Nominations au Journal officiel de la République française

Mars 1995

De:
M. Logeais (Yves)
Professeur
président titulaire de la Commission nationale de première instance
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Cachera (Jean)
Groupe:Commissions de qualification en chirurgie thoracique
JORFTEXT000000889354
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Soyer (Robert)
Professeur
président titulaire de la Commission nationale d'appel
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Langlois (Jean)
Groupe:Commissions de qualification en chirurgie thoracique
JORFTEXT000000889354
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Marchand (Michel)
Professeur
président suppléant de la Commission nationale d'appel
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Soyer (Robert)
Groupe:Commissions de qualification en chirurgie thoracique
JORFTEXT000000889354
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Rioux (Claude)
Professeur
président suppléant de la Commission nationale de première instance
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Termet (Hubert)
Groupe:Commissions de qualification en chirurgie thoracique
JORFTEXT000000889354
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Carpentier (Alain)
Professeur
membre titulaire de la Commission nationale de première instance
représentant de l'ordre des médecins
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Logeais (Yves)
Groupe:Commissions de qualification en chirurgie thoracique
JORFTEXT000000889354
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Suzzarelli (Bruno)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:Ministère de la culture et de la francophonie
date_debut="1995-01-12"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000736436
réintégration
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"
JORFTEXT000000736435
radiation
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000735703
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000735703
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000735703
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000735703
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000735703
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000735703
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000735703
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Rouvel (Thierry)
avocat à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Moal (Yvon)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Danrée (Yannick)
chirurgien-dentiste à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Rigaud (Sylviane)
professeur certifié au collège Le Grand Beauregard à La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Vanhove (Serge)
proviseur directeur des études au Prytanée national militaire à La Flèche (Sarthe)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Jourdain (Serge)
cadre administratif de direction S.N.C.F. à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Retur (Pierre)
colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Degauque (Philippe)
directeur général de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Raoult (Pierre)
pharmacien à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Le Gouvello de la Porte (Pierre)
directeur général d'un centre de thalassothérapie à Pornichet (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Chambounaud (Pierre-Henri)
journaliste d'un quotidien à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Yzambart (Philippe)
commissaire aux comptes, expert-comptable à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Rolland (Philippe)
directeur divisionnaire à la direction générale des impôts à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Le Glas (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement à la direction des constructions navales à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Gille (Paul)
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, coordinateur de projet spatial à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Huguet (Patrick)
lieutenant-colonel du matériel
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Gouin (Patrick)
praticien hospitalier anesthésie-réanimation au S.A.M.U. 44 à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Costes (Patrick)
chef du département commercial de la direction régionale France-Télécom de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Geistdoerfer (Patrick)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique en océanographie à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Mathieu (Noël)
directeur de l'aménagement du territoire et des infrastructures au conseil régional des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Guillet (Muriel)
vétérinaire-inspecteur, attaché au service régional d'économie agricole à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Le Quentrec (Michel)
ingénieur général de la météorologie, directeur pour Météo-France - Ouest à Saint-Jacques-de-Lalande (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Jan (Michel)
commissaire de police principal à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Conseil (Michel)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Morbihan à Vannes
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Billaud (Michel)
directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Besnehard (Michel)
directeur du département Développement économique à la chambre de commerce et d'industrie de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Chambon (Marie-Henriette)
administrateur principal des affaires maritimes, adjoint au directeur régional des affaires maritimes des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Hanzel (Marian)
chargé de mission au conseil général de Maine-et-Loire à Angers
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Rolin (Marc)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Duval (Jean-Yves)
journaliste de défense, rédacteur en chef et reporter de presse parlée et écrite au Mans (Sarthe)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bethenod (Marc)
ingénieur-directeur des programmes dans une société industrielle à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Vaillant (Jean-Pierre)
directeur régional d'une société automobile Bretagne et Pays de la Loire à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Lambert (Jean-Pierre)
directeur régional d'une société pétrolière à Saint-Herblain (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Seigle (Jean-Pierre)
commandant de la police nationale, chef du service interministériel de défense et de protection civile à la préfecture de Maine-et-Loire à Angers
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Jouanine (Jean-Pierre)
président-directeur général d'une société de menuiserie industrielle à Argentré-du-Plessis (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Debuire (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Castelli (Jean-Pierre)
secrétaire général du centre de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Tuffal (Jean-Michel)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bois (Jean-Pierre)
professeur d'histoire moderne à l'université de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Vallauri (Jean-Marc)
ingénieur en chef d'agronomie, chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Lambert (Jean-Marcel)
directeur adjoint du centre E.D.F.-G.D.F., services Anjou, à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Monniot (Jean-Louis)
directeur des ressources humaines de l'administration, de l'informatique et des finances au conseil régional des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Gaultier (Jean-Louis)
directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de la protection civile des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Fambon (Jean-François)
lieutenant-colonel de l'artillerie
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bahain (Jean-François)
chargé de mission à la direction régionale de la formation professionnelle des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bureau (Jean-Damien)
consultant en communication d'entreprise de société, professeur associé à mi-temps à l'université de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Mathys (Jean-Antoine)
