03 Septembre 2015

De: Philippe Raimbault
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques de Toulouse, établissement public administratif rattaché à l'université Toulouse-I
Groupe:
renouvellement
03 Septembre 201503/09/2015
De: Maurizio Vretenar
chef de projet, département Beams, Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Marc Rapuc
expert émérite, direction générale technique, Dassault Aviation
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Thierry Pineau
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, chef du département santé animale à l'Inra
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Stéphane Pimbert
directeur général, Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Fabrice Pietre-Cambacedes
chef de service SI sur le projet compteurs communicants gaz, GrDF, GDF Suez
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Petithuguenin
directeur général délégué adjoint à la recherche et à la stratégie, centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Olivier Parent
consultant, réalisateur, FuturHebdo
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Emmanuel Paillon
délégué général à l'administration des ressources et des services, direction générale, Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gilles Moutiers
chef de service, direction de l'énergie nucléaire, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Lionel Moulin
chef de mission risques, environnement santé, direction de la recherche et de l'innovation, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Éric Massart
responsable d'investissement, département énergie environnement, Caisse des dépôts
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Éric Luzet
chef de la section des flux routiers et ferroviaires, direction générale de la gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Thierry Levoir
sous-directeur adjoint, sous-direction mission en exploitation, Centre national d'études spatiales
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jérôme Lefevre
vice-président national du Centre des jeunes dirigeants
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Lionel Larqué
secrétaire exécutif, Alliance Sciences société
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Lotfi Hedhli
chargé de mission, direction recherche, Total Marketing & Services
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Michel Hannoun-Levi
professeur des universités-praticien hospitalier, pôle de radiothérapie oncologique, Centre Antoine Lacassagne
Objet:
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Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Chakib Gharbi
directeur général, Centre d'innovation des technologies sans contact EuraRFID
Objet:
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Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Didier Gay
adjoint au directeur en charge des déchets et de la géosphère, Pôle radioprotection, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
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Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Andreas Ehinger
adjoint au directeur, direction scientifique, IFP énergies nouvelles
Objet:
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Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Antoine Dulin
vice-président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, Conseil économique, social et environnemental
Objet:
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Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Laurent Daudet
professeur à l'université Paris-Diderot
Objet:
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Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Coudol
secrétaire général du Centre de recherche cardiovasculaire, ingénieur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Éric Buffenoir
délégué régional, délégation régionale Centre Limousin Poitou-Charentes, Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Bernard Brault
inspecteur de l'éducation nationale, rectorat de Paris, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Yannick Bourles
secrétaire général, Sgen-CFDT Recherche EPST, ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
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Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Pascal Bonhotal
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
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Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Daniel Ansellem
commissaire divisionnaire, adjoint au chef de la division stratégie, mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication, ministère de l'intérieur
Objet:
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Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Hamid Ait Ghezala
secrétaire national, Confédération française de l'encadrement, Confédération générale des cadres énergies
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pascale Solere
rédactrice médicale, Le Quotidien du Médecin
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Françoise Simon-Plas
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, présidente du Centre Dijon Bourgogne-Franche Comté de l'Inra
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Anne-Céline Muller-Da Silveira
directrice commerciale, département strategy, sales & marketing, Atos Worldline
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Valérie Moulin
responsable programme, direction des sciences de la matière, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sabine Mage-Bertomeu
vice-présidente du conseil des études et de la vie universitaire, université Paris Dauphine
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Monsieur. Raphaël Gusdorf, chargé de recherche, Fonds Axa pour la recherche
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Anne-Christine Gantier
sous-directrice des unités spécialisées et du soutien opérationnel, Préfecture de police de Paris, ministère de l'intérieur
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Bénédicte Durand
doyenne du collège universitaire, Sciences Po
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sophie Chauveau
professeure des universités, directrice du département des humanités, université de technologie Belfort-Montbéliard
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Myriam Cau
vice-présidente en charge du développement durable, de la démocratie participative et de l'évaluation, conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sylvane Casademont
directrice du cabinet du directeur général, direction générale de la recherche et de l'innovation, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Lydia Ben Ytzhak
journaliste scientifique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sophie Tardy
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (4e tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Arnaud Makoudi
inspecteur de l'éducation nationale hors classe dans l'académie de Strasbourg
Objet:
délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Viain
2nd degré, enseignement technique, option économie et gestion, Strasbourg
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Pierre Unal
1er degré, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gilles Teyssedre
1er degré, Poitiers
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Olivier Slonczewski
1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Paul Sierra Moreno
2nd degré, enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Dijon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Serge Saccucci
1er degré, Besançon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Damien Roquessalane
2nd degré, enseignement général, option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Régis Roginsky
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Richevillain
