03 Août 2005

De: Bloch (Maurice)
Objet:
professeur du Collège de France associé à temps plein sur la chaire européenne
professeur à l'université de Londres (Royaume-Uni)
Groupe:
duree="douze mois"
professeur="Professeur à l'université de Londres"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Philip (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Toulon et du Var
Groupe:
duree="vingt-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Barry (Véronique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la formation et de la gestion des compétences du service des politiques d'innovation et de compétitivité à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Arcier (Agnès)
conseillère économique hors classe
Objet:
chef du service des politiques d'innovation et de compétitivité à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Arcier (Agnès)
conseillère économique hors classe
Objet:
chef du service de l'environnement économique, international et de l'emploi à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Lacroix (Guillaume)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des activités postales du service des industries manufacturières et des activités postales de la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Lacroix (Guillaume)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des activités postales de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Portier de Becdelièvre (Sabine)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directrice en charge de la sous-direction des biens de consommation du service des industries manufacturières et des activités postales à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Portier de Becdelièvre (Sabine)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directrice chargée de la sous-direction de l'équipement de la maison et des produits de loisirs (service des industries manufacturières à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie)
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Coffin (Etienne)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la sous-direction de la coopération industrielle internationale du service des politiques d'innovation et de compétitivité à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Coffin (Etienne)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Formery (Benoît)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des composants, du logiciel et de l'électronique professionnelle du service des technologies et de la société de l'information de la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Formery (Benoît)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des composants, du logiciel et de l'électronique professionnelle du service des technologies et de la société de l'information de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Campana (Mireille)
ingénieure générale des télécommunications
Objet:
sous-directrice en charge de la sous-direction des industries de réseaux, du multimédia et de la communication en ligne du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Campana (Mireille)
ingénieure générale des télécommunications
Objet:
sous-directrice chargée de la sous-direction réseaux et multimédia à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Robin (Yves)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service des études et des statistiques industrielles (service à compétence nationale) à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Robin (Yves)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service des études et des statistiques industrielles à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement
Objet:
sous-directeur des matériels de transport, biens d'équipements mécaniques et services pour l'industrie du service des industries manufacturières et des activités postales de la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement
Objet:
sous-directeur des équipements, machines et services industriels et industries automobile, ferroviaire et navale de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Caquot (Emmanuel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
chef du service des industries manufacturières et des activités postales à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Caquot (Emmanuel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Philippe Ortin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Dominique Blanchard
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Henri Gronzio
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Archimbaud
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Faugère (Jean-Paul)
conseiller d'Etat, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
date_debut="2005-05-31"
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Vuillemin (Jean)
placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole normale supérieure
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2005-09-01"
intégration
03 Août 200503/08/2005
De: Warlop (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé du secrétariat général de la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Warlop (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé de la sous-direction des personnels et des activités sociales à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Philippe Thiebaud
ministre plénipotentiaire de deuxième classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Corée
Remplace:M. François Descoueyte
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Corée du Sud"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Gérard Chesnel
ministre plénipotentiaire de deuxième classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Philippines
Remplace:Mme Renée Sillon, épouse Veyret
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Philippines"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Louis-Charles Viossat
directeurs adjoints du cabinet du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Alain Quinet
à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Frédéric Rouvillois
professeur à l'université Paris-V
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Franck Roumy
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Jean-Louis Mestre
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Guillaume Leyte
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Bernard Durand
professeur à l'université Montpellier-I, président du jury
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Marie-Noëlle Jobard-Bachellier
professeure à l'université Paris-X
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Sophie Demare-Lafont
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études de Paris
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Crozat (Paul)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-XI
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2005-09-01"
intégration
03 Août 200503/08/2005
De: Dominique Varagne
chef du département des politiques et prestations d'action sociale au service du personnel de la direction générale du personnel et de l'administration du ministère de l'équipement, des transports, du tourisme et de la mer
Objet:
représentante titulaire de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:Mme Desmarest-Parreil (Agnès)
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Hubert Burnereau
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des organisations professionnelles nationales des distillateurs
Remplace:M. André Camroux
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Guyard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
chef de l'inspection générale de l'aviation civile
date de son admission à la retraite
Groupe:
date_fin="2005-10-03"
inspecteur_general="Aviation civile"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Kovarik (Jean-Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur des opérations portuaires et du développement
Objet:
comme suppléant de la directrice du Port autonome de Rouen
conformément aux dispositions de l'article R.* 113-11, premier alinéa, du code des ports maritimes
Groupe:
suppleant
désignation
03 Août 200503/08/2005
De: Breuil (Henri)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Breuil (Henri)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur des activités internationales à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Hervio
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
placé en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur de la stratégie du marché des entreprises et des relations avec les partenaires auprès du groupe Caisse d'Epargne
Groupe:
date_debut="2005-05-31"
duree="trois ans"
cour_comptes
réintégration
03 Août 200503/08/2005
De: Franck Hervio
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, auprès du cabinet du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="2005-05-31"
cour_comptes
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Marc Rolland
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires internationales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Jean-Yves De Longueau
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires européennes et multilatérales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Renaud Rhim
chef de service, adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Foucault
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Dominique Ducrocq
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et budgétaires
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Laurent Fayein
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Bretagne et directeur départemental de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Perraud (Roger)
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
le docteur
Remplace:M. Marck (Jean-Louis)
Groupe:
date_fin="2007-03-14"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Bernard Bachelier
Objet:
conseiller au cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-07-29"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Renard (Françoise)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Nice
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Olivier Veyret
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
03 Août 200503/08/2005
De: Olivier Terneaud
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
03 Août 200503/08/2005
De: Romuald Gardelle
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
03 Août 200503/08/2005
De: Emilie Jambu
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
03 Août 200503/08/2005
De: Rolande Sassano
Objet:
membre du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire :Au titre des socioprofessionnels
Sur proposition de l'Assemblée des chambres de métiers et de l'artisanat
Remplace:M. Raymond Receveur
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Claude Lecompte
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Patrick Dion
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels d'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Patrick Dion
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Claude Lecompte
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Desneuf
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Geneviève Doumenc
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Catherine Daneyrole
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200503/08/2005
De: Denise Gagna
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Paris - Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
03 Août 200503/08/2005
De: Thierry Lefebvre
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Paris - Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
03 Août 200503/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.