Nominations au Journal officiel de la République française

Mars 1998

De:
M. Parlos (Benoît)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000752867
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
Objet:
membre du Conseil des marchés financiers
Remplace:M. Berthezène (Michel)
Groupe:Conseil des marchés financiers
JORFTEXT000000752866
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
Mme Caubarrère (Isabelle)
Professeur
professeur des universités, faculté Paris-Ouest, médecin chef de service de pneumologie, hôpital Foch, à Suresnes
Objet:
présidente du Haut Comité médical de la sécurité sociale
Remplace:M. Portos (Jean-Louis)
Groupe:Haut Comité médical de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000752864
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
M. Hurth (Jean-François)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-06-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000752865
admission
(source officielle)31 Mars 1998
De:
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE-CGC)
membre suppléant
Remplace:M. Thuillot (Jean)
Groupe:Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000752863
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
M. Jallet (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant du ministre chargé des universités
Suppléant
Remplace:M. de Vernejoul (Pierre)
Groupe:Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000752861
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
M. Prigent (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant du ministre chargé des universités
Titulaire
Remplace:M. Tousset (Jean)
Groupe:Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000752861
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
M. Colrat (Adolphe)
sous-directeur des personnels à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Kupfer (Claude)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000752860
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
M. Colrat (Adolphe)
sous-directeur des personnels à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Objet:
membre de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Kupfer (Claude)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000752860
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
Mme Cazalere (Marie-France)
ingénieur en chef d'agronomie, chargée des fonctions de sous-directrice des productions végétales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil central et du comité permanent de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Paille (Jean-Christophe)
Groupe:Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000387332
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
M. Lescop (Roger, Léon, Louis, François, René)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-05-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000204710
admission
(source officielle)31 Mars 1998
De:
Objet:
auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité, secrétaire d'Etat à la formation professionnelle. Elle participe au conseil des ministres pour les affaires relevant de ses attributions
Groupe:Conseil des ministres
JORFTEXT000000204667
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
Mme Catherine Trautmann
ministre de la culture et de la communication
Objet:
porte-parole du Gouvernement
a_sa_demande
JORFTEXT000000204667
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 1998
De:
Objet:
auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité, ministre délégué à la ville. Il participe à ce titre au conseil des ministres
Groupe:Conseil des ministres
JORFTEXT000000204667
nomination
(source officielle)31 Mars 1998
De:
Objet:
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises. Elle sera placée en service détaché
Groupe:Strales et antarctiques françaises
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000754553
nomination
(source officielle)29 Mars 1998
De:
M. René Pellat
membre du comité de l'énergie atomique
Objet:
haut-commissaire à l'énergie atomique
Remplace:M. Robert Dautray
Groupe:Haut-commissariat à l'énergie atomique
JORFTEXT000000754552
nomination
(source officielle)29 Mars 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Léon-Bernard Lotthe, Gonzague Lembrez, Patrick-Léon Lotthe et Patrick Leturgie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bailleul (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000754406
cessation de fonction
(source officielle)29 Mars 1998
De:
M. Michel Rigot
Général de brigade
chef de la mission militaire de coopération, et, en cas d'empêchement de
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics, dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000754405
désignation
(source officielle)29 Mars 1998
De:
M. Michel Rigot
Général de brigade
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics, dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000754405
désignation
(source officielle)29 Mars 1998
De:
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics, dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000754405
désignation
(source officielle)29 Mars 1998
De:
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics, dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000754405
désignation
(source officielle)29 Mars 1998
De:
M. Gilbert Santel
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Remplace:M. Marcel Pochard
Groupe:Direction générale de l'administration et de la fonction publique
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000570994
nomination
(source officielle)29 Mars 1998
De:
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pierre Barraban
Groupe:Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000570993
nomination
(source officielle)29 Mars 1998
De:
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Jacques Thouvenin
Groupe:Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000388249
nomination
(source officielle)29 Mars 1998
De:
Mme Renaud-Basso (Odile)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de vente et financement de matériels terrestres et maritimes (SOFRANTEM)
Remplace:M. Aucoin (Alban)
Groupe:Société française de vente et financement de matériels terrestres et maritimes (SOFRANTEM)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000204707
nomination
(source officielle)29 Mars 1998
De:
M. Pierre Lise
préfet détaché
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000204706
nomination
(source officielle)29 Mars 1998
De:
M. Berthelot (Guy)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-08-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000754395
admission
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Seine-et-Marne
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Mayenne
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de l'Aube
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Gironde
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Meuse
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Mayenne
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Marne
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Côte-d'Or
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Côte-d'Or
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Meuse
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Saône-et-Loire
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Marne
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Marne
JORFTEXT000000754394
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Doutriaux (Yves)
le
19 juillet 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Charasse (Pierre)
le
1er janvier 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Raimbaud (Michel)
le
19 juillet 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Filhol (Michel)
le
19 juillet 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Doucin (Michel)
le
20 mai 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. de Zorzi (Joël)
le
1er janvier 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Ripert (Jean-Maurice)
le
19 juillet 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Angelier (Jean-Paul)
le
1er janvier 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Lionnet (Jean-François)
le
1er janvier 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Delbourg (Denis)
le
20 mai 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754258
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754257
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Alvarez (Sylvie)
