03 Novembre 2000

De: Pierre Rosenberg
conservateur général du patrimoine
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Groupe:
date_debut="2000-10-27"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
renouvellement
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Ancelin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Trumel (Grégor)
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration) du ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Croizer (Nicolas)
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration) du ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Richart-Lebrun (Annie)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-directrice des services centraux à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1999-01-18"
duree="trois ans"
détachement
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dupont (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Henry (François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Novembre 200003/11/2000
De: Savio (Laurent, Eugène, N.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Brasset (Stéphane, Raymond)
Objet:
B. - Elève officier mécanicien de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Weber (Ronan, Yves)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Tilloy (Benoît-Joseph, Marie, J.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Poinsard (Laurent, Louis, M.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Planteline (Gilles, Vincent)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Nirta (Cyrille, Christian, J.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Montagne (Anthony, David, M.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Leva (Alain, François)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lepain (Michaël, David, C.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lautier (Sébastien)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Laumond (Etienne, François)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean (Eric, Paul, M.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hoffmann (Julien)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Desjars (Romain, Marie, F.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chazelle (Thibault, René, C.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cartier dit Moulin (Aurélien)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bocquier (David, Karl, E.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernarroche (Damien, Régis)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Beauclair (Laurent)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Agniel (Aurélien, Mathieu)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Zmyslony (Julie)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dussoliet-Berthod (Sophie)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Martel (Ludivine, Laure, Y.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Baron (Sophie)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dumont (Emilie, Marie)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Didier Paris
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Galtier (Bertrand)
chef de bureau au service de la recherche et de la prospective
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Corrèze-Lénée (Patricia)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Moirez (Denise, Françoise), épouse Dufief
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Caumont (Christiane)
déléguée principale de 2e classe des services déconcentrés, 6e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, à la date et
date_debut="2000-07-16"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lefèvre-Vergez (Véronique)
déléguée principale de 2e classe des services déconcentrés, 2e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, à la date et
date_debut="2000-07-01"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Meffre (André)
délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, 6e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, à la date et
date_debut="2000-03-16"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Spilemont (Gil)
délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, 3e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, à la date et
date_debut="2000-01-01"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Runfola (Maxime)
délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, 3e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, à la date et
date_debut="2000-01-01"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Willefert-Lombard (Danielle)
déléguée principale de 2e classe des services déconcentrés, 6e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, à la date et
date_debut="2000-01-01"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bros-Jacquot (Françoise)
déléguée principale de 2e classe des services déconcentrés, 4e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés, à la date et
date_debut="2000-01-01"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Medecin (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Didier Martinez
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philippe Kearney
administrateur civil
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philippe Kearney
administrateur civil
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exportation de poudre et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marc Fradet
directeur régional des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marc Fradet
directeur régional des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-François Beaufrère
directeur régional des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toute décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Renaud Gace
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Sainte-Marie
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Jankowiak
administrateur civil
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Moutot
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Moutot
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pierre Brunhes
administrateur civil
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean Puig
directeur régional des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Renaud Gace
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gérard Schoen
administrateur civil
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Moutot
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Pierre Mazé
administrateur civil
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Luc Schnoering
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Renaud Gace
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Serge Duyrat
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Charles Vincente
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Sainte-Marie
administrateurs civils
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gérard Quésada
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernard Poirier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Jacques Minard
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-François Beaufrère
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Max Ballarin
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lucien Mazzéga
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières à l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Claude Maison
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières à l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Moutot
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Alain Lamour
directeurs adjoints des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Eric Fisitzky
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Georges Brovarnik
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Marc Tomi
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marc Fradet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Moutot
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gilles Montagnat-Rentier
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pierre Brunhes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Moutot
sous-directeurs
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mongin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Renaud Gace
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francis Bonnet
administrateur civil, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gérard Schoen
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philippe Scardéoni
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Daniel Mouche
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Jankowiak
