03 Octobre 2012

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Franck GENDRAUD
adjoint administratif de 1ère classe
Objet:
régisseur intérimaire
pour une durée maximale de 6 mois, au tribunal de grande instance de Limoges
Groupe:
date_debut="2012-10-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Franck GENDRAUD
Objet:
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Limoges
Groupe:
date_debut="2012-10-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
suppleant
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: Magali VERNOUX
Objet:
secrétaire administrative de classe normale, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Limoges
Groupe:
date_debut="2012-10-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: Catherine ASSAIANTE épouse BREMOND
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pertuis
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pertuis"
suppleant
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Armelle VALTON épouse TESTANIERE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pertuis
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: Henri Paul
Objet:
liquidateur du groupement
Groupe:
date_debut="2012-09-30"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Saint Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
Base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
III. ― Candidats résidant à l'étranger (sauf à Djibouti)
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, BP 9462, 98715 Papeete CMP
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De: Sud de l'Océan Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. ― Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer et Djibouti
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM BREST, DRSSA de Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(14,18,22,27,28,29,35,36,37,41,44,45,49,50,53,56,61,72,76,85)
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(09,12,16,17,19,23,24,31,32,33,40,46,47,64,65,79,81,82,86,87)
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
Caserne Ney, 1, rue du Maréchal-Lyautey, CS 30001, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(08,10,21,25,39,51,52,54,55,57,58,67,68,70,71,88,89,90)
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Toulon, BP 680, 83800 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(04,05,06,11,13,30,34,48,66,83,84,2A/2B)
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
Base des Loges, 8, avenue du Président- Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(02,59,60,62,75,77,78,80,91,92,93,94,95)
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. ― Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(01,03,07,15,26,38,42,43,63,69,73,74)
Groupe:
charge
03 Octobre 201203/10/2012
De: Antier (Daniel)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Toti (Florence)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Morjani (Hamid)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques
université de Reims
Groupe:
professeur="Université de Reims"
professeur_section="87"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Guillard (Jérôme)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Duval (Raphaël)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="87"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Mambu (Lengo)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Trecant Viana (Marylène)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="85"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Delépée (Raphaël)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="85"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Crozet (Maxime)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Fabre (Nicolas)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Faili (Ahmad)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques
université Rennes-I
Groupe:
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="87"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Ha-Duong (Tap)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Lallemand (Marie-Christine)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université Paris-V
Groupe:
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Lisowski (Vincent)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Gomez Hernandez (Maria Elena)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Perrin (Catherine)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="85"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Millet (Régis)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="86"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Flament (Marie-Pierre)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="85"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Bouchon (Bernadette)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="85"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Gaudin (Karen)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
université Bordeaux-II
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="85"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Berque-Bestel (Isabelle)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
université Bordeaux-II
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="85"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: CORNET (Philippe)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale à l'unité de formation et de recherche (UFR) de médecine de l'université Paris-VI de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2012-2013 au
19 juillet 2015
Groupe:
professeur
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: LEVEQUE (Michel)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche (UFR) de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: LEVEQUE (Michel)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche (UFR) de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: BUDOWSKI (Max)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche (UFR) de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
Paris-VII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: BUCHON (Daniel)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche (UFR) de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: DUMEL (François)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche (UFR) de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
Besançon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Ceccaldi (Marc)
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Porte (Jacques)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Selvo (Bernard)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la plate-forme achats finances Ile-de-France de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:M. Fontaine (Jérôme)
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Boaretto (Yann)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Devaux (Jean-Pierre)
directeur de la stratégie de la direction générale de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
directeur d'administration centrale de la direction générale de l'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Pierre GALLOT LAVALLEE
commissaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Serge ESTIER
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Isabelle Thomas
adjointe du chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Pascal Vion
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques - M. Vion "
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Corinne Minot
administratrice territoriale détachée
Objet:
dans son cadre d'emplois d'origine
sous-préfète hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
03 Octobre 201203/10/2012
De: Corinne Minot
administratrice territoriale détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Yvelines
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: David Parlongue
ingénieur des mines
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Bureau central de tarification
Remplace:Mme Sabine Lemoyne de Forges
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: YOON (Misoo)
administratrice territoriale
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2012-09-19"
inspecteur_general="Finances"
