03 Octobre 2013

De: Bernard Valin
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Lydie Buguet
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Francette Popineau
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:M. Daniel Labaquère
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Tifanie Girard
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:M. Fabrice Billod-Morel
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Béatrice Dunet
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Luce Desseaux
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Mylène Denizot
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Isabelle Sargeni-Chetau
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Christian Navarro
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Michelle Frémont
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Claude Gautheron
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Judith Fouillard
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurent Coccoluto
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant la Fédération SUD - Éducation
Remplace:M. Philippe Martinais
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Aline Becker
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Marianne Baby
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Samuel Viollin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe (4ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Marc Pelletier
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de classe normale (3ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Monique Dupuis
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de classe normale (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dolorès Beauvallet
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe (2ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Maryse NYCZ, épouse CALES
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Neuvic-sur-l'Isle
Groupe:
date_debut="2013-10-30"
centre_detention="Neuvic-sur-l'Isle"
cessation de fonction
03 Octobre 201303/10/2013
De: Alain BEDNAREK
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison centrale de Saint-Martin de Ré
date_debut="2013-10-30"
cessation de fonction
03 Octobre 201303/10/2013
De: Danièle BATIGNE épouse LANDRIOT
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2013-10-30"
cessation de fonction
03 Octobre 201303/10/2013
De: Michèle DESBUISSONS
(PALOMBA)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Toulon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Toulon"
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Monique TATEJA
(BOTELLA)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Toulon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Michel Lair
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de la mission permanente d'inspection des chambres régionales des comptes
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Suppléant du président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
suppleant
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sébastien Becoulet
chef de bureau de l'encadrement supérieur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique désigné par la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Claire Paulard-Lanapats
contrôleuse générale économique et financière de 1re classe, désignée par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Fabienne Balussou
chef de la mission mobilité-débouchés à la sous-direction du corps préfectoral et des administrateurs civils, désignée par le ministre de l'intérieur
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bertrand Schneider
premier conseiller, ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jacques Mérot
président de la section, ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Aurélie Castel
conseillère, ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Eric Pelisson
directeur de la formation à l'Ecole nationale d'administration
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Le procureur général près de la Cour des comptes ou son représentant
Groupe:
cour_comptes
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Didier Guedon
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes, suppléant le premier président de la Cour des comptes, président de la commission de sélection
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Le procureur général près de la Cour des comptes ou son représentant
Groupe:
cour_comptes
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Serge Barichard
conseiller référendaire à la Cour des comptes ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2012 et 2013
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrat de la Cour des comptes désigné en son sein par le conseil supérieur de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
composition
03 Octobre 201303/10/2013
De: Alexandre Grillat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Luc Haas
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Valérie Darriau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
représentant de l'Etat
au titre des représentants du ministère chargé de la politique de la ville
membres suppléants
Remplace:Mme Corinne Chevalier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Michelle Brosseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
représentant de l'Etat
au titre des représentants du ministère chargé de la politique de la ville
membres suppléants
Remplace:M. Eric Briat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Raphael Le Mehaute
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
représentant de l'Etat
au titre des représentants du ministère chargé de la politique de la ville
membres titulaires
Remplace:M. Hervé Masurel
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Philippe Galli
préfet de Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
représentant de l'Etat
au titre des représentants du ministère chargé de la politique de la ville
membres titulaires
Remplace:M. Christian Lambert
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Eric Briat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (Action Logement)
représentant de l'Etat
au titre des représentants du ministère chargé de la politique de la ville
membres titulaires
Remplace:M. Anthony Briant
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Pierre PERY
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, affecté à la direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris
Objet:
directeur départemental des finances publiques de l'Isère
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Patrick NAERT
administrateur général des finances publiques de 1re classe, directeur départemental des finances publiques de la Meuse
Objet:
directeur départemental des finances publiques des Vosges
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Pierre MAZARS
administrateur général des finances publiques de 1re classe, chargé de la direction des créances spéciales du Trésor
Objet:
directeur départemental des finances publiques de Haute-Corse
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Hervé LE FLOC'H-LOUBOUTIN
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, directeur régional des finances publiques de Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne
Objet:
directeur régional des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dominique LAMIOT
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe
en application de l'article 8 (2°) du décret du
20 février 2009
(cycle 2013, B, 1er tour), promu
au grade d'administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle et nommé directeur départemental des finances publiques des Hauts-de-Seine
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Christian GUICHETEAU
administrateur général des finances publiques de 1re classe, directeur départemental des finances publiques de Haute-Corse