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernard Dussain
directeur régional des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernard Dussain
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pascal Rigaud
directeurs adjoints des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Jankowiak
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gérard Schoen
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Moutot
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Yves Mengin
directeur adjoint des douanes, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Pierre Mazé
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Christian Lacoume
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Rey
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pierre Canitrot
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Tassart
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exportation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exportation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pierre Canitrot
directeurs adjoints des douanes, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exportation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: José Camut
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exportation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Tassart
receveurs principaux de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marc Fradet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: José Camut
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Françoise Lubeau
directrice régionale des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Anne Cornet
administratrice civile
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dominique Danna
administratrice civile
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marie-Claude Samuel
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marie-Chantal Musset
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Maryse Chodorge
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dominique Danna
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marie-Chantal Musset
à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Sophie Depreitère
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Béatrice Delemasure
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mauricette Gady-Laumonier
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières à l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Anne Cornet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières à l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francette Teboul
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mauricette Gady-Laumonier
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jocelyne Charlon
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Annick Bartala
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mauricette Gady-Laumonier
directrice adjointe
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Béatrice Delemasure
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Maryse Chodorge
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marie-Line Montarnal
directrice adjointe des douanes, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marlène Ballorca
receveuse principale de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Sylvie Bourlhonne
à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Isabelle Pavis
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hélène Guillemet-Ehrburger
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marie-Hélène Pradines
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mauricette Gady-Laumonier
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mauricette Gady-Laumonier
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exportation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Nicole Pin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mauricette Gady-Laumonier
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel Augé
contrôleur d'Etat
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des Charbonnages de France et des houillères de bassin
Remplace:M. Gabriel Vangrevelinghe
Groupe:
désignation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lévêque (Jean-Pierre)
Objet:
attaché de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
titularisation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Toumi (Véronique)
Objet:
attaché de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
titularisation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Ettori (Laëtitia)
Objet:
attaché de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
titularisation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Daniel Pariset
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale de la médiathèque de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Muller
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Loyer
directeur de recherches, chef du service à compétence nationale du centre des hautes études de Chaillot. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Raphaël Hacquin
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philippe Grenier de Monner
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fabien Docaigne
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernard Callède
ingénieur de recherche
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Luc Biscop
architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Denis Bernat
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Marie Vincent
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Xavier Roy
sous-directeur, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel Ricard
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Max Polonovski
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jacques Perot
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Monod
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel Melot
conservateur général des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Amaury Lefébure
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée et domaine de Fontainebleau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Marie Jenn
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Emmanuel Couet
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Louis Cohen
professeur d'université, chef du service à compétence nationale du musée des monuments français, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patricia Stibbe
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Isabelle Pallot-Frossard
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Thérèse Humbert
attachée d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dominique de Fontreaulx
conservatrice du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Agnès Vince
architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Claudie Viatte
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marielle Riche
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Catherine Plantard
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Laurence Delassus
agente contractuelle, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Anne-Marie Cousin
sous-directrice, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rénata Cortinovis
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Geneviève Gomez del Junco
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, personne responsable des marchés, tous actes et engagements relatifs aux marchés
autorite_delegation="Directeur général, personne responsable des marchés"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Geneviève Gomez del Junco
directrice générale adjointe de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des transactions et des décisions portant sanction disciplinaire ou refus de titularisation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Didier Paris
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Ermelina Debacq
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Genvrin
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:M. Daniel Gras
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Billot (Michel, Joseph, Louis)
général d'armée. Commandeur du 24 juin 1994
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1994-06-24"
élévation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Moysan (Bernard, François, Jean)
amiral. Commandeur du 16 décembre 1993
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1993-12-16"
élévation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel)
général de corps aérien. Commandeur du 7 décembre 1993
