Nominations au Journal Officiel de la République Française

Mars 1994

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De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
inspecteur d'académie
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000730082
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000730082
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
professeur des universités
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730082
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000730082
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
ministre de la défense
la mission pour la mobilité professionnelle
groupe_thematique="commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique"
sexe="M"
JORFTEXT000000547439
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
la direction de l'action sociale
groupe_thematique="commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique"
sexe="M"
JORFTEXT000000547439
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
ministre de la défense
la mission pour la mobilité professionnelle
groupe_thematique="commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique"
sexe="M"
JORFTEXT000000547439
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
ministre de la défense
la mission pour la mobilité professionnelle
groupe_thematique="commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique"
sexe="M"
JORFTEXT000000547439
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
la direction générale des enseignements supérieurs
groupe_thematique="commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique"
sexe="F"
JORFTEXT000000547439
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Caron (Daniel)
suppléant
Poste:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
la direction générale des enseignements supérieurs
groupe_thematique="commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique"
sexe="M"
JORFTEXT000000547439
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
la direction générale des enseignements supérieurs
groupe_thematique="commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique"
sexe="M"
JORFTEXT000000547439
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Edouard Glissant
de nationalité française
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université des Antilles et de la Guyane
à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 1993-1994
sexe="M"
JORFTEXT000000547438
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1993
à l'université de Versailles-Saint-Quentin
date_debut="1993-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000547011
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
A compter du 1er février 1994
Université Nancy-I
Institut universitaire de technologie B
date_debut="1994-02-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
A compter du 1er janvier 1994
Université d'Avignon
date_debut="1994-01-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
A compter du 1er janvier 1994
Ecole normale supérieure de Paris
date_debut="1994-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
A compter du 1er octobre 1993
Université du Littoral
date_debut="1993-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
A compter du 1er octobre 1993
Université du Littoral
date_debut="1993-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000546683
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique
sexe="F"
JORFTEXT000000546681
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Bétréma (Jean)
Lavault (Christian)
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuves de langue russe
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
à compter du 17 janvier 1994
date_debut="1994-01-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000364942
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuves de langue russe
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuves de langue portugaise
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuves de langue italienne
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuves de langue espagnole
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuves de langue anglaise
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuves de langue arabe
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuves de langue allemande
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Bonneaud (Gérard)
Marchand (Daniel)
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Charrier (Claude)
Pradère (François)
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option P'
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Foulon (Patrick)
Françoise (Jean-Pierre)
Poste:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Epreuves de langue russe
sexe="F"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Epreuve de langue portugaise
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Epreuve de langue italienne
sexe="F"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Epreuve de langue arabe
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Epreuves de langue espagnole
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuve d'informatique
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Epreuves de langue allemande
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuve de français
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Coat (Jean)
Gacoin (Thierry), Le Floch (Pascal)
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Epreuve de français
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Jeannin (Yves)
Noël (Yves)
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Duplantier (Bertrand)
Himbert (Marc), Richard (Jean-Marc)
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Mme Dizier (Martine), épouse Hausser
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Strasbourg
Poste:
auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférence à l'université Louis-Pasteur de Strasbourg, pour une durée maximale de trois ans
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364701
détachement
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Barbançon (Gérard)
Reinhard (Hervé)
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Aubin (Thierry)
Carmona (Jacques), Cherrier (Pascal), Hecquet (Gérard), Laville (Guy), Letac (Gérard), Prat (Jean-Jacques)
Poste:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000364702
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Compositions de langue russe
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Compositions de langue portugaise
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Compositions de langue italienne
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Compositions de langue espagnole
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Compositions de langue arabe
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Compositions de langue allemande
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Epreuve de dessin graphique
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Composition de chimie
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Bocholier (Gérard)
Robert de Champé (Henri)
Poste:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
Composition de chimie
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue russe
sexe="F"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue portugaise
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue italienne
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue espagnole
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Epreuve de dessin graphique
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue arabe
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Cuby (Jean-Gabriel)
Korb (Jean-Pierre)
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Bertrand (Pierre)
Vo Khac (Khoan)
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option M'
Composition de chimie
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Belin (José)
Mmes Bacquié-Tunc (Anne-Marie)
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option M'
Composition française
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Baubillier (Michel)
Borensztein (Yves)
Poste:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
l'option M'
Compositions de mathématiques
sexe="M"
JORFTEXT000000364367
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Le Tabernacle (Hamishcan)
(Radio Nouvelle Alliance)
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000364322
admission
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Mme Valat (Simone)
ingénieur d'études et de fabrications de 3e classe, en fonctions à l'hôpital d'instruction des armées Val de Grâce de Paris
Poste:
à la retraite
sur sa demande
à compter du 8 juillet 1994
sera radiée des contrôles à la même date
date_debut="1994-07-08"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000363744
admission
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
de nationalité française
professeur des universités associé à temps partiel, affecté à l'Institut national polytechnique de Grenoble
à compter du 1er décembre 1993
date_debut="1993-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000182319
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Mme Ygout (Béatrice)
chef de bureau à l'hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Poste:
rapporteur près la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
sexe="F"
JORFTEXT000000182050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
membres de cette commission
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants;
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
membres de cette commission
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants;
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Tanche
Association méditerranéenne de prévention des toxicomanies (Bouches-du-Rhône)
Poste:
membres de cette commission
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants;
sexe="M"
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
membres de cette commission
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants;
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
membres de cette commission
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants;
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Marty-Lavauzelle
président de AIDES
Poste:
membres de cette commission
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants;
sexe="M"
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Legall
Association rouennaise pour l'intervention et la recherche en toxicomanie (Seine-Maritime)
Poste:
membres de cette commission
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants;
sexe="M"
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
membres de cette commission
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Mme Facy
Inserm U 302
Poste:
membres de cette commission
sexe="F"
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
membres de cette commission
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
membres de cette commission
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
Poste:
membres de cette commission
JORFTEXT000000182008
nomination
(source Legifrance)30 Mars 1994
De:
M. Mairot (Guy)
suppléant
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au syndicat du pesage et du comptage
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
président de la commission consultative
