03 Décembre 2008

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jean-Marie Schléret
Objet:
président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
president
renouvellement
03 Décembre 200803/12/2008
De: Joseph Thouvenel
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Pierre Lasserre
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Daniel Labetoulle
président
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Guillaume Jalenques de Labeau
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Claude Hanus
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Jacques Surzur
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Claude Hassan
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Alain Ferri
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Antoine Courteault
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Marielle Cohen-Branche
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Claude Nocquet
présidente
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Marc Laloi
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Roche (Daniel, Pierre, Joannes)
à Paris
Objet:
fonctions de directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale limitées à l'exécution des actes d'immunologie avec les activités de radiopharmacie in vitro
Groupe:
autorisation
03 Décembre 200803/12/2008
De: Bertrand Mopin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléante
Remplace:M. Eric Vindimian
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Xavier Magne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Remplace:M. Jean-Michel Labrande
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Judith Jiguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Vial
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Stephan Pinede
inspecteur de la santé publique vétérinaire, chef de service de la sécurité sanitaire des aliments à la direction départementale des services vétérinaires de la Haute-Loire
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de la Lozère
Remplace:M. Claude Colardelle
Groupe:
date_debut="2008-12-15"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Philippe Boda
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Remplace:M. François Projetti
Groupe:
date_debut="2008-12-29"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Bruno Locqueville
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef de mission, chef de service de l'économie agricole à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Aube
Objet:
directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aube
Remplace:M. Yves Granger
Groupe:
date_debut="2008-12-15"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Pierre Bastie
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane, professeur de lycée professionnel agricole
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: François Séners
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Patrick Gérard
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Ehret (Mélanie, Marie-Pierre)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Thierry Gauthier, Rémy Giron, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rive-de-Gier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Gauthier (Thierry, Georges, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Gauthier, Rémy Giron, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rive-de-Gier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
03 Décembre 200803/12/2008
De: Verlaguet (Sophie, Isabelle), épouse Teoule
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard Blazy et Michel Denjean, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lunel (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Rosenbaum (Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claudine Mamet, Gérard Rosenbaum, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
(Rhône)
huissier
huissier_residence="Lyon (2e)"
cessation de fonction
03 Décembre 200803/12/2008
De: Ferreira Duarte (Diolinda, Maria), épouse Poulain
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry Lafay et Jean-Claude Dogneton, notaires associés
notaire
notaire_residence="Culoz (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Piquet (Olivier, Lucien, Gustave)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alexis Heuel, Jean-Pierre Hyon, Olivier Portejoie, Jean-Paul Choisne et Patrice Carrard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Longjumeau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Piquet (Olivier, Lucien, Gustave)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alexis Heuel, Jean-Pierre Hyon, Olivier Portejoie, Jean-Paul Choisne et Patrice Carrard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Longjumeau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
03 Décembre 200803/12/2008
De: Choisne (Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alexis Heuel, Jean-Pierre Hyon, Olivier Portejoie, Jean-Paul Choisne et Patrice Carrard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Longjumeau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Jacques Pairraud
chef d'établissement du centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly
Objet:
chef d'établissement du centre pénitentiaire de Ducos
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
duree="trois ans"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Patrice Puaud
chef d'établissement du centre pénitentiaire de Ducos
Objet:
chef d'établissement du centre pénitentiaire de Béziers
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
duree="trois ans"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: François Séners
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Louis Baraggioli
conservateur des bibliothèques
Objet:
directeur du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Décembre 200803/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.