2nd degré, enseignement technique, option économie et gestion, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Rambaud
2nd degré, enseignement général, option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Nicolas Raisonnier
1er degré, Dijon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jérôme Prouzat
2nd degré, enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Olivier Princet
1er degré, Reims
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Romain Pavan
2nd degré, information et orientation, Limoges
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sébastien Mounie
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Fabrice Methee
2nd degré, enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, Strasbourg
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Marc Messina
1er degré, Nice
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Mohamed Mebarek
1er degré, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Charles Mahouin
1er degré, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Cédric Madore
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gilles Leran
2nd degré, enseignement général, option mathématiques sciences physiques et chimiques, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Lebreton
2nd degré, information et orientation, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Yves Le Gac
1er degré, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Mary Le Chanony
1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Bernard Laugier
1er degré, Besançon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Michel Jocquel
2nd degré, enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, Guyane
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Joël Jauze
2nd degré, enseignement général, option lettres-histoire-géographie, dominante lettres, Rouen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jérôme Henon
1er degré, Rouen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Éric Havard
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Guichoux
1er degré, Caen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: David Grolleau
2nd degré, enseignement technique, option économie et gestion, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: David Grateau
2nd degré, enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gaël Georgelin
2nd degré, enseignement technique, option économie et gestion, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Frédéric Fesquet
1er degré, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: François Ferey
2nd degré, enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Didier Faure
1er degré, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Bruno Enee
1er degré, Dijon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Christophe Echard
1er degré, Reims
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Ducaffy
2nd degré, information et orientation, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Valdemar Do Paco
2nd degré, enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Joël Corseaux
1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jérôme Conroy
1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: David Ciliegio
2nd degré, enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Cherel
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Nicolas Briolland
1er degré, Dijon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Stéphane Bouye
2nd degré, enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-François Bonasso
1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Johnny Biret
1er degré, Limoges
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jérôme Biau
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Fabien Berteloot
2nd degré, information et orientation, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Alexandre Benoit
1er degré, Reims
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pierre Baziard
1er degré, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sylvain Adam
2nd degré, information et orientation, Caen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sophie Yerle
1er degré, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Magali Villain-Lopes
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Catherine Vie
2nd degré, Information et orientation, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Claire Ventre
1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Valérie Triquet
2nd degré, information et orientation, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Youmna Tohme
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Danielle Stenger
2nd degré, information et orientation, Limoges
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Florence Speller-Sigu
1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Stéphanie Sarmiento-Cabana
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Rajaa Salah
2nd degré, enseignement général, option mathématiques sciences physiques, Rouen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Isabelle Roos
1er degré, Aix-Marseille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Agnès Reynier
1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Karine Raveau
2nd degré, enseignement général, option lettres-histoire-géographie dominante histoire-géographie, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Frédérique Rauscher
1er degré, Strasbourg
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Marie-Gabrielle Pamphile
2nd degré, enseignement technique option économie et gestion, Guadeloupe
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Muriel Misplon
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Muriel Meyer
1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Anne-Laure Mattern
2nd degré, enseignement général, option lettres-histoire-géographie, dominante lettres, Strasbourg
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Bénédicte Leviel
2nd degré, enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Valérie Legallicier
2nd degré, enseignement général, option lettres-histoire-géographie, dominante histoire-géographie, Caen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Rose-Marie Lefort-Oger
1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Isabelle Leclerc
1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Catherine Laperouse
1er degré, Besançon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Florence Lalanne
1er degré, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Dominique Kokocinski
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sylviane Koechlin
1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Muriel Kling
2nd degré, Information et orientation, Rouen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Agnès Joncour
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Fabienne Helbig
1er degré, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Fatiha Haddi
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pascale Grimoin
1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Laurence Grandet
2nd degré, enseignement technique, option économie et gestion, Montpellier
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sophie Gigon
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Fabienne Ganzitti
1er degré, Strasbourg
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Annie Fontanel
2nd degré, Information et orientation, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Karine Fayon
2nd degré, enseignement général, option mathématiques sciences physiques et chimiques, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Marie-Noëlle Fardin
1er degré, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Laurence Facchi
1er degré, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Michèle Deteve
1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Caroline Denoix
2nd degré, enseignement technique, option économie et gestion, Besançon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sylvie Delafont
