Nominations au Journal Officiel de la République Française

Mars 2001

Recherche nominative:
Filter selon un tag
Rechercher un texte
De:
Poste:
auprès du préfet de la région Auvergne
à compter du 1er mars 2001
chargée de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication
date_debut="2001-03-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000770832
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Lemoyne de Forges (Sylvain)
administrateur civil hors classe
Poste:
chef de service, directeur général de l'agence de la dette du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000770753
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Adam (André)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 21 juin 2001
date_debut="2001-06-21"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000770757
admission
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
auprès du préfet de la région Franche-Comté
à compter du 15 février 2001
chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication
date_debut="2001-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000770752
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs sur désignation conjointe du Mouvement des entreprises de France, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000588895
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
auprès du préfet de la région Corse
à compter du 1er mars 2001
chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication
date_debut="2001-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000770751
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
membre titulaire de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures, représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles)
groupe_thematique="commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures, représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles)"
sexe="M"
JORFTEXT000000588894
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Mme Desbonnet-Proust (Catherine)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), 6e échelon, précédemment en service détaché
Poste:
placée
sur sa demande
en position de disponibilité pour convenances personnelles
à compter du 1er octobre 2000
date_debut="2000-10-01"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000588892
réintégration
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Huchet (Bernard)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur de l'urbanisme et de la construction, adjoint au directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris (administration centrale du ministère de l'intérieur)
à compter du 15 avril 2001
date_debut="2001-04-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000588291
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000405480
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
au cabinet du ministre
professeur agrégé
conseiller technique
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000405479
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
au cabinet du ministre
professeur des universités
conseiller
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000405479
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Marc Villemain
conseiller technique
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000405479
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Mme Stéphanie Lux
à compter du 28 mars 2001
Poste:
sur sa demande
aux fonctions exercées
conseillère auprès du ministre de la recherche par
date_debut="2001-03-28"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000405408
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Mme Pitrou (Laure)
agente non titulaire
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attachée d'administration centrale, 9e échelon
à compter du 1er janvier 2000
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attachée d'administration centrale, 9e échelon"
sexe="F"
JORFTEXT000000405406
titularisation
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
conseillère au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000405407
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
membre de la conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membre du collège des institutions et établissements de santé et des personnels qui y travaillent
syndicats de médecins hospitaliers publics
sexe="M"
JORFTEXT000000405295
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la Martinique
à compter du 1er avril 2001
date_debut="2001-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000405294
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Ambroise Fayolle
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de vente et financement de matériels terrestres et maritimes (SOFRANTEM)
sexe="M"
JORFTEXT000000405293
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Mme Ermelina Debacq
conseillère technique
Poste:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000405292
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Robert
Jean-Louis Clairin, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, division de Barcelonnette
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er juin 2001
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000223170
admission
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Duveau (Serge)
vice-président
Poste:
à compter du 14 mars 2001
présidente et vice-président de la commission instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2001-03-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
pour une durée de un an
membres de la commission instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
date_debut="2001-03-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Legrand (Pierre)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités dans la discipline droit privé et sciences criminelles, ouvert
4o de l'article 46 du décret no 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er février 2001
à l'université Paris-I
date_debut="2001-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000223014
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
à compter du 14 mars 2001
présidente et vice-président de la commission instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2001-03-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000223169
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Henri Loyrette
conservateur général du patrimoine
Poste:
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
à compter du 14 avril 2001
date_debut="2001-04-14"
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000223168
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Jean-Claude Marin
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Paris
Poste:
avocats généraux à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000222977
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Jean-Michel Bruntz
avocat général près la cour d'appel de Paris
Poste:
avocats généraux à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000222977
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Poste:
président du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000222976
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
M. Marc-Antoine Jamet
appelé à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er avril 2001
conseiller spécial auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000222975
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2001
De:
Mme Banoun (Sylvie)
administratrice civile de 2e classe affectée dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Poste:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
directrice adjointe auprès du directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
à compter du 1er novembre 2000
la mobilité
date_debut="2000-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000770119
affectation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Alventosa (Jean-Raphaël)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
à compter du 8 décembre 1999
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
date_debut="1999-12-08"
corps="Administrateurs civils et radié de ce corps"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000770117
réintégration
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Caroff (Jeanne)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
à compter du 18 avril 2000
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2000-04-18"
corps="Contrôleurs financiers"
sexe="F"
JORFTEXT000000770116
réintégration
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. François Ravier
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Poste:
au ministère de l'intérieur (secrétariat d'Etat à l'outre-mer) du
1er juin 2000
au
31 mai 2002
date à laquelle il est réaffecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="M"
JORFTEXT000000770115
affectation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Valérie Chetboul
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Poste:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en pathologie médicale des équidés et carnivores dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2000
date_debut="2000-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000768735
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Xavier Dousset
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en microbiologie industrielle dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2000
