03 Décembre 1996

De: Friedel (Jacques)
président de l'Académie des sciences
Objet:
président de l'Observatoire national de la lecture
Groupe:
president
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Savart (Michel)
enseignant du premier degré à Paris
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Quéré (Yves)
directeur adjoint pour l'enseignement à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Meirieu (Philippe)
professeur en sciences de l'éducation à l'université Lumière Lyon-II, directeur de l'Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Le Loch (Raymond)
enseignant du second degré à Pontoise
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Junca de Moraïs (José)
professeur à l'université libre de Bruxelles
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Jaffre (Jean-Pierre)
chercheur au Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Hébrard (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Friedel (Jacques)
président de l'Académie des sciences
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Foucambert (Jean)
chercheur à l'Institut national de recherche pédagogique
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Fayol (Michel)
professeur à l'université de Bourgogne - Dijon
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Dubois (Daniel)
inspecteur général de l'éducation nationale (Lettres) honoraire
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Chiss (Jean-Louis)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Buser (Pierre)
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Bentolila (Alain)
professeur à l'université de Paris-V
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Rémond (Martine)
chercheur à l'Institut national de recherche pédagogique
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Le Guay (Isabelle)
orthophoniste
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Klem (Isabelle)
représentante de la fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Dupuy (Marie-Carmen)
représentante de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres de l'Observatoire national de la lecture
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Joassin (Christophe, Henri, Christian)
Objet:
notaire
Remplace:M. Boucher (Alain, Marc, Marie)
notaire
notaire_residence="Horps (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur général de l'administration et de la fonction publique au Conseil supérieur des tribunaux administratifs
Groupe:
suppleant
désignation
03 Décembre 199603/12/1996
De: Quercy (Jean-Philippe)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe de la région Bretagne
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-09-21"
détachement
03 Décembre 199603/12/1996
De: Wallon (Dominique)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
comme représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Lemerle (Paul)
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Martin (Christiane)
administrateur civil, affectée au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
auprès de la mairie de Paris
administrateur de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="1996-02-21"
duree="cinq ans"
détachement
03 Décembre 199603/12/1996
De: Mousseron (Jean-Marc)
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Montpellier-I
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-05-25"
depart_retraite
admission
03 Décembre 199603/12/1996
De: Louis Le Vert
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat d'Erythrée
Remplace:M. Jean-Marie Momal
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Érythrée"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Bonocori (Daniel)
ingénieur en chef des essences, chef du service Stockage-transport-distribution à la direction des hydrocarbures
Objet:
commissaire du Gouvernement
auprès de la Société française Donges-Metz (S.F.D.M.)
au titre du ministère chargé des hydrocarbures
Remplace:M. Thomas (Jean)
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
commissaire_gouvernement
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Isabelle Martel
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Sorelif Saône-Rhin
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Mayenobe (Catherine)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Compagnie nationale du Rhône
directeur administratif et financier
Groupe:
date_debut="1996-06-15"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
03 Décembre 199603/12/1996
De: Catala (Francis, Guy, Alain)
Objet:
notaire
Remplace:M. Cebeillac (Jacques, Félix, Marie, Georges)
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Delhomme (Michèle), épouse Mathon
Objet:
notaire
Remplace:M. Cohen (Jacques, Pierre)
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Bournay (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Picard (Marie)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, précédemment détachée auprès du ministère de l'économie et des finances
Objet:
rapporteur général du Conseil de la concurrence
pour une durée maximale de cinq ans
administrateur civil
Groupe:
date_debut="1995-01-26"
détachement
03 Décembre 199603/12/1996
De: Gautié (Dominique, Julie), épouse Bengu
é
Objet:
notaire
Remplace:M. Gautié (Jean, Eugène)
notaire
notaire_residence="Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Vincent (Laurent, Louis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Raguin (François, Guy, Frédéric, Marie)
notaire
notaire_residence="Dissay (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Bonocori (Daniel)
ingénieur en chef des essences, chef du service Stockage-transport-distribution à la direction des hydrocarbures
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société du pipeline Méditerranée-Rhône (S.P.M.R.)
au titre du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:M. Thomas (Jean)
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
commissaire_gouvernement
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Carpentier (Vincent)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
contrôleur financier
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-03-01"
détachement
03 Décembre 199603/12/1996
De: Lequin (Jean)
Objet:
rapporteur à la Commission centrale d'aide sociale
personne particulièrement compétente en matière sociale
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Denet (Jean-Pierre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
dans les services du Premier ministre
date_debut="1996-11-01"
affectation
03 Décembre 199603/12/1996
De: Jan (Yvon)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Décembre 199603/12/1996
De: Didier Pfeiffer
Objet:
membre du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Jean-Jacques Bonnaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Collin (Laurent)
direction des télécommunications et de l'informatique
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
Saint-Germain-en-Laye
16 août 1996
titularisation
03 Décembre 199603/12/1996
De: Bois (Jean-Yves)
centre de traitement de l'information de Paris, Suresnes
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
Besançon
1er septembre 1996
titularisation
03 Décembre 199603/12/1996
De: Jeffroy (Alain)
centre de traitement de l'information de Paris, Suresnes
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
1er juillet 1996
titularisation
03 Décembre 199603/12/1996
De: Butreau (Florent)
direction des télécommunications et de l'informatique
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
10 août 1996
titularisation
03 Décembre 199603/12/1996
De: Joyau (Philippe, Marcel, Hubert, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Samson (Jean-Claude, René, Marie)
notaire
notaire_residence="La Pommeraye (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Mingan (Jo)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de céréales (au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles)
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Bonocori (Daniel)
ingénieur en chef des essences, chef du service Stockage-transport-distribution à la direction des hydrocarbures
Objet:
représentants du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications auprès du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité SAGESS
Remplace:M. Thomas (Jean)
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Simonin (Rachel)
ingénieur en chef des essences, chargé du bureau des stockages au service Stockage-transport-distribution de la direction des hydrocarbures
Objet:
représentants du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications auprès du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité SAGESS
Remplace:M. Bonocori (Daniel)
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Fender (Philippe)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Décembre 199603/12/1996
De: Bernard (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur de l'équipement de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="1996-12-16"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laurencin (Henri)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Jansolin (Paul)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Huart (Daniel)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Demaret (Erik)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Simon (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (b) du décret du
31 mars 1967
modifié précité, les agents contractuels
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Castellan (Michel)
Objet:
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (b) du décret du
31 mars 1967
modifié précité, les agents contractuels
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Reynaud (Marie-Pierre)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Ballu (Françoise)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.