1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Astrid De La Motte
1er degré, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Claude Damazie-Edmond
1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Céline Crocenzo
1er degré, Strasbourg
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Adeline Collin
1er degré, Reims
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Béatrice Cheutin
2nd degré, enseignement général option lettres-histoire-géographie, dominante histoire-géographie, Rouen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sandrine Chery
1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Natacha Charton
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Nathalie Burget
1er degré, Strasbourg
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Geneviève Bourgade
1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Béatrice Bossenec
1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Géraldine Bienvenut
2nd degré, enseignement technique, option économie et gestion, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Marie Barty
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Catherine Barbosa
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sylvie Audin Rey
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Monique Alfred
1er degré, Guyane
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
titularisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Luc Bousquet
professeur agrégé de sciences physiques
Objet:
délégué académique au numérique (DAN) de l'académie de Limoges
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Loïc Depecker
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Au titre du 2° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
personnalité choisie
en raison de sa compétence désignée par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Xavier North
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Lazare Paupert
suppléant, délégué académique aux relations européennes et internationales de l'académie de Versailles
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Héléna Perroud
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Liliane BINDIKA
(DEVILLERS)
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Nathalie SEBALD-DE-LAMPER
(AUSSEL)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sophie SARAMITO
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège du représentant des collectivités territoriales
sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:Mme Geneviève LAURENT
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Wojtko (François, Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'agence de service et de paiement de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Septembre 201503/09/2015
De: Thomas CAMPEAUX
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Remplace:M. Pierre-Antoine MOLINA
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Armelle de RIBIER
administratrice civile détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
réintégration
03 Septembre 201503/09/2015
De: Armelle de RIBIER
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète de Mirande
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
cessation de fonction
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gwenaëlle CHAPUIS
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Vendée - Mme CHAPUIS "
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Frédéric LAVIGNE
directeur d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière détaché
Objet:
sous-préfet de Guingamp
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Guingamp"
sous-prefecture_departement_code="22"
cabinet="Préfet de la Vendée"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Guingamp
Objet:
sous-préfet de Confolens
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Confolens"
sous-prefecture_departement_code="16"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Murièle BOIREAU
sous-préfète
Objet:
sous-préfète de Confolens
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Confolens"
sous-prefecture_departement_code="16"
cessation de fonction
03 Septembre 201503/09/2015
De: Christine GEOFFROY
sous-préfète en position de service détaché
Objet:
sous-préfète de Saint-Benoît
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Hélène ROULAND-BOYER
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
sous-prefet
réintégration
03 Septembre 201503/09/2015
De: Hélène ROULAND-BOYER
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète de Saint-Benoît
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
cessation de fonction
03 Septembre 201503/09/2015
De: Franck FAUCHON
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en fonctions à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Septembre 201503/09/2015
De: BENKIRAN (Meriem), épouse NAJI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine nucléaire »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine nucléaire"
autorisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: MATI (Myriam)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: LEMSSAHLI (Mélanie Ouafaa), épouse RAHHOU
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: IVANENKO (Véra), épouse Delprat
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité : « médecine du travail »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine du travail"
autorisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Housseyni Holla
Objet:
directeur général de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Danielle PORTAL
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
directrice générale du centre hospitalier universitaire d'Amiens
Groupe:
date_debut="2015-09-11"
direction_hopital
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: David GALARET
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Tony GANE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du centre scientifique et technique du bâtiment
Remplace:Mme Véronique PAPON
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Béatrice BOSSARD
magistrate du premier grade
Objet:
sous-directrice de la justice pénale générale de la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice (groupe III)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Mettoux
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
réintégration
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Mettoux
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2015-09-16"
duree="trois ans"
disponibilité
03 Septembre 201503/09/2015
De: Fabienne Lambolez
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
directrice des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
03 Septembre 201503/09/2015
De: David Katz
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gilles Hermitte
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pierre Delmas-Goyon
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Marc Vié
maître des requêtes
Objet:
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Christophe Pourreau
maître des requêtes
Objet:
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Mathieu Herondart
maître des requêtes
Objet:
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Dominique Pouyaud
professeure des universités
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Laurence Helmlinger
conseillère d'Etat
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Camille Broyelle
professeure des universités
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Anne-Catherine Wunderlich
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Solène Thomas
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Anne Baux
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Odile Piérart
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016, en sa qualité de chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:
president
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gilles Hermitte
