03 Octobre 2017

Jérôme Rabenou lit chaque jour le JO, le JOUE, et bien d'autres choses encore.

Si ca vous intéresse aussi, suivez-le sur son compte Twitter!

(pub gratuite)
De: DELIMOGES (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des chargés d'études documentaires
au titre de l'année 2018
inscription
03 Octobre 201703/10/2017
De: AMBIAUX (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des chargés d'études documentaires
au titre de l'année 2018
inscription
03 Octobre 201703/10/2017
De: Xavier BERTRAND
Objet:
président du conseil de surveillance
Groupe:
president
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: de la France (ASF)
qui
Objet:
chacun pour ce qui le concerne, de son exécution
charge
03 Octobre 201703/10/2017
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
vice-présidents du jury du concours de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Véronique Eloi-Roux
inspectrice générale de l'éducation nationale et
Objet:
vice-présidents du jury du concours de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
president
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Mathias PERRIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christophe MITTOU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Nouredine KACEM HADJI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Vincent FRITSCH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: François LAVERNHE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Yoann CHAUVIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Michel TISSIER-BEAUMONT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Patrice CHOLLIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Stéphane COUPARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Jean-Eliot CHRETIEN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Ouahid ABDELAADIM
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Halima/Lily KINANE DAOUADJI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Yacine FALL N'DEYE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Dalila DJABOUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Violaine BROHAN épouse SIRSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Véronique PONNAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Annelyse MERCURELLI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Katia DAO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Johanna BRANDONE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Martine CAPOU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Marie-Noëlle CRESSENT
secrétaire administrative
Objet:
à compter du 1 er septembre 2017, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Isère
Remplace:Mme Karine PRUVOST
Groupe:
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Mélanie GOURDIN
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 7ème
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
03 Octobre 201703/10/2017
De: Cyril PELLEVAT
Objet:
Bureau d'âge
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Ronan LE GLEUT
Objet:
Bureau d'âge
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Xavier IACOVELLI
Objet:
Bureau d'âge
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Loïc HERVÉ
Objet:
Bureau d'âge
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Fabien GAY
Objet:
Bureau d'âge
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Philippe MADRELLE
Objet:
Bureau d'âge
Président d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christine LAVARDE
Objet:
Bureau d'âge
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Hervé BEC
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès du directeur régional des finances publiques de la région Pays de la Loire pour l'assister
contrôleur budgétaire
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christine GIBRAT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Centre-Val de Loire
Remplace:Mme Catherine PERRY
Groupe:
date_debut="2017-10-16"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: DESHAYES-GUINARD (Michel, Jean-François, Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Octobre 201703/10/2017
De: Catherine VIEILLARD
ingénieure de recherche hors classe
Objet:
sous-directrice des lycées et de la formation professionnelle tout au long de la vie à la direction générale de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Lionel Silvert
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Octobre 201703/10/2017
De: Jean-Michel Roulié
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Octobre 201703/10/2017
De: Dominique RIGAULT
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Octobre 201703/10/2017
De: REMY Paul
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: PERROT Etienne
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: NEVEU Arthur
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: MABILLE Victor
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: LANGLOIS-MEURINNE Jean
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: HO Son
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: DYSERYN-FOSTIER Victor
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: DUCROTOY Colin
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: CHERRADI El Mehdi
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: COLNET Bénédicte
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: BECHEREAU Marie-Anne
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2017-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Richard TAUBE
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Octobre 201703/10/2017
De: Elisabeth MARQUIER
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Octobre 201703/10/2017
De: Barbet (Emilie)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense
Dans le 2e grade
date_debut="2017-04-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense"
titularisation
03 Octobre 201703/10/2017
De: Vélaidon (Marie-Ange)
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense
Dans le 1er grade
date_debut="2017-03-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense"
titularisation
03 Octobre 201703/10/2017
De: LEGRAND (Armelle)
Objet:
au choix
au grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés de 2e grade du ministère de la défense à la date du
1er janvier 2018
Centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: CAVARD (Frédérique)
Objet:
au choix
au grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés de 2e grade du ministère de la défense à la date du
1er janvier 2018
Centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Schlepfer (Dominique)
Objet:
au choix
au grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés de 2e grade du ministère de la défense à la date du
1er janvier 2017
Centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Traore (Mariame)
Objet:
au choix
au grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés de 2e grade du ministère de la défense à la date du
1er janvier 2017
Institution nationale des Invalides
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Charlet (Frédéric)
contrôleur général des armées, directeur de projet
Objet:
des fonctions de directeur adjoint de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
charge
03 Octobre 201703/10/2017
De: Séguin (Pierre)
Objet:
président de la commission des recours des militaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="deux ans"
president
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Preynat (Kfatsoua)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2017