le
14 juillet 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754257
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Dallant (Josette)
le
1er janvier 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754257
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Dufour (Jean-Raphaël)
le
1er janvier 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754257
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754257
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997
A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000754255
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754257
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Catta (Alain)
le
1er janvier 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000754257
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997
A la préfecture de la Réunion
Groupe:Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000754255
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000754255
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997
A la préfecture de la Marne
Groupe:Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1997-10-24"
JORFTEXT000000754255
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997
A la préfecture des Yvelines
Groupe:Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000754255
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997
A la préfecture du Nord
Groupe:Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000754255
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Essers (Sergine)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service de l'information aéronautique situé à Mérignac
Groupe:Service de l'information aéronautique situé à Mérignac
JORFTEXT000000570925
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Dumont (Jean-Jacques)
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'industrie
Remplace:M. Chiaverini (Ivan)
Groupe:École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
ecole="Ecole nationale supérieure d'arts et métiers"
conseil_administration
JORFTEXT000000570922
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
au titre de personne qualifiée désignée par le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
date_debut="1998-04-28"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389053
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Morel (Pierre)
le
1er janvier 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000389050
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Daneyrole (Catherine)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
membre du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
sur proposition du président du conseil d'administration de France Télécom
Remplace:M. Delteil (Denys)
Groupe:France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000389051
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Guelluy (Philippe)
le
14 juillet 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000389050
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000389050
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Raynaud (Alain)
directeur de 7e échelon
à la préfecture de la région d'Ile-de-France, en cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
1er juin 1998
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1995-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000389049
admission
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Géraud (Jean-Louis)
administrateur territorial détaché
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Objet:
secrétaire général pour les affaires économiques de la Réunion
Groupe:Réunion
JORFTEXT000000389048
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Robin (Denis)
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet de 1re classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires économiques de la Réunion
Groupe:Réunion
a_sa_demande
JORFTEXT000000389047
cessation de fonction
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Montes (Marie-Hélène)
magistrat du second grade
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1996-12-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000389046
détachement
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Foucras (Sébastien)
médaillé d'argent en saut à ski aux jeux Olympiques de Nagano ; 9 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Robin (Denis)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000387856
réintégration
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Riu (Raynald)
médaillé d'argent en descente et médaillé de bronze en super-géant aux jeux Paralympiques de Nagano ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Candeloro (Philippe)
médaillé de bronze en patinage artistique aux jeux Olympiques de Nagano ; 8 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Casanova (Pascale)
trois fois médaillée d'argent en slalom géant, en super-géant et en slalom et médaillée de bronze en descente aux jeux Paralympiques de Nagano ; 6 ans 10 mois d'activités sportives
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Anissina (Marina)
médaillée de bronze en patinage artistique (danse sur glace) aux jeux Olympiques de Nagano ; 4 ans 7 mois d'activités sportives
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Bal (Nicolas)
médaillé de bronze par équipes en combiné nordique aux jeux Olympiques de Nagano ; 2 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="2"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Genin (Michaël)
trois fois médaillé d'argent en slalom géant, en super-géant et en slalom et médaillé de bronze en descente aux jeux Paralympiques de Nagano ; 8 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Roux (Ludovic)
médaillé de bronze par équipes en combiné nordique aux jeux Olympiques de Nagano ; 1 an d'activités sportives
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Hostache (Emmanuel)
médaillé de bronze en bobsleigh aux jeux Olympiques de Nagano ; 4 ans 8 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Peizerat (Gwendal)
médaillé de bronze en patinage artistique (danse sur glace) aux jeux Olympiques de Nagano ; 3 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="3"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387844
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Ruby (Karine, Martine)
médaillée d'or en surf des neiges aux jeux Olympiques de Nagano ; 2 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387811
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Favre (André)
trois fois médaillé d'or en ski nordique sur 5 km, 10 km et en biathlon aux jeux Paralympiques de Nagano ; 15 ans 10 mois d'activités professionnelles et sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387811
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Crétier (Jean-Luc)
médaillé d'or en ski alpin (descente) aux jeux Olympiques de Nagano ; 13 ans de services civils, militaires et d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387811
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Brunet (Alexandre)
deux fois médaillé d'or en ski nordique sur 10 km et en biathlon, médaillé d'argent sur 5 km et médaillé de bronze par équipes au relais 3 x 2,5 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 5 ans 6 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000387811
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Desmarchelier (Jean-Marc)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances auprès du service technique de la navigation aérienne, situé à Paris
Remplace:Mme Caron (Jeanine)
Groupe:Service technique de la navigation aérienne, situé à Paris
date_debut="1998-05-30"
JORFTEXT000000204739
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Bourchet (Raymonde)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-08-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000204737
admission
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1997-12-10"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000204732
radiation
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Bernard (Michel)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Groupe:Préfecture des Ardennes
JORFTEXT000000204733
nomination
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1997-12-10"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000204732
radiation
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1997-12-10"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000204732
radiation