Objet:
directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Noël BRIDAY
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, délégué du directeur général des finances publiques pour l'interrégion Centre
Objet:
directeur régional des finances publiques d'Auvergne et du département du Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Louis BOURGEON
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, directeur départemental des finances publiques des Hauts-de-Seine
Objet:
délégué du directeur général des finances publiques pour l'interrégion Centre
Groupe:
affectation
03 Octobre 201303/10/2013
De: VIVENZA (Jérôme)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: REYNOSA (Sabine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: MANIERE (Raphaëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: VERZELETTI (Céline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: BROGGINI (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: BINET (Sophie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Breton (Didier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Gilbert (Yves)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="19"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Morge (Ludovic)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="70"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Willand (Nicolas)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Lille-II
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Verhaeghe (Pierre)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Toulouse-III
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Terreux (Raphael)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Lyon-I
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Saucier (Cédric)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Piot (Olivier)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Reims
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Merched (Aksam)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Bordeaux-II
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Marchand (Pascal)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Nantes
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Le Naour (Richard)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Reims
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Lawton (Philippe)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Lyon-I
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Larcher (Gérald)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université d'Angers
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jorand (Frédéric)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Lorraine
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Garric (Xavier)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Ferrari (Luc)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Lorraine
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Emond (Patrick)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Tours
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Champy (Pierre)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Paris-XI
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Battu (Serge)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Limoges
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Tessier (Anne)
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Dijon
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Mary (Sophie)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Lajoix (Anne-Dominique)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Baltora (Sylvie)
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université d'Amiens
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Andrieux (Karine)
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Paris-V
Objet:
en cette qualité et affectés auprès des établissements
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Louyot (Ophélie, Christine, Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bernardet (Laurène, Aurélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dupont de Dinechin (Emmanuel, Marie, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bourrel (Marie, Françoise, Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Taoko (Wendlassida, Dominique, Florentin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Tahon (Manuel, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Chiron (Alain, René, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pommerie (Florence, Andrée, Lucie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Guaquière (Caroline, Thérèse, Jeanine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bailleul (Stéphanie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Cespedes (Dimitri, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Riolacci (Simon, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Desroches (Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Leroux (Géraldine, Noëline, Odette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Vivien-Gayout de Falco (Jean-Reynald, Hugo, Théophile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Ferre (Joan, Antoine, Yves, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Berthier (Nicholas-Louis, François, Michel, Sébastien, Hilaire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Yahia (Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Vossey (Benjamin, Claude, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Vercamer (Rémi, Hubert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Terrien (Armand, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Souclier (Robin, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sarot (Rodolphe, Gaston, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Rousselle (Clément, François, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Rouge (Guillaume, Marie, Jean, Gaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Robert (Raffaël, Adrien, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Renard (Baudouin, Grégoire, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pincebourde (Lancelot, François, Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pavageau (Antoine, Benjamin, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pages (Aymeric, Yann, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Nicolay (Stéphane, Eric, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Morot (Florian, Lionel, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Morice (Olivier, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Montanié (Louis, Marie, Antoine, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Leonardo (Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Lemay (Jean-Sébastien, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Lebreton (Antoine, Bertrand, Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laveissière (Romain, Pierre, Maurice, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurin (Thibault, Jacques, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Kirchherr (Stéphane, Joël, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jallat (Maxime, Marcel, Martial)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Goldie (Jérôme, Vincent, Laurence, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Goger (Martial, Louis, Guillaume, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Godet (François, Serge, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Giry-Mena (Pierre, Emmanuel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Gibier (Marc-Henri, Robert, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Germon (Rony, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Gavériaux (Henri, Joseph, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: François-Dainville (Nicolas, Ernest, Jean, Marie, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Duval (Maxime, Jacques, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dery (Jonathan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Delcher (Pierre, Yves, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Delalonde (Louis, Antoine, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Degan (Charles, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Deblonde (Arnaud, Jean, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: De Marguerye (Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: D'Anthouard de Wasservas (Albert, Marie, Antoine, Xavier, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Coutable (Arnaud, Michel, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Claudel (Lothaire, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Chemama (Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Cellard (Augustin, Emile, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Cardon (Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Brunet de Courssou (Jean-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Brouté (Pierre-Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bousquet (Raphaël, Claude, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bourguignon (François, Jacques, Nicolas, Jean-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Boudoux d'Hautefeuille (Alexis, Marie, Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bonnet (Guillaume, Martial, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Blin (Pierre-François, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Billebault (Victor, Félix, Ariel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Baron (Romain, Victor)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Barbin (Thomas, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Audrerie (Louis-Marie, Bernard, Front)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Astruc (Charles-Edouard, Marie, Renaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Plourin (Caroline, Pauline, Rolande)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Perrot (Elen, Anne, Jessie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Nicolas (Annabelle, Marie, Gabrielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Menardo (Marion, Michèle, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Le Cam (Maud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Larue (Julia, Marie-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Hoareau (Cindy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Galy (Caroline, Marie, Claire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Duvert (Lucile, Paule, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dupuy (Morgane, Béatrice, Elia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Descheemaeker (Pauline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Deney (Claire, Marie, Héloïse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Colléaux (Anne-Sophie, Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Baud (Miléna)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Atiki (Soifia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Anselme (Morgane, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Kack (Simon, Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Hautemanière (Alexis, Gérard, Anet)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Boidron (Laurent, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Gentilhomme (Charles-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Ribière (Jean, Pierre, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps de directeurs des soins
Au grade de directeur des soins de 2e classe de réserve
date_debut="2013-07-01"
corps="Directeurs des soins"
armee="réserve"
armee_grade="Directeur des soins"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Touzet (Etienne, Georges, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Malapert (Patricia, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Donnot (Julien, Sylvain, Romain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Enault (Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: de Jessé de Levas (Alix, Marie-Jean, Paule)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Villard (Silène, Valentine, Mariam)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Vernerey (Martin, Jacques, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Le Marchand (Aloïs, Alain, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Hary (Aurélien, Jean-René, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Haezebrouck (Thomas, Valentin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Guillois (Matthieu, Maurice, Michel, Bastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Ricordel (Bernard, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dusfour (Isabelle, Cécile, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Olivier Nays
directeur adjoint du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de la Manche au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2013-10-15"
duree="cinq ans"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Hélène SIMON
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées, unité territoriale du Tarn
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-10-01"
promotion
03 Octobre 201303/10/2013
De: Iwan Mayet
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseil général
Loire
Remplace:M. Michel Chartier
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurent Roy
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Alain LECLERE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le grand port maritime du Havre
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dominique BRACQ
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le grand port maritime de Rouen
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Thierry ROBERT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Paul FRANQUART
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le grand port maritime de Marseille
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Serge GUIGNARD
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le grand port maritime de La Rochelle
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Philippe MOREAU
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le grand port maritime de Dunkerque
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sébastien BONNICHON-DAUBINS
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le grand port maritime de Bordeaux
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dominique PAPE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le Port autonome de Paris
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Christophe PAGES
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour la Compagnie national du Rhône
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pascal GIRARDOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour Voies navigables de France (VNF)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Daniel RAPP
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Didier DEMAHU
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jacques POULAIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut géographique national (IGN)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Dominique SCHMITT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean Luc HICKEL
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-François ESTRADE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour Météo-France
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean Pierre CHAVAZ
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société des Autoroutes du nord et de l'est de la France et la société des autoroutes Paris-Normandie (SANEF/SAPN)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Patrick MOTTET
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société des Autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurent BEAUSSART