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Mfadde (Haoub)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2017
Spécialité mécanique-maintenance
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Danieli (Jonathan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2017
Spécialité radioprotection
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Moignard (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2017
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Corbin (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2017
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Cordelette (Sébastien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne
au titre de l'année 2017
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Boucher (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne
au titre de l'année 2017
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Manuel RUBIO-GULLON
magistrat du premier grade
Objet:
sous-directeur à la sous-direction de la négociation et de la législation pénales à la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="un an"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Emmanuel PRIEUR
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Vincent PIVETEAU
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Loïc MARION
représentant du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Eric GOULOUZELLE
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Alexandre GADY
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Eric DUTHOO
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Denis CAGET
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Françoise SICHLER-GHESTIN
conseillère d'Etat
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Brigitte MAZIERE
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Elodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sibylle MADELAIN-BEAU
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christine HACQUES
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sandrine GUIHENEUF
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Odile GAUTHIER
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Philippe VEYRE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Octobre 201703/10/2017
De: Claude GAILLARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Octobre 201703/10/2017
De: Guillaume Barré
agent de droit privé
Objet:
régisseur de recettes pour l'encaissement des recettes concernant la librairie de la Direction de l'information légale et administrative, sise 31, quai Voltaire, à Paris (7e), et lors des salons, foires et expositions en France et à l'étranger ou toute autre recette
mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du
13 janvier 2010
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: L'aérodrome de Villacoublay-Vélizy (Yvelines)
inscrit sur la liste n° 2 (aérodromes réservés à l'usage des administrations de l'Etat) annexé à l'arrêté du
23 novembre 1962
Objet:
sur la liste n° 3 (aérodromes agréés à usage restreint) annexée à l'arrêté du
23 novembre 1962
modifié
inscription
03 Octobre 201703/10/2017
De: Serge Pagnucco
agent contractuel, adjoint à la directrice de projet
Objet:
les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions de la mission
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Fabrice Aubry
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses aux agents du bureau de la formation ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Thibault Jourd'hui
adjoint administratif de 1re classe, des membres de jurys intervenant dans le périmètre des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Pascal Foggea
attaché d'administration, des membres de jurys intervenant dans le périmètre des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Maryline Roy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
les ordres de mission dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique, dans le périmètre de la sous-direction
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Louisiane Duville
attachée d'administration
Objet:
tous documents relatifs à la gestion individuelle des agents de la direction des ressources humaines
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Léonide Césaire
directrice adjointe du travail
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique, les ordres de mission et les états de frais des organisations syndicales dans la limite du périmètre du bureau du dialogue social
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Delphine Boyé
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
les ordres de mission et les états de frais dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire, dans le périmètre de la direction
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Vanessa Picard
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
valideur hiérarchique les ordres de mission dans l'application Chorus DT des agents relevant de l'échelon de direction
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sylvie Fombonne
contractuelle
Objet:
valideur hiérarchique les ordres de mission dans l'application Chorus DT des agents relevant de l'échelon de direction
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sandrine Vergne
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Maryse May
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Séverine Fresquet-Flon
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Corinne De Abreu
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Aurélie Bossu
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Martine Berthelin
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Brigitte Bernex
directrice de projet
Objet:
les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions de la mission
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Charlotte Kernaleguen
contractuelle
dans la limite des attributions du pôle gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sylvie Giraudet
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle gestion des validations de service
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Esther Erault-Roig
secrétaire administrative de classe normale
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité de vie au travail
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Aude King
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses aux agents du bureau de la formation ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christine Bernard
attachée d'administration
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses aux agents du bureau de la formation ci-après désignés
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Pascale Grenat
secrétaire administrative de classe supérieure, des membres de jurys intervenant dans le périmètre des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christine Collidor
adjointe administrative principale de 2e classe
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christine Bernard
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Arnaud Scolan
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau du recrutement
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Jérôme Elissabide
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des statuts et de la réglementation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: David Bressot
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Thierry Le Roy