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1993-12-07"
élévation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Péron (Pierre, François, Théophile)
général de corps aérien. Commandeur du 7 décembre 1993
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1993-12-07"
élévation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Barthélemy (Jacques, André, Laurent)
contrôleur général des armées. Commandeur du 16 décembre 1992
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1992-12-16"
élévation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Roger Gallice
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-04-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Michel Morand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="2000-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Barraud (Daniel)
délégué principal de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de délégué principal de 1re classe des services déconcentrés, 1er échelon
date_debut="2000-07-01"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Broquet (Alexandre)
élève de la promotion 1999
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean Reznikoff
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Véronique Lelaidier
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Didier Paris
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Feneyrol (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Novembre 200003/11/2000
De: Daniel Nahon
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Puget (Pierre, Hubert, Marie)
colonel. Chevalier du 13 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Desaegher (Jean-Louis, Michel)
médecin en chef. Chevalier du 11 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cazaméa (Jacques, André)
colonel. Chevalier du 29 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Aglio (Dall)
(Jean-Marc), colonel. Chevalier du 9 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-09"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Christophe (Yves, Camille, Joseph)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Le Gouic (Michel, Maurice)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 1er juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-01"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vitry (Gérard, Jean-Marc, Bernard)
colonel. Chevalier du 28 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Oudart (Christian, Paul, François)
colonel. Chevalier du 8 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Toth (Kalman, Jozsef)
major, légion étrangère. Chevalier du 3 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Silvy (Alain, Jean-Louis, Paul)
colonel. Chevalier du 26 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie)
colonel. Chevalier du 1er mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-01"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Colas (Jean-Luc, Bernard, Camille)
colonel. Chevalier du 27 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-27"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bey (Patrick)
colonel. Chevalier du 23 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-23"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Renon (Michel, Pierre, Robert)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 18 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bolelli (Didier, Henri)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 10 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-10"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vourc'h (Hervé, Philippe, Marie)
colonel. Chevalier du 30 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Thirion (Bernard, Francis, Eugène)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mouton (Georges-Henri, Régis, Jean)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Seva (Joël, Bernard, Marie)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Nicolas (Alain, Georges, Marie)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Tesnière (Vincent, Georges, Paul)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Tainguy (Yann, Marie, Léopold)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 21 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-21"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jordan de Chassagny (Daniel, Georges, Henri)
colonel. Chevalier du 31 août 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-31"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Le Sellier de Chezelles (Nicolas, Marie, Antoine)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 23 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-23"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pouppeville (Luc, Jean, Raoul)
administrateur en chef de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Canova (Christian, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pizel (Alain, Adrien, Eugène)
colonel. Chevalier du 30 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bouvet (Didier, Marc, Yves)
colonel. Chevalier du 10 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-10"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Montagnana (Patrick, Jean, Alix)
médecin en chef. Chevalier du 27 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-27"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rouzaud (Eric, Pierre, Charles)
colonel. Chevalier du 27 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-27"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Metz (Bernard)
colonel. Chevalier du 14 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Supiot (Guy, Marcel, Joseph)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hervieux (Alain, Jacques, Rémi)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 7 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-07"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Guégan (François, Michel, Adalbert)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 8 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-08"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Magnan (James, Louis, Régis)
chef de bataillon, transmissions. Chevalier du 3 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chapuis (Denis, Yves, Gérard)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 17 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-17"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hesler (Nicole, Marie-France)
pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale. Chevalier du 18 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-18"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fresko (Patrick, René)
colonel. Chevalier du 16 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-16"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pasquereau (Jean-Marc, Maurice, Joseph)
colonel. Chevalier du 22 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-22"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Buisson (Alain, Louis, Aristide)
colonel. Chevalier du 22 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-22"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Carrasco (Jean-Pierre)
colonel. Chevalier du 12 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-12"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lacrampe (Bernard, Jean, Dominique)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Besnas (Alain, Gaston, Pierre)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lefort (Philippe, Alain, Jean)
colonel. Chevalier du 13 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Donzel (Maxime)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Souchard (Jean-Louis)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 13 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-13"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dorol (Jack, Joachim, Albert)
médecin en chef. Chevalier du 9 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-09"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Kérignard (Jean-Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Picherit (Philippe, Alix, Michel)
colonel. Chevalier du 3 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Tabaka (Edouard)
capitaine, infanterie. Chevalier du 19 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chomel de Jarnieu (Benoit)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-12"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Nielly (Bruno, Marc, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 6 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-06"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Roy (Gilles, Xavier)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 29 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Moreaux (Francis, Paul, Roger)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 23 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-23"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Levère (Lucien, Michel)