secrétaire général de la ville de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Jadeau (Jacky)
directeur d'entrepôt d'une chaîne alimentaire à Rezé (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Prévault (Hervé)
inspecteur des douanes, chargé de mission défense économique au secrétariat général de la zone de défense Ouest à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Néant (Hubert)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie au rectorat de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Legendre (Henri)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint au directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique à Nantes
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Hessel (Henri)
chef du département des études économiques et financières à la trésorerie générale de Bretagne à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Hellard (Guy)
adjoint au directeur de l'établissement aérospatial de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Demars (Guy)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Marais (Gilles)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Fresneau (Gildas)
directeur du groupement postal des Manoirs à Alençon (Orne)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Rossigneux (Gérard)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bouhier (Gérard)
commissaire divisionnaire de police à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Lahaie (Gaëtan)
secrétaire général d'un journal quotidien à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bouyer (François-Régis)
gérant de société industrielle à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Messineo (François)
notaire à Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. de La Cropte de Chantérac (François)
administrateur de biens, syndic de copropriétés à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Pinthier (Evelyne)
directeur du service départemental de l'Office national des anciens combattants de la Loire-Atlantique à Nantes
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Tranchant (Emmanuel)
directeur du collège Saint-André à Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Ardouin (Eric)
secrétaire général de la mairie de Pornichet (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Simoneau (Edmond-Louis)
directeur journaliste de Radio France-Armorique à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Picot (Dominique)
conseiller en formation continue au groupe d'établissement de formation professionnelle à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Houette (Dominique)
agent général d'assurance, directeur d'une société de courtage à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Glattard (Dominique)
pharmacien-inspecteur de la santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Choimet (Dominique)
chef du service de l'assemblée du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Séjourné (Didier)
ministre du culte catholique pour le service du diocèse de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Aumont (Didier)
directeur régional de conseil et formation en organisation et gestion industrielle à Saint-Herblain (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Rees (Daniel)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bourneton (Daniel)
directeur régional en ingénierie et logistique des moyens de paiement, consultant en analyse et prévention des risques de l'entreprise à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Delmas (Daniel)
attaché commercial à la Cité des congrès de Nantes, maire adjoint à La Montagne (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Nicol (Claude)
médecin omnipraticien, médecin chef départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique à Vallet (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Renaudineau (Christian)
délégué régional de l'aviation civile des Pays de la Loire, directeur de l'aérodrome de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Gouley (Claude)
directeur du centre hospitalier de Fécamp (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Jouny (Christian)
secrétaire général
membre du bureau fédéral de la Fédération Force ouvrière de la métallurgie à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Fabre (Christian)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Dumilieu (Christian)
chef de service dans une usine automobile à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Decours (Catherine)
écrivain
membre de l'académie de Bretagne
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Coffre (Bernard)
premier substitut du procureur de la République à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Maulaz (Brigitte)
pharmacien, praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Petitgas (Bernard)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Behoteguy (Bernard)
colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Guyot-Sionnest (Arnaud)
ingénieur commercial dans une société à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Seignol (Annie)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de la Loire-Atlantique à Nantes
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Martineau (Alain)
lieutenant-colonel des transmissions
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. de Montigny (Alban)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Frenkel (Alain)
rapporteur de la commission régionale de sécurité à la direction régionale des affaires maritimes des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Napoleoni (Antoine)
attaché principal d'administration centrale, en détachement à France Télécom
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de son intégration dans le corps des administrateurs des postes et télécommunications
date_debut="1993-07-01"
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
JORFTEXT000000735665
radiation
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Gazagnes (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
attaché d'administration centrale auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000735266
réintégration
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000735266
radiation
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Maillard (Michel)
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Grenoble-III
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735227
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Lumale (Pascal)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de son intégration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="1994-08-01"
JORFTEXT000000553220
radiation
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bergès (François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (2e catégorie)
Groupe:Ce corps
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000552653
réintégration
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:Experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000552651
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de la photographie
Membre titulaire
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Mane (Geneviève), épouse Hily
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université de Reims
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552613
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Membre titulaire
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de production
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de production
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
présidente de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des distributeurs de films
Membre suppléant
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des auteurs
Membre titulaire
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de la photographie
Membre suppléant
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des industries techniques
Membre suppléant
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des industries techniques
Membre titulaire
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des réalisateurs
Membre titulaire
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de production