date_debut="2000-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000768734
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Minvielle (Erwann)
agent non titulaire
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attaché d'administration centrale, 7e échelon
à compter du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attaché d'administration centrale, 7e échelon"
sexe="M"
JORFTEXT000000768732
titularisation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentants de l'industrie de la transformation
de la commercialisation
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentants de l'industrie de la transformation
de la commercialisation
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentants de l'industrie de la transformation
de la commercialisation
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentants du secteur coopératif maritime
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentants du secteur coopératif maritime
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentants des marins
des armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="F"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentants des marins
des armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentante des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="F"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentants des marins
des armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
représentant de la profession aquacole
groupe_thematique="conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000768731
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Olivier Le Clerc de Lannoy
chargé de mission informatique au ministère de la justice
Poste:
examinateurs adjoints pour l'examen précité
sexe="M"
JORFTEXT000000768729
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Michel Hoffbeck
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Poste:
examinateurs adjoints pour l'examen précité
sexe="M"
JORFTEXT000000768729
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Guy Magnier
greffier en chef à la cour d'appel de Colmar
Poste:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement d'un complément au tableau d'avancement
l'année 2001 pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera le mardi 4 septembre 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000768729
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Marie-Noëlle Dehoucq
greffière en chef au tribunal d'instance de Paris (11e)
Poste:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement d'un complément au tableau d'avancement
l'année 2001 pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera le mardi 4 septembre 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000768729
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Carole Simonnot
greffière en chef au tribunal de grande instance de Créteil
Poste:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement d'un complément au tableau d'avancement
l'année 2001 pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera le mardi 4 septembre 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000768729
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Nicole Voisin
greffière en chef à la mission d'inspection des greffes
Poste:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement d'un complément au tableau d'avancement
l'année 2001 pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera le mardi 4 septembre 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000768729
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Brigitte Monaury
greffière en chef au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement d'un complément au tableau d'avancement
l'année 2001 pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera le mardi 4 septembre 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000768729
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Georges Domergue
procureur de la République adjoint au tribunal de grande instance de Bourges, président du jury
Poste:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement d'un complément au tableau d'avancement
l'année 2001 pour l'accès au premier grade du corps des greffiers des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera le mardi 4 septembre 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000768729
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organismes de protection sociale complémentaire
organismes mutualistes sur désignation de la Fédération des mutuelles de France
groupe_thematique="conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie"
sexe="M"
JORFTEXT000000768728
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Lajonchère (Jean Patrick)
représentant la Fédération hospitalière de France
Poste:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
membre suppléant
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000768726
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Roehrich (Bernard)
représentant la Fédération hospitalière de France
Poste:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
membre titulaire
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000768726
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme la docteure Chasques-Rozan (Micheline)
représentant l'Union hospitalière privée
Poste:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
membre suppléante
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000768726
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Jacques Bonnet
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en organisation et management des institutions (éducatives) dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2000
date_debut="2000-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000588310
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Etienne Saur
chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire en agronomie à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
à compter du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000588165
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
représentant des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition de la Fédération nationale du personnel d'encadrement des chemins de fer et des activités connexes (CFE-CGC) et
groupe_thematique="Conseil supérieur du service public ferroviaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000588163
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Jean-Jacques Benezit
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des échanges internationaux à la direction des politiques économique et internationale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Poste:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
représentant du ministre chargé de l'agriculture
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000588161
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Gonnot (Pierre)
administrateur civil du ministère de la défense
Poste:
chef de la division personnel civil de l'état-major de la région terre nord-est, du
1er décembre 2000
au
31 janvier 2002
inclus
la mobilité
sexe="M"
JORFTEXT000000588162
affectation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Colrat (Adolphe)
administrateur civil détaché
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Poste:
à compter du 17 avril 2001
directeur de la protection du public à la préfecture de police
date_debut="2001-04-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000588122
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Agnès Fontana
inspectrice adjointe de l'administration
Poste:
inspectrice de l'administration
à compter du 1er avril 2001
(1er tour)
date_debut="2001-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000588121
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Philippe Cure
administrateur civil des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet de 2e classe
à compter du 1er novembre 2000
la mobilité
date_debut="2000-11-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000588119
détachement
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Pelissier (Régis)
à compter du 2 juin 2001
Poste:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
date_debut="2001-06-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000404355
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Vinquant (Jean-Philippe)
à compter du 2 juin 2001
Poste:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
date_debut="2001-06-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000404355
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Guedj (Jérôme)
à compter du 2 mai 2001
Poste:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
date_debut="2001-05-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000404355
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Vieilleribière (Jean-Luc)
à compter du 2 avril 2001
Poste:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
date_debut="2001-04-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000404355
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Bocquet (Pierre-Yves)
à compter du 2 janvier 2001
Poste:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
date_debut="2001-01-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000404355
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Romenteau (Pascale)
à compter du 2 janvier 2001
Poste:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
date_debut="2001-01-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000404355
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Cavata (Christian)
chargé de mission au département énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Poste:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2
représentant du ministre de l'éducation nationale
Suppléant
groupe_thematique="commission interministérielle des installations nucléaires de base"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000404354
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Galmot (Yves)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Poste:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
1
président
groupe_thematique="commission interministérielle des installations nucléaires de base"
sexe="M"
JORFTEXT000000404354
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Simunek (Pierre)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense, en position de service détaché
administrateur civil stagiaire
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er octobre 2000
date_debut="2000-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000404217
réintégration
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Yannick Cherel
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en anatomie-pathologie dans le même établissement
à compter du 1er novembre 2000
date_debut="2000-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000404181
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Martine Decloux
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en génie des procédés alimentaires (ingénierie) dans le même établissement
à compter du 1er octobre 2000
date_debut="2000-10-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000404180
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Alain Triolle
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC)
sexe="M"
JORFTEXT000000404177
désignation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Pierre Brunhes
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Poste:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale des douanes et droits indirects)
chargé du bureau « produits pétroliers et lois de finances »
à compter du 1er août 2000
la mobilité
date_debut="2000-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000222812
affectation
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Eric Dubreucq
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en microbiologie industrielle (génétique des micro-organismes) dans le même établissement
à compter du 1er octobre 2000
date_debut="2000-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000222811
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Payet (Gilbert)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Poste:
secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000222528
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Pinoy (Natacha)
épouse Massemin
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Goncalves (Sonia)
épouse Fabre
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Gatta (Emmanuelle)
épouse Lepissier
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Fresko (Marie)
épouse Bocquillon
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme De Jongh (Vinciane)
épouse Saffre
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Dejas (Florence)
épouse Frelot
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000000221939
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
M. Couderc (Pierre)
administrateur civil hors classe, détaché
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Poste:
dans le corps des administrateurs et radié de ce corps
à compter du 1er mai 2000
date de sa nomination dans le corps militaire du contrôle général des armées
date_debut="2000-05-01"
corps="Administrateurs et radié de ce corps"
sexe="M"
JORFTEXT000000221147
réintégration
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Mme Bazy-Malaury (Claire)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
présidente du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
groupe_thematique="conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000221144
nomination
(source Legifrance)29 Mars 2001
De:
Poste:
conseiller, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000769953
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Jean-Pierre Pouzoulet
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de l'agriculture
sexe="M"
JORFTEXT000000769952
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
représentants des industries de l'ameublement
groupe_thematique="comité de développement des industries françaises de l'ameublement"
sexe="M"
JORFTEXT000000769841
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
représentants des industries de l'ameublement
groupe_thematique="comité de développement des industries françaises de l'ameublement"
sexe="M"
JORFTEXT000000769841
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membre du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition du Syndicat national des psychiatres privés
Titulaire
groupe_thematique="comité consultatif de santé mentale"
sexe="M"
JORFTEXT000000588439
désignation
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Arnaud Meunier
médecin général de santé publique à la direction interrégionale des affaires sanitaires et sociales Antilles-Guyane
Poste:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
à compter du 1er mars 2001
date_debut="2001-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000588438
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des banques
sur proposition de l'Association française des banques et pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000588406
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Alain Parodi
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Poste:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Drôme
à compter du 1er mars 2001
date_debut="2001-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000588407
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des banques
sur proposition de l'Association française des banques et pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000588406
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bernard Maurel
président de l'Association française des banques
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des banques
sur proposition de l'Association française des banques et pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000588406
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Ogier (Bernard)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Poste:
à compter du 10 septembre 2001
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon
date_debut="2001-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000588405
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Filly (Pierre, Marie, Daniel)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Quimper (Finistère)
Poste:
à compter du 18 février 2001
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon
date_debut="2001-02-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000588405
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Tixidre (Jean)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, inspection générale des services
Poste:
à compter du 19 janvier 2001
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon
date_debut="2001-01-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000588405
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Witz (Jackie)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Wagnon (Patrick)
formateur-consultant
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Waghemacker (Philippe)
médecin, adjoint au maire de Dunkerque
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Viprey (René)
directeur régional délégué à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Picardie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Vitrey (Remi)
pharmacien
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Vanhaeren (Jacqueline)
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Vilasi (Philippe)
responsable de la sécurité industrielle d'un groupe métallurgique
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Trillat (Hubert)
médecin en chef du service de santé des armées
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Stadler (Thierry)
directeur général d'un centre de transfert de technologies en agro-industrie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Sequeira (Henrique)
professeur des universités
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Reche (Manuel)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Phan (Jean-François)
professeur certifié d'histoire-géographie et formateur en enseignement de défense
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Peter (René)
colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Pernet (Elisabeth)
chef de service départemental à la direction régionale de la concurrence, consommation et répression des fraudes de Nord - Pas-de-Calais
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Muselet (Philippe)
expert en automobiles, expert judiciaire près la cour d'appel d'Amiens
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Mazière (Philippe)