colonel. Chevalier du 16 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-16"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Iriart-Sorhondo (Jean, Pierre, Claude)
médecin en chef. Chevalier du 15 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-15"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Copéret (Alain, Georges, Marie)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 15 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-15"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Napora (Michel)
colonel. Chevalier du 6 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-06"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hernandez (Yves, Jean, Marie)
colonel. Chevalier du 6 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-06"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Sevestre (Bernard, Jean, Pascal)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 10 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-10"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Roux (Pierre, Robert, Marie)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 10 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-10"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Guignot (Raymond, Marie, Yves)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 10 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-10"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fallas (Jean, Paul, Henri)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 10 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-10"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cerisier (Jean, François, Yves)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 26 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Schott (Jean, François, Marie)
colonel. Chevalier du 17 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rogel (Bernard, Emile, Marc)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Botella (Gilbert, Diègue)
colonel. Chevalier du 30 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bosselut (Georges, René, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 19 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vautier (Hervé, Eugène)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Joly (Yves, Patrick)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chavardès (Hervé, André, Robert)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Antin Tournier de Vaillac (d')
(José, Marie, Bernard), ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 17 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-17"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rotrubin (Jean-Louis, Marcel)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 17 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-17"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hamiot (Jean)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 17 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-17"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Malézieu (de) (Gilles, Claude)
colonel. Chevalier du 30 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bommier (Etienne)
colonel. Chevalier du 30 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lebreton (Jacques, André)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 14 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Uvalle (Jacques, Claude, Michel)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Roumieux (Jean-Michel, Marcel)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 13 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Yché (André, Lucien, Jean-Marie)
contrôleur général des armées. Chevalier du 25 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-25"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rousiers (de) (Patrick)
colonel. Chevalier du 12 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-12"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Miquel (Arnaud, Yves, Raymond)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 4 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-04"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mayet (Guy, Marie, Yves)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 27 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-27"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Becker (Guy, Louis, Auguste)
colonel. Chevalier du 8 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rateau (Jean-Michel, André)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 4 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-04"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Debout (Bruno, Jean, Marie)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 25 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-25"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Brétécher (Gérard, Fernand, Philippe)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 25 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-25"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dandréis (Christian, René)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 9 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-09"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Corbeille (Richard, Alain)
médecin en chef. Chevalier du 17 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-02-17"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philibert (Michel, Henri, Patrick)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 13 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
contrôleur général des armées. Chevalier du 20 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-20"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Levesque (Roger, Marie, Ignace)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 20 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-20"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 20 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-20"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Leblanc (Philippe, Jean, Gilles)
colonel. Chevalier du 20 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-20"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bournique (Pierre, Ernest, Gabriel)
colonel. Chevalier du 20 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-20"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Verhille (Jean-Jacques, Robert, Georges)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 8 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pascal (Jacques, Marcel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gouel (Bernard, Lucien)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 6 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-06"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cazeneuve (Francis, Paul, Christian)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 2 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Morel (Jacques, Pierre, Paul)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 29 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Descombes (Jean-Claude)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 25 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-25"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gaillard (Christian, Pierre)
colonel. Chevalier du 29 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Robert (Michel, Jacques, Pierre-Marie)
médecin en chef. Chevalier du 24 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-24"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mivielle (Jean-Alain, Marie, Maurice)
colonel. Chevalier du 13 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Leteuré (Jean-Pierre, Constant, Henri)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 26 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lisack (Emmanuel, Jacques, Louis)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 26 avril 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-04-26"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bergeot (Alain, Jean, Louis)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 26 avril 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-04-26"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Laloue (Gérard, Marcel, André)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 28 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vandenhende (Dominique, Norbert, Marie-Gérard)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Charpentier (Daniel, Robert)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 9 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-09"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pavio (Jean-Claude)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 2 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marquine (Claude, Henri)
