03 Septembre 1996

De: Oustlant (Mireille)
administrateur civil à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Remplace:Mme Varagne (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Monteil (Jean-Michel, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edouard Altermatt, Bernard Baubau, Daniel Marcadie, Daniel Rabat et Anne Regeon-Vergnoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Marcadie (Daniel, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edouard Altermatt, Bernard Baubau, Daniel Marcadie, Daniel Rabat et Anne Regeon-Vergnoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Oddou (Pierre)
directeur de 2e classe du centre de détention de Salon-de-Provence
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1996-07-01"
promotion
03 Septembre 199603/09/1996
De: Hervault (Yvette), épouse Jean
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bobigny
Remplace:
Mme Gallier
Groupe:
date_debut="1996-09-02"
tribunal
tribunal_instance="Bobigny"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Meunier (Corinne)
greffier du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Groupe:
date_debut="1996-09-09"
tribunal
tribunal_instance="Corbeil-Essonnes"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Sermier (Rémi)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du secrétariat général du Gouvernement
chargé de mission
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
détachement
03 Septembre 199603/09/1996
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
chef de service au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-03-11"
détachement
03 Septembre 199603/09/1996
De: Vauchelle (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Devaux et Bernard Grassin-Delyle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Grassin-Delyle (Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Devaux et Bernard Grassin-Delyle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Monneau (Françoise, Marie, Andrée)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Avrard, Bénédicte Avrard-Nastorg, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Avrard (Michel, Louis, Anatole)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Avrard, Bénédicte Avrard-Nastorg, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Hayez (Michel, Edmond, Gustave)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales de Vaucluse
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-11-01"
a_sa_demande
admission
03 Septembre 199603/09/1996
De: Dugueperoux (Guy)
Objet:
Poitou-Charentes
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Monniot (Jean-Louis)
Objet:
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Finkelstein (Gilles)
Objet:
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Adment (Patrice-Luc)
Objet:
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Matagne (Bernard)
Objet:
Lorraine
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Girardi (Jean-Luc)
Objet:
Limousin
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Duvillier (Marie-Agnès)
Objet:
Lorraine
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Bonté (Marie-France)
Objet:
Lorraine
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Kahn (Catherine)
Objet:
Bretagne
Groupe:
cour_comptes
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Liautaud (Sophie), épouse Landaud
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
maitre_de_conference
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Rousseau (Florian, Georges, Philippe)
médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 4 ans 6 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Galfione-Garetta (Jean, Hervé)
médaille d'or en saut à la perche aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 2 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Pérec (Marie-José, Juliana)
médaille d'or des 200 et 400 mètres aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 3 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Pierre (Béatrice, Juliette), épouse Hess
six fois médaillée d'or en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 16 ans 9 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Ballanger (Félicia, Michèle, Sylviane)
médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 2 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Ermenault (Philippe, Gaston, Georges)
médaille d'or et médaille d'argent en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 4 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Douillet (David, Donald, Hubert)
médaille d'or en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 6 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Adisson (Frank)
médaille d'or en canoë-kayak aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 1 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Forgues (Wilfrid, André, Jean)
médaille d'or en canoë-kayak aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 8 ans 7 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
annees_activite_professionelle="8"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Amat (Jean-Pierre, Bernard, André)
médaille d'or en tir aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 16 ans 2 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Srecki (Eric, Claude, François)
médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 14 ans 1 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Henry (Jean-Michel, Antoine, René)
médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 14 ans 8 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Moreau (Francis, Georges, Henri)
médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 13 ans 1 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="13"
annees_activite_professionelle="13"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Even (Nathalie), épouse Lancien
médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 8 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="8"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Bouras (Djamel)
médaille d'or en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="7"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Barlois (Valérie, Gisèle, Angèle), épouse Mével
médaille d'or et médaille d'argent en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 2 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="7"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Flessel (Laura, Elodie)
médaille d'or en individuel et par équipe en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 6 ans 9 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Moressée (Sophie, Michèle), épouse Pichot
médaille d'or en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 16 ans 4 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Issorat (Claude, Guy, Romuald)
médaille d'or du 1 500 mètres intégré aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 12 ans 6 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="12"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Capelle (Christophe, Julien, Ernest)
médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Monin (Jean-Michel, Alain)
médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 11 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Restoux (Marie-Claire)
médaille d'or en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 4 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: François Vuillemin
chef de cabinet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre par
date_debut="1996-09-01"
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Laget-Gras (Anne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes
attaché d'administration centrale, 6e échelon
date_debut="1995-12-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"
intégration
03 Septembre 199603/09/1996
De: Lagardère (Eric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes
attaché principal d'administration centrale, 2e classe, 3e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"
intégration
03 Septembre 199603/09/1996
De: Chevallereau (Jean-François)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes
attaché principal d'administration centrale, 2e classe, 2e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"
intégration
03 Septembre 199603/09/1996
De: Crevot (Corinne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes
attaché principal d'administration centrale, 2e classe, 3e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"
intégration
03 Septembre 199603/09/1996
De: Dupont (Brigitte)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"
intégration
03 Septembre 199603/09/1996
De: Zaborowski (Sophie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes
attaché d'administration centrale, 6e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"
intégration
03 Septembre 199603/09/1996
De: Pailet (Serge, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Corre, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cusset (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Marcadie (Daniel, Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Landeroin, Jean Billaud et Jean-Philipe Sarrazy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Beylard (Robert)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Landeroin, Jean Billaud et Jean-Philipe Sarrazy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Chambry (Pierre, Frédéric)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Malakoff (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Gérasimo (Pascal)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
sous-directeur, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Septembre 199603/09/1996
De: Simon (Jacques)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Martinand (Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Monniot (Jean-Louis)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Girardi (Jean-Luc)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Dugueperoux (Guy)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Matagne (Bernard)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Finkelstein (Gilles)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Adment (Patrice-Luc)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Duvillier (Marie-Agnès)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Kahn (Catherine)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Bonté (Marie-France)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Raingal (Martine), épouse Dhoury