groupe_thematique="commission consultative"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants du ministre chargé de l'artisanat
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au syndicat du pesage et du comptage
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants du ministre chargé de l'artisanat
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants des réparateurs d'instruments
de pesage à fonctionnement non automatique indépendants
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants des réparateurs d'instruments
de pesage à fonctionnement non automatique indépendants
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Odru (Robert)
titulaire
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants des directions régionales de l'industrie
de la recherche et de l'environnement
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants de la sous-direction de la métrologie
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Hugounet (Jean)
sous-directeur de la métrologie
Poste:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
représentants de la sous-direction de la métrologie
groupe_thematique="commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000730563
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000730562
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Badoz (Robert)
inspecteur central du Trésor
Poste:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Besançon - Dannemarie-sur-Crète, en remplacement du chef de poste de la perception de Roche-lez-Beaupré
sexe="M"
JORFTEXT000000730376
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
Vice-président
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
Président de la commission
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
l'article R. 5146-39-1
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
l'article R. 5146-39-3
groupe_thematique="commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000729282
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Pechdimaldji (Georges)
secrétaire adjoint des affaires étrangères, 11e échelon
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 30 juin 1994
date_debut="1994-06-30"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000547258
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
directrice et affectée sur l'emploi de directrice adjointe chargée des affaires administratives à l'établissement de services et travaux industriels (E.S.T.I.), à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
sexe="F"
JORFTEXT000000547257
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Abderrahamane
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Cabannes
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Cabannes
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Cabannes
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Cabannes
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Cabannes
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Juillard
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Juillard
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Juillard
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Juillard
sexe="M"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1993 les candidats
épouse Juillard
sexe="F"
JORFTEXT000000547255
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Arnoux (Jean)
trésorier principal de 2e classe
Poste:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourges
sexe="M"
JORFTEXT000000547252
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000547244
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000547244
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membre suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364905
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Santoni (Simon)
secrétaire adjoint des affaires étrangères, 10e échelon
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 16 juillet 1994
date_debut="1994-07-16"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000364900
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, membre titulaire du Conseil national de l'information statistique
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique"
sexe="M"
JORFTEXT000000364905
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Bellier (Jean-Luc)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
à compter du 9 mai 1994
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Champagne-Ardenne
date_debut="1994-05-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000182427
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000364898
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000364897
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000364897
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
conseiller technique
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000364756
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000364756
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
membre suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000182429
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, membre titulaire du Conseil national de l'information statistique
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique"
sexe="M"
JORFTEXT000000182429
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Morin (Jean)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
à compter du 9 mai 1994
date_debut="1994-05-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000182427
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Doyon (Julienne, Guy)
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Basse-Terre (Guadeloupe)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juin 1994
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000181857
admission
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Badoz (Robert)
inspecteur central du Trésor
Poste:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté, en remplacement du chef de poste de la perception de Roche-lez-Beaupré
sexe="M"
JORFTEXT000000181676
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
Poste:
directeur et affecté sur l'emploi de directeur adjoint chargé du centre d'aide par le travail à l'établissement de services et travaux industriels (E.S.T.I.) à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
sexe="M"
JORFTEXT000000181675
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Espaignet (Jean-Pierre)
receveur particulier des finances de 1re classe
Poste:
agent comptable, chef des services de la comptabilité, du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires et agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000181674
nomination
(source Legifrance)29 Mars 1994
De:
M. Maurice Cotte
ingénieur en chef des mines
Poste:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
sexe="M"
JORFTEXT000000729474
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités - praticien hospitalier et affecté au centre hospitalier et universitaire de Marseille (laboratoire de bactériologie, hôpital Nord - université Aix-Marseille-II) en parasitologie et mycologie (option biologique) (emploi no 452 PR 0784.)
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000729277
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Poste:
notaire associé, membre de la société civile professionnelle Jean-Bertrand Chaudun, Bernard Chiffoleau et Jean-Michel Bernardeau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
sexe="M"
JORFTEXT000000729276
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Thérèse Houy-Tosello, Dany Van-Sant et Bernard Lilamand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000729274
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Bernard Serrou
député de l'Hérault
Poste:
une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
sexe="M"
JORFTEXT000000729232
charge
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Christian Marbach
président-directeur général de Coflexip
Poste:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
personnalités désignées en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000729181
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Pengam (Gérard)
administrateur de la ville de Paris
Poste:
auprès de l'Agence pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.) dans un emploi d'agent contractuel
à compter du 1er novembre 1993
la mobilité
date_debut="1993-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547153
détachement
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. de Rohan-Chabot (Josselin)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000547152
réintégration
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Bernard (André, Clément, Marcel)
maître de conférences de 1re classe de l'enseignement supérieur en fonctions à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 26 mai 1994
date_debut="1994-05-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000364751
admission
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Mme Mulon (Annie)
attaché d'administration scolaire et universitaire à la chambre régionale des comptes du Centre
Poste:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364604
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Mme Marnat (Ginette)
inspecteur central du Trésor à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Poste:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364604
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Laurelli (Jean-Charles)
attaché territorial à la chambre régionale des comptes de Corse
Poste:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364604
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Mme Bray (Violette)
attaché principal de préfecture à la chambre régionale des comptes du Nord - Pas-de-Calais
Poste:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364604
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Poste:
membre du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment, en vertu des articles L
sexe="M"
JORFTEXT000000364424
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Alexandre Chemenda
de nationalité ukrainienne
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université Montpellier-II
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000363974
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Daniel Blin
attaché d'administration scolaire et universitaire à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
à compter du 1er février 1994
Poste:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1994-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000182671
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Emile Castellani
inspecteur de la poste à la chambre régionale des comptes de Corse, à compter du 1er janvier 1994
Poste:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000182671
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000182240
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Poste:
à compter du 1er novembre 1993
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), à l'Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires)
date_debut="1993-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000182239
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Roux (Christian)
conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Thebaud (Michel)
conseiller à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Horaist (Jacques)
conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Romefort (Alain de)