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: ZAKHARTCHOUK (Adrien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: TREVIEN (Corentin)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: TENNE (Adrien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: ROUSSEZ (Vivien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: RAZAFINDRANOVONA (Tiaray)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: PICARD (Tristan)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: ORAND (Michaël)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: MOUTAABBID (Adel)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: MOHKAM (Kambiz)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: MARINO (Anthony)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: LOUDIERE (Attico-Amuna)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: LAURENT (Thomas)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: LARRIEU (Sylvain)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: HEAM (Jean-Cyprien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: CHEVALIER (Charles-Marie)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: CHANTREL (Etienne-Olivier)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: BOUSSARD (Jocelyn)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: BERNARD (Jean-Baptiste)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: BELLEGO (Christophe)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: ALHENC-GELAS (Vincent)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: STEHLE (Juliette)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: GUILLERM (Marine)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: COPPOLETTA (Rosalinda)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: BORZIC (Marianne)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: BENOTEAU (Isabelle)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Dupont (Florian)
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2010-11-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
03 Octobre 201203/10/2012
De: Hélène Peroz
professeur des universités, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Dominique Fréaud, épouse Kaluzny
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aubenas
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Tristan Boffard
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Lyon
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="2012-08-31"
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Alain Kramata
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Bordeaux
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Angoulême
Groupe:
date_debut="2012-07-03"
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Laurence Prétagut, épouse Barozier
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Privas
Groupe:
date_debut="2012-06-30"
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Géraldine Tixier, épouse Mongin
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lyon
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: François Chassaing
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Tarascon
Groupe:
date_debut="2012-03-14"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Didier Paris
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
03 Octobre 201203/10/2012
De: Anne-Josée Fulgeras
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
03 Octobre 201203/10/2012
De: Marco Scuccimarra
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature afin d'occuper l'emploi de sous-directeur, chef du département des formations professionnelles spécialisées
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la magistratureundefined"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Jean-Pierre Bernard
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
dans le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
administrateur hors classe
conseiller technique, expert en charge des procédures de contrôle et de l'audit auprès du directeur général des services du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Marie-Suzanne Le Queau
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directrice des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2012-07-19"
duree="trois ans"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Géraldine Berhault, épouse Prédour
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature afin d'occuper l'emploi de sous-directrice des stages
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la magistratureundefined"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Patrick Laberche
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur dans le corps de conception et de direction de la police nationale
commissaire divisionnaire de police
Groupe:
date_debut="2012-10-04"
duree="deux ans"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Emmanuel Dupic
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps des administrateurs civils
conseiller juridique et judiciaire du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-25"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Marjorie Obadia
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
directrice adjointe au sein de la direction des affaires juridiques et des droits du patient
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Anne-Elisabeth Honorat
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat afin d'occuper l'emploi de directrice des affaires générales
Groupe:
date_debut="2012-11-15"
duree="deux ans"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Dumas (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe II), placé auprès du directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Antoine Destrés (département de l'Allier)
Objet:
en la même qualité, dans le département ci-dessous désigné
Indre-et-Loire
Remplace:M. Guy Charlot
Groupe:
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Antoine Chaleix (département du Val-d'Oise)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale, dans le département ci-dessous désigné
Allier
Remplace:M. Antoine Destrés
Groupe:
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Agnès Bénassy-Quéré
Objet:
présidente déléguée du Conseil d'analyse économique
Remplace:M. Christian de Boissieu
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
president
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: François Roche-Bruyn
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="2012-10-06"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Anne-Cécile Cotillon
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2012-10-15"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: de Mourgues (Jean-Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-04"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Laurent Nouchi
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Michel Gomez
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Bernard Bagou
chef de mission
dans la limite des attributions de la sous-direction mobilité, emplois, carrières ; »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Claude Tafani
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Paul Périé
Colonel
adjoint au sous-chef « emploi-soutien »
dans la limite des attributions du sous-chef « emploi-soutien »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Guislain Parsy
Colonel
délégué aux réserves de l'armée de l'air
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Rony Lobjoit
Colonel
adjoint au sous-chef « performance-synthèse »
dans la limite des attributions du sous-chef « performance-synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Christian Guerrini
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-chef « plans-programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef « plans-programmes »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Jean-Luc Crochard
Général de brigade aérienne
délégué aux relations extérieures de l'armée de l'air
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Marielle HATTON
Technicien de classe exceptionnelle
Objet:
assistante de prévention dans les unités du CNRS UMR n° 7327 et
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Sandra LABOURE
dans l'unité du CNRS n°MOY800
à compter du 01/11/2012
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: Raphaëlle BELLANDO Professeur à l'université d'Orléans
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2013-03-31"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De:
M
Objet:
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: Patrick VILLIEU
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
cessation de fonction
03 Octobre 201203/10/2012
De: Patrick NETTER
Objet:
Directeur de l'Institut des
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Christelle POULAIN
Objet:
Ingénieur d'études à l'INSB
aux fins
mentionnées à l'article 1° ci-dessus
délégation de signature
03 Octobre 201203/10/2012
De: Lien HUA
directrice de recherche à l'IFREMER
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
03 Octobre 201203/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.