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Bouyoucef (Omar)
médaillé de bronze par équipes au relais 3 x 2,5 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 10 ans 3 mois d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1997-12-10"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000204732
radiation
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Guillaume (Sylvain)
médaillé de bronze par équipes en combiné nordique aux jeux Olympiques de Nagano. Chevalier du 23 août 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-23"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Robert (Max)
médaillé de bronze par équipes en bobsleigh aux jeux Olympiques de Nagano ; 12 ans 9 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Arbez (Jean-Noël)
deux fois médaillé d'argent en slalom et super-géant et médaillé de bronze en slalom géant aux jeux Paralympiques de Nagano ; 14 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Miretti (Marc)
médaillé de bronze en ski nordique sur 10 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 23 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Masnada (Florence)
médaillée de bronze en ski alpin (descente) aux jeux Olympiques de Nagano. Chevalier du 1er avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-01"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Place (Gilles)
médaillé de bronze en slalom géant aux jeux Paralympiques de Nagano ; 11 ans 8 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Guy (Fabrice)
médaillé de bronze par équipes en combiné nordique aux jeux Olympiques de Nagano ; 11 ans 4 mois d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Le Chanony (Eric)
médaillé de bronze par équipes en bobsleigh aux jeux Olympiques de Nagano ; 12 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Zampin (Elie)
médaillé de bronze en ski nordique sur 10 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 15 ans 7 mois d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Riedlinger (Didier)
médaillé de bronze en biathlon et médaillé de bronze par équipes au relais 3 x 2,5 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 19 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Beauvois (Daniel)
deux fois médaillé d'argent en slalom et super-géant et médaillé de bronze en slalom géant aux jeux Paralympiques de Nagano ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
M. Mingeon (Bruno)
médaillé de bronze par équipes en bobsleigh aux jeux Olympiques de Nagano ; 12 ans 6 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Mme Floriet (Anne)
médaillée d'argent en ski nordique en biathlon aux jeux Paralympiques de Nagano ; 17 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000203576
promotion
(source officielle)28 Mars 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Weiss (Jean-Pierre)
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Alduy (Jean-Paul)
1er mars 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Girard (Jean-Loup)
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Grassin (Jean)
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Demouy (Jean-Claude)
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Fischer (Jacques)
1er mars 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Pairon (Claude)
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Du Mesnil (Hubert)
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Ladret (Daniel)
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Moreau (Claude)
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
JORFTEXT000000754506
promotion
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Laurent (Anne-Marie)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera radiée des contrôles
date_debut="1998-07-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000754505
admission
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Deliancourt (Michel, Omer, Jean)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre d'essais en vol - base d'essais de Brétigny, relevant de la direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
à la retraite pour invalidité avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres pour compter du
2 mars 1998
a_sa_demande
JORFTEXT000000754360
admission
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Ramon (Stéphane)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
Groupe:Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000754359
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
chef de bureau à la direction du budget
Groupe:Direction du budget
JORFTEXT000000754359
désignation
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Le Men (Ségolène)
professeur en art contemporain
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:École du Louvre
ecole="Ecole du Louvre"
conseil_administration
JORFTEXT000000753829
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Briot (Nicole)
inspecteur général des finances
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:École du Louvre
ecole="Ecole du Louvre"
conseil_administration
JORFTEXT000000753829
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:École du Louvre
ecole="Ecole du Louvre"
conseil_administration
JORFTEXT000000753829
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Gall (Hugues)
directeur de l'Opéra national de Paris
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:École du Louvre
ecole="Ecole du Louvre"
conseil_administration
JORFTEXT000000753829
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Mohen (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au titre du 3o de l'article 12 du décret du
25 novembre 1997
précité
JORFTEXT000000753829
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Goudineau (Christian)
professeur au Collège de France
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:École du Louvre
ecole="Ecole du Louvre"
conseil_administration
JORFTEXT000000753829
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Pologne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Corée
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Singapour
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
(Maurice)
Uruguay
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
à l'étranger
Congo
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Thaïlande
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Italie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Portugal
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Portugal
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Arabie saoudite
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Cameroun
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Afrique du Sud
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Stéphane)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Côte d'Ivoire
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Chine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Colombie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Brésil
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Stéphane)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Dominique)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Singapour
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Maurice
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Centrafrique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Nigeria
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Libye
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Liban
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
République tchèque
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Philippe)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
(Maurice)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Turquie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Costa Rica
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Vietnam
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Grèce
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Espagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
République tchèque
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o Dans les territoires et départements d'outre-mer
Polynésie française
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Stéphane)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Allemagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
(Maurice)
Philippines
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Autriche
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Thaïlande