administrateur civil hors classe
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Menguy (Yvon)
conseiller à la chambre régionale des comptes de la Haute-Normandie
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Burckel (Denis)
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Fryszman (Jean-Louis)
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Barichard (Serge)
conseiller à la chambre régionale des comptes du Centre
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Muguet (Jean)
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Marty (Jean-Paul)
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Poste:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
sexe="M"
JORFTEXT000000182237
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000181470
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
M. Henri Pugnere
ingénieur en chef des mines
Poste:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
sexe="M"
JORFTEXT000000181333
nomination
(source Legifrance)24 Mars 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
sexe="F"
JORFTEXT000000730511
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Mme Tatry (Aliette)
contrôleur du travail
Poste:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à Marcy-l'Etoile
sexe="F"
JORFTEXT000000730510
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Dautry (Robert, Charles)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre de Bourges de G.I.A.T. Industries
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
15 mai 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000730476
admission
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Zaverio (Adolphe, Charles)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction régionale de Paris du service de la surveillance industrielle de l'armement
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
5 septembre 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000730436
admission
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Corbin (Lucien, Emile)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre du Mans de G.I.A.T. Industries
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
1er juillet 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000730432
admission
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Poste:
chef de service au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000000730326
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000730333
désignation
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Coste (Philippe)
ministre plénipotentiaire
Poste:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000547208
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Mme Desouches (Jacqueline)
professeur des universités (sciences de gestion) à l'université de Brest (Bretagne occidentale)
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 août 1994
date_debut="1994-08-04"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000365000
admission
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Mme Vial (Jocelyne)
adjoint administratif principal
Poste:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Dijon
sexe="F"
JORFTEXT000000364417
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Poste:
notaire associé, membre de la société civile professionnelle Joël Dejean de la Batie et Hervé Sedillot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000000364264
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Lemaire (Alain)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
sexe="M"
JORFTEXT000000181765
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Mme Mazan (Danielle)
contrôleur chef de section
Poste:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Nantes
sexe="F"
JORFTEXT000000181622
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Noël (Roger, Léon, Amédée)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre de Tarbes de G.I.A.T. Industries
Poste:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
21 septembre 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
sexe="M"
JORFTEXT000000181619
admission
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Guillou (Michel)
(U.N.E.C.T.-C.G.C.)
Poste:
membre du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants désignés par l'Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales (U.N.E.C.T.-C.G.C.)
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000181438
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
sexe="F"
JORFTEXT000000181399
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Mme Feve (Françoise)
contrôleur du travail
Poste:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son antenne de Montrouge
sexe="F"
JORFTEXT000000181398
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Sebillotte (Jean)
ingénieur général d'agronomie
à compter du 1er janvier 1994
Poste:
président de la 4e section Qualité et protection des végétaux du Conseil général de l'agronomie
date_debut="1994-01-01"
groupe_thematique="Conseil général de l'agronomie"
sexe="M"
JORFTEXT000000181395
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du
2 juin 1994
personnalités qualifiées désignées notamment
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000181394
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Cabane (Marc)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du
2 juin 1994
fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
groupe_thematique="conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000181394
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Orcel (Louis)
membre titulaire
Poste:
membre du Conseil national des opérations funéraires
personnalités compétentes
groupe_thematique="Conseil national des opérations funéraires"
sexe="M"
JORFTEXT000000181393
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Faro (Guy)
contrôleur du travail
Poste:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Bordeaux
sexe="M"
JORFTEXT000000181392
nomination
(source Legifrance)23 Mars 1994
De:
M. Brioist (Jean-Michel)
réviseur principal des travaux des Bâtiments de France
Poste:
conservateur régional des monuments historiques de la région Picardie
à compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000729249
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
sexe="F"
JORFTEXT000000729247
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
M. Puget (Jean-Loup)
directeur de recherche de 1re classe du C.N.R.S
Poste:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
sexe="M"
JORFTEXT000000547067
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
sexe="M"
JORFTEXT000000729245
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
M. Huard (André)
contrôleur des impôts
Poste:
à compter du 1er mars 1994
délégué départemental des services sociaux de la Mayenne
date_debut="1994-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000729245
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Bernard Lehoux et Jean-François Talmont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000547202
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
M. Le Mouel (Jean-Louis)
membre de l'Institut, directeur de l'Institut de physique du globe de Paris
Poste:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
sexe="M"
JORFTEXT000000547067
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
commissaire-priseur
sexe="M"
JORFTEXT000000364998
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
M. Pomeau (Yves)
membre correspondant de l'Institut, directeur de recherche de classe exceptionnelle du C.N.R.S., laboratoire de physique statistique de l'Ecole normale supérieure
Poste:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
sexe="M"
JORFTEXT000000547067
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
M. Lorius (Claude)
membre correspondant de l'Institut, président de l'Institut français pour la recherche et la technologie polaire
Poste:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
sexe="M"
JORFTEXT000000547067
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
M. Damour (Thibault)
professeur à l'Institut des hautes études scientifiques
Poste:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
sexe="M"
JORFTEXT000000547067
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Jean-Baptiste Sabiani, Alain Sabiani
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000365026
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
sexe="M"
JORFTEXT000000364997
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Annie Roch, Rose Marie Bruno-Font et Carole Lacoste, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000182337
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Tergnier (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
sexe="M"
JORFTEXT000000364996
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
M. Durand (Jean-Pierre, Martial)
Durand (Christophe, André, Benjamin)
Poste:
avoués associés
sexe="M"
JORFTEXT000000364991
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
M. Chalaux (Michel)
administrateur civil hors classe
Poste:
administrateur délégué du musée national et du domaine de Versailles
sexe="M"
JORFTEXT000000364882
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
commissaire-priseur
sexe="F"
JORFTEXT000000182335
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Marguerite Parola et Dominique Parola
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000182336
nomination
(source Legifrance)22 Mars 1994
De:
Mme Coumba (Michelle)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Poste:
auprès de chacun des services
District aéronautique Guyane
sexe="F"
JORFTEXT000000729205
nomination
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
Mme Marcelin (Eliane)
adjoint principal d'administration de l'aviation civile
Poste:
auprès de chacun des services
District aéronautique Martinique-Le Lamentin
sexe="F"
JORFTEXT000000729205
nomination
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
Mme Coicou (Julienne)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Poste:
auprès de chacun des services
District aéronautique Guadeloupe
sexe="F"
JORFTEXT000000729205
nomination
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
M. Lechene (Louis)
technicien de classe exceptionnelle d'études et d'exploitation de l'aviation civile
Poste:
régisseur de recettes auprès du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
sexe="M"
JORFTEXT000000546258
nomination
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
Mme Payet (Annie)
agent d'administration de l'aviation civile
Poste:
régisseur de recettes auprès du service de l'aviation civile à la Réunion, à Mayotte et aux îles Eparses
sexe="F"
JORFTEXT000000547106
nomination
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
M. Huet (Michel)
Fédération nationale des anciens combattants en Algérie
Poste:
la commission d'experts instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000000364742
désignation
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
M. Sicart (Maurice)
Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Poste:
la commission d'experts instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000000364742
désignation
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
M. Bohly (Henry)
Union nationale des combattants
Poste:
la commission d'experts instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000000364742
désignation
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