médecin en chef. Chevalier du 17 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-17"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Emmanuel (Claude)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes. Chevalier du 11 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Monory (Claude, Jean, Gilbert)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Claval (Benoît)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Aumônier (Bernard, René, Henri)
colonel. Chevalier du 2 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-02"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lory (Didier, Albert, Jean)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cacqueray Valmenier (de) (Luc, Marie, Joseph)
médecin en chef. Chevalier du 13 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-13"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gaudin (Gérard, Robert)
colonel. Chevalier du 13 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Salahun (Francis, Paul)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dugué (Georges, Adolphe, Marie)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Devige (Raymond, Paul)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 20 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-20"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Coulier (Pierre-Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 25 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Joussemet (Marcel, Jean-Marie)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 24 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mençon (Jean-Paul)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 24 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Munk (Claude, Robert)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 26 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Neveu (Hervé, Pierre, Fernand)
colonel. Chevalier du 9 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-09"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hogdal (Michel)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 23 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-23"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Steverlynck (Alain, François, André)
colonel, infanterie. Chevalier du 22 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-22"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Etienne (Daniel, Marcel)
colonel, train. Chevalier du 12 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-12"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Klotz (Francis, Eugène, Henri)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Briant (Jean, François)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Alexandre (Jean, Pierre)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Olmeta (Sylvestre)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Flan (Jacques, Charles, Lucien)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 6 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-06"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Viverge (Daniel, Jean, Henri)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 21 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Coeurjoly (Michel, Maurice)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 4 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-04"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Serre (Aimé, Claude)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 3 août 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Martin (Jacques, François)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Quéméneur (Jean-Paul, Yves, Guillaume)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Changarnier (Philippe, André)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Maitrot (Claude, Henri, Pierre)
colonel, artillerie. Chevalier du 28 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Godot (Paul, Marie, Gérard)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 26 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dupuis (Jean-Claude)
ingénieur général de 2e classe. Chevalier du 18 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-18"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chretien (Jean, André, Marie)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 18 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-18"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lamarche (René-Olivier)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 14 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mayerhoeffer (Michel, Jean, François)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-23"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pichard (Pierre, Marie, François)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 14 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Maurice (Alain, Marc)
médecin en chef. Chevalier du 30 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-30"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Sorin (Jean, Gilbert, David)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 30 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vasseur (Michel, Jean, Roger)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 24 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-24"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Remandet (Alain)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gourbeault (Alain, André, Gaston)
colonel, artillerie. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fleury (Daniel, Léon, Marin)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Demange (René, Marcel, Delphin)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Richer de Forges (Charles, Etienne, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 15 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bily (Roger, René, Marie)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 5 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-05"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Maurin (Jean, François)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 16 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-16"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dubouis-Bonnefond (Jean, Claude)
médecin en chef. Chevalier du 15 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-15"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Coatléven (Bernard)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 15 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-15"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chabbert (André, Maurice, Jean)
commissaire colonel. Chevalier du 4 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-04"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Wyckaert (Michel, Jean-Pierre, Cornil)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 29 août 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Colin (Claude, Georges, Henri)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 25 août 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Godard (Jean, Paul, Louis)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 13 août 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vanhems (Alain)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 août 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-11"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Kaufling (Pierre, Michel)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 30 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mars (Jean-Paul, Yves, Charles)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Carlier (Francis, Paul, Lucien)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 26 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Borderies (René)
colonel, transmissions. Chevalier du 7 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-07"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vasseur (Philippe, Ernest, Emile)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 27 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-27"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Trautmann (Claude, Marcel)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 8 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Favier (Alain)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 8 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Le Gall (Joël, Marie)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 23 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-23"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hugault (Alain)