Membre titulaire
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Membre suppléant
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des auteurs
Membre suppléant
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des distributeurs de films
Membre titulaire
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres titulaires
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Girault (Marcel)
professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire d'Angers (université d'Angers)
Objet:
au maintien en activité en surnombre universitaire
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000370911
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Ripault (Jean-Louis)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
conservateur des hypothèques
Groupe:Ce corps
date_debut="1994-12-31"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000370209
réintégration
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Moreau (Yannick)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant du président de la section sociale du Conseil d'Etat
Groupe:Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000370206
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Brethaux (Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'appel de qualification en orthopédie dento-maxillo-faciale
représentants du collège des médecins stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de France
Remplace:M. Deffez (Jean-Pierre)
Groupe:Commission nationale d'appel de qualification en orthopédie dento-maxillo-faciale
JORFTEXT000000370169
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Deshayes (Marie-Josèphe)
Docteur
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale d'appel de qualification en orthopédie dento-maxillo-faciale
représentants du collège des médecins stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de France
Remplace:M. Netter (Jean-Claude)
Groupe:Commission nationale d'appel de qualification en orthopédie dento-maxillo-faciale
JORFTEXT000000370169
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés de préfecture"
JORFTEXT000000370165
radiation
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime S.N.C.F
représentant des salariés
Groupe:Cour nationale de l'incapacité et de la tarification
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000370162
désignation
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Baillard (Rose), épouse Goetz
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines), affectée à l'université Nancy-II
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie du maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
date_debut="1995-12-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000369559
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-02-15"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-17"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-02-15"
JORFTEXT000000187454
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Souyri (Pierre-François)
directeur des études de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Will (Pierre-Etienne)
professeur au Collège de France
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Fournie (Michel)
professeur des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Kalinowski (Marc)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Gaborieau (Marc)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Lombard (Denys)
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Gernet (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Caillat (Colette)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:Commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000187451
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
comme membre suppléant de la commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
représentant de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Remplace:M. Truffier (Jean-Pierre)
Groupe:Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
suppleant
JORFTEXT000000187450
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Gérasimo (Pascal)
administrateurs civils hors classe
Objet:
sous-directeurs à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:Sous-direction à la Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000187300
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Objet:
sous-directeurs à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:Sous-direction à la Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000187300
nomination
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Halhal-Revel (Claude)
administrateur civil, en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1994-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000187212
réintégration
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Déniel (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="1995-01-10"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000187210
réintégration
(source officielle)31 Mars 1995
De:
M. Steinmetz (Georges, Jean, Pierre)
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Nogent-sur-Vernisson (Loiret)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000187207
admission
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Aspar (Françoise)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:Direction à la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1994-08-22"
a_sa_demande
JORFTEXT000000187119
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 1995
De:
Mme Perrel (Solange)
université Lyon-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Robillart (Guy)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1995-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000736325
admission
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gauchée (Marc)
admis au concours pour l'emploi d'attaché d'administration centrale (session de 1994)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000736324
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Fortin (Daniel)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de sa titularisation
inspecteur principal des services administratifs à France Télécom
date_debut="1992-09-03"
JORFTEXT000000735108
radiation
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000735105
titularisation
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ramel (Yves)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Helleringer (Yves)
rectorat de Grenoble
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Sinizergues (Yolande)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Houille (Sylvie)
université de Brest
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Fernandez (Sylvie)
université Toulouse-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Fayat (Serge)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Goulvestre (Monique)
institut universitaire de technologie de Cachan de l'université Paris-XI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Novaretti (Robert)
université Aix - Marseille-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Boucher (Régine)
université Montpellier-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Amestoy (Pierre)
institut universitaire de technologie de l'université Paris-XI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
4. Pour le corps des techniciens de recherche et de formation
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Bionaz (Patricia)
université Paris-XI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Sylvain (Odile)
université Aix-Marseille-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Lopez (Odile)
université de Rouen
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Rosse (Nicole)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoints techniques principaux
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Spagnoli (Monique)
Collège de France
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Vatin (Micheline)
université Paris-VII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Poittevin (Micheline)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Di Chiaro (Michel)
université Grenoble-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques principaux
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Caubet (Michel)