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'allocation des ressources et de la politique de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Anne-Marie Morais
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et des dialogues de gestion
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Anne Mydlarz
administratrice civile hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la formation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Catherine Belgacem
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la formation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Zohra Saïh Bouiala
administratrice civile hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Armelle Chappuis
directrice du travail, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'allocation des ressources et de la politique de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Florence Valenza-Paillard
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Eliane Galleri
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités, de la santé, de, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Arnaud Seguin
attaché d'administration hors classe, chef de mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission des parcours professionnels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Alain Sauton
attaché d'administration hors classe, chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission de la diversité et de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Julien Taveau
attaché d'administration, chef de la section de la filière médicale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Cédric Pemba-Marine
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Nicolas Gomez
attaché d'administration, chef de section des personnels techniques et pédagogiques du domaine sport
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Yves Blanchot
ingénieur d'études, de recherche et de formation, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Mario Niha
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Loïc Cerisier-Lacombe
attaché d'administration, chef de la section des secrétaires administratifs des ministères sociaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Anthony Borraz
secrétaire administratif de classe normale, adjoint à la cheffe de section
les actes de gestion
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Jean-Claude Lattay
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe du pôle gestion des validations de service
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Cyril Perié
attaché d'administration, chef de la section de l'encadrement supérieur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Gael Moricet
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'action sociale
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christophe Verrier
conseiller d'administration, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Jimmy Roche
attaché d'administration, adjoint à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Eugène Ferri
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Yazid Boussadouna
attaché d'administration, chef de la section des crédits et opération de régularisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Myriam Ressayre
attachée d'administration, adjointe au chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission des parcours professionnels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Catherine Le Roy
attachée principale d'administration, adjointe au chef de mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission de la diversité et de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Marion Strasman
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, cheffe de la section santé environnement et CIGeM sociaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Emmanuelle Burgei
administratrice civile, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Myriam Blum
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, cheffe de la section inspecteurs de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sylvie Planche
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Maryse Narme
directrice adjointe du travail, cheffe de la section du corps de l'inspection du travail et adjointe de la cheffe de la section du corps des contrôleurs du travail
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Françoise Fève
attachée d'administration, cheffe de la section du corps des contrôleurs du travail et adjointe de la cheffe de la section du corps de l'inspection du travail
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Brigitte Curtinot
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Nelly Védrine
attachée principale d'administration, cheffe de la section des personnels d'inspection, des personnels techniques et pédagogiques Jeunesse et des personnels des instituts spécialisés
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Marie-Françoise Parchantour
attachée d'administration, cheffe de la section des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Christine Labrousse
inspectrice principale de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Rima El Ali
assistante ingénieure, adjointe au chef de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Claudine Chaffiotte-Guinet
assistante ingénieure, cheffe de section des contrats de préparation olympique et de haut niveau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Delphine Lefèvre
conseillère d'administration, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Amandine Lecomte
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, cheffe de la section des adjoints administratifs des adjoints techniques et des techniciens de physiothérapie
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Béatrice Giron
attachée d'administration, adjointe au chef de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sylvie Girod-Roux
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Laurette Pégoraro
attachée d'administration, cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Nadine Dan
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sylvie Wallez
secrétaire administrative de classe normale, adjointe à la cheffe du pôle gestion des pensions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sylviane Moreau
attachée d'administration, cheffe du pôle gestion des pensions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Françoise Lallier
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Charlotte Kernaleguen
contractuelle, cheffe du pôle gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sylvie Giraudet
attachée d'administration, cheffe du pôle gestion des validations de services
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Muriel Calvel
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Myriam Leheilleix-Zink
administratrice civile, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Bénédicte Desplaces
inspectrice principale jeunesse et sports, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Estelle Uzureau-Husson
attachée d'administration, adjointe au chef de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Nadine Royer
ingénieure de recherche de 2e classe, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Marine Lamotte d'Incamps
administratrice civile, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Sylvie Grangeau
attachée d'administration, cheffe de la section des personnels contractuels des réseaux territoriaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Stéphanie Fouché