M. Dalleau (Hugues)
Union nationale des combattants
Poste:
la commission d'experts instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000000364742
désignation
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
M. Cougy (Daniel)
Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie
Poste:
la commission d'experts instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000000364742
désignation
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
M. Allanet (Yves)
Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie
Poste:
la commission d'experts instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
A. -
représentants des anciens combattants
1. Anciens d'Afrique du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000000364742
désignation
(source Legifrance)20 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militiaire de Nouakchott (Mauritanie)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000730529
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Dakar (Sénégal)
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000730528
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militaire de N'Djamena (Tchad)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730527
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Libreville (Gabon)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000730526
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Bamako (Mali)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000730525
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Praia (îles du Cap-Vert)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000730524
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militaire de Yaoundé (Cameroun)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000730509
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Yaoundé (Cameroun)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000730424
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
M. Lasserre (Pierre)
agent du marché interbancaire
Poste:
membres du conseil du marché à terme
groupe_thematique="conseil du marché à terme"
sexe="M"
JORFTEXT000000729764
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances du secrétariat général de la défense nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000729381
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Moroni (Comores)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000546588
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Lomé (Togo)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000546587
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000546586
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Dakar (Sénégal) pour le projet d'enseignement et de diffusion du français, à Banjul (Gambie)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546585
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Sa o Tomé et Principe
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000546584
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle d'Abidjan (Côte-d'Ivoire)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000546583
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Nouakchott (Mauritanie)
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364947
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Ouagadougou (Burkina Faso)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364945
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
M. Leveque (Jean)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 1er mai 1994
date_debut="1994-05-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000364946
admission
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Djibouti
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364944
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Brazzaville (Congo)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364943
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée active
ARTILLERIE
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Chef d'escadron de réserve"
grade_actuel="Capitaines"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée active
ARTILLERIE
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Chef d'escadron de réserve"
grade_actuel="Capitaines"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée active
ARTILLERIE
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Chef d'escadron de réserve"
grade_actuel="Capitaines"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de chef d'escadron de réserve
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Chef d'escadron de réserve"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de colonel de réserve
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Colonel de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1994
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/03
date_debut="1994-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée active
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Colonel de réserve"
grade_actuel="Lieutenants-colonels"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée active
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Colonel de réserve"
grade_actuel="Lieutenants-colonels"
sexe="M"
JORFTEXT000000364227
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Kigali (Rwanda)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364223
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Port-Louis (île Maurice)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000364224
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Cotonou (Bénin)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000364222
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
M. Potie (Gilles)
inspecteur central du Trésor, 1er échelon, agent comptable intérimaire de l'Institut français d'archéologie du Caire (Egypte)
Poste:
agent comptable d'université dudit établissement
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000363862
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Bangui (Centrafrique)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000181762
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
auprès de l'association Unifrance Film international, pour y exercer les fonctions de délégué général, pour une période maximale de cinq ans
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000181761
détachement
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Mme Florimon (Josette)
adjoint administratif à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Guyane
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
date_debut="1994-03-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000181726
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000181427
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la société centrale des Assurances générales de France
groupe_thematique="conseil d'administration de la société centrale des Assurances générales de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000181430
nomination
(source Legifrance)19 Mars 1994
De:
Poste:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
à compter du 23 février 1994
représentant des employeurs pour le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
date_debut="1994-02-23"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels"
sexe="F"
JORFTEXT000000730423
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Lesaunier (Anne-Marie)
secrétaire administratif chef de section
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Paris
date_debut="1994-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000730421
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Segui (Yves)
ingénieur d'études et de fabrications relevant de la direction régionale du Sud-Ouest, à Toulouse, du service de la surveillance industrielle de l'armement
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
25 juin 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000730419
admission
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Daeschler (Olivier)
juge au tribunal de grande instance de Colmar
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Bailly (Hubert)
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Colmar
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Turrillot (Bernard)
premier juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge au tribunal de grande instance de Colmar
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Gérard (Jean-Paul)
président du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Birgert (Alfred)
juge au tribunal de grande instance de Metz
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Brigouleix (Anne), épouse Hussenet
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Thionville
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Petitdemange (Michel)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines, chargé du service du tribunal d'instance de Forbach
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Bresch (Idelette)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Hahn (Alain)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Mathis (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Strasbourg
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Thomas-Lehmann (Nicole)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Strasbourg
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Creton (Claude)
premier juge au tribunal de grande instance de Thionville
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Blanchet (Jean-François)
premier juge au tribunal de grande instance de Nancy
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Greff-Bohnert (Dominique)
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Favre (Chantal)
conseiller à la cour d'appel de Metz
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Garrabos (Vincent)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Lieber (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Dannenberger (Jean-Marc)
conseiller à la cour d'appel de Metz
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Présidents de chambre
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Malherbe (Christian)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Présidents de chambre
sexe="M"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Trimaille-Adynowski (Françoise)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau, pour la période du
1er janvier 1994
au
31 décembre 1994
les fonctions de
Président
sexe="F"
JORFTEXT000000729244
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Xavier Darcos
inspecteur général de l'éducation nationale, conseiller auprès du ministre
Poste:
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000729241
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Guy Bourgeois
appelé à d'autres fonctions
Poste:
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000547425
cessation de fonction
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Georges Laferrière
préfet de l'Orne
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000547462
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
avoué près la cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000547129
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
la sous-direction des personnels militaires à la direction des personnels et des affaires générales de l'armement
à compter du 15 mars 1994
date_debut="1994-03-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
charge
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