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société des Autoroutes Estérel Côte d'Azur Provence Alpes (ESCOTA)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurent BEAUSSART
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société Compagnie financière et industrielle des autoroutes (COFIROUTE)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Thierry VAYSSADE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société Compagnie Eiffage du viaduc de Millau
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bernard PORT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Georges ACQUAVIVA
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurent BEAUSSART
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société Autoroute du sud de la France (ASF)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jérôme NOURICHARD
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la société Autoroute de liaison Seine Sarthe (ALIS)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Gilles SAINT JEVIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Mehdi AIT HAMMOU
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Gilles BERTHELOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour Réseau ferré de France (RFF)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Jacques LOUGEZ
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour le Service national des oléoducs interalliés (SNOI)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Daniel OBERTIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société TRAPIL
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Jacques TOURRE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société TOTAL
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pierre ABER
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société SPSE
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: David MAIGNE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société SPMR
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Fabien DEVILLERS
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société SMCA
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bruno ROSENTHAL
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société SHELL
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Philippe FAURE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société SFDM
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Didier CLOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société RUBIS
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bernard OUILLON
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société RTE
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jacques SIBUE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société GDF Suez
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bernard CARDEBAT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société AREVA
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Olivier NONY
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Daniel OBERTIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'oléoduc de défense commune français (ODCF)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Alain JEANDAT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'entreprise Electricité de France (EDF)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Henry de SAXCE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Autorité de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Jacques PUIG
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Nicolas de PESLOÜAN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'eau
Pour la société Veolia Eau
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pierre GRAMONT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'eau
Pour la société Lyonnaise des eaux
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Olivier RUCHOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'eau
Pour la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Marc LEYMONERIE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine aérien
Pour la société Air France
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sandra LUTZ
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le Port autonome de Strasbourg
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Marie-Joëlle TOSCANI
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine des transports terrestres
Pour la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Edwige BONNEVIE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour le Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternatives (CEA)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Véronique LE BOURVELLEC
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour la société BP
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sabine DA CRUZ-MANGEOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Claire BOTHEREL-SAYOUS
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine aérien
Pour Aéroports de Paris
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Harry WILLIOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Groupe:
ecole
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Francis HURTUT
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef du service de la stratégie et des affaires internationales (groupe II) à la direction générale des étrangers en France, au ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Chloé MIRAU
inspectrice de l'administration de 1re classe
Objet:
sous-directrice de la qualité et de l'information financières et comptables (groupe III) au service des affaires financières ministériel à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Corinne MINOT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des polices administratives (groupe III) à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pascal BOLOT
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pascal BOLOT
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
03 Octobre 201303/10/2013
De: Nicolas MARTRENCHARD
officier de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Mace (Benoît)
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-09-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: FEHRENBACH (Jérôme)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Julien Le Gars
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2013-10-14"
réintégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Julien Le Gars
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Versailles"
affectation
03 Octobre 201303/10/2013
De: Rhim (Renaud)
administrateur civil hors classe, chef de service chargé des questions transversales, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire (groupe II) à la direction générale de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2013-10-04"
duree="trois ans"
reconduction
03 Octobre 201303/10/2013
De: Morlet (Francis)
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Manche
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ain
Remplace:M. Tarlet (Lionel)
Groupe:
directeur_academie
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Deleris (Didier)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Versailles)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Remplace:Mme Mouquet-Burtin (Guylène)
Groupe:
directeur_academie
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Bidet (Jean-Christophe)
personnel de direction de 1re classe (académie de Créteil)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Rhône
Groupe:
directeur_academie
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: LE MEUR (Yves)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: LACZKOWSKI (Frédéric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: RICHERT (Marie-Hélène)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: FAVIEZ (Yolande)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: FARINOT (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Estelle Grelier