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bousez (Michel)
université Paris-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
Hors classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bardet (Michel)
université Toulouse-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
1re classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lejbowicz (Max)
université Paris-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Freynet (Martine)
université Grenoble-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Mendaille (Marina)
Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Roman (Marie-Thérèse)
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Mottaz (Marie-Thérèse)
université Lyon-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Bertrand (Marie-Paule)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques principaux
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Moal (Marie-Madeleine)
université de Brest
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Geoffroy (Marie)
université Paris-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Anmella (Marie-Claude)
université Paris-XI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Garnier (Marie-Claire)
université Aix-Marseille-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Bourrigaud (Marie-Anne)
université de Nantes
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Garcia (Maria)
université de Besançon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Barbosa (Maria)
institut universitaire de technologie B de l'université Nancy-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gelin (Lucien)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
Hors classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Salles (Louis)
université Aix-Marseille-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
1re classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Agueda (Louis)
université Toulouse-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Carry (Josiane)
Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Donnadieu (Josette)
université Clermont-Ferrand-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Dunabeitia (Joëlle)
université Paris-XII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
4. Pour le corps des techniciens de recherche et de formation
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Hilaire (Jocelyne)
université Paris-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Beven (Jocelyne)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Vola (Jean-Pierre)
université Strasbourg-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Roume (Jean-Paul)
institut universitaire de technologie A de l'université Grenoble-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Lefevre (Jeannine)
université Paris-V
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bot (Jean-Michel)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gourdin (Jean-Luc)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
8. Pour le corps des chargés d'administration
Suppléant
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Habai (Jean-Claude)
université Aix - Marseille-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Gaget (Janine)
université de Nice
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Allo (Jacques)
université d'Angers
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Maurice (Jacqueline)
rectorat de Nantes
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Isnardon (Henri)
université Aix-Marseille-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoint techniques
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Holtzscherer (Henri)
université Montpellier-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
1re classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Diot (Guy)
université Grenoble-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoints techniques principaux
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Bultelle (Gisèle)
université Paris-VII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoints techniques principaux
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Trihan (Gilbert)
université Rennes-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Tribodet (Ghyslaine)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Taillandier (Gérard)
institut universitaire de technologie de l'université d'Orléans
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Helary (Gérard)
université Paris-XIII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
1re classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Caussaint (Gérard)
université de Metz (I.U.T.)
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Briançon (Georges)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoints techniques principaux
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Ziegler (Geneviève)
université Nancy-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Sauvageot (François)
Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
Hors classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Hotellier (Françoise)
université Paris-V
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Gerbette (Françoise)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Berc (Francine)
université Bordeaux-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lecoeur (Fabrice)
université Lille-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Giraud (Fabienne)
institut universitaire de technologie B de l'université Nancy-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques principaux
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Nio (Evelyne)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Dupin (Elisabeth)
rectorat de Toulouse
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Poloniato (Dominique)
institut universitaire de technologie de l'université de Metz
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
8. Pour le corps des chargés d'administration
Titulaire
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Broszkiewicz (Dominique)
Collège de France
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Valfrey (Danielle)
université de Besançon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoint techniques
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Lardemer (Danièle)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoint techniques
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Donnadieu (Christiane)
université Paris-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ducourtioux (Christian)
université Paris-V
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Rousseau (Chantal)
université Aix-Marseille-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Deves (Christian)
Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Bouin (Céline)
université Lyon-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Yildirim (Catherine)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Paris (Bernard)
université de Besançon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques principaux
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Laborie (Bernard)
université Toulouse-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Boularand (Bernard)
université de Pau
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoint techniques
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Mandet (Bernadette)
université de Chambéry
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Domine (Bernadette)
institut universitaire de technologie de l'université de Nice
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Masson (Annick)
université Paris-VII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Posnic (Annette)
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Suppléants
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Mayer (André)
Ecole nationale d'ingénieurs de Metz
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Hazemann (Alain)
institut universitaire de technologie de l'université Strasbourg-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Halère (Alain)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Chaptal (Alain)
Centre national de la documentation scientifique
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
Hors classe
Titulaires