colonel. Chevalier du 18 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Brillant (Martin, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 10 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-10"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Thouvenin (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 25 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Racine (Jean-Gabriel, Lucien, Robert)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 21 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-21"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Paris (Jean-Pierre)
colonel, génie. Chevalier du 5 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-05"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Schwartz (Paul)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 31 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-31"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Agniau (François, Henri, Amand)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 31 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-31"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Santoni (Charles)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 24 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-24"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Godard (Pierre, Hervé, Marie)
colonel, train. Chevalier du 24 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-24"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Faure (René, Paul, Maurice)
colonel, artillerie. Chevalier du 24 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-24"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rullier (Richard, Pierre)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 22 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-22"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Virantin (Alain, Paul)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 9 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-09"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Friceau (Gilles, Lucien, Marcel)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 8 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Arailh (d') (Patrick, Pierre, Michel)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 28 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lepeu (Bertrand, François)
colonel. Chevalier du 29 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bivona (Bernard, Jean, Charles)
colonel, transmissions. Chevalier du 8 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chappuy (Philippe, Claude)
colonel, génie. Chevalier du 30 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Grudé (Claude, Louis, Charles)
colonel. Chevalier du 18 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-18"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Motut (Michel, Bernard)
colonel. Chevalier du 13 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Frison (Jean, Claude, Hector)
colonel, train. Chevalier du 30 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dickés (Bernard, François, Luc)
colonel, infanterie. Chevalier du 30 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-30"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philippe (Jacques, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 29 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Clouteau (Alain, Marcel, Germain)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 24 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-24"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bonami (Daniel, Pierre)
colonel. Chevalier du 13 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Durlot (Jacques, André, Fernand)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 10 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-10"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Beuzit (Yves, Marie)
médecin en chef. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Hartz (Xavier, Louis, François)
colonel, cadre spécial. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Boulery (Richard, Roger)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pierron (André, Albert)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 7 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-07"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pintart (Dominique, Henri, Noël)
médecin en chef. Chevalier du 26 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-26"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Herbelleau (Thierry, Emmanuel, Henri)
médecin en chef. Chevalier du 20 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-20"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lenoble (Bernard, René)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 29 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Tesson (Jean, Paul, Marie)
colonel, artillerie. Chevalier du 26 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Grall (Gérard, Louis, Marie)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 26 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Ubérall (Bernard, Jean, Daniel)
colonel. Chevalier du 25 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chauvin (Roger, Yves, Marcel)
colonel. Chevalier du 25 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Keller (Jean, Pierre, Gérard)
colonel, transmissions. Chevalier du 6 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-06"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Le Hénaff (Philippe, François, Marie)
colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 1er mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-01"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Masson d'Autume (de) (Philippe, Joseph, Georges)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Peghini (Michel, Edouard)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Alexandre (Marcel, Louis)
colonel, artillerie. Chevalier du 18 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-18"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Moguen (Maurice)
colonel, transmissions. Chevalier du 27 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-27"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Panel (Jean-Pierre, Oscar, Joseph)
colonel. Chevalier du 26 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-26"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vicaire (Eric, Pierre, Christian)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 29 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-29"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lemaitre (Xavier, Pierre, Paul)
médecin en chef. Chevalier du 22 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-22"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Trastour (Daniel, Pierre, François)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 3 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-03"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Raoul (Yves, Louis, Antoine)
médecin en chef. Chevalier du 21 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-21"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bourdin (Guy, Pierre)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 5 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-05"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Reau de la Gaignonnière (Patrick, Marie, Geoffroy)
colonel, infanterie. Chevalier du 25 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Morineau (Serge, René, Jean)
colonel, matériel. Chevalier du 25 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-25"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Becker (Jean-Marie, Guy)
médecin en chef. Chevalier du 29 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-29"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cloâtre (Georges, Pierre, Charles)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Henry (Patrick)
général de corps d'armée. Officier du 5 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-12-05"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Anselme (d') (André, Marie, Joseph)
général de corps d'armée. Officier du 11 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Neuville (Jacques, Jean, Guy)
