03 Septembre 1991

De: Polaillon (Arnaud)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Delion (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Billarand (Gisèle)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vendôme
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Ribeauvillé
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: de Barbeyrac-Saint-Maurice (François)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Calais
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Ayrolles (Charles)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Darcel (Philippe)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
03 Septembre 199103/09/1991
De: Darcel (Philippe)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
03 Septembre 199103/09/1991
De: Lefoulon (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:M. Thedie (Jacques)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Krainik (Henri)
(S.N.A.G.F.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentants des usagers du transport aérien
Membre suppléant
Remplace:M. Tanquerel (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Charrois (Bruno)
(S.N.A.G.F.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentants des usagers du transport aérien
Membre titulaire
Remplace:M. Goustille (Claude)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Jouinot (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1992-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Septembre 199103/09/1991
De: Lemoine (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1991-09-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Septembre 199103/09/1991
De: Coumba (Michelle)
agent administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances
au titre du budget annexe de la navigation aérienne auprès du district aéronautique Guyane
Remplace:Mme Ferreira (Violette)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Flecher (Dominique)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Marmande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Marmande"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Pages (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Libourne
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Cher
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Nogues (Richard)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Libourne
Objet:
sous-préfet de Langon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langon"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Allard (Jean-Claude)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Cher
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Champon (Michel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Levesque (Philippe)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Tarn"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Grosso (Pascal)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Giudice (Martine)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ardèche
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ardèche"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Drevet (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Calais
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"
cessation de fonction
03 Septembre 199103/09/1991
De: Drevet (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Septembre 199103/09/1991
De: Galli (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Ribeauvillé
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ribeauvillé"
sous-prefecture_departement_code="68"
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Charrier (Colette)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
03 Septembre 199103/09/1991
De: Charrier (Colette)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Fougères
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères"
sous-prefecture_departement_code="35"
cessation de fonction
03 Septembre 199103/09/1991
De: Lamy (Francis)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. de Leusse (Jean-Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Marcelin (Eliane)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances
au titre du budget annexe de la navigation aérienne auprès du district aéronautique Martinique
Remplace:Mme Pierre-Louis (Marie, Françoise)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Coicou (Julienne)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances
au titre du budget annexe de la navigation aérienne auprès du district aéronautique Guadeloupe
Remplace:M. Laroche (Charles)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199103/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.