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre du redressement productif
Groupe:
charge
03 Octobre 201303/10/2013
De: Fabrice NICOL
administrateur civil
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Philippe JAMIN
administrateur civil
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Franck DAURENJOU
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Marc BAUDAIS
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Anne ROBERT
administratrice civile hors classe
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Annick NENQUIN
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Cécile DAUSSIN-CHARPANTIER
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Patrice Durand
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2013-01-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Patrice Durand
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
03 Octobre 201303/10/2013
De: ULMANN (Martine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2013-11-29"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Octobre 201303/10/2013
De: Michel Renaut
Officier en chef du corps technique et administratif de l'armement
délégué aux réserves des officiers des corps de l'armement et secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Benoît Rademacher
Ingénieur en chef de l'armement
chef du bureau de la tutelle des écoles et des formations internationales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Lionel Phalipaud
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
adjoint au sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Thierry Montet
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Paul Messina
Officier en chef du corps technique et administratif de l'armement
chef du bureau de la gestion des officiers de l'armement et des ingénieurs, des cadres technico-commerciaux et des techniciens
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Henri Lemoine
Ingénieur général de l'armement
chargé de la sous-direction de la mobilité et du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction et
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Fabrice Delfaux
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la gestion des personnels militaires des armées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Michel Cheval
ingénieur d'études et de fabrication, chef du bureau de la prévention
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Régis Brigaud
Ingénieur en chef de l'armement
chef du bureau du pourvoi des postes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: François-Michel Auzillon
ingénieur sur contrat, chargé des fonctions de directeur adjoint
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sylvie Vrignaud
Ingénieure en chef des études et techniques de l'armement
chef du bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Brigitte Vandermeersch
Officière en chef du corps technique et administratif de l'armement
chef du bureau de la gestion de la mobilité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Karine Riveron
ingénieure sur contrat, chef du bureau de la politique des emplois et des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Florence Plessix
Ingénieure en chef de l'armement
adjointe spécialisée au directeur pour les écoles et les formations internationales
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines, pour les actes relatifs aux écoles et formations internationales ainsi que
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sophie Maire
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'accompagnement social et des restructurations
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Latifa Ghanem
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du pilotage de la formation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: France Echalier-Defendini
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau de la réglementation et des statuts
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Catherine Dumoulin
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Chantal Cayre
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau de la gestion du personnel civil
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Elisabeth Cadiou
ingénieure d'études et de fabrication, chef du bureau de l'encadrement supérieur
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Walid Fouque
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des menaces transversales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Emmanuel Cocher
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de directeur adjoint des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Mikaël Griffon
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Chérif Castel
conseillers des affaires étrangères, chargés des fonctions d'adjoint à la sous-directrice du contrôle des armements et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Thierry Morel
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés ainsi qu'aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Delphine Hournau-Pouëzat
secrétaire des affaires étrangères principale, chargée des fonctions d'adjointe au sous-directeur du désarmement et de la non-prolifération nucléaires
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Chloé Boniface
secrétaire des affaires étrangères, chargée des fonctions d'adjointe au sous-directeur des affaires stratégiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Charline Laibe
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés ainsi qu'aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Manuel Pelletier
IR1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7360 intitulée Laboratoire Interdisciplinaire des Environnements Continentaux
Groupe:
date_debut="2013-05-06"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: David Billet
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7360 intitulée Laboratoire Interdisciplinaire des Environnements Continentaux
Groupe:
date_debut="2013-05-06"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Lionel CHEVALIER
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n° 8641 intitulée Centre de Recherche Paul
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Paul LAURENT
Objet:
IR1 CNRS, directeur adjoint, à
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De:
Sandrine
Objet:
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Thierry LEBEL
directeur de l'unité UMR5564
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Luciana Morla
assistant ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°ERL7226 intitulée Physiologie, physiopathologie et génomique rénales
à compter du 01/01/2013
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Yannick CHOLLET
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 3033 intitulée Unité de soutien à la recherche IECB
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurent PELUHET
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 5805 intitulée Environnements et paléoenvironnements océaniques et continentaux (EPOC)
à compter du 1 er janvier
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Fabrice GLIZE
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 5804 intitulée Laboratoire d'astrophysique de Bordeaux (LAB) - OASU Site de Floirac
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sébastien COUTHURES
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 5801 intitulée Laboratoire des Composites Thermostructuraux (LCTS)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Patrice RANNOU
Objet:
CR1 CNRS, directeur adjoint et à
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Catherine LO CICERO
Objet:
TCE CNRS, assistante de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Sébastien BERGER
directeur de l'unité UMS2920
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.