la sous-direction des programmes à la direction des constructions navales
à compter du 15 mai 1994
date_debut="1994-05-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
charge
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
directeur des constructions navales de Brest
à compter du 15 mai 1994
date_debut="1994-05-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. le médecin général
médecin chef des services de classe normale Delorme (François, Gaston, André)
Poste:
directeur du service de santé de la force d'action rapide
à compter du 1er mai 1994
date_debut="1994-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mai 1994
date_debut="1994-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
conférés
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mai 1994
date_debut="1994-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
conférés
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. le médecin général
médecin chef des services hors classe Servantie (Bernard, Marie, Félix)
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er mai 1994
date_debut="1994-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
conférés
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 11 juin 1994
date_debut="1994-06-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. le colonel de l'infanterie La Batie
(Alexis, Ernest, Edouard, Marie
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 29 juin 1994
date_debut="1994-06-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juin 1994
date_debut="1994-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mai 1994
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 1994
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 1994
Au grade de général de division
date_debut="1994-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er mai 1994
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er mai 1994
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er mai 1994
Au grade de général de division
date_debut="1994-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 21 avril 1994
date_debut="1994-04-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000547019
conférés
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Kernen (Michel, Joseph, Yves)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à la direction des constructions navales de Lorient
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
4 juillet 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000547018
admission
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Nicole Barbier
de nationalité française
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er janvier 1994
à l'université Paris-X
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000546848
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Poullaouec (Roger, René, Jean)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à la direction des constructions navales de Brest
Poste:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité
sexe="M"
JORFTEXT000000546843
admission
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Saint Leger (Stéphane)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Montreuil
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein et chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546841
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Arpurt (Jean-Pierre)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: centre hospitalier d'Avignon
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein et chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546841
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
sexe="M"
JORFTEXT000000546840
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Boeglin (Jacques)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de l'institut médico-éducatif Bariquand-Alphand, à Menton (Alpes-Maritimes)
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
à compter du 26 décembre 1994
date_debut="1994-12-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000546824
admission
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Baron, née Rosander (Gumilla)
spécialiste des hôpitaux
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000546745
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Boucquey (Bernard)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de Lannion
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546745
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Olive (Bernard)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546745
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Tardieu, née Croiset (Hélène)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Parthenay
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000546745
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Rizzo (Jean-Jacques)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Perpignan
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546745
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Dupre (Marie-Claude)
médecin des hôpitaux, radiothérapie: centre hospitalier de Saintes
Poste:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000364793
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Koutsomanis (Demetrios)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente
Poste:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000364793
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1993
à l'Institut national de recherche pédagogique
date_debut="1993-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000364768
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000364767
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
membre suppléant de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques au secteur du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
à compter du 14 février 1994
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
date_debut="1994-02-14"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364766
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques au secteur du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
à compter du 14 février 1994
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
date_debut="1994-02-14"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels"
sexe="M"
JORFTEXT000000364766
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Jean-Christophe Sciberras
à compter du 1er janvier 1994
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près le tribunal administratif de Versailles par
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364655
cessation de fonction
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Xavier Pretot
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
commissaire du Gouvernement près le tribunal administratif de Versailles, à compter de la date de publication du présent décret
sexe="M"
JORFTEXT000000364655
désignation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Briet (Raoul)
directeur
Poste:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
des travailleurs salariés
Titulaire
groupe_thematique="Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général"
sexe="M"
JORFTEXT000000182686
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Hiebel (François)
directeur des études et des stages
Poste:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du Centre national d'études supérieures
de sécurité sociale
Suppléant
groupe_thematique="Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000182686
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Ruellan (Rolande)
directeur de la sécurité sociale
Poste:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
groupe_thematique="Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général"
sexe="F"
JORFTEXT000000182686
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Rouch (Georges)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 1re classe de la maison d'accueil spécialisée de Châlons-sur-Marne (Marne)
Poste:
à sa demande
à l'externat médico-pédagogique intercommunal de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000182684
mutation
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Deforge (Henri, Camille)
ingénieur des travaux des eaux et forêts de classe exceptionnelle, en fonctions à l'Office national des forêts (direction régionale de la Réunion)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 16 mai 1994
date_debut="1994-05-16"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000182292
admission
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Marchesseau (Patrick)
spécialiste des hôpitaux
Poste:
dans l'établissement suivant, pour une période probatoire d'un an
sexe="M"
JORFTEXT000000182012
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="F"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="F"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="F"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="F"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Bader (Jean-Pierre)
président de la commission de contrôle de la publicité
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Imbs (Jean-Louis)
président de la commission de pharmacovigilance
Poste:
pour deux ans experts auprès de la Commission de la transparence: M.le professeur Caulin (Charles), président de la commission d'autorisation de mise sur le marché
groupe_thematique="commission d'autorisation de mise sur le marché"
sexe="M"
JORFTEXT000000181724
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Le Dolley (Vincent)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne, à Auxerre
Poste:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse, à Avignon
à compter du 11 avril 1994
date_debut="1994-04-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000181722
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) pour une durée de douze mois
à compter du 1er octobre 1993
à l'université Strasbourg-II
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000181720
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Michel Dessaigne
de nationalité française, université Strasbourg-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1993
dans les établissements
11e section: Langues et littératures anglaises
19e section: Sociologie, démographie
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000181720
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
Mme Hélène Dykins, épouse Schwelzauer-Sontag
de nationalité franco-britannique, université Strasbourg-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1993
dans les établissements
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1993-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000181720
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Juan Carlos Durant
de nationalité française, université Strasbourg-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1993
dans les établissements
11e section: Langues et littératures anglaises
14e section Langues et littératures romanes espagnol
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000181720
nomination
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Verdier (René)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à la direction régionale du Sud-Ouest, à Toulouse, du service de la surveillance industrielle de l'armement
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
6 août 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000181578
admission