Objet:
président suppléant
en vue d'assurer les fonctions de président du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de l'année 2016
Groupe:
suppleant
president
désignation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Vincent LESUR
Institut de physique du Globe de Paris
Objet:
physicien
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Tanguy LE BORGNE
Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes
Objet:
physicien
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Paolo TANGA
Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Davoud Réza SAMADI
Observatoire de Paris
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Vincent GENOT
Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Laurent CAMBRESY
Observatoire astronomique de Strasbourg
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Christophe ADAMI
Institut Pythéas
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Anne SOCQUET
Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:
physicien
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Chiara FERRARI
Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: François PLOTON-NICOLLET
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École nationale des chartes"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Christine BENEVENT
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École nationale des chartes"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Michel PELTIER
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur de la mer de la Martinique (groupe III)
Groupe:
date_debut="2015-10-19"
duree="quatre ans"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Bidaud (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Septembre 201503/09/2015
De: MARIE-EGYPTIENNE (Agnès)
Objet:
secrétaire général du comité interministériel du handicap
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Septembre 201503/09/2015
De: Michel STOUMBOFF
secrétaire général pour les affaires régionales du Languedoc-Roussillon
Objet:
par intérim des fonctions de secrétaire général pour les affaires régionales de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="2015-09-14"
charge
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Leblanc
administrateur civil hors classe, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, réglementaires ou nominatifs, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relatifs aux affaires du cabinet du directeur général des étrangers en France
Groupe:
cabinet="Directeur général des étrangers en France"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Bénédicte Pansiot
attachée principale d'administration de l'Etat, chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant de ses attributions au sein du cabinet du directeur général des étrangers en France
Groupe:
cabinet="Directeur général des étrangers en France"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Mylène Jack-Roch
agente contractuelle, chargée du secrétariat particulier du directeur général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous engagements comptables, validations de service fait et toutes pièces comptables relatifs aux dépenses du cabinet du directeur général des étrangers en France
Groupe:
cabinet="Directeur général des étrangers en France"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Nadia Angers-Diebold
agente contractuelle, chef de la mission communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions de la mission communication du cabinet du directeur général des étrangers en France
Groupe:
cabinet="Directeur général des étrangers en France"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Florian Valat
inspecteur de l'administration de 1re classe, adjoint à la chef du service de l'asile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, réglementaires ou nominatifs, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions du service de l'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Leblanc
administrateur civil hors classe, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, relatifs aux affaires des directions et services placés sous l'autorité du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Stefan Georgesco
ingénieur en chef de l'armement, agent contractuel, chef du département du pilotage et de la gestion des systèmes d'information du service du pilotage et des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions du département du pilotage et de la gestion des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Claude Grumelart
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, adjoint à la chef de la section pilotage et exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la section pilotage et exécution budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gérard Bouvier
administrateur hors classe de l'INSEE, adjoint à la chef du département des statistiques, des études et de la documentation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions du département des statistiques, des études et de la documentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Thomas Péguy
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion mutualisée des fonds européens, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de la gestion mutualisée des fonds européens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Olivier Massuelle
attaché d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité de la chef du département du droit d'asile et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-François Lhoste
administrateur civil hors classe, chef du département des réfugiés et de l'accueil des demandeurs d'asile, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département des réfugiés et de l'accueil des demandeurs d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Alexandre Israélian
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, adjoints au chef du département des réfugiés et de l'accueil des demandeurs d'asile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département des réfugiés et de l'accueil des demandeurs d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pierre Chareyron
attaché d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département de l'asile à la frontière et de l'admission au séjour
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pascal Baudouin
officier de protection principal de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides détaché sur un emploi fonctionnel de conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du département de l'asile à la frontière et de l'admission au séjour, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département de l'asile à la frontière et de l'admission au séjour
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Christian Epin
chef de mission des administrations relevant des ministères économique et financier, chef du bureau des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions relevant des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Mohammed Rabia
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires générales et immobilières, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions relevant des attributions du bureau des affaires générales et immobilières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pierre-Antoine Lechêne-Papillon
contrôleur des services techniques du ministère de l'intérieur, chef de la section logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions relevant des attributions du bureau des affaires générales et immobilières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Philippe Conduché
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la mission des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant des affaires européennes et des affaires internationales
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Michel Amiel