Groupe:Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000735072
élection
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Gravelier (Sophie)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bourdenet (Philippe)
à compter du 1er mars 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Chauviere (Marc)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ricci (Jean-Paul)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Picard (François)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Malecot (François)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Sol (Emile)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bornot (André)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000553184
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Pimor (Philippe-Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000553183
affectation
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Katzmann (Maurice)
attaché d'administration centrale, 9e échelon
Objet:
des cadres pour être admis, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1995-08-12"
depart_retraite
JORFTEXT000000553180
radiation
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000553179
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Philippe Leruste
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Appel
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000553178
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Philippe Hougron
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Appel
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000553178
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Michel Werl
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Appel
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000553178
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Jean-Paul Evrard
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Appel
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000553178
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères
date_debut="1994-09-19"
JORFTEXT000000553084
titularisation
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Montarou (Joël)
secrétaire administratif d'administration centrale en chef
Objet:
attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000370759
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Carmine (Danielle)
secrétaire administratif d'administration centrale en chef
Objet:
attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000370759
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Sur proposition du président du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
membre suppléant
Groupe:Conseil supérieur d'hygiène publique de France
suppleant
JORFTEXT000000370758
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Le mandat de
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000370758
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Sur proposition du président du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000370758
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Remplace:Mme Didier (Gaëlle)
Groupe:Union Nationale des Associations Familiales
JORFTEXT000000370758
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Cordelle (Anne-Marie)
prend fin le
31 août 1997
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Le mandat de
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000370758
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Mombelli (Daniel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1994-10-11"
JORFTEXT000000370688
promotion
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Riviere (Annie)
attaché d'administration centrale, 8e échelon
Objet:
des cadres, pour limite d'âge
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
7 septembre 1995
JORFTEXT000000370650
radiation
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Marsac (Gilbert)
secrétaire national de la Fédération générale agroalimentaire C.F.D.T
Objet:
membre de la Commission des comptes de l'agriculture de la nation
représentant des organisations professionnelles agricoles
Remplace:M. Le Boterff
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000370648
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Sapin (Christian)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Hanoune (Roger)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Leveau (Philippe)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Arcelin (Patrice)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
vice-président du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Maurin (Louis)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Guilhot (Jean-Olivier)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Jaubert (Jacques)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Burnez (Claude)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. d'Anna (André)
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Priou (Yvon, René)
maître principal; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Chaperon (Nicole)
chef d'études, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1995-03-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000370504
admission
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Guillemaut (Pétrus, Léon)
soldat, artillerie. Blessé
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Diaz (Michel)
soldat, artillerie
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Mayet (Julien)
soldat, arme blindée et cavalerie
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Roche (Jules, Joseph, Ernest)
sapeur, génie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Schmitt (Henry, Guy)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Malartre (Georges, Adrien)
brigadier, artillerie
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Morere (François)
soldat, infanterie. Blessé
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Chacun (Clotaire, François, Arthur)
soldat, artillerie. Blessé
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Revest (Baptistin, Jean, Siméon)
soldat, infanterie. Blessé
Objet:
de la médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
JORFTEXT000000370503
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe
date_debut="1991-06-18"
JORFTEXT000000188544
titularisation
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
JORFTEXT000000188543
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Scheller (Michel)
Groupe:Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000188543
nomination
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Won-Fah-Hin (Yvon)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Protche (Yvon, Lucien, Michel)
adjudant-chef, troupes de marine; 24 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
21 ans de services. Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lemercier (Yvon, Marie, Roger)
adjudant; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Dévéhat (Yvon, Marcel, René)
major; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Borgne (Yvon, Louis, Jean)
adjudant-chef; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dubois (Yvon, René, Joseph)
major; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dolédec (Yvon, Olivier, Eugène)
major; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Colin (Yvon, Louis)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Capitaine (Yvon)
premier maître; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Cam (Yvon, Jean)
adjudant-chef, troupes de marine; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Briand (Yvon)
major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Boulo (Yvon, Henri, Jean)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Werquin (Yves, Albert, Roger)
maître principal; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Colombie (Yvette)
épouse Gautié, adjudant-chef, transmissions; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Vialatte (Yves, Lucien)
major; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Vandeler (Yves, René, Joseph)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Trompé-Baguenard (Yves, Raymond, Alix)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Thivet (Yves, Marcel)
gendarme; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Roussel (Yves, Joseph, Mathurin)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Thirroueiz (Yves, Joseph)
