 199303/08/1993
De: Le Coq (Sandrine)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachant à la suite des épreuves du concours ouvert en 1993
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la régle-mentation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par
l'article 3 du décret n° 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours B 4
Electronique. - Electrotechnique. - Automatique
(Génie électrique)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachant"
admission
03 Août 199303/08/1993
De: Paulet (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientiques), affecté à l'université d'Orléans
Groupe:
date_debut="1994-04-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Août 199303/08/1993
De: John Vickers
nationalité américaine, université Paris-I, six mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation au cours des années universitaires 1991-1992 et 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
17e section Philosophie
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Zongxia Cai
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation au cours des années universitaires 1991-1992 et 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
nationalité chinoise, université Paris-I, six mois
Groupe:
professeur="Nationalité chinoise"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Mark Meigs
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation au cours des années universitaires 1991-1992 et 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
nationalité américaine, université de Rouen, onze mois
Groupe:
professeur="Nationalité américaine"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Wolfgang Spiewok
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation au cours des années universitaires 1991-1992 et 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
nationalité allemande, université de Rouen, onze mois
Groupe:
professeur="Nationalité allemande"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Angelika Schober
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation au cours des années universitaires 1991-1992 et 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
nationalité allemande, université de Limoges, douze mois
Groupe:
professeur="Nationalité allemande"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Claude Olivieri
nationalité française, université Paris-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
18e section
Arts plastiques, du spectacle, musique, esthétique, sciences de l'art
duree="trois ans"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Anne de Jaegher, épouse Aziza
dite Rey, nationalité française, université Paris-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
18e section
Arts plastiques, du spectacle, musique, esthétique, sciences de l'art
duree="trois ans"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Danielle Cohen-Levinas
nationalité française, université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
18e section
Arts plastiques, du spectacle, musique, esthétique, sciences de l'art
duree="trois ans"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Thomin (Stéphane, Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Août 199303/08/1993
De: Salanova (Jean, François, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Août 199303/08/1993
De: Loué (Philippe, Pierre, Michel, Léon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Août 199303/08/1993
De: Aubin (Pierre-Etienne, Michel, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
03 Août 199303/08/1993
De: Nadal (Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Meyssonnier, Philippe Mouret, Raoul Coste, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Albi (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Delafraye (Didier, Francis, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Max Tandonnet, Jacques Avinen et Henri Mellac, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Médard-en-Jalles (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Meyer (Daniel, Joseph)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Ichtertz (Paul)
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Laazaoui (Mohamed)
ex-élève de l'institut régional d'administration de Lille, déclaré apte à être titularisé
Objet:
délégué de classe normale du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre, à Dijon
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Gantier (Marie)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble
Groupe:
date_debut="1992-07-19"
duree="trois ans"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Antoine Bonnet
Objet:
professeur associé à mi-temps
(disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de son installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 dans l'établissement
18e section
Arts et sciences de l'art
nationale française, université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Nationale française"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Debreil (Aude)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'économie et au ministère du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1993-03-18"
duree="deux ans"
affectation
03 Août 199303/08/1993
De: Jevakhoff (Alexandre)
inspecteur des finances
Objet:
directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-05-13"
détachement
03 Août 199303/08/1993
De: Fort (Marie-Paule)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Paule Fort et Antoine Cattaneo, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
03 Août 199303/08/1993
De: Armengau (Patrick, Gilbert, Guy)
Objet:
cormmissaire-priseur
Avignon (Vaucluse)
Remplace:M. Dessalais (Jacques, Francis)
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Quenet (Maurice)
professeur à l'université Rennes-l
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
composition
03 Août 199303/08/1993
De: Legoherel (Henri)
professeur à l'université d'Angers, président
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
composition
03 Août 199303/08/1993
De: Laingui (André)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
composition
03 Août 199303/08/1993
De: Gazzaniga (Jean, Louis)
professeur à l'université Toulouse-I M
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
composition
03 Août 199303/08/1993
De: Durand (Yves)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
composition
03 Août 199303/08/1993
De: Antonetti (Guy)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
composition
03 Août 199303/08/1993
De: Carlin (Marie, Louise)
professeur à l'université de Nice
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
composition
03 Août 199303/08/1993
De: Levisalles (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi n° 86 13,04 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat.
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Groupe:
date_debut="1994-01-29"
date_fin="1997-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Août 199303/08/1993
De: Strebelle (Alain)
Objet:
au tableau d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des mines
inscription
03 Août 199303/08/1993
De: Florin (Pierre)
Objet:
membre de la commission d'agrément
prévue à l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art.
Groupe:
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Ladune (Stéphane, Michel, Auguste)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cherbourg (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Folliot (Philippe, Georges, Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cherbourg (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Folliot (Philippe, Georges, Roger)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cherbourg (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
03 Août 199303/08/1993
De: Michelet (Serge, Gustave, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Michelet et Hervé Chatelard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tassin-la-Demi. Lune (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
03 Août 199303/08/1993
De: Durbano (André, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Bernard, Pierre Feuch, André Durbano, Richard Sadowski, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
03 Août 199303/08/1993
De: Romann (Éliane)
032
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les fonctionnaires de catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude établie
au titre de 1993
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Mlles Cholet (Raymonde)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les fonctionnaires de catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude établie
au titre de 1993
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Hivernet (Béatrice)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les fonctionnaires de catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude établie
au titre de 1993
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: François (Aliette)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les fonctionnaires de catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude établie
au titre de 1993
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Bousquet (Anne-Marie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les fonctionnaires de catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude établie
au titre de 1993
nomination
03 Août 199303/08/1993
De: Allard-Jammes (Christiane)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les fonctionnaires de catégorie B inscrits sur la liste d'aptitude établie
au titre de 1993
nomination
03 Août 199303/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.