03 Août 2006

De: Muriel Mayette
Objet:
administratrice générale de la Comédie-Française
Groupe:
date_debut="2006-08-04"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Richy (Fabrice, Marie, Gabriel, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian Felix, Yves Serpinet, Bruno Mineo et Hugues Bonnemains, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Dieu (Alexandre, Paul)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian Felix, Yves Serpinet, Bruno Mineo et Hugues Bonnemains, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bonnemains (Hugues, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Felix, Yves Serpinet, Bruno Mineo et Hugues Bonnemains, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Didier Maus
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Michel Verpeaux
professeur à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne), secrétaire général de l'Association française de droit constitutionnel
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Sudreau
ancien ministre
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Luc Parodi
directeur de recherches à la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jacques Ollé-Laprune
secrétaire général honoraire du Sénat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Marcel Morabito
professeur des universités, ancien recteur d'académie
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Messmer
de l'Académie française, ancien Premier ministre
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: François Luchaire
ancien membre du Conseil constitutionnel, ancien président de l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Gicquel
professeur à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Foyer
membre de l'Institut, ancien ministre
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Favier
membre de l'Institut, ancien directeur général des Archives de France
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Gérard Conac
professeur émérite à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: André Chandernagor
ancien ministre
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Avril
professeur émérite à l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Michel Ameller
ancien membre du Conseil constitutionnel, secrétaire général honoraire de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jasawant-Ghiraou (Thérèse), épouse Edouard
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 6e arrondissement (75006)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 6e arrondissement"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Chigot (Malika)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme David (Catherine), épouse Auert
tribunal="" suppleant="
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Raynaud (Danièle)
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Paris 6e arrondissement (75006)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances
Objet:
directeur, adjoint au secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Dominique Dubois
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Philot (David)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor et de la politique économique)
conseiller économique à Berlin (Allemagne)
adjoint au chef de la mission économique
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Août 200603/08/2006
De: Juet (Bruno, Guy, Gérard, Maurice)
de la marine et l'aéronautique navale en Nouvelle-Calédonie et de la zone maritime Nouvelle-Calédonie
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENT MARITIME
Officier de marine
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Hermann (Laurent, Daniel)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Guichard (François, Michel, Alain, Vincent)
du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Devys (Arnaud, Philippe)
du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Moreau (François, Jean, Marie, Jules)
de la frégate Guépratte
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Lebas (Olivier, Bernard, Eugène)
de la frégate Aconit
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Egelé (Philippe, Albert, Roland, Robert)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: De Roquefeuil (Guillaume, Bruno, Marie, Ghislain)
du bâtiment de soutien mobile Loire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Slaars (Emmanuel, Rudolf, David)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Nastorg (Olivier, Philippe)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Le Gac (Philippe, Jean)
de l'aviso Commandant Ducuing
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Kerebel (Olivier, Hugues)
du chasseur de mines Andromède
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Couble (Hervé, André, Jean-Louis)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Carpentier (Jean-Baptiste, Marie)
du chasseur de mines Verseau
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bonnat (Patrick)
du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Hurel (François, Edmond, Fernand)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: De Lorgeril (Bertrand, François, Régis, Anne, Marie)
du chasseur de mines Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Zozime (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vaitulukina (Atelea)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Tychensky (Valéry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Torriero (Pompeo)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Robert (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Renard (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pinard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Malland (Cachemat)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Léotard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lunel (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jovanovic (Jaclina)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jouet (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hernandez (Maria Rosa)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gamel (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fremaux (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: François (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dague (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Carrotte (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Brongniart (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bourrelly (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Anicet (Irénée)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Abdoul (Azide)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kiston (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouzianne (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouchet (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Zerdoun (Alexandre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Zduniak (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Wyss (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Willaume (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vivet (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vivet (Nicolas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Viret (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vimbelle (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Viguie (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vidal (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Veslin (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Verger (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Verge (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Velasco (Raphaël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vanderplaetsen (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vallade (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Valery (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vado (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Trotignon (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Trevilly (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Toulliou (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Thévenet (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Thomas (Rémi)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Thomas (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Thibaudin (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Teyssedou (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Teux (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Testu (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Terry (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Teodori (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Templin (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Tedoldi (Fabrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Tavera (Guillaume)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Tamize (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Tabourin (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: T'Jampens (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Szwec (Walter)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Symphor (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Stuber (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Strub (Maurice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Stravaux (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Stanek (Rémy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Spitz (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Spinosi (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Speliers (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sossat (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sorgues (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sonza (Roberto)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Simon (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Silvestri (Silvio)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sikorski (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sevilla (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sery (Rémy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Serror (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Serrier (Jean-Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Serres (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Serre (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Serra (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sergeres (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Seralini (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Seneca (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sene (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Selaries (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Seigneurin (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Seguineau (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Schmitt (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Schadt (Hubert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sautenet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sarrand (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sancho de la Rosa (Enrico)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Samtmann (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Samson (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Samat (Jean-Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Saitta (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Saint-Jean (Max)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ruhlin (Rémy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ruffili (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rubellin (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rousselot (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rousseau (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Roueche (Raynald)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rose (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rolling (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rolland (Gilbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rochet (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rochelemagne (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Roche (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rochard (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Robbe (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rivemale (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ritter (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Riogerge (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ringot (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rigal (Stephan)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Reynes (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rey (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Revel (Hubert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Razafindranaly (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Razafimahefa (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ravenel (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Raux (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Raison (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Racine (Eddy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Purchla (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Prudhomme (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pradel (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Poyol (Hugues)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pougnet (Nicolas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pothin (Jean-Bertrand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Poncelet (Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Poggionovo (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Plot (Jérôme)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Plevent (Raymond)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pisani (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pierrel (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Bes (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pichot (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Petit (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Petit (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Persigan (Gabriel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Perrot (Jean-Hubert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Perron (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Penaud (Raymond)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Penalva (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pellois (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Patizel (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pate (Jean-François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pasquier (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pasquet (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pannier (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Palmier (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pallas (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Palix (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ortega (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ondei (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ogier (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Odier (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Noël (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Nivolle (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Nicolai (Jean-Victor)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Nicolai (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Nicol (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Nebot (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Navinel (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Naulet (Yves-Noël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Muscat (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Murgale (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Muratet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Morvan (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Morineau (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Morichon (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Morelli (Gilbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Moreau (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Montredon (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Montels (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Montanard (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Moncelly (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Molitor (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Molina (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Moinet (Jean-Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mitton (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Miota (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Minier (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Millon (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Meutelet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Metellus (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Merrienne (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mercier (Jean-Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Maussan (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mathieu (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mathieu (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Massu (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Martinez (Yves-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Martinez (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Martin (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mangione (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Male (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Magnolon (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Magliozzi (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mafioly (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Macarez (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lunel (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lucas (Jean-Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Loue (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lopez (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lombardi (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lognoz (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Loeffler (Jacquie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Libert (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Leveque (William)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lerévérend (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Leroy (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Leplae (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lemonnier (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lemaître (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lejeune (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Legentil (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Legendre (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Legendre (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lefranc (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lebon (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Leblanc (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lebigre (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Soudeer (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Rhun (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Ny (Gildas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Meur (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Mer (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Guen (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Gall (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Doujet (Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Diolen (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Crom (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Coz (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Corre (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Clech (Jean-Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lavogiez (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Laurent (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Laubier (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Latour (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Latour (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lataste (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lassen de Sago (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Larroque (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Larivière (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lapu (Armand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Laporte (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Laplaud (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lamy (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lamongie (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lamolle (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lambert (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lamarre (Gérald)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lallemand (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lajoie (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Laine (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lacroix (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lacassin (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Laborde (André-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Labonne (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kwantes (Pierre-Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kordylewski (Jean-Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kohlmann (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kielwasser (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kerzulec (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kerneis (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kern (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kerharo (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Julien (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jouniaux (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Joudelat (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Joncour (Gilbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jaudon (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jasek (James)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jacquesson (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Imbert (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Illien (Ronan)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Icard (Roland)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hérault (Francois)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hélart (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hustache (Eugène)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Husson (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Humbert (Florent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Huez (Erick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Huet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Houdebine (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hosotte (Samuel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hoffmann (Martial)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hoarau (Jean-François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hoarau (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Heyer (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hernandez (Antonio)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Henguelle (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hauteville (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hardy (Loïc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hamard (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Halm (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guyot (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guy (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guironnet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guillouard (André)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guillemois (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guignard (Jean-Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guiganti (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gsell (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Grosjean (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Groff (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Grison (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Grandmougin (Jean-François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gouverneur (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Goutte (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gout (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gouin (Marcel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gouhey (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gonnot (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gombaud (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gobin (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Glyda (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gleizes (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Giroud (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Giraud (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Girardet (Emmanuel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gines (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gillard (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gilet (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gilbert (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Giacomuzzi (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Geyer (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Georges (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gavat (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gaudin (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gasnier (Fabrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Garin (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Garandeau (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Galland (Jean-François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gailhac (Henri)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Frugier (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Frigola (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fricou (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fremaux (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Frances (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fourrier (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fourrier (Fabrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Foures (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Forest-Dodelin (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fonty (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Flanquart (Xavier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fiorucci (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fino (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Figuero (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ferrandez (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fernique (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Favreau (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Faure (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Farre (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fantino (Henri)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Faivre (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fabre (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Etcheverry (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Estève (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Escallier (Lucien)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Escaich (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Epstein (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Elbeze (Jacky)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Egée (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Détienne (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Duwald (Sylvain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dusserre (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Duris (Jean-François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Durandy (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Duflot (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dudal (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Du Peyroux (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Drilleau (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Douet (Jean-Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Doudet (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dost (Lionel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Donot (Xavier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Domingues (Armand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Domenec (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Domange (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dispans (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Digout (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Devaux (Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Devaud (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Deumie (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Deswarte (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Desmarescaux (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Derop (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Denglos (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Demontoy (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Demarcq (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delpierre (Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delaye (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delas (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delaporte (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delaplace (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delacolonge (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Deffis (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dedieu (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Debize (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Debarge (Michael)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: De Riemacker (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: David (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dault (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dartigues (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Darre (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Darlot (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Danon (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dambrine (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: D'Aguanno (William)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cwikowski (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Culoma (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Crouinaux (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Crespel (Lionel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Coullon (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cossey (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cortes (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Corre (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Corradini (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Contat (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Contal (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Constant (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Comtat (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Compère (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Compain (Willy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Colombies (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Colombel (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Collobert (André)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Colin (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Coana (James)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Clerc (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Clavel (Guilhem)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Clauss (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Clabaut (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cimpello (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Churlet (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Christin (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chosson (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chong-Wa (Jean-Etienne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chiffoleau (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chican (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chevrier (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cheux (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cheminot (Yannick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cheminaud (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chartier (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Charrie (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chapsal (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chanrion (Gilbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chanceau (Jean-Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Champmoreau (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chalumey (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chaillot (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chaigne (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Chabert (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cayla (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Castel (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Carron (Emmanuel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Carrie (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Caretta (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Caremantrant (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Car (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Caputo (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Canoen (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Campana (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Calluaud (Erick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Calloc'h (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Callewaert (Rémi)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cagnati (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cadasse (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Butz (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Brossier (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bridon (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Briault (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Brecq (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Braye (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bravo (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boyer (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouvet (Fabrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boutin (Yannick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boutillier (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boutillez (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bourdeau (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boulard (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouchaud (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boubée (Arnaud)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bottlaender (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bonus (Clément)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bonnet (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bodin (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Blondel (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Billon (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bida (Mohamed)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bialkowski (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Beusquart (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bettembourg (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bessou (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bervas (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Berton (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bertolotti (Roger)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bernet (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bercelli (Romano)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Benedetti (Jean-François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Belpaire (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Belgacimi (Mohammed)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Belat (Michael)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Beaussart (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Beauchet (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Battistutta (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bartholome (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Barrois (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Barillot (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Barbaza (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Balac (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Badie (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Augereau (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Audran (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Attivo (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Artiaga (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Arsigny (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Arnaud (Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Arnaud (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Armoet (Ludovic)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Arbanère (Cyril)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Antoine (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Anfosso (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Amilhac (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Alverola (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Allelix (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Albertini (Jean-Manuel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ailliot (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Aguttes (Alexis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Adam (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Zaida (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Torreilles (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Roggero (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Noël (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Noureux (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Nicolas (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Maurice (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lebegue (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Laperrousaz (Régis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gugelot (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Godwin (Emmanuel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Domine (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delattre (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Claude (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Capone (Nicolas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouclier (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Zeymes (Marie-Christine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Welsche (Michèle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Uhrich (Marie-Jeanne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Tacchella (Françoise)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sirieix (Brigitte)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Santais (Marie-Noëlle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sanchez (Michèle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sacault (Marie-Thérèse)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rossignol (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Robillard (Lise)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Raveton (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Puymerail (Chantal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Oster (Emmanuelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Métral (Arlette)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Moudenner (Annick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Moreau (Nathalie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Miossec (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mendès (Anne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mateos (Rose-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Martin (Marie-France)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lodde (Sabine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Legrand (Elisabeth)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Legault (Murielle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Gars (Yola)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lawson (Valérie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lambert (Marylène)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lambert (Marylène)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Labbe (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jutel (Monique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jegou (Chantal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jeannin (Christelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Havard (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hartmann (Sophie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guinet (Christiane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guilhaumon (Bernadette)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guichard (Scheila)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guichard (Christine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gueleraud (Marie-Paule)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Grandin (Anick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Goget (Sylvie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Geneviève-Anastasie (Odile)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fisson (Sabine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Favre (Anne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dupas (Marie-Anne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dufour (Michèle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Drugbert (Florence)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Djambazian (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Derieux (Corinne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Deredec (Gaëlle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Demange (Annick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delaveau (Guillemette)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dehaene (Christelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Deffez (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Danaux (Nancy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cron (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cario (Maryannick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cambournac (Geneviève)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Brault (Françoise)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boyer (Laurence)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bonamy (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Blin (Michèle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Berthet (Muriel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bertaux (Josette)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bello (Nadine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Belia (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Barbotte (Sandrine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Aubin (Nathalie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ambiehl (Marguerite)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pérard (Michèle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bichinot (Valérie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Labussiere (Catherine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-06-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Bonhomme (Thierry)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux
agent contractuel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2006-07-07"
duree="trois ans"
détachement
03 Août 200603/08/2006
De: Tréglia (Marc)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (DGAC)
chargé de mission auprès du sous-directeur de la réglementation et de la gestion des personnels, à la direction générale de l'aviation civile
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
affectation
03 Août 200603/08/2006
De: Delelis (Philippe)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2006-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Août 200603/08/2006
De: Delelis
Objet:
date_debut="2006-07-01"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Marc Wolf
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (D) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité des transactions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Paul Perpère
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (B) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité directe des entreprises
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Frédéric Iannucci
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (C) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité directe des personnes
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Christian Comolet-Tirman
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (E) chargée de la prospective et des relations internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Marc Wolf
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (D) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité des transactions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Paul Perpère
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (B) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité directe des entreprises
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Frédéric Iannucci
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (C) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité directe des personnes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Christian Comolet-Tirman
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (E) chargée de la prospective et des relations internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Dubois (Robert)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les guides-conférenciers des villes et pays d'art et d'histoire
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Gaultier-Guibert (Charles)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les conférenciers nationaux
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Schidler (Thierry)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant le Syndicat national des entreprises du tourisme
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Berdah (Fabien)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant la Fédération nationale des comités régionaux de tourisme
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Serra (Jean-Pierre)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant la Fédération nationale des comités départementaux de tourisme
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Wentzel (Bernard)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Villepelet (Armelle)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les guides-interprètes
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Passot (Annie)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les guides-interprètes
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Cornil (Stéphanie)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les guides-interprètes
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Lubin (Béatrice)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les conférenciers nationaux
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Boned (Valérie)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant le Syndicat national des agences de voyages
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Stoyanov (Annie)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Gaultier (Carole, Monique), épouse Doucet
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Verger (Xavier, Noël, Maurice)
huissier
huissier_residence="Château-Renault (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Philippe Jouary
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="2006-06-06"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Smagghe (Alain)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
03 Août 200603/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Remplace:Mme Anne-Marie Charvet
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Béatrice Marre
préfet hors cadre
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 13 du décret n° 2000-1093 du
10 novembre 2000
instituant une commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membre titulaire
Remplace:M. Pierre Lise
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Xavier Driencourt
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Antoine Pouillieute
Groupe:
date_debut="2006-09-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Ventre (Denis)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vaillant (Gilles)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Troillard (Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Spanjaard (Nicolas)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Schmit (Daniel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ruelle (Nicolas)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ravier (Christophe)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pouey (Claude)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Picard (Robert)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pailloux (Patrick)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pacault (Hervé)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Muller (Pierre)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Moulines (Eric)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mattei (Jean-Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Licoppe (Christian)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Grand de Mercey (Laurent)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Espinasse (Dominique)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dillard (Didier)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Diacre (Jean-Louis)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Culpin (Jean-Marie)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boutonnet (Christophe)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Blanot (Jean-Louis)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Arditti-Modiano (David)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Yolin (Marc)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vamparys (Arnaud)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Trimborn (Philippe)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Taillefer (Gilles)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rousseau (Jérôme)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Roueff (François)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rodde (Jérôme)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Remael (François-Arnaud)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ramirez (Fabrice)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Potier (Serge)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Labarre (Thierry)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jacquin (Bernard)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hadinger (Stephan)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gegout (Cédric)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Français (Julien)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Force (Laurent)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Foissotte (Marc)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Crom (Jean-Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Combot (Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Breux (Cyrille)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouchara (Pierre)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Baronnet-Fruges (Rodolphe)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Baillergeau (David)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Allard (Sébastien)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boulanger (Nathalie)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ville (Frédérique)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Savi (Jehanne)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jego-Laveissiere (Marie-Noëlle)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cardinal (Sandrine)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-François Verdier
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Bassères
inspecteur général des finances
Objet:
secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Aubry (Eric)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De:
Thiollière dans son rapport au Sénat
« Le législateur allemand n'a pas jugé utile de transposer explicitement en droit interne le test en trois étapes, estimant que celui-ci constituait un rappel adressé au législateur qui doit le prendre en compte dans la délimitation des exceptions aux droits qui relèvent de sa compétence. » (rapport n° 308, session ordinaire 2005-2006, p. 56)
Objet:
la charge sur chaque utilisateur
En effet, « le test en trois étapes » institué par les instruments internationaux constitue une obligation à laquelle les législateurs nationaux eux-mêmes doivent s'astreindre lorsqu'ils instaurent une exception au droit d'auteur et aux droits voisins. Ce n'est pas au consommateur de vérifier si le test est respecté mais au législateur de s'assurer que les conditions qu'il fixe dans la loi, pour bénéficier d'une exception, sont compatibles avec le test en trois étapes. L'examen de la conformité au test en trois étapes relève du législateur et non du consommateur
Cette analyse s'impose
Groupe:
transfert
03 Août 200603/08/2006
De: Gauthier (Marc)
vice-président
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Tabet (Xavier)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Italien
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Van der Hagen (Jean-Paul)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Espagnol
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Yang (Jean-Guy)
traducteur
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Chinois
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Miquet (Claude)
maître de conférences honoraire
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Allemand
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Russo (Daniel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la première épreuve d'admissibilité du concours externe (hors spécialité « archives ») d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Wat (Pierre)
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Valentin (Manuel)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Thiebaut (Philippe)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Tarabout (Gilles)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Russo (Daniel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Lombard (Pierre)
chargé de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Forlivesi (Luc)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Deschamps (Stéphane)
conservateur du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Coiffier (Christian)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Brun (Patrice)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Bon (François)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Barbe (Noël)
ingénieur d'études
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Forlivesi (Luc)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteur spécialisé pour la première épreuve orale du concours externe spécialité « archives »
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Melnik-Ardin (Odile)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Caillon-Nekritch (Christine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Laigneau (Sylvie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Labonnelie (Muriel)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Ishikawa (Yumiko)
chargée de cours à l'université
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Japonais
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Hallé (Fusako)
directrice de la section japonaise du lycée international
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Japonais
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Gasparini (Patrizia)
chargée de cours à l'université
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Italien
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Kessler-Mesguich (Sophie)
professeure des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Hébreu ancien
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Gorea-Autexier (Maria)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Hébreu ancien
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Rousseau (Nathalie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Grec ancien
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Guieu (Ariane)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Grec ancien
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Salinas (Patricia)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Espagnol
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jin (Si Yan)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Chinois
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Tardy (Sophie)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Arabe
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Arabe
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Stricker (Florence)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Quanquin (Hélène)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Perrier (Brigitte)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Gerber (Nicole)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Delanoë-Brun (Emmanuelle)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Chéron-Vaudrey (Monique)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Ritte (Romy)
professeure
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Allemand
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Mouquin (Sophie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la première épreuve d'admissibilité du concours externe (hors spécialité « archives ») d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: de Pierrebourg (Fabienne)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Mouquin (Sophie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jacotin (Mireille)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Huet (Valérie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Garçon (Anne-Françoise)
professeure des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Denoyelle (Martine)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Blanchon (Flora)
professeure des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Andreu-Lanoë (Guillemette)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Didier Selvini
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Alsace
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