adjudant; 22 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Roudaut (Yves, Lucien, Roger)
adjudant-chef, infanterie; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Rabarot (Yves, Edouard, Léon)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Riou (Yves, Jean, Louis)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Palomera (Yves)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Nosjean (Yves)
maître principal; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Molter (Yves, Marcel)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Mora (Yves, Guy)
maître principal; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Coz (Yves, Henry, Marie)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Carrour (Yves, Joseph, Paul)
major, train; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Laurans (Yves, Marie)
adjudant-chef; 22 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lanièce (Yves, Daniel, Eugène)
adjudant-chef, génie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lalbenque (Yves, Robert, André)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Jouglet (Yves, Alphonse)
gendarme; 28 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Guilbaud (Yves, Georges, Emile)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Guillon (Yves, Georges)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Giry (Yves, Michel)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gambier (Yves, Christian)
major, artillerie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Durando (Yves, Jean)
gendarme; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Desaunois (Yves, Marcel, Jacques)
major; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Delpierre (Yves, François, Marcel)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dard (Yves, Denis)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Daout (Yves, Alfred)
adjudant-chef, infanterie; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Daini (Yves, Louis, Paul)
major, artillerie; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dagorne (Yves, Marie, Auguste)
major, génie; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Culo (Yves, Louis, Yannick)
adjudant-chef, transmissions; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Crolet (Yves, Marius, Maximilien)
major, infanterie; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Colin (Yves, Victor, Jules)
major, train; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Chataignier (Yves, René)
major; 23 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Caru (Yves, Jacques, Guy)
adjudant-chef, infanterie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Cadillon (Yves)
adjudant; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bonnaud (Yves)
major, troupes de marine; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bodevin (Yves, Michel, Alexandre)
maître principal; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Rousseaux (Yvan, Louis)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Van Gorkum (Yokum)
maître principal; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ipperti (Yvan, Roger)
maître; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Loquet (Yann, Vari, Erwann)
maître principal; 20 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lafortune (Yann, Jacques, Roger)
adjudant-chef, troupes de marine; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Minier (Yannick, Yves, Victor)
premier maître; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lenglet (Yannick, Gérard, Pierre)
adjudant-chef, transmissions; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Royer (Yannick, Alain, Lucien)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Frouart (Yann, Klaus, Francesco)
major, génie; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Toulotte (Xavier, Jacques, Louis)
adjudant; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ruzalski (Wladyslas)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Moll (William, Henri, Lucien)
adjudant; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Sauget (Vincent, René, Marcel)
maître; 15 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Krol (Vincent)
maître principal; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Galvagnon (Vincent, Claude)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Salvi (Victor, Jacques)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Clark (Thomas, Joseph)
adjudant, légion étrangère; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Frusti (Victor, Antoine)
maître principal; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Scanf (Thierry, Pierre, Louis)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Bec (Thierry)
maître; 15 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Jegousse (Thierry, Honoré, Marie)
maître; 17 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Husson (Thierry, René)
maître principal; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gourlaouen (Thierry, Louis)
premier maître; 19 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Girard (Thierry, Ange, Claude)
premier maître; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Garachon (Thierry)
caporal-chef, troupes de marine; 11 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="11"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dolivet (Thierry)
maître; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Deriot (Thierry, Jean-Claude)
adjudant, arme blindée et cavalerie; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Delmotte (Thierry, Eugène, Alphonse)
adjudant; 17 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bonin (Thierry, René)
adjudant; 19 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bovard (Thierry, Jean, Jacques)
maître; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Billon (Théophile)
maître principal; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Arnault (Sylviane, Yolande)
major, groupe de spécialités état-major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Wei Quoc (Thaï)
adjudant, transmissions; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Paul (Sylva, Jacques)
maître principal; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Hulin (Sylvain, Marie)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Hittinger (Sylvain, Joseph)
major, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Borg (Sylvain, Auguste, André)
maréchal des logis-chef; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Desrat (Sylvain)
major, train; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Baron (Sylvain, Georges)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Pouply (Stéphane, Henri)
maître principal; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Muller (Stéphane)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Goré (Solange, Joëlle, Viviane)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Le Ray (Simone, Marie, Eugénie)
épouse Goulaux, adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Delvallet (Simon, Alexis)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Wendling (Serge, Alain, Antoine)
premier maître; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Voeltzel (Serge, Lucien, Raymond)
major, transmissions; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
30 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Tourneret (Serge, Robert, Jean-Jacques)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Vauchet (Serge, Charles, Roger)
adjudant; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Tourmez (Serge, Charles, François)
major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Texier (Serge, Michel)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Roussel (Serge, Jacques)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Roussel (Serge, René, Gilbert)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Riou (Serge, Eugène, Marie)
adjudant-chef, infanterie; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Prévot (Serge, Jacques)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Potel (Serge, Camille, Pierre)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ozier-Lafontaine (Serge, André)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ouary (Serge, André, Michel)