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Bousseau
Groupe:
date_debut="1996-07-26"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Mazur (Sylviane)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Douai
Remplace:
Mme Desbuissons
Groupe:
date_debut="1996-09-09"
cour_appel="Douai"
suppleant
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Martin (Paul)
adjoint administratif
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:
date_debut="1996-09-09"
tribunal
tribunal_instance="Puteaux"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Parigi (Eliane), épouse Grimaldi
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Corte
Groupe:
date_debut="1996-07-29"
tribunal
tribunal_instance="Corte"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Rostagnat (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de l'Auvergne
Groupe:
date_debut="1996-09-02"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Magimel (Michel)
ingénieur d'agronomie
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de l'Auvergne
Groupe:
date_debut="1996-07-22"
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Poix (Christophe)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1996-07-05"
maitre_de_conference
ecole
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Gracies (Christian, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Gracies et Jacques Lesvigne, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Torregrosa (Laurent)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Rubichon (François)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté à La Poste
Objet:
auprès de la société holding des filiales de La Poste (Sofipost)
en vue d'exercer les fonctions de directeur général
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-05-31"
duree="deux ans"
détachement
03 Septembre 199603/09/1996
De: Delleur (Philippe)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Brasilia
chef de la mission économique et financière au Brésil
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
affectation
03 Septembre 199603/09/1996
De: Vauchelle (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Vauchelle et Nicolas Deslous, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Cizel (Bruno, Hubert, Clément, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Cizel, Hélène Achour et Christian Bigot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Faure (Françoise)
Objet:
notaire
Remplace:M. Beylard (Robert)
notaire
notaire_residence="Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Muzi (Alain)
directeur de 2e classe du centre pénitentiaire de Tarascon
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1996-03-01"
promotion
03 Septembre 199603/09/1996
De: Marçais (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-12-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Septembre 199603/09/1996
De: Carrier (Béatrice), épouse Hemard
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Etienne
Remplace:
Mme Rouveure
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Etienne"
suppleant
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Lete (Jacqueline), épouse Villatte
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
date_debut="1996-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
suppleant
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Correy (Bernadette), épouse Prost
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
date_debut="1996-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Morel (Gérard)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 2e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Loe-Mie
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="2e arrondissement de Paris"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Sauze (Michelle), épouse Dietze
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Belley
Remplace:
M. Barbe
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
suppleant
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Aussavy (Françoise), épouse Vial
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Lyon
Remplace:
Mme Arnaud
Groupe:
date_debut="1996-10-04"
cour_appel="Lyon"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Cuq (Bernard)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Var (gr. I)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Mercadier (Michel)
chargé de mission infrastructures à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
titulaires
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Gineste (Gérard)
commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Borne (Elisabeth)
chargée de la sous-direction des chemins de fer à la direction des transports terrestres
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
titulaires
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Mougard (Sophie)
chargée du bureau plan budget, programmes d'investissements à la direction des transports terrestres
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
Groupe:
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Champeyrache (Marc, André, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Portal, Christian Granier et Christine Champeyrache-Serrano, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Portal (Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Portal, Christian Granier et Christine Champeyrache-Serrano, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Traineau (Stéphane, André, Michel)
médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta. Chevalier du 1er septembre 1992
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-01"
promotion
03 Septembre 199603/09/1996
De: Fox, née Jérusalmi (Myriam)
médaille de bronze en canoë-kayak, aux jeux Olympiques d'Atlanta. Chevalier du 23 février 1991
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-23"
promotion
03 Septembre 199603/09/1996
De: Touya (Damien)
médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 3 ans 4 mois d'activités sportives
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Bosquet (Gilles)
médaille d'argent en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 4 ans 1 mois d'activités sportives
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Ledermann (Alexandra, Sarah)
médaille de bronze en équitation aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 3 mois d'activités sportives
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Moncelet (Olivier, Guy, Jacques, Marie)
médaille d'argent en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 8 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
annees_activite_professionelle="7"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Kowal (Frédéric)
médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 9 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
annees_activite_professionelle="7"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Estanguet (Patrice)
médaille de bronze en canoë-kayak aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 5 ans 4 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
annees_activite_professionelle="5"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Boidin (Franck)
médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 5 ans 6 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
annees_activite_professionelle="5"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Martinez (Miguel)
médaille de bronze en cyclisme (V.T.T.) aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 2 ans 7 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="2"
annees_activite_professionelle="2"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Plumenail (Lionel)
médaille d'argent en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans 7 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Leroux (Robert)
médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Gagliano (Christophe)
médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans 3 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Fauche (Daniel)
médaille d'argent en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans 8 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Andrieux (Michel)
médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans 3 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Yalouz (Abdelghani)
médaille d'argent en lutte gréco-romaine aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 6 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Rolland (Jean, Christophe, André, Jérôme)
médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 1 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Barathay (Samuël)
médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 2 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Vecten (Bertrand)
médaille d'argent en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 6 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Cortin (Hélène)
médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 6 ans 6 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Clignet (Marion)
médaille d'argent en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 14 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Gosse (Christine)
médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 13 ans 10 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="13"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Cicot (Christine)
médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 13 ans 11 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="13"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Léno, née Girard (Patricia)
médaille de bronze en athlétisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 4 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.