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Chine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Kenya
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Nouvelle-Zélande
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Qatar
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Allemagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Emirats arabes unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Russie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Belgique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
République tchèque
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Maroc
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Tunisie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Cameroun
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Indonésie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Russie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Israël
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Vietnam
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Koweït
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Togo
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Argentine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Maroc
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Brésil
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Népal
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Taïwan
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Japon
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Hongrie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Kenya
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Grande-Bretagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Ethiopie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Italie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Pakistan
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Vietnam
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Argentine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Israël
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Singapour
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Danemark
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2o Dans les territoires et départements d'outre-mer
Réunion
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Colombie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Italie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Uruguay
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2o Dans les territoires et départements d'outre-mer
Polynésie française
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Stéphane)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Pologne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Arabie saoudite
date_debut="1998-01-01"
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Israël
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Grande-Bretagne
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Suisse
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Afrique du Sud
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Pologne
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Papouasie-Nouvelle-Guinée
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Philippe)
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Russie
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Grande-Bretagne
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Russie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Suisse
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Brésil
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Luxembourg
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Tunisie
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Syrie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Pays-Bas
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Suède
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Japon
date_debut="1998-01-01"
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Afrique du Sud
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Israël
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Lettonie
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Emirats arabes unis
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Corée
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Russie
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nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Australie
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Pakistan
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Pakistan
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Philippe)
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Philippe)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Angola
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Philippe)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Stéphane)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Emirats arabes unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Tunisie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Tchad
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Suisse
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Russie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Belgique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
(Maurice)
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
3o A l'étranger
Colombie
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JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Suède
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Cameroun
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Philippines
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Cambodge
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Maroc
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
3o A l'étranger
Afrique du Sud
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Liban
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Togo
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Grèce
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Pakistan
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Pologne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Stéphane)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2o Dans les territoires et départements d'outre-mer
Martinique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Japon
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Espagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Allemagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Pologne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2o Dans les territoires et départements d'outre-mer
Réunion
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mali
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Togo
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Colombie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Philippe)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Gabon
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Nigeria
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Malaisie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Maurice
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Arabie saoudite
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Tunisie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Dominique)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Autriche
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Corée
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Allemagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Allemagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Vietnam
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Pays-Bas
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Nicaragua
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
République dominicaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Colombie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Italie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2o Dans les territoires et départements d'outre-mer
Polynésie française
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Chine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Afrique du Sud
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Arabie saoudite
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Portugal
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Italie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Brésil
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Qatar
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Afrique du Sud
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Costa Rica
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Luxembourg
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Israël
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Maroc
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Philippe)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Allemagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Arabie saoudite
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
à l'étranger
Congo
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Inde
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Venezuela
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Hongrie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Hongrie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Mexique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Maurice
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Kenya
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Japon
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Colombie
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Suisse
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Koweït
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
(Philippe)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Liban
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Pays-Bas
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Maurice, Jean)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Canada
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Venezuela
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Argentine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Belgique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Chine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Laville (Paul)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Boulay-Moselle
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulay-Moselle"
sous-prefecture_departement_code="57"
JORFTEXT000000571060
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Allemagne
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Garnier (Michel)
directeur de la programmation et du développement
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
Groupe:Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
JORFTEXT000000571018
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
Groupe:Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
JORFTEXT000000571018
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Cuby (Jean-François)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
Groupe:Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
JORFTEXT000000571018
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Nicole Briot
inspecteur général des finances
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:École du Louvre
ecole="Ecole du Louvre"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000388501
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Richard (Jacky)
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
Groupe:Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
JORFTEXT000000571018
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Bernard (Hélène)
directrice de l'administration
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
Groupe:Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
JORFTEXT000000571018
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Martin (Charles)
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
Groupe:Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
JORFTEXT000000571018
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Gille (Béatrice)
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
Groupe:Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, outre le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant, président
JORFTEXT000000571018
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Sciberras (Jean-Christophe)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position de détachement
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570912
réintégration
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Sciberras (Jean-Christophe)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position de détachement
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
duree="trois ans"
JORFTEXT000000570912
disponibilité
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. David (Georges)
la qualité de président honoraire de la section administrative du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
JORFTEXT000000570911
conférés
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Bretin (Michel-Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-10-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000570910
admission
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Diefenbacher (Jean-Louis)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:Ce corps
date_debut="1996-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000570909
réintégration
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Valentiny (Marc)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000388500
radiation
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Chalsèche (Paule)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera radiée des contrôles
date_debut="1998-08-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000388499
admission
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Reinhorn (Dominique)
administrateur de la ville de Paris détaché
sous-préfet de 1re classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guyane
Groupe:Préfecture de la Guyane
a_sa_demande
JORFTEXT000000388498
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
directeur des hôpitaux
Remplace:Mme Claire Bazy-Malaurie
Groupe:Direction des hôpitaux
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000388495
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Durand (Régis)
critique d'art, directeur du Centre national de la photographie
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des personnalités extérieures à l'administration
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Hardy (Philippe)
conseiller pour les arts plastiques de la région Bourgogne
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des membres de droit, représentant les conseillers pour les arts plastiques
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Ardenne (Paul)
historien d'art, enseignant à l'université d'Amiens
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des personnalités extérieures à l'administration
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Belloir (Dominique)
vidéaste, responsable de Grand Canal, enseignante à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Paris
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des personnalités extérieures à l'administration
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des personnalités extérieures à l'administration
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Jouanlanne (Christophe)
libraire à la Galerie nationale du Jeu de paume
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des personnalités extérieures à l'administration
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Besson (Christian)
historien d'art
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des personnalités extérieures à l'administration
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Creste (Chantal)
conseiller pour les arts plastiques de la région Languedoc-Roussillon
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des membres de droit, représentant les conseillers pour les arts plastiques
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Mme Barre (Arlette)
enseignante à l'école d'art de Strasbourg, historienne du design
Objet:
non renouvelable
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Au titre des personnalités extérieures à l'administration
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203734
nomination
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Delpit (Jean)
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="1998-06-13"
depart_retraite
JORFTEXT000000203733
admission
(source officielle)27 Mars 1998
De:
M. Porte (Jean-Jacques)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000203732
admission
(source officielle)27 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Casals (Yvette)
chef de bureau au centre hospitalier de Saint-Alban (Lozère)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Barbieri (Pierrine)
chef de bureau au centre hospitalier de Loudun (Vienne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Le Galloudec (Paule)
chef de bureau au centre hospitalier général de Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Thiallier (Nicole)
chef de bureau au centre hospitalier de Thiers (Puy-de-Dôme)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Dominski Rey (Nicole)
chef de bureau au centre hospitalier Charcot de Plaisir (Yvelines)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Guillaume (Michel)
chef de bureau au centre hospitalier d'Oyonnax (Ain)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Ledru (Marcelle)
chef de bureau au centre hospitalier de Compiègne (Oise)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Rouanet (Jeanne-Chantal)
chef de bureau au centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Feuvrier (Joëlle)
chef de bureau au centre hospitalier d'Orange (Vaucluse)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Leclercq (Gisèle)
chef de bureau au centre hospitalier de Saint-André (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Todeschini (Gilbert)
chef de bureau au centre hospitalier général d'Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Menard (Fabienne)
chef de bureau au centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Le Guyec (Evelyne)
chef de bureau au centre hospitalier général de Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Boye (Danièle)
chef de bureau au centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Frazier (Charly)
chef de bureau au centre hospitalier de Péronne (Somme)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Moreno (Alain)
chef de bureau à la maison de retraite de Chevresis-Monceau (Aisne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000754208
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Bretelle (Yves)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Grenade-sur-Garonne
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Monségur
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Alba (Sabine)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Ganges
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Montpellier
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Colin (Michel)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de La Ferté-Gaucher
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite du Châtelet-en-Brie
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Bouchut (Jean-Paul)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Lignières
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Benoît-sur-Loire
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Conesa (Max)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Salses-le-Château
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de l'Ille-sur-Têt
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Roge (Jacqueline)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Champagne-en-Valromey
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Saint-Amour
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Monzat (Guy)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite d'Auzances
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Condat-en-Féniers
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Prevot (Francine)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Rosières-aux-Salines
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Gérand-le-Puy
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Plesnar (Fernande)
directeur adjoint (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier spécialisé de Bron
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Crémieu
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Gaudier (Bernadette)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Létra
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Pollionnay
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Derouaisne (Anita)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Montfort-le-Gesnois
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Ruillé-sur-Loir
JORFTEXT000000754173
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Saint-Aime Lafleur (Véronique)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Cheminot (René)
infirmier surveillant-chef détaché du centre hospitalier de Moûtiers (Savoie)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Chalard (Monique)
infirmière surveillante-chef détachée de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Laurier (Michèle)
infirmière surveillante-chef détachée du centre hospitalier de Dun-sur-Auron (Cher)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Rialain (Martine)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de l'hôpital local de Corcoué-sur-Logne (Loire-Atlantique)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Buton (Lydie)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Fontenay-le-Comte (Vendée)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Body (Luc)
attaché de direction au centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Hernandez (José)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Tullins-Fures (Isère)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Carlier (Jean-Pierre)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Saint-Lô (Manche)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Reglat (Jean-Pierre)
chef de bureau détaché de l'hôpital local de Bonifacio (Corse-du-Sud)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Mialocq (Jean-Luc)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Barbezieux (Charente)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Clot (Isabelle)
infirmière surveillante-chef détachée de la maison de retraite de Mur-de-Barrez (Aveyron)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Aget (Françoise)
chef de bureau détaché du centre hospitalier d'Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Bernier (Francine)
chef de bureau détaché du centre hospitalier et universitaire de Talence (Gironde)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Bonelli (Dominique)
chef de bureau détaché de l'hôpital local de Pacy-sur-Eure (Eure)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Island (Claudine)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Laval (Mayenne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Nabias-Ercoli (Anne)
chef de bureau détaché du centre hospitalier Lommelet, à Saint-André-lez-Lille (Nord)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Demerle (Alain)
chef de bureau détaché de l'hôpital de Gex (Ain)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000571132
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. de Vignes de Puylaroque (Paul)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
JORFTEXT000000388816
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Guilhemsans (Marie-Françoise)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
JORFTEXT000000388816
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Raynaud (Fabien)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
JORFTEXT000000388816
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
M. Berthomier (Denis)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
JORFTEXT000000388816
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Trupin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
JORFTEXT000000388816
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Mme Coyard (Ghislaine)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances pour les frais de mission et de stage auprès de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="1998-04-01"
JORFTEXT000000205032
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour prendre rang du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1998
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1996/10
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/02
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour prendre rang du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant de réserve
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
TROUPES DE MARINE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/03
Les aspirants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000205031
nomination
(source officielle)26 Mars 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des offi