administrateur civil hors classe, adjoint à la chef du service de la stratégie et des affaires internationales, chargé des affaires européennes et internationales, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relevant des affaires européennes et des affaires internationales
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Elsa Pépin
sous-préfète détachée dans le corps des administrateurs civils du ministère de l'intérieur, adjointe au sous-directeur du pilotage et des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, réglementaires ou nominatifs, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions des bureaux du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière, de la gestion mutualisée des fonds européens, des ressources humaines et des affaires générales et immobilières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Marilyn Laffaiteur
secrétaire administrative de classe supérieure, chef de la section programmation du bureau de la gestion mutualisée des fonds européens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la section programmation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Maria Guerrero
attachée territoriale, détachée sur un emploi d'attaché d'administration de l'Etat, chef de la section appui-valorisation du bureau de la gestion mutualisée des fonds européens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et pièces comptables ou issues des contrôles
dans la limite des attributions de la section appui-valorisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Kadija Brahmi
attachée d'administration de l'Etat, chef de la section contrôle du bureau de la gestion mutualisée des fonds européens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et pièces comptables ou issues des contrôles
dans la limite des attributions de la section contrôle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Laëtitia Belan
agente contractuelle, chef du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation relevant des attributions du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Nadiège Césaire
attachée d'administration de l'Etat, chef de la section pilotage et exécution budgétaire du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière et
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la section pilotage et exécution budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Marie-Hélène Amiel
inspectrice générale de l'INSEE de classe normale, chef du département des statistiques, des études et de la documentation du service de la stratégie et des affaires internationales, et
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions du département des statistiques, des études et de la documentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Julie Garrec
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la gestion mutualisée des fonds européens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de la gestion mutualisée des fonds européens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Séverine Origny-Fleishman
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la chef du département du droit d'asile et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Frédérique Doublet
agente contractuelle hors catégorie, chef du département du droit d'asile et de la protection, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Claire Behrouz
attachée d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sandrine Spinosa-Guébin
attachée principale d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département des réfugiés et de l'accueil des demandeurs d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pénélope Cosset
attachée d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité du chef du département de l'asile à la frontière et de l'admission au séjour
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département de l'asile à la frontière et de l'admission au séjour
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Lydia Boussand
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département de l'asile à la frontière et de l'admission au séjour, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département de l'asile à la frontière et de l'admission au séjour
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Annie Letourneur
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions relevant des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Thomas CAMPEAUX
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Michel PONT
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur du Centre national des ponts de secours
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Louis FERNIQUE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission des transports intelligents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Anthony PRUVOST
ingénieur des travaux publics de l'Etat. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Michel GAILLARD
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Sabrina LANDUREAU
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Bertrand de Lacombe
cadre supérieur de la SNCF, chef de la mission de la coopération internationale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Kevin Guittet
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, assurant par intérim la fonction de directeur du service technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets ; »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Carling Saint-Avold (Moselle)
Objet:
l'activité de fourniture accessoire de gaz naturel pour approvisionner la société Cray Valley sur le site de
Groupe:
autorisation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Myriam EL KHOMRI
Objet:
ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: François REBSAMEN
Objet:
ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
a_sa_demande
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"
cessation de fonction
03 Septembre 201503/09/2015
De: Stéphane DURAND
Objet:
professeur, à
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Agnès MARTIAL
Objet:
chargée de recherche, et à
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Boris PETRIC
directeur par intérim de l'unité UMR8562
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Yadranka KRASEVEC
Objet:
Technicien de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Françoise DAUCE
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Yves Marzin
directeur de l'INSIS
Objet:
au nom du président du CNRS, l'Agreement of cooperation conclu entre l'Indian
autorite_delegation="Président du CNRS, l'Agreement of cooperation conclu entre l'Indian"
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Laurent Fontaine
professeur des universités à l'université du Mans
Objet:
directeurs adjoints de plein exercice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gilles Dujardin
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de plein exercice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Johanna Michielin
Objet:
à
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Myriam Fadel
Objet:
directrice adjointe des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De:
Marie-Laure
Objet:
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Julie Zeler
Objet:
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Gwendoline Joly-Jagot
Objet:
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Valérie Hospital
Objet:
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Marine Forissier
Objet:
délégation de signature
03 Septembre 201503/09/2015
De: Johanna Michielin
Objet:
responsable du pôle
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pierre GUILLOT
chargé de recherches chez SOLVAY
Objet:
directeur de plein exercice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Thierry LANZ
Astronome de 1% classe à l'Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
directeur de l'unité mixte de service susvisée
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.