03 Septembre 2004

De: Sander (Jean-Marie)
président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
2. Au titre de représentant de la Confédération nationale de la
mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Gros (Jeannette)
Groupe:
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Layre (Bernard)
président des Jeunes Agriculteurs (JA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre des représentants des organisations syndicales à vocation générale
Remplace:M. Despey (Jérôme)
Groupe:
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Allain (Brigitte)
porte-parole de la Confédération paysanne (CP)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre des représentants des organisations syndicales à vocation générale
Remplace:M. Bové (José)
Groupe:
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Jean-Pierre (Bernard, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Fournier, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Demaimay (Michel, André, Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
depart_retraite
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Champon (Daniel, Germain, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, agence départementale de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Cestac (Maurice, Jean, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Guillaume Métayer
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Olivier de Mazières
administrateur civil
Objet:
chef du cabinet du ministre
Remplace:M. Pierre-Henri Guignard
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Le Brignonen (Jean-Claude)
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
conseiller pour les affaires administratives depuis le
25 février 2003
Groupe:
date_debut="2005-02-03"
réintégration
03 Septembre 200403/09/2004
De: Le Brignonen (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller pour les affaires administratives depuis le
25 février 2003
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Pascal Parizot
administrateur civil hors classe, chef du bureau des études et du contrôle des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Philippe Bry
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Remplace:Mme Claire Lanly
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Patrice Becu
administrateur de la ville de Paris
Objet:
sur l'emploi de directeur général des services de la mairie de Vincennes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Septembre 200403/09/2004
De: Bichot (Emmanuel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de directeur de projet auprès du secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de concevoir puis d'animer la mise en oeuvre d'outils permettant, d'une part, de généraliser l'usage des indicateurs de résultats et, d'autre part, d'instaurer un examen des tâches et des procédures visant à l'allégement de celles-ci
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-07-09"
détachement
03 Septembre 200403/09/2004
De: Guin (Frédéric)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur en charge de la troisième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-06-22"
détachement
03 Septembre 200403/09/2004
De: Couture (Pierre-François)
administrateur civil hors classe, en position hors cadre, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-07-23"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Septembre 200403/09/2004
De: Tandeau (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2004-07-13"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Septembre 200403/09/2004
De: Olivier de Mazières
chef du cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Stamatiou (Serge)
Objet:
après examen professionnel ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="2004-06-17"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Loiseleur (Jean-Pierre)
Objet:
après examen professionnel ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="2004-06-17"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Frayard (Marc)
Objet:
après examen professionnel ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="2004-06-17"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Gouget (Viviane)
Objet:
après examen professionnel ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="2004-06-17"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Borretti (Catherine)
Objet:
après examen professionnel ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="2004-06-17"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Barbini (Florence)
Objet:
après examen professionnel ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="2004-06-17"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Olivier Demarthe
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2004-09-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Hugues Fuzere
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond
Objet:
sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Martinez (Jean)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, précédemment détaché dans le corps des professeurs des universités (40e section : sciences du médicament)
Objet:
dans ce corps
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
intégration
03 Septembre 200403/09/2004
De: Suzy Roland
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:Mme Pascale Penaud
Groupe:
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Suzy Roland
contrôleuse de 1re classe des impôts
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale de la Somme
date_debut="2004-08-01"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Exertier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Goubet (Cédric)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Septembre 200403/09/2004
De: Philippe Auzary
Objet:
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Rodolphe Jayet-Gendrot
Objet:
attaché principal d'administration centrale, et à
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Michel Gomez
Objet:
administrateur civil hors classe
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Estelle Chicouard
Objet:
attachée principale d'administration centrale
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Danièle Roger
Objet:
attachée d'administration centrale, pour signer les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: François du Breuil-Helion de La Gueronnière
directeur des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De:
Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De:
Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Jean-François Dutheil
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De:
Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De:
Garro
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Dutheil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De:
Chaix
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De:
Chaix
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De:
Chaix
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De:
Chaix
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Marie-Antoinette Andréani
chef du bureau des acteurs de l'intervention sociale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Robert Guitierrez
Objet:
chef du bureau des relations européennes
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Marie-Christine Coent
Objet:
chef du bureau des affaires multilatérales, directement placés sous l'autorité de
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Brigitte Arthur
Objet:
chef du bureau de la coopération internationale
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Fitou
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Clos (François, Daniel, Jean)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2004-10-19"
depart_retraite
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Phelep (Arnaud)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Remplace:M. Duclos (Franck)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Bernex (Brigitte)
Objet:
membre suppléant, représentant le ministère chargé de l'emploi, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Remplace:M. Giudicelli (Jérôme)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Knock (Isabelle)
administratrice civile hors classe, en service détaché sur l'emploi de sous-directeur des études et des campagnes, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-27"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Septembre 200403/09/2004
De: Michel Le Meitour
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Septembre 200403/09/2004
De: Yannick Imbert
administrateur de la ville de Paris
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Rabet (Serge)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
commissaire aux télécommunications de défense
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
désignation
03 Septembre 200403/09/2004
De: Charbonniaud (Jean)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Septembre 200403/09/2004
De: Charpentier (Michel, Joseph)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole d'Avize
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="2004-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Septembre 200403/09/2004
De: Bernard Baudot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
chargé de mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes
Remplace:M. Jean Lauriol
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Jean Lauriol
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
chargé de mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Limousin et Midi-Pyrénées
Remplace:M. Pierre Bousquet
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Didier Guidoni
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat, le
30 septembre 2004
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Septembre 200403/09/2004
De: Francis Delon
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
date_debut="2004-07-29"
duree="cinq ans"
détachement
03 Septembre 200403/09/2004
De: Alain Delorme
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2004-09-08"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Michel Cothenet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
commissaire à l'aménagement du massif jurassien
Remplace:M. Sébastien Forest
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Marianne Dupre
Objet:
agente contractuelle, pour signer les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Philippe Auzary
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Bernard Krynen
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Septembre 200403/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.