gendarme; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Martenot (Serge)
adjudant-chef, artillerie; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Mahon (Serge, Horace)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Malapanos (Serge, René)
adjudant-chef; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Leroy (Serge, Louis)
major, transmissions; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lagente (Serge, Louis)
major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Borgne (Serge, Henri)
maître principal; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Jacquemot (Serge, Henri, Lucien)
adjudant-chef; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Guéret (Serge, Raoul, Alain)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ghio (Serge, Léon, Pierre)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Galvé (Serge, Raymond)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Finot (Serge, Louis)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Feyereisen (Serge, Léon)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Duhin (Serge, Georges, Maurice)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Deleau (Serge)
adjudant; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Devaux (Serge, Dominique)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Couzic (Serge, Francis, Bernard)
maître principal; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Cottens (Serge, Amand)
gendarme; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Clivet (Serge, Gérald)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Clerget (Serge, Louis, Marius)
adjudant-chef, génie; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ciulin (Serge)
adjudant-chef, infanterie; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Charlemagne (Serge, Raymond, Guy)
major, artillerie; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Castro (Serge, Antoine, Joseph)
adjudant; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Candela (Serge, Paul)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Burgaud (Serge)
premier maître; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bretou (Serge, Camille)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Brunner (Serge, Constant, Charles)
major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bouillier (Serge, Robert, Gabriel)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Baës (Serge, Albert, Auguste)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Arod (Serge, André)
major; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Creach (Sébastien, Marie)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Prinzivalli (Sauveur)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Quionquion (Saint-Ange, Evénis)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Maljournal (Rolland, André)
adjudant; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Fraisse (Rolland, René, Edmond)
major, arme blindée et cavalerie; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Audibert (Rolland)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Winne (Roland, Richard)
adjudant; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Valentin (Roland, Henri, Victor)
major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Thibault (Roland, Thierry, Jacques)
maître; 17 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Riedinger (Roland, Robert, Joseph)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Poutrel (Roland, Pierre, Albert)
adjudant; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Paradowski (Roland, François)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Offerle (Roland, Bruno, Charles)
major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Noguès (Roland, Léon)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Neu (Roland, Antoine)
maître principal; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Barbanchon (Roland, Antoine, Robert)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Mazoyer (Roland, Bernard)
adjudant; 23 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Journault (Roland, Lucien)
major, groupe de spécialités état-major; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Hitier (Roland, Michel, Raymond)
major; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Hesry (Roland, Pierre, Marie)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gosselin (Roland, Maurice, Armand)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Girard (Roland)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gérard (Roland, Jean, Pierre)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Fuchs (Roland, Charles, Raymond)
major, groupe de spécialités état-major; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
Mme Gobin (Rolande, Adeline)
épouse Guillaume, adjudant-chef, transmissions; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Donet (Roland, Louis, Claude)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Defossé (Roland, Yvan)
adjudant-chef, génie; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Créo (Roland, Joseph)
gendarme; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Carrias (Roland, Michel)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Boulet (Roland, Emile, René)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bonnafous (Roland, Elie, Henri)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bonnacié (Roland, Georges, Robert)
adjudant-chef; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Berthuel (Roland, Henri)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bellot (Roland, Maurice)
adjudant-chef, troupes de marine; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Belin (Roland)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bardin (Roland)
premier maître; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Barbereau (Roland, Raymond, Yves)
adjudant-chef; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Badet (Roland, Bernard)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Villepreux (Roger, Henri)
maître principal; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Vandaële (Roger, Alphonse)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Terrier (Roger)
major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Taisne (Roger)
major, infanterie; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Schwarz (Roger, Ferdinand)
adjudant-chef; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Sanchez (Roger, Paul, Emile)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Renier (Roger, Ernest, Roland)
adjudant; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Noir (Roger, Henri)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Queirel (Roger, Louis, Joseph)
maître principal; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lhermine (Roger, Alain)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Méléder (Roger, Yves)
maître principal; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Guellec (Roger, Alexis)
adjudant-chef, infanterie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lardet (Roger)
major; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Golvan (Roger, Joseph)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Jaubert (Roger, Aimé, Jean)
adjudant-chef, artillerie; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Hilari (Roger, Raphaël, Denis)
adjudant-chef, génie; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Guenard (Roger, Léon)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gagelin (Roger, Charles, Simon)
maître principal; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gauly (Roger, Daniel)
adjudant-chef, matériel; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Fresneau (Roger, Alain, Guy)
major, arme blindée et cavalerie; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Foucard (Roger, Marcel, Louis)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dubois (Roger, Arthur)
adjudant-chef, génie; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dany (Roger, Jean)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Deléglise (Roger, Gérard)
maréchal des logis-chef; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Coulier (Roger, Henri, Léon)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Coudron (Roger, Albert, Marie)