attachée d'administration, cheffe de la section des personnels contractuels de l'administration centrale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Latifa Fanzar
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de la section des personnels contractuels des réseaux territoriaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Florence Fanthou
ingénieure d'études, de recherche et de formation, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Nadia Sedraoui
conseillère d'administration, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'action sociale
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Danielle Volle
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Marie-France Siche
attachée d'administration, cheffe de la section de la synthèse indemnitaire
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Béatrice Dessaints
assistante ingénieure, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Amandine Cornic
attachée principale d'administration, cheffe de la section d'« appui à la gestion et contrôle interne »
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Danielle Metzen-Ivars
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Fabienne Marquer
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Cécile Lombard
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Valérie Guidoin
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Evelyne Bonnafous
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: MEDICAL France SAS
(ST. JUDE)
» est ajouté le produit suivant
Objet:
3441414, Système implantable stimulation ganglion spinal, ST JUDE, AXIUM, syst compl+access, Système complet et accessoires pour primo-implantation., Le système de stimulation du ganglion spinal AXIUM de la société Saint Jude Medical France
d'un stimulateur implantable non rechargeable à quatre canaux possédant un marqueur radio-opaque, d'un stimulateur de test, d'un programmateur clinique, d'un programmateur patient, d'une ou plusieurs électrodes qui peuvent être utilisées en association avec une extension et des accessoires et instruments utilisés pour l'implantation du système., INDICATION EXCLUSIVE, Douleur chronique d'origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à un syndrome régional douloureux complexe de type I ou II persistant depuis au moins six mois., MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION, La réalisation d'un bilan de pré implantation est obligatoire. Ce bilan consiste en l'évaluation des patients dans une structure d'étude et de traitement de la douleur chronique avec l'implication d'une équipe pluridisciplinaire avec a minima un algologue et un psychologue ou un psychiatre. Ce bilan doit inclure une évaluation psychosociale, une évaluation de la douleur sur une échelle validée et une évaluation de la qualité de vie des patients. Le bilan de pré implantation doit être accompagné de la rédaction d'un compte rendu annexé au dossier médical du patient. Lors de ce bilan, le patient doit pouvoir disposer des résultats d'une IRM médullaire récente. Le bilan de pré implantation doit être suivi d'un bilan neurologique incluant éventuellement un volet neurophysiologique (visant à évaluer les potentiels évoqués somesthésiques). Ces bilans doivent être suivis de la réalisation obligatoire d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive. Ce test doit être réalisé au domicile du patient sur une durée d'au moins sept jours. L'implantation des seuls patients pour lesquels il a été observé pendant la période de test une réduction des douleurs d'au moins 50 % objectivée par une échelle validée (identique à celle employée au cours du bilan pré implantation) est rcommandée., En termes de suivi, un suivi à trois mois, un an puis annuellement est recommandé afin de réaliser une visite de contrôle et le cas échéant de procéder à des ajustements des paramètres de stimulation., Concernant l'information aux patients, sur la carte d'identification remise au patient doit figurer la mention du caractère IRM compatible ou non de l'ensemble du système implanté (boîtier, électrodes et le cas échéant, extension). De même, les patients doivent être informés sur le risque de réintervention lié aux complications de la technique (fractures d'électrodes, migrations d'électrodes, infection de la loge, perte d'efficacité au cours du temps)., REFERENCES PRISES EN CHARGE, - MN20200 comprenant le neurostimulateur implantable, 3 bouchons de connecteur et 1 clé dynamométrique., - MN20600-2 correspondant à la télécommande ou programmateur patient, ainsi que les références des accessoires suivantes :, - MN20100 Neurostimulateur externe (test), - MN20550-50 (50 cm) Kit d'extension, - MN21900 Kit instruments de tunnellisation de 30 cm, - MN21350 Kit câble de raccordement, - MN23300 Kit aimant auxiliaire, - MN22050 Kit accessoires des électrodes, - MN22150 Kit introducteur à faible courbure de 22 cm, - MN23650 Kit introducteur à grande courbure de 22 cm, - MN23400 Kit chargeur de la télécommande, - MN23500 Etui de transport de la télécommande, - MN20700 Programmateur clinique, - MN23850 Kit introducteur à faible courbure de 22 cm, - MN23950 Kit introducteur à grande courbure de 22 cm, - MN24000 Aiguille courbe, Date de fin de prise en charge : +5ANS
3431947, Système implantable de stimulation ganglion spinal, ST JUDE, AXIUM, renouvellement, Stimulateur AXIUM référence MN20200 et MN20600-2 et ses accessoires en cas de renouvellement., INDICATION EXCLUSIVE, Douleur chronique d'origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à un syndrome régional douloureux complexe de type I ou II persistant depuis au moins six mois., MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION, En termes de suivi, un suivi à trois mois, un an puis annuellement est recommandé afin de réaliser une visite de contrôle et le cas échéant de procéder à des ajustements des paramètres de stimulation., Date de fin de prise en charge : 31 septembre 2022
Groupe:
composition
03 Octobre 201703/10/2017
De: Stéphanie Thiebault
directrice de l'INEE
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de partenariat relative à la « Réserve Naturelle des Nouragues » conclue entre l'ONF, le GEPOG et le
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de partenariat relative à la « Réserve Naturelle des Nouragues » conclue entre l'ONF, le GEPOG et le"
délégation de signature
03 Octobre 201703/10/2017
De: Denis Bendejacq
directeur de recherche chez Solvay
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte internationale susvisée
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Jean-Yves Delannoy
Objet:
directeur de l'unité mixte internationale susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2017-09-12"
cessation de fonction
03 Octobre 201703/10/2017
De: Catherine Charles
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 6521 intitulée Chimie, Electrochimie Moléculaire et Chimie Analytique
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Patrick SOUDAN
Ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 6502 intitulée Institut des Matériaux Jean Rouxel
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Cyrille GALVEN
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 6283 intitulée Institut des Molécules et Matériaux du Mans
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Emilie CHOPPE
Ingénieure d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 6283 intitulée Institut des Molécules et Matériaux du Mans
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.