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Guyot (Claude, Yves, François)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à la direction des constructions navales de Brest
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
2 juillet 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000181577
admission
(source Legifrance)18 Mars 1994
De:
M. Beugnet (Frédéric)
maître-assistant stagiaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, en position de service national
Poste:
au même établissement
à compter du 1er février 1994
date_debut="1994-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000730482
réintégration
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
comme membre suppléant du représentant de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000730480
désignation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
comme membre titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000730480
désignation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Culioli (Antoine)
président du jury des membres seniors, est également membre du jury des membres juniors défini ci-dessus
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="F"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="F"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Culioli (Antoine)
professeur à l'université Paris-VII
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres juniors
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Talon (Michel-Régis)
administrateur civil affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Poste:
au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
à compter du 20 janvier 1994
date_debut="1994-01-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000729376
affectation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000729379
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Aicardi (Maurice)
membre du conseil artistique des musées nationaux
Poste:
membre titulaire de la Commission supérieure des monuments historiques
la 2e sous-section de la 1re section
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000729193
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Berce (Françoise)
conservateur général du patrimoine
Poste:
la 1re sous-section de la 1re section de la Commission supérieure des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="F"
JORFTEXT000000729193
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Auvillar (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
sexe="M"
JORFTEXT000000729192
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
ingénieurs-élèves géographes
à compter du 1er septembre 1993
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
date_debut="1993-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000729191
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
ingénieurs-élèves géographes
à compter du 1er septembre 1993
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
date_debut="1993-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000729191
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
ingénieurs-élèves géographes
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000729191
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
ingénieurs-élèves géographes
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000729191
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
ingénieurs-élèves géographes
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000729191
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
ingénieurs-élèves géographes
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000729191
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Beaumont (René)
député, président du conseil général de Saône-et-Loire
Poste:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000729190
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Vivona (Giovanni)
inspecteur central des services, en fonctions à l'Etablissement du matériel de Pontoise
Poste:
à la retraite, par limite d'âge
à compter du 10 juillet 1994
sera radié des contrôles à la même date
date_debut="1994-07-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000546493
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
à compter du 2 novembre 1993
date_debut="1993-11-02"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000546644
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membre titulaire du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentant du Haut Conseil du secteur public
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000546229
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Vivies (Jacques)
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général des affaires sociales
sexe="M"
JORFTEXT000000546231
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Doucet (Jean-Marie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente
Poste:
chef de service
centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Bohet (Laurent)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier de Maubeuge, secteur 59 G 40
Poste:
chef de service
centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Ricart (Olivier)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Bel-Air (hôpitaux de Thionville)
Poste:
chef de service
centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Rameh (Antoine)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Cholet
Poste:
chef de service
centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Coulondre (Hugues)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Poste:
chef de service
centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Chermand (Nabil)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier de Belley, service Chirurgie B
Poste:
chef de service
centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Boyadjian (Pierre)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Pontarlier
Poste:
chef de service
centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Baulu, née Arbia (Maryse)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: syndicat interhospitalier Castelsarrasin-Moissac
Poste:
chef de service
centre hospitalier de Briançon, service Chirurgie A
sexe="F"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Estephan (Ghassan)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Cros (Henri)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Perpignan
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Baverey (Evelyne)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier du Puy-en-Velay, service Moyen et long séjour
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="F"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Boulloche (Jacques)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier du Havre, service Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Simon (Nicolas)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier de Poissy, service Accueil Urgences
Poste:
chef de service
les praticiens
sexe="M"
JORFTEXT000000546227
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Faruch, née Amoyal (Catherine)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Toulouse, seteur 31 G 08
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000546225
mutation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Fayaud (René, Louis)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546225
mutation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Just (Bernard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Provins
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546225
mutation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Weinfeld (Claude)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Die
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546225
mutation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Paris (François)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier d'Haguenau, service Chirurgie II
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546225
mutation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Ruel (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine interne, maison de Nanterre (hôpital), service Médecine A
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000546225
mutation
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Sabljic (Zlatko)
lieutenant, infanterie; 20 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546224
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Rideau (Philippe, Théodore, Gérard)
lieutenant-colonel, infanterie; 20 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546224
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mihailov (Vangel)
lieutenant, infanterie; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000546224
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Mathurin-sur-Loire (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
sexe="M"
JORFTEXT000000364699
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Dorison (Alain)
ingénieur en chef des mines
Poste:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
à compter du 15 mars 1994
date_debut="1994-03-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000364698
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
à compter du 2 novembre 1993
date_debut="1993-11-02"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000364654
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Martinique (Sodema)
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Martinique (Sodema)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000363848
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Paccioni (Francis)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté à La Poste
Poste:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, en vue d'occuper un emploi d'administrateur civil
à compter du 6 septembre 1993
la mobilité
date_debut="1993-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000363845
détachement
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Leclerc (Alain, André)
capitaine, troupes de marine; 12 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, le militaire appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000363842
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Pascal (Michel)
ingénieur en chef des mines
Poste:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
à compter du 15 mars 1994
date_debut="1994-03-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000182590
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Laustriat (Mireille)
assistant d'administration de l'aviation civile
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Di Vona (Rose-Marie)
agent d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Mardeya (Soisick)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Planchou (Christiane)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Raiguinot (Monique)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Gruter (Jacqueline)
adjoint principal d'administration de l'aviation civile
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Buigues (Christiane)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 1re classe
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Bourrel (Ginette)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Dureau (Martine)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Karel (Jiri)
République tchèque
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Dubrulle (Jacqueline)
adjoint d'administration de l'aviation civile, 2e classe
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
sexe="F"
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de chacun des services d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)
JORFTEXT000000182588
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
notaire associé, membre de la société civile professionnelle André Begon, Robert Bonneau et Philippe Herbert, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="F"
JORFTEXT000000182584
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Traore (Issa)
lieutenant, République de Côte-d'Ivoire
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Militaires étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Aachati (Rachid)
capitaine, Maroc
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Militaires étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Moravec (Tomas)
République tchèque
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Hedon (Olivier)
commissaire de police, chef du service départemental de la police urbaine de la Guyane et chef de la circonscription de police nationale de Cayenne
Poste:
commissaire central adjoint de Bastia
à compter du 1er mars 1994
date_debut="1994-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000181671
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
sur titre
auditeur à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisaton et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les fonctionnaires et militaires ainsi que les ressortissants étrangers présentés par leur gouvernement
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000182583
admission
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Douffiagues (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès des Editions techniques
l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er juillet 1993
date_debut="1993-07-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000181526
réintégration
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Collache (Jean-Marie)
responsable du service Informatique de la confédération
Poste:
membres du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentants de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000181417
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
M. Gautier (Jean)
secrétaire général de la confédération. Membre suppléant
Poste:
membres du Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996
représentants de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique jusqu'au 1er octobre 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000181417
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Poste:
notaire associé, membre de la société civile professionnelle Jean Allain, Joseph Nayl, Yves Kerbellec, Jean-Paul Le Port, Guy Chauchat-Rozier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
sexe="M"
JORFTEXT000000181374
nomination
(source Legifrance)17 Mars 1994
De:
Mme Charret (Patricia), épouse Richer
agent administratif au conseil de prud'hommes d'Orléans
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000730373
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Mme Deram-Devos (Annie)
inspecteur central du Trésor, 1er échelon, à l'université de Dunkerque Littoral
Poste:
agent comptable dudit établissement
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000730477
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Mme Breton (Yannick), épouse Obringer-Gourdon
agent administratif au conseil de prud'hommes d'Orléans
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000730373
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="F"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="F"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="F"
JORFTEXT000000730371
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Mme This (Dominique)
née Depigny, maître-assistant stagiaire en phythotechnie génétique et création variétale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
dans son grade
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000730196
titularisation
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
prend effet
à compter du
1er mars 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000729231
désignation
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
chargé de mission auprès du Président de la République, conseiller industriel à la présidence de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000547213
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Joignant (Lucien, Marcel)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon
Poste:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
1er mai 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
sexe="M"
JORFTEXT000000547073
admission
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Sontag (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, 2e classe, 5e échelon, au lycée L.-Schuré de Barr
Poste:
agent comptable
à compter du 1er septembre 1992
à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg-I).”
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546304
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Sontag (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, 2e classe, 5e échelon, à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg-I)
Poste:
agent comptable d'université
à compter du 1er septembre 1992
à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg-I)
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546304
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Kelner (Jean-Jacques)
maître-assistant stagiaire en arboriculture fruitière à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
dans son grade
à compter du 2 janvier 1994
date_debut="1994-01-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000364747
titularisation
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Mme Skowronek (Ruby)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Poste:
régisseur d'avances auprès du service technique de la navigation aérienne situé à Toulouse
sexe="F"
JORFTEXT000000364725
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Teyssedre (Jean)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 4 avril 1994
date_debut="1994-04-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000364720
admission
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Mme Guieu (Geneviève), épouse Delaude
conseiller à la cour d'appel de Douai
à compter du 3 octobre 1994
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1994-10-03"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000364718
admission
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Garnier (Claude)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris, à compter du 4 septembre 1994
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000364718
admission
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Mme Perrot (Marie-Andrée), épouse Culie
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, à compter du 4 août 1994
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000364718
admission
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membre titulaire de la Commission nationale de première instance de qualification en orthopédie dento-faciale
chirurgien-dentiste conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
groupe_thematique="Commission nationale de première instance de qualification en orthopédie dento-faciale"
sexe="F"
JORFTEXT000000364478
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
7.A titre étranger
Discipline Chirurgie générale
date_debut="1993-12-01"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
6.Discipline Réanimation-anesthésie
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
5.Discipline Chirurgie spéciale
Section Chirurgie maxillo-faciale
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
5.Discipline Chirurgie spéciale
Section Neurochirurgie
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
5.Discipline Chirurgie spéciale
Section Ophtalmologie et physiopathologie sensorielle
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
4.Discipline Chirurgie générale
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
4.Discipline Chirurgie générale
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
3.Discipline Psychiatrie et hygiène mentale
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
2.Discipline Médecine générale
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
2.Discipline Médecine générale
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 1993
à la suite des concours ouverts
l'année 1993
1.Discipline Epidémiologie, hygiène et prophylaxie
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000364436
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Mme Mozziconacci (Françoise)
assistante d'administration de l'aviation civile
Poste:
régisseur d'avances auprès du service du contrôle du trafic aérien, à Athis-Mons
sexe="F"
JORFTEXT000000182641
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
conseiller industriel à la présidence de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000182637
cessation de fonction
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Monzat (Hubert)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sexe="M"
JORFTEXT000000182640
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon
à compter du 1er octobre 1993
avec une ancienneté de 2 ans 4 mois 15 jours dans l'échelon
date_debut="1993-10-01"
groupe_thematique="Conseil économique et social, 6e échelon"
sexe="F"
JORFTEXT000000182635
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Georges Padoly
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Rambouillet (1re catégorie)
Poste:
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000182236
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
M. Hach (Alain)
inspecteur du Trésor, 7e échelon, à la paierie régionale d'Alsace, à Strasbourg
Poste:
agent comptable de l'université Strasbourg-III
à compter du 1er décembre 1993
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000182235
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
groupe_thematique="Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000181525
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Mme Jest (Marie-Claire)
attachée d'intendance
à compter du 1er janvier 1994
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Alsace et de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Bas-Rhin
date_debut="1994-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000181870
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
au comité des travaux historiques et scientifiques
sections et commissions
Section d'histoire des sciences et des techniques
Membre honoraire
sexe="M"
JORFTEXT000000181486
nomination
(source Legifrance)16 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Vincent (Jean-Didier)
professeur d'université de neurobiologie
Poste:
membres du Conseil national des programmes
groupe_thematique="Conseil national des programmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000729857
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Renaut (Alain)
professeur d'université de philosophie
Poste:
membres du Conseil national des programmes
groupe_thematique="Conseil national des programmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000729857
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Lipovetsky (Gilles)
professeur agrégé de philosophie
Poste:
membres du Conseil national des programmes
groupe_thematique="Conseil national des programmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000729857
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Boissinot (Alain)
inspecteur général de l'éducation nationale
Poste:
membres du Conseil national des programmes
groupe_thematique="Conseil national des programmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000729857
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Philippe Pagezy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Poste:
comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000547551
désignation
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Mme Geslan-Demaret (Armelle)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Limoges
Poste:
au tribunal administratif de Bordeaux
à compter du 20 mars 1994
date_debut="1994-03-20"
sexe="F"
JORFTEXT000000546263
affectation
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000364435
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
sous-directeur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="F"
JORFTEXT000000364420
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Claude Harel
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
conseiller diplomatique du Gouvernement
sexe="M"
JORFTEXT000000364384
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
sous-régisseur d'avances auprès de la régie d'avances de l'administration centrale pour le paiement des dépenses de fonctionnement de la crèche
sexe="F"
JORFTEXT000000364341
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Frezet (Pierre)
nommé auditeur de justice
à compter du 1er février 1994
Poste:
à la scolarité au cycle préparatoire d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
date_debut="1994-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000182670
cessation de fonction
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Salvadori (André)
université Aix-Marseille-II
Poste:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Disciplines odontologiques
Collège 2
MAITRES DE CONFERENCES ET ASSIMILES
Section 56, 2e sous-section: Orthopédie dento-faciale
groupe_thematique="Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000181831
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Gineste (Jacques)
Varenne (Luc)
Poste:
chef de service de la formation professionnelle
à compter du 1er janvier 1993
les inspecteurs principaux
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000182666
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Disciplines odontologiques
Collège 2
MAITRES DE CONFERENCES ET ASSIMILES
Section 56, 2e sous-section: Orthopédie dento-faciale
groupe_thematique="Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000181831
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Chatellier (Gilles)
université Paris-VI
Poste:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Collège 2
MAITRES DE CONFERENCES ET ASSIMILES
Section 46, 4e sous-section: Biostatistiques
informatique médicale
groupe_thematique="Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000181831
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Smolik (Henri)
université de Dijon
Poste:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Collège 2
MAITRES DE CONFERENCES ET ASSIMILES
Section 46, 2e sous-section: Médecine du travail
des risques professionnels
groupe_thematique="Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000181831
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Mme Schwartz (Ketty)
Institut national de la santé et de la recherche médicale à Paris
Poste:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Disciplines médicales
Collège 1
Section 51, 2e sous-section: Cardiologie
maladies vasculaires
groupe_thematique="Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques"
sexe="F"
JORFTEXT000000181831
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Meyer (Olivier)
université Paris-VII
Poste:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Disciplines médicales
Collège 1
PROFESSEURS ET ASSIMILES
Section 50, 1re sous-section: Rhumatologie
groupe_thematique="Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000181831
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
M. Paillard (Michel)
université Paris-VI
Poste:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Disciplines médicales
Collège 1
PROFESSEURS ET ASSIMILES
Section 44, 2e sous-section: Physiologie
groupe_thematique="Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000181831
nomination
(source Legifrance)15 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités choisies en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="F"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
groupe_thematique="Commission de la transparence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Vice-président
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres de la Commission de la transparence
Président
groupe_thematique="Commission de la transparence"
sexe="M"
JORFTEXT000000729719
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, sur la proposition de l'association des anciens élèves
les deux personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, sur la proposition de l'association des anciens élèves"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000364232
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
à son rang au Conseil d'Etat
à compter du 13 mars 1994
date_debut="1994-03-13"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000729717
réintégration
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, sur la proposition de l'association des anciens élèves
les deux personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, sur la proposition de l'association des anciens élèves"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000364232
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées les trois personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées les trois personnalités qualifiées"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000364232
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées les trois personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées les trois personnalités qualifiées"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000364232
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées les trois personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées les trois personnalités qualifiées"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000364232
nomination
(source Legifrance)13 Mars 1994
De:
M. Jean-Marc Sauvé
maître des requêtes au Conseil d'Etat, détaché
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Poste:
préfet de l'Aisne
prefet_departement="Aisne"
prefet_departement_code="02"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000730430
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
M. Pierre-René Lemas
préfet de l'Aisne
Poste:
préfet hors cadre. Il sera placé en position de service détaché
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000730430
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000730429
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Nancy-I
Ecole supérieure d'informatique appliquée de Lorraine
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Nancy-II
Institut universitaire de technologie A
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Nancy-II
Institut national polytechnique de Nancy
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Nancy-II
Institut national polytechnique de Nancy
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Nancy-II
Institut national polytechnique de Nancy
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Nancy-II
Institut national polytechnique de Nancy
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Nancy-II
Institut universitaire professionnalisé
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Nancy-I
Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université du Havre
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure de physique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de formation des maîtres
Université de Mulhouse
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de formation des maîtres
Université de Mulhouse
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de formation des maîtres
Université de Mulhouse
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de formation des maîtres
de Montpellier
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de formation des maîtres
Université de Mulhouse
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie A
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie A
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie A
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de formation des maîtres de Limoges
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie A
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie A
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie B
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire professionnalisé
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire professionnalisé
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire professionnalisé
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie B
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire de technologie B
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire professionnalisé
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut universitaire professionnalisé
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Nancy-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Nancy-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Nancy-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Nancy-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Mulhouse
Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Mulhouse
Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Montpellier-I
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Montpellier-II
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Montpellier-II
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Montpellier-II
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Montpellier-II
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Montpellier-II
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Marne-la-Vallée
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Marne-la-Vallée
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Marne-la-Vallée
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Marne-la-Vallée
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Metz
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Metz
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Metz
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Metz
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Metz
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université du Mans
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Lyon-I
Ecole centrale de Lyon
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université du Mans
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université du Littoral
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université du Littoral
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université du Littoral
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JORFTEXT000000730252
nomination
(source Legifrance)12 Mars 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Grenoble
Université du Littoral
professeur