adjoint au chef du service de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Bourg (Vincent, Marie, Henri, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edouard Boudet et Jean-Louis Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtelaudren (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Rolland (Marie-Christine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edouard Boudet et Jean-Louis Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtelaudren (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Boudet (Edouard, Marcel, Pierre, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Chauveau (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edouard Boudet et Jean-Louis Chauveau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtelaudren (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Pilleux (Philippe, Francis, Isidore, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Le Berre, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mayenne (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Piquerel (Charles, Joseph, Stanislas, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Luc Vogel et Alain Gautron, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Verger (Xavier, Noël, Maurice)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre Grisillon et Bernard Le Levier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Lepage (Philippe, Marie, François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre Grisillon et Bernard Le Levier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Grisillon (Jean-Pierre, Michel)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Le Levier (Bernard, Yves, Louis, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre Grisillon et Bernard Le Levier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Lalanne (Julien, Xavier, Emmanuel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Chabert et Philippe Lepage, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chinon (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Lepage (Philippe, Marie, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Chabert et Philippe Lepage, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chinon (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Rameau (Vincent, André, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Guignes (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Marty (Bruno, Alain, Maurice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Emmanuel Lefebvre et Philippe Reutin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Joannas (Rémy)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Mâcon (71000)
Remplace:Mme Bouillard (Danielle), épouse Pardon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mâcon"
suppleant
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Schentzle (Serge)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant de la chambre détachée de Cayenne (97300)
Remplace:Mme Anneveu (Annie), épouse Kabile
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: André Gariazzo
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
premiers avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Cécile Chatel, épouse Petit
avocat général à ladite cour
Objet:
premiers avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Colleyn (Jean-Paul)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Sylvain Lambert
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
conseiller diplomatique
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Muller (Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bouyoux (Philippe)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bloch (Laurence)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Raulin (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 1er échelon
Groupe:
date_debut="2006-09-25"
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Gastaldo (Sylviane)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 1er échelon
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Mattera (Michel-Henri)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Dole (Philippe)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Catherine Delmas-Comolli
préfète hors cadre
Objet:
préfète des Ardennes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Ardennes"
prefet_departement_code="08"
prefet
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Claudine Mesclon
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
chef du bureau des personnels ouvriers et de service
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
détachement
03 Août 200603/08/2006
De: Messaoudi (Mostefa)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
conseiller auprès du secrétaire général de la ville de Paris, du 1er juillet au
30 novembre 2006
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
détachement
03 Août 200603/08/2006
De: Hervé Vanlaer
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des produits et des décrets
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction des produits et des déchets
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Pascal Valentin
agent contractuel de Voies navigables de France, chef de la mission bruit
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la mission bruit
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Michel Ségard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Yves Govys
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Patricia Blanc
ingénieure en chef des mines, chef du service de l'environnement industriel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions du service de l'environnement industriel
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Pierre Henry
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Odile Gauthier
ingénieure en chef des mines, directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Dominique-Paul Germain
unité fonctionnelle de génétique clinique, service de génétique, hôpital européen Georges Pompidou, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence pour la maladie de Fabry et les maladies héréditaires du tissu conjonctif à expression cutanéo-articulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Dil Sahali
service de néphrologie et transplantation, hôpital Henri Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence du syndrome néphrotique idiopathique
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Dominique Renier
service de neurochirurgie infantile, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des dysostoses craniofaciales
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Claude Negrier
service d'hématologie clinique, hôpital Edouard Herriot, hospices civils de Lyon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques constitutionnelles
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Chatelain
service d'endocrinologie pédiatrique, hôpital Debrousse, hospices civils de Lyon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence médico-chirurgical des maladies rares du développement sexuel
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Patrice Rodien
service d'endocrinologie, centre hospitalier universitaire d'Angers
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des pathologies de la réceptivité hormonale
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Michel Vallat
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Limoges et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des neuropathies périphériques rares
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Michel Vallat
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des neuropathies périphériques rares
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Clavelou
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des neuropathies périphériques rares
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Paul Coppo
service d'hématologie clinique, hôpital Saint-Antoine, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des microangiopathies thrombotiques
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Damien Bonnet
service de cardiologie pédiatrique, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des malformations cardiaques complexes
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Xavier Jeunemaitre
service de génétique, hôpital européen Georges Pompidou, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies vasculaires rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Louis Pasquali
service de médecine interne et immunologie clinique, hôpitaux universitaires de Strasbourg
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies systémiques rares auto-immunes
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Louis Dufier
service d'ophtalmologie, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rares en ophtalmologie
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Yann Pereon
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Christophe Antoine
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Rémi Bellance
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Fort-de-France
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires et neurologiques rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: François Feillet
service de médecine infantile, centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies héréditaires du métabolisme
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Thierry Brue
service d'endocrinologie, hôpital de La Timone, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des déficits hypophysaires
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Roland Chapurlat
service de rhumatologie et pathologie osseuses, hôpital Edouard Herriot, hospices civils de Lyon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des dysplasies fibreuses des os
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Quartier-Dit-Maire
unité d'immunologie, hématologie, rhumatologie pédiatriques, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des arthrites juvéniles
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Christian Massot
service de médecine interne, centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des angioedèmes non histaminiques
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Guy Touchard
service de néphrologie, centre hospitalier universitaire de Poitiers
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des amyloses primitives et des autres maladies de dépôts d'immunoglobuline
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Arnaud Jaccard
service d'hématologie, centre hospitalier universitaire de Limoges et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des amyloses primitives et des autres maladies de dépôts d'immunoglobuline
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Arnaud Jaccard
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des amyloses primitives et des autres maladies de dépôts d'immunoglobuline
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Frédéric Gottrand
unité de gastro-entérologie, hépatologie et nutrition, hôpital Jeanne de Flandre, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des affections congénitales et malformatives de l'oesophage
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Yves Dauvilliers
unité des troubles du sommeil, centre hospitalier universitaire de Montpellier
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la narcolepsie et de l'hypersomnie idiopathique
Groupe: