Nominations au Journal officiel de la République française

Mars 1994

De:
M. Legendre (Jean-Michel)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Objet:
sous-préfet de Mayenne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mayenne"
sous-prefecture_departement_code="53"
JORFTEXT000000729293
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Jean (Gérard, Emile)
président de la prévention routière formation
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:M. Laurent (Georges)
Groupe:Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729296
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Schneider (Jacques)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Figeac
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Groupe:Préfecture de l'Aveyron
JORFTEXT000000729293
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Bousquet de Florian (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Aix-en-Provence (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aix-en-Provence"
sous-prefecture_departement_code="13"
JORFTEXT000000729289
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Beziat (Paul)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Carreras (Eugène)
Groupe:Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000000547016
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
Objet:
magistrat
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1994-01-01"
magistrat
JORFTEXT000000546833
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Duval (Pierre-Marie)
receveur particulier des finances de 1re classe
Objet:
agent comptable du fonds de solidarité vieillesse (création)
Groupe:Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000000547015
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Rolland (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
JORFTEXT000000546832
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (Simar)
représentant du ministre de l'économie
Groupe:Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000546830
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Galzy (Pierre, François, Gabriel, Fulcran)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonctions à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-05-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000546373
admission
(source officielle)31 Mars 1994
De:
Mme Mireille Deprugney, épouse McKee
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines, 11e section)
à compter de la date de son installation à l'université Nancy-I
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546337
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Ossola (Antoine)
directeur de 1re classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546372
promotion
(source officielle)31 Mars 1994
De:
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
Groupe:Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
JORFTEXT000000364978
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Galatole (Claude)
contrôleur des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux du territoire de Belfort
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000364978
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Chauvet (Jean-Marc)
directeur de 1re classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Lille
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000364798
promotion
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Jean Trotin
agrégé de lettres, inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie de l'académie de Lille
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (4e tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000364796
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Toussaint (Michel)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000364797
admission
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Barbier (Jean-Pierre)
directeur de 1re classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Toulouse
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000364795
promotion
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Zeller (Philippe)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
Membre titulaire
Remplace:M. Zoël (Jean-Louis)
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000182481
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
Mme Duchemann (Annie)
inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:M. Renaux (Richard)
Groupe:Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
JORFTEXT000000364705
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Vauthier (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
Membre suppléant
Remplace:M. Bos (Richard)
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000182481
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Sammut (Claude)
directeur de 1re classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Lyon
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1994-01-05"
JORFTEXT000000182480
promotion
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Philippon (Daniel)
directeur de 1re classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Rennes
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000182479
promotion
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Sevestre (Patrick)
professeur à l'université d'Evry
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
chercheurs en sciences économiques ou sociales
membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="1993-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000182478
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Pouchain (Michel)
professeur à l'université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
chercheurs en sciences économiques ou sociales
membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="1993-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000182478
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Gardes (François)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
chercheurs en sciences économiques ou sociales
membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="1993-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000182478
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Madelaine (Jean-Marie)
Médecin général
Objet:
membre titulaire de la commission des prisonniers du Viet-Minh
représentant de l'Association nationale des anciens prisonniers internés d'Indochine (A.N.A.P.I.)
Remplace:M. Perot (Gilbert)
Groupe:Commission des prisonniers du Viet-Minh
JORFTEXT000000182475
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Meidinger (Claude)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
chercheurs en sciences économiques ou sociales
membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="1993-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000182478
nomination
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Campinchi (Jean-Pierre)
directeur de 1re classe à la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000182474
promotion
(source officielle)31 Mars 1994
De:
M. Coupe (Alexandre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-06-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000182296
admission
(source officielle)31 Mars 1994
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000730082
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000730082
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseiller auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000730082
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
inspecteur d'académie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000730082
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Michel Lazdunski
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Nice, nommé et titularisé
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000729520
radiation
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Mme Dodat (Monique, Pierrette), épouse Boitard
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions au centre de Bourges de G.I.A.T. Industries
Objet:
à la retraite à l'issue de sa cessation progressive d'activité pour compter du
1er juillet 1994
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radiée des cadres
à compter du même jour
JORFTEXT000000729519
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
au titre de la direction de l'action sociale
Remplace:Mme Laborde-Chiocchia (Martine)
Groupe:Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Caron (Daniel)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Edouard Glissant
de nationalité française
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université des Antilles et de la Guyane
duree="six mois"
JORFTEXT000000547438
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université de Versailles-Saint-Quentin
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000547011
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université d'Avignon
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université Nancy-I
Institut universitaire de technologie B
Groupe:Institut universitaire de technologie B
date_debut="1994-02-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université du Littoral
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université Nancy-I
Institut universitaire de technologie B
Groupe:Institut universitaire de technologie B
date_debut="1994-02-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:École normale supérieure
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
ecole="Ecole normale supérieure de Paris"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université du Littoral
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Mme Tissier (Anne-Françoise), épouse Faux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans le corps des administrateurs civils
chef de bureau des questions pénales à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
date_debut="1993-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000546235
détachement
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique
Remplace:Mme Clement (Gilberte)
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique
JORFTEXT000000546681
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
date_debut="1994-01-17"
JORFTEXT000000364942
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve d'informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve d'informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Savoy (Bernard)
Epreuve d'informatique
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Mme Dizier (Martine), épouse Hausser
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférence à l'université Louis-Pasteur de Strasbourg
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000364701
détachement
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue allemande
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue allemande
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de physique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition de chimie
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
suppleant
JORFTEXT000000364367
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
S.A.R.L. Séquence 7 (Fréquence 7)
S.A.R.L. Société européenne de communication et d'animation-S.E.C.A
(T.F.M.)
Groupe:S.A.R.L. Société européenne de communication et d'animation-S.E.C.A
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Association Si t'es banlieue (Si t'es banlieue - Littoral Sud)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
S.A.R.L. Intercom 13 (Marseille Provence Métropole [M.P.M.])
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Association Si t'es banlieue (Si t'es banlieue - Littoral Sud)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
S.A.R.L. Canal Star (Radio Star [programme Fun Radio])
S.A.R.L. CN Communication (RCN [programme Chérie FM])
S.A.R.L. Couleur Méditerranée (Couleur Sud [programme Couleur 3])
S.A.R.L. Créa + Communication (Centuries Aix [programme Fun Radio])
S.A.R.L. La Marseillaise des ondes (Mars FM Couleur 13 [programme Couleur 3])
S.A.R.L. Mistral FM (Provence FM [programme Europe 2])
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
S.A. Sodera (M 40)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
S.A.R.L. Séquence 7 (Fréquence 7)
S.A.R.L. Société européenne de communication et d'animation-S.E.C.A
(T.F.M.)
Groupe:S.A.R.L. Société européenne de communication et d'animation-S.E.C.A
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
Association Radio 18 (Rock Azur)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association culturelle varoise (Radio Top FM)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
S.A.R.L. Canal Star (Radio Star [programme Fun Radio])
S.A.R.L. CN Communication (RCN [programme Chérie FM])
S.A.R.L. Couleur Méditerranée (Couleur Sud [programme Couleur 3])
S.A.R.L. Créa + Communication (Centuries Aix [programme Fun Radio])
S.A.R.L. La Marseillaise des ondes (Mars FM Couleur 13 [programme Couleur 3])
S.A.R.L. RC Média (Rire et Chansons)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
S.A. Sodera (M 40)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
S.A.R.L. Canal Star (Radio Star [programme Fun Radio])
S.A.R.L. CN Communication (RCN [programme Chérie FM])
S.A.R.L. Couleur Méditerranée (Couleur Sud [programme Couleur 3])
S.A.R.L. Créa + Communication (Centuries Aix [programme Fun Radio])
S.A.R.L. La Marseillaise des ondes (Mars FM Couleur 13 [programme Couleur 3])
S.A.R.L. Radio Nice (NRJ Fréjus - Saint-Raphaël)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
S.N.C. Europe 2 Communication (Europe 2)
Catégorie E
S.A. Compagnie luxembourgeoise de télédiffusion (R.T.L.)
S.A. Europe 1 Communication (Europe 1)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
Association Radio 18 (Rock Azur)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
S.A.R.L. Séquence 7 (Fréquence 7)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association culturelle varoise (Radio Top FM)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association culturelle varoise (Radio Top FM)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
S.A.R.L. Séquence 7 (Fréquence 7)
S.A.R.L. Ya d'la voix (La Vie de la ville)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
Association Radio 18 (Rock Azur)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
S.A. Bleu Clair (Bleu Clair [programme Chérie FM])
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
Association Radio 18 (Rock Azur)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
Association Radio 18 (Rock Azur)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
Association Radio Antibes - Juan-les-Pins (Radio Palace [programme Rire et Chansons])
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
S.A.R.L. Intercom 13 (Marseille Provence Métropole [M.P.M.])
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Le Tabernacle (Hamishcan)
(Radio Nouvelle Alliance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
S.A. Sodera (M 40)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
S.A.R.L. Canal Star (Radio Star [programme Fun Radio])
S.A.R.L. CN Communication (RCN [programme Chérie FM])
S.A.R.L. Couleur Méditerranée (Couleur Sud [programme Couleur 3])
S.A.R.L. Créa + Communication (Centuries Aix [programme Fun Radio])
S.A.R.L. La Marseillaise des ondes (Mars FM Couleur 13 [programme Couleur 3])
S.A.R.L. Mistral FM (Provence FM [programme Europe 2])
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Etangs (C.A.B.R.E.)
(Radio C.A.B.R.E.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
Association culturelle varoise (Radio Top FM)
Groupe:Association Comité de liaison social et protection (nature, environnement, consommation) (Radio Active)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
S.A.R.L. Séquence 7 (Fréquence 7)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
Association Radio 18 (Rock Azur)
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
France (A.C.D.C.P.F.)
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000364322
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Mme Valat (Simone)
ingénieur d'études et de fabrications de 3e classe, en fonctions à l'hôpital d'instruction des armées Val de Grâce de Paris
Objet:
à la retraite
sera radiée des contrôles
date_debut="1994-07-08"
a_sa_demande
JORFTEXT000000363744
admission
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Michel Vernet
de nationalité française
professeur des universités associé à temps partiel, affecté à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans le même établissement
date_debut="1993-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur
JORFTEXT000000182319
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
de nationalité française
professeur des universités associé à temps partiel, affecté à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:Institut national polytechnique de Grenoble
date_debut="1993-12-01"
JORFTEXT000000182319
cessation de fonction
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Wioland (Michel)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MEDICALES
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 43. - 1re sous-section
Biophysique et traitement de l'image
Remplace:Mme Idy-Peretti (Ilana)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000182009
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Mme Ygout (Béatrice)
chef de bureau à l'hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
rapporteur près la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000182050
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Krause (Denis)
université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MEDICALES
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 43. - 2e sous-section
Radiologie et imagerie médicale
Remplace:M. Bustany (Pierre)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000182009
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Marty-Lavauzelle
président de AIDES
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Association (Tanche)
méditerranéenne de prévention des toxicomanies (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Association (Legall)
rouennaise pour l'intervention et la recherche en toxicomanie (Seine-Maritime)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:Commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
JORFTEXT000000182008
nomination
(source officielle)30 Mars 1994
De:
M. Odru (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique indépendants
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Hugounet (Jean)
sous-directeur de la métrologie
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
président de la commission consultative
Groupe:Commission consultative
president
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Mairot (Guy)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au syndicat du pesage et du comptage
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au syndicat du pesage et du comptage
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique indépendants
Groupe:Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000730562
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000730562
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000730562
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000730562
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000730562
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000730562
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000730562
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000730562
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Badoz (Robert)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Besançon - Dannemarie-sur-Crète
en remplacement du chef de poste de la perception de Roche-lez-Beaupré
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Besançon - Dannemarie-sur-Crète
JORFTEXT000000730376
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
Vice-président
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
Président de la commission prévue à l'article R
Groupe:Commission prévue à l'article R
president
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000729282
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Pechdimaldji (Georges)
secrétaire adjoint des affaires étrangères, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000547258
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
directrice et affectée sur l'emploi de directrice adjointe chargée des affaires administratives à l'établissement de services et travaux industriels (E.S.T.I.), à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Groupe:Direction et affectée sur l'emploi de directrice chargée des affaires administratives à l'établissement de services et travaux industriels (E.S.T.I.), à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
JORFTEXT000000547257
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Mme Ernest (Françoise)
épouse Cabannes
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Mme Khattab (Farida)
épouse Abderrahamane
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Mme Audin (Christiane)
épouse Juillard
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Arnoux (Jean)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourges
Remplace:Mme Bellon (Odile)
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourges
JORFTEXT000000547252
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993
JORFTEXT000000547255
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000547244
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000547244
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000547244
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000547244
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000547244
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000547244
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000547244
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000547244
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
membre titulaire du Conseil national de l'information statistique
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000364905
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membre suppléant
suppleant
JORFTEXT000000364905
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Santoni (Simon)
secrétaire adjoint des affaires étrangères, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000364900
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000364898
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000364898
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000364898
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000364898
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000364898
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000364898
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000364898
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000364898
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000364897
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000364897
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000364756
cessation de fonction
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000364756
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Bellier (Jean-Luc)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Champagne-Ardenne
Remplace:M. Marciniak (Louis)
Groupe:Direction régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Champagne-Ardenne
date_debut="1994-05-09"
JORFTEXT000000182427
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
membre titulaire du Conseil national de l'information statistique
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000182429
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membre suppléant
suppleant
JORFTEXT000000182429
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Morin (Jean)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Basse-Normandie
Remplace:M. Bellier (Jean-Luc)
Groupe:Direction régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Basse-Normandie
date_debut="1994-05-09"
JORFTEXT000000182427
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Schwed (Pierre)
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Fevai (Jean-Claude)
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000182241
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Fevai (Jean-Claude)
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000182241
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Fevai (Jean-Claude)
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000182241
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000181856
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Doyon (Julienne, Guy)
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Basse-Terre (Guadeloupe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000181857
admission
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000181856
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181856
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181856
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000181856
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181856
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181856
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000181856
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la C.G.T.-Force ouvrière
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000181855
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la C.G.T.-Force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181855
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la C.G.T.-Force ouvrière
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000181855
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la C.G.T.-Force ouvrière
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000181855
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la C.G.T.-Force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181855
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la C.G.T.-Force ouvrière
Membres suppléants
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000181855
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la C.G.T.-Force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181855
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la C.G.T.-Force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin="1996-10-01"
JORFTEXT000000181855
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Badoz (Robert)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté
en remplacement du chef de poste de la perception de Roche-lez-Beaupré
Groupe:Centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté (CRPF)
JORFTEXT000000181676
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
Objet:
directeur et affecté sur l'emploi de directeur adjoint chargé du centre d'aide par le travail à l'établissement de services et travaux industriels (E.S.T.I.) à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Groupe:Direction et affecté sur l'emploi de directeur chargé du Centre d'aide par le travail à l'établissement de services et travaux industriels (E.S.T.I.) à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
JORFTEXT000000181675
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Espaignet (Jean-Pierre)
receveur particulier des finances de 1re classe
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité, du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires et agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris
Remplace:M. Onno (Eugène)
Groupe:Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris
JORFTEXT000000181674
nomination
(source officielle)29 Mars 1994
De:
M. Maurice Cotte
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000729474
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affecté au centre hospitalier et universitaire de Marseille (laboratoire de bactériologie, hôpital Nord - université Aix-Marseille-II) en parasitologie et mycologie (option biologique) (emploi no 452 PR 0784.)
Groupe:Centre hospitalier et universitaire de Marseille (laboratoire de bactériologie, hôpital Nord - université Aix-Marseille-II) en parasitologie et mycologie (option biologique) (emploi no 452 PR 0784.)
professeur
JORFTEXT000000729277
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Bertrand Chaudun, Bernard Chiffoleau et Jean-Michel Bernardeau, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000729276
cessation de fonction
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Bertrand Chaudun, Bernard Chiffoleau et Jean-Michel Bernardeau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000729276
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Pomez (Thierry, Charles, Raphaël)
commissaire-priseur
Troyes (Aube)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000729275
désignation
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
commissaire-priseur
Troyes (Aube)
Remplace:M. Boisseau (André, Raymond)
Groupe:Commissaire-priseur
JORFTEXT000000729275
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thérèse Houy-Tosello, Dany Van-Sant et Bernard Lilamand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000729274
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Guy Dagonnot et Richard Dagonnot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000729273
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Guy Dagonnot et Richard Dagonnot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000729273
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Bernard Serrou
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:Une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
JORFTEXT000000729232
charge
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Christian Marbach
président-directeur général de Coflexip
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000729181
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Pengam (Gérard)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de l'Agence pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.) dans un emploi d'agent contractuel
au titre de la mobilité
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000547153
détachement
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. de Rohan-Chabot (Josselin)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000547152
réintégration
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Dieres-Monplaisir, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marennes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000547147
cessation de fonction
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Bernard (André, Clément, Marcel)
maître de conférences de 1re classe de l'enseignement supérieur en fonctions à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-05-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000364751
admission
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Gilles Lachaud
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Nice, intégré
dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1992-08-06"
JORFTEXT000000364749
radiation
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Treiber, Roger Savani, François Franck, Pierre Julien et Didier Tosello, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000364748
cessation de fonction
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Mme Bray (Violette)
attaché principal de préfecture à la chambre régionale des comptes du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000364604
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Laurelli (Jean-Charles)
attaché territorial à la chambre régionale des comptes de Corse
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000364604
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Mme Marnat (Ginette)
inspecteur central du Trésor à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000364604
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Mme Mulon (Annie)
attaché d'administration scolaire et universitaire à la chambre régionale des comptes du Centre
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000364604
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
membre du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment, en vertu des articles L
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000364424
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université Montpellier-II
de nationalité ukrainienne
date_debut="1994-01-01"
duree="vingt-quatre mois"
professeur="De nationalité ukrainienne"
JORFTEXT000000363974
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Emile Castellani
inspecteur de la poste à la chambre régionale des comptes de Corse
à compter du 1er janvier 1994
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000182671
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Meyer (Daniel, Joseph)
huissier
huissier_residence="Benfeld (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000182240
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), à l'Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires)
Groupe:Institut national polytechnique de Lorraine
date_debut="1993-11-01"
duree="trente-six mois"
ecole="Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires"
professeur
JORFTEXT000000182239
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Laon (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000182238
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Laon (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000182238
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Menguy (Yvon)
conseiller à la chambre régionale des comptes de la Haute-Normandie
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Barichard (Serge)
conseiller à la chambre régionale des comptes du Centre
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Thebaud (Michel)
conseiller à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Muguet (Jean)
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Marty (Jean-Paul)
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Fryszman (Jean-Louis)
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Horaist (Jacques)
conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Burckel (Denis)
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Romefort (Alain de)
administrateur civil hors classe
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Roux (Christian)
conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Latorre (Régis)
officier de paix de la police nationale; 16 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 27 novembre 1993
Objet:
Avec effet du
29 novembre 1993
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000182228
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gildas Fourest, Jean-Paul Paradis et Jean-Pierre Consolin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000181470
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Henri Pugnere
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000181333
nomination
(source officielle)24 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gildas Fourest, Jean-Paul Paradis et Jean-Pierre Consolin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000181470
cessation de fonction
(source officielle)24 Mars 1994
De:
M. Rollot (Jean-Louis)
(Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'éducation nationale
au titre de l'article 2 (3, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation nationale par suite de la démission de M
Groupe:Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000730514
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Roirant (Jean-Marc)
(Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'éducation nationale
au titre de l'article 2 (3, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation nationale par suite de la démission de M
Groupe:Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000730514
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaire
Remplace:Mme d'Angelo (Pierrette, Laurence), épouse Pelegry
notaire
notaire_residence="Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000730511
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Hermier (Jean)
directeur de recherche de classe exceptionnelle de l'Institut national de la recherche agronomique affecté au secrétariat général des commissions scientifiques spécialisées à l'administration centrale à Paris
Objet:
des cadres pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
le
28 mai 1994
au soir
depart_retraite
JORFTEXT000000730513
radiation
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Dautry (Robert, Charles)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre de Bourges de G.I.A.T. Industries
Objet:
à la retraite
pour compter du
15 mai 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000730476
admission
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Mme Tatry (Aliette)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à Marcy-l'Etoile
Groupe:Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à Marcy-l'Etoile
JORFTEXT000000730510
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000730475
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
membre de la société Michel Hareau, Maurice Remond et François-Xavier Gapais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
Groupe:Société Michel Hareau, Maurice Remond et François-Xavier Gapais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
JORFTEXT000000730475
cessation de fonction
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Zaverio (Adolphe, Charles)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction régionale de Paris du service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
à la retraite
pour compter du
5 septembre 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000730436
admission
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000730475
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000730475
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Vancostenoble et Philippe-André Henaut, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000730435
cessation de fonction
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Corbin (Lucien, Emile)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre du Mans de G.I.A.T. Industries
Objet:
à la retraite
pour compter du
1er juillet 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000730432
admission
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Bouillon (Jacques, Jean-Pierre)
notaire
Troyes (Aube)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000730333
désignation
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Mergy et Pierre Feraud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000547352
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
chef de service au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Chef de service au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000000730326
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Mergy et Pierre Feraud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000547352
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Mergy et Pierre Feraud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000547352
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Coste (Philippe)
ministre plénipotentiaire
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000547208
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Mme Vial (Jocelyne)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Dijon
Groupe:Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Dijon
JORFTEXT000000364417
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Mme Desouches (Jacqueline)
professeur des universités (sciences de gestion) à l'université de Brest (Bretagne occidentale)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-08-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000365000
admission
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Philippot et Bernard Dumas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000364416
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Philippot et Bernard Dumas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000364416
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrice Philippot et Bernard Dumas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000364416
cessation de fonction
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joël Dejean de la Batie et Hervé Sedillot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000364264
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Tanguy de Poulpiquet de Brescanvel, Jean-Claude Freschel, Anne Champagne de Labriolle, épouse de Lattre, Henri Fenasse, Pierre Bourdet, Jérôme Gautry, Danièle Michel et Jean-François Bonnet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000181767
cessation de fonction
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Mme Mazan (Danielle)
contrôleur chef de section
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Nantes
Groupe:Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Nantes
JORFTEXT000000181622
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Lemaire (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:Sous-direction à la Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000181765
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Noël (Roger, Léon, Amédée)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre de Tarbes de G.I.A.T. Industries
Objet:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
21 septembre 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
JORFTEXT000000181619
admission
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Guillou (Michel)
(U.N.E.C.T.-C.G.C.)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants désignés par l'Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales (U.N.E.C.T.-C.G.C.)
membre suppléant
Remplace:M. Saint-Jalmes (Jacques)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000181438
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Jean (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000181399
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Mme Feve (Françoise)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son antenne de Montrouge
Groupe:Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son antenne de Montrouge
JORFTEXT000000181398
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Cabane (Marc)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Bart (Michel)
Groupe:Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000181394
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Sebillotte (Jean)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président de la 4e section Qualité et protection des végétaux du Conseil général de l'agronomie
Groupe:4e section Qualité et protection des végétaux du Conseil général de l'agronomie
date_debut="1994-01-01"
president
JORFTEXT000000181395
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Au titre des personnalités qualifiées désignées notamment
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Winkel (Jean-Claude)
Groupe:Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000181394
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Thomas (Louis-Vincent)
” Le mandat de
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000181393
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
membre titulaire
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000181393
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Orcel (Louis)
prend fin le
31 août 1997
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000181393
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000181393
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Faro (Guy)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Bordeaux
Groupe:Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Bordeaux
JORFTEXT000000181392
nomination
(source officielle)23 Mars 1994
De:
M. Brioist (Jean-Michel)
réviseur principal des travaux des Bâtiments de France
Objet:
conservateur régional des monuments historiques de la région Picardie
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000729249
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Blanc-Mailland (Jean, Marie, Privat, Eugène)
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000729247
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:M. Le Lannic (Jean-Claude)
Groupe:Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
JORFTEXT000000729245
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Huard (André)
contrôleur des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Mayenne
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000729245
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Lehoux et Jean-François Talmont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000547202
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Lehoux et Jean-François Talmont, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000547202
cessation de fonction
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Pomeau (Yves)
membre correspondant de l'Institut, directeur de recherche de classe exceptionnelle du C.N.R.S., laboratoire de physique statistique de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000547067
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Damour (Thibault)
professeur à l'Institut des hautes études scientifiques
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000547067
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Naquet (Robert)
membre correspondant de l'Institut, conseiller scientifique à la direction des sciences de la vie du C.N.R.S., président du comité opérationnel d'éthique du C.N.R.S
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000547067
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Le Mouel (Jean-Louis)
membre de l'Institut, directeur de l'Institut de physique du globe de Paris
Objet:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
president
JORFTEXT000000547067
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Puget (Jean-Loup)
directeur de recherche de 1re classe du C.N.R.S., directeur adjoint de l'Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000547067
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Megie (Gérard)
membre correspondant de l'Institut, professeur à l'université Pierre-et-Marie-Curie, directeur adjoint du service d'aéronomie
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000547067
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Lorius (Claude)
membre correspondant de l'Institut, président de l'Institut français pour la recherche et la technologie polaire
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000547067
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
membre de la société civile professionnelle Dominique Bertrand et Monique Lamart, épouse Catteau, commissaires-priseurs associés
Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:Société civile professionnelle Dominique Bertrand et Monique Lamart, épouse Catteau, commissaires-priseurs associés
JORFTEXT000000547066
cessation de fonction
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Baptiste Sabiani, Alain Sabiani, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000365026
cessation de fonction
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Baptiste Sabiani, Alain Sabiani, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000365026
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
commissaire-priseur
Armentières (Nord)
Remplace:M. Celisse (Henri, Constant)
Groupe:Commissaire-priseur
JORFTEXT000000364998
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000364997
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Poiseau (Philippe)
notaire
notaire_residence="Tergnier (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000364996
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
avoués associés
JORFTEXT000000364991
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
avoués associés
JORFTEXT000000364991
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
M. Chalaux (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
administrateur délégué du musée national et du domaine de Versailles
Groupe:Musée national et du domaine de Versailles
JORFTEXT000000364882
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Annie Roch, Rose Marie Bruno-Font et Carole Lacoste, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000182337
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Annie Roch, Rose Marie Bruno-Font et Carole Lacoste, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000182337
cessation de fonction
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marguerite Parola et Dominique Parola, huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000000182336
cessation de fonction
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marguerite Parola et Dominique Parola, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Remiremont (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000182336
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Objet:
commissaire-priseur
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Remplace:M. Carayol (Jean, Emile, Edmond)
Groupe:Commissaire-priseur
JORFTEXT000000182335
nomination
(source officielle)22 Mars 1994
De:
Mme Coumba (Michelle)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
auprès de chacun des services
District aéronautique Guyane
Groupe:Chacun des services
JORFTEXT000000729205
nomination
(source officielle)20 Mars 1994
De:
Mme Coicou (Julienne)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
auprès de chacun des services
District aéronautique Guadeloupe
Groupe:Chacun des services
JORFTEXT000000729205
nomination
(source officielle)20 Mars 1994
De:
Mme Payet (Annie)
agent d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur de recettes auprès du service de l'aviation civile à la Réunion, à Mayotte et aux îles Eparses
Groupe:Service de l'aviation civile à la Réunion, à Mayotte et aux îles Eparses
JORFTEXT000000547106
nomination
(source officielle)20 Mars 1994
De:
Mme Marcelin (Eliane)
adjoint principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
auprès de chacun des services
District aéronautique Martinique-Le Lamentin
Groupe:Chacun des services
JORFTEXT000000729205
nomination
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Lechene (Louis)
technicien de classe exceptionnelle d'études et d'exploitation de l'aviation civile
Objet:
régisseur de recettes auprès du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
Groupe:Service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
JORFTEXT000000546258
nomination
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Allanet (Yves)
Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Rouby (Xavier)
directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
B. -
représentants des administrations concernées
2. Représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Sicart (Maurice)
Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Huet (Michel)
Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Piat (Louis)
assistant aux affaires intérieures à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
B. -
représentants des administrations concernées
2. Représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Dalin (Louis)
Union nationale des évadés de guerre
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
2. Anciens combattants des autres conflits
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
Mme Prom (Jeannine)
Lieutenant-colonel
du service historique de l'armée de terre
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
B. -
représentants des administrations concernées
2. Représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Biancotto (Jean)
Union fédérale des associations françaises des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Cadour (Jean)
Colonel
de la sous-direction des bureaux du cabinet
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
B. -
représentants des administrations concernées
2. Représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Tardieu (Jacques)
maison des anciens combattants de la 2e D.B
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
2. Anciens combattants des autres conflits
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Goujat (Jacques)
président de la Commission nationale de la carte du combattant
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
B. -
représentants des administrations concernées
2. Représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Dalleau (Hugues)
Union nationale des combattants
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Bohly (Henry)
Union nationale des combattants
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Huon de Kermadec (Hervé)
Colonel
chef du service historique de l'armée de terre (p.i.)
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
B. -
représentants des administrations concernées
2. Représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Denis (Guy)
directeur honoraire de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
B. -
représentants des administrations concernées
1. Représentant du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Jacquier (Georges)
Général
association Rhin et Danube
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
2. Anciens combattants des autres conflits
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Jabet (Georges)
Union nationale des anciens combattants français de confession islamique
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
2. Anciens combattants des autres conflits
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Goetz (François)
Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
2. Anciens combattants des autres conflits
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Buteau (François)
Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
2. Anciens combattants des autres conflits
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Fillere (André)
Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. Cougy (Daniel)
Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
Groupe:La commission d'experts
JORFTEXT000000364742
désignation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
Mme Catherine Delmas-Comolli
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1994-01-25"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000182184
titularisation
(source officielle)20 Mars 1994
De:
M. François Cailleteau
chef du contrôle général des armées
Objet:
inspecteur général des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000730570
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militiaire de Nouakchott (Mauritanie)
Groupe:Bureau de coopération militaire de Nouakchott (Mauritanie)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730529
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Dakar (Sénégal)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Dakar (Sénégal)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000730528
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militaire de N'Djamena (Tchad)
Groupe:Bureau de coopération militaire de N'Djamena (Tchad)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730527
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Libreville (Gabon)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Libreville (Gabon)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730526
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Bamako (Mali)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Bamako (Mali)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730525
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Praia (îles du Cap-Vert)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Praia (îles du Cap-Vert)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730524
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militaire de Yaoundé (Cameroun)
Groupe:Bureau de coopération militaire de Yaoundé (Cameroun)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730509
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Yaoundé (Cameroun)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Yaoundé (Cameroun)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730424
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Grapinet (Gilles)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000729809
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
2o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Lasserre (Pierre)
agent du marché interbancaire
Objet:
membres du conseil du marché à terme
3o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
1o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
1o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Sebeyran (Jean)
personnalités qualifiées
Objet:
membres du conseil du marché à terme
7o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Wormser (Marcel)
dirigeants d'établissement de crédit
Objet:
membres du conseil du marché à terme
2o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
1o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
2o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
5o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Katz (Henri)
dirigeants de compagnie d'assurance
Objet:
membres du conseil du marché à terme
3o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Azzopardi (Henri)
commissionnaire agréé auprès de la bourse de commerce de Paris
Objet:
membres du conseil du marché à terme
6o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
2o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Schlumberger (François)
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Objet:
membres du conseil du marché à terme
5o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
7o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
membres du conseil du marché à terme
3o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Chanal (Claude)
courtier assermenté agréé
Objet:
membres du conseil du marché à terme
6o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Prince (Christian)
dirigeants de société de bourse
Objet:
membres du conseil du marché à terme
1o
Groupe:Conseil du marché à terme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur d'avances du secrétariat général de la défense nationale
Remplace:Mme Desbrières (Catherine)
Groupe:Secrétariat général de la défense nationale
JORFTEXT000000729381
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Moroni (Comores)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Moroni (Comores)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546588
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Lomé (Togo)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Lomé (Togo)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546587
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Dakar (Sénégal) pour le projet d'enseignement et de diffusion du français, à Banjul (Gambie)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Dakar (Sénégal)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546585
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546586
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Sa o Tomé et Principe
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Sa o Tomé et Principe
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546584
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle d'Abidjan (Côte-d'Ivoire)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle d'Abidjan (Côte-d'Ivoire)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546583
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Nouakchott (Mauritanie)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Nouakchott (Mauritanie)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000364947
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Leveque (Jean)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-05-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000364946
admission
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Ouagadougou (Burkina Faso)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Ouagadougou (Burkina Faso)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000364945
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Djibouti
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Djibouti
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000364944
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Brazzaville (Congo)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Brazzaville (Congo)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000364943
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
M. Grapinet (Gilles)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000364410
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du
décret du
22 octobre 1973
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
MARINENATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1993-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-09-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1985/12 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1987-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
MARINENATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1993-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/04 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1987-05-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
MARINENATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1993-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1985/12 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1987-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1991-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
MARINENATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1993-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1989-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
II. - LES VOLONTAIRES DE L'AIDE TECHNIQUE
ET DE LA COOPERATION
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les volontaires de l'aide technique et de la coopération
Fraction de contingent 1990/06
date_debut="1991-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Volontaire"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1982/10
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1988-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
MARINENATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1993-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1991-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
MARINENATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1993-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1991-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/04 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1987-07-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1990-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1990-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/01
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
SERVICE
Commissariat de l'armée de terre
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1990-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/01
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1987-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-09-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1991-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1987-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du
décret du
22 octobre 1973
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1990-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1991-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source officielle)19 Mars 1994
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="