général de corps d'armée. Officier du 21 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-07-21"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pellegrin (Jean-Pierre, André)
colonel, cadre spécial. Officier du 8 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-07-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Aury (Bertrand, Raoul, Marie)
contre-amiral. Officier du 1er juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-01"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patois (Claude, Germain, Gabriel)
général de corps d'armée. Officier du 28 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-05-28"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie)
vice-amiral. Officier du 27 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-05-27"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chabanne (Jean-Philippe, Noël)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 26 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-05-26"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Séga (Jean-Pierre)
général de brigade aérienne. Officier du 14 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-01-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cadenet (de) (Bernard, Alex, Henry)
commissaire général de 1re classe. Officier du 16 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-12-16"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Schmückel (François, Charles, Arthur)
capitaine de vaisseau. Officier du 16 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-12-16"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Garnier (Jean, Marie, Joseph)
général de corps d'armée. Officier du 14 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-12-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Novello (Pierre, Antoine, Jean)
général de corps d'armée. Officier du 15 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-15"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Troullier (Jean-François, Albert, Charles)
contre-amiral. Officier du 11 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
vice-amiral. Officier du 11 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cazenave (Xavier, Gérard, Marie)
contre-amiral. Officier du 11 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Espagnet (d') (Pierre-François, Robert, Paul)
colonel, groupe de spécialités état-major. Officier du 11 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Poncet (Henri, François)
général de brigade. Officier du 11 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel (Jean, Marie, Jacques)
général de brigade aérienne. Officier du 11 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Saint-Julien (de) (Jacques, Jean, Rémy)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 11 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-10-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fabarez (Alex, Yoris)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Officier du 11 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-10-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cot (Jean-François, Dominique, Marie)
contre-amiral. Officier du 28 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-07-28"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Boisrayon (Gérald, Marc, Albert)
ingénieur général hors classe de l'armement. Officier du 14 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Litique (Bernard, René, Philippe)
colonel, artillerie. Officier du 8 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-07-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Saucles (Gérard, Albert)
général de corps aérien. Officier du 1er juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-07-01"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Allard (Philippe, Christian, Roger)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 26 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-05-26"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Leloup (Jean-Yves, Maurice)
ingénieur général hors classe de l'armement. Officier du 15 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-05-15"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dumont (Bertrand, Georges, Michel)
général de corps aérien. Officier du 27 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-01-27"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Louvion (Jean-François, Gaston)
général de division aérienne. Officier du 17 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-17"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Matthéos (Louis, Jérôme)
contrôleur général des armées. Officier du 16 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-16"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rose (Philippe, Louis, Emile)
colonel, cadre spécial. Officier du 11 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lenoir (Daniel, Robert, Joseph)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 27 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-11-27"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Picard (Michel, François, Marie)
contre-amiral. Officier du 26 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-11-26"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Grünfelder (Henri, Jean-Paul)
général de brigade. Officier du 11 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lemontey (Yves, Jean-Marie, Pierre)
pharmacien chimiste général inspecteur, pharmacien chimiste chef des services hors classe. Officier du 13 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-13"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Canovas (Gilbert, Charles)
colonel, troupes de marine. Officier du 8 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bignand (Michel, Jacques)
colonel, génie. Officier du 31 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-03-31"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Mounier (Philippe, Jean, Marie)
général de brigade. Officier du 16 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-12-16"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Badie (Roland, Jacques, Etienne)
général de division. Officier du 29 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-11-29"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Texeraud (Michel, Jean, Elie)
colonel, troupes de marine. Officier du 8 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-11-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lemoux (Daniel, André, Marcel)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Officier du 11 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-10-11"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Riou (Joseph, Yves)
major ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Le Moal (Charles, Yves, Marie)
major ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Janisz (Jean, Witold)
maître principal ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Chanvert (Michel, Raoul, Simon)
major ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Thomas (Hervé)
major ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Morvan (Laurent)
major ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Morvan (Jean, Marie, André)
major ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Magueres (Gérard)
maître principal ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lhermitte (Freddy, Arie, Jean-Pierre)
maître principal ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dehaye (Jean-Pierre)
maître principal ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Robert (Maurice, Joseph)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Raillard (Jacky, Marcel)
major ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Panis (Serge, Alain)
major ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Le Marre (Michel, Jean-Claude)
major ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Boulanger (Alain, Henry)
major ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Houbre (Raymond, Charles)
adjudant-chef, train ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Pageot (Claude, Henri)
maître principal ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Taraud (Marc, René, Alfred)
major ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rohmer (Gérard, Robert, Adrien)
major ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Monforte (Georges, Antoine, Claude)
major ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fichet (Charles, Louis, Jean)
major ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Despres (Daniel, André, René)
officier en chef de 2e classe ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cloarec (Robert)
major ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"