adjudant-chef, transmissions; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Chrétien (Roger, Pierre)
adjudant-chef, train; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Charrel (Roger, Ernest)
adjudant-chef, génie; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Caron (Roger, Alexandre, Augustin)
major; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Buns (Roger, Maurice, Maximilien)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bréchard (Roger, Marcel)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bouvet (Roger, Casimir)
adjudant; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bonnet (Roger, Louis)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bourras-Chardine (Roger, Georges)
adjudant-chef; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Baillieu (Roger, Gérard, Joseph)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bagnis (Roger, Jean, Charles)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Arnaud-Sarthou (Roger, Lucien)
garde; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Anne (Roger, Daniel)
adjudant-chef; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Anard (Roger)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Véricat (Robert, Michel, François)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Walter (Robert, Jacques)
gendarme; 27 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Van Den Bossche (Robert, Jean, Gaston)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Roca (Robert, François, Marc)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Pujo (Robert)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Omnès (Robert, Paul, Marie)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ponsot (Robert)
major, génie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Nicod (Robert, Louis)
adjudant-chef, infanterie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Normant (Robert, Michel, Marie)
adjudant-chef; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Muller (Robert, Jean)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Moroy (Robert, Pierre)
maître; 28 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Monier (Robert, Jean)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Molard (Robert)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Saux (Robert)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Padellec (Robert, Albert, Marie)
major; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Corre (Robert, Charles)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Le Corre (Robert, René)
major; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Latapie (Robert, Jean)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Lacheur (Robert, Louis)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Laissue (Robert, André)
maître principal; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Joujon (Robert, Maximin, Félix)
adjudant; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gomez (Robert, Maurice)
premier maître; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Fradin (Robert)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Fois (Robert, Jean)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Elbène (Robert, Thomas)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Diné (Robert, Pierre)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Diébold (Robert)
adjudant; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Didier (Robert, Alain, Roland)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Cieli (Robert, Vincent)
maître principal; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Courcelle (Robert, Raymond)
adjudant-chef, troupes de marine; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Coindard (Robert, Albert)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Brignonen (Robert, Joseph)
gendarme; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Boudios (Robert, Marcel, Omer)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bramène (Robert, Yves)
adjudant-chef; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bortolato (Robert, Louis)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bosch (Robert, Charles, André)
adjudant-chef, matériel; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Bastoul (Robert, Jean, Guillaume)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Auguet (Robert, Etienne, Paul)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Allemand (Robert, Louis, Henri)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Wisniewski (Richard, Stéphan)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
30 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Zindo (Richard, Aldo, Marie)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Wallet (Richard, Georges, Jean)
adjudant-chef, transmissions; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
30 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Tabournel (Richard, Alain, Raymond)
adjudant-chef, troupes de marine; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Raffaelli (Richard, César)
adjudant-chef, troupes de marine; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Plich (Richard)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Peugnet (Richard, Jules)
adjudant; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Paturel (Richard, Claude, Aimé)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Jozefiak (Richard, Claude)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Espéja (Richard)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dubant (Richard, Raymond, Alain)
adjudant-chef; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ciczora (Richard)
major, artillerie; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Blonski (Richard, Louis)
adjudant-chef, génie; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Wirkel (René, Germain, Roger)
maître principal; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Waquet (René, Jean)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Villasèque (René, Adrien, François)
adjudant-chef, matériel; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Violino (René)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Trémouilliaux (René, André)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
citation
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Touron (René, Jean, Marcel)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Thomas (René, André)
major, artillerie; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Stenier (René, Henri, Zacharie)
adjudant-chef, troupes de marine; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Tanguy (René)
maître; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Smal (René)
adjudant; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Schafer (René, Joseph)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Savin (René, Marcel)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Périer (René, Louis)
major, infanterie; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Ricart (René, André, Laurent)
major, matériel; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Paris (René, Georges, Henri)
maître principal; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Martin (René, Charles, Marie)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Marc (René, Yves, Jean)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Klein (René, Claude)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Malatrat (René, Georges, André)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Jenin (René, Albert)
adjudant; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gauthier (René, Robert)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Gamond (René, Charles, Pascal)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Deniel (René, François)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Dintilhac (René, Fernand, Louis)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Daran (René, Pierre, Robert)
adjudant; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Cuvelier (René, Claude, Raymond)
gendarme; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Crassat (René, Henri)
major, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541
décoration
(source officielle)30 Mars 1995
De:
M. Corlosquet (René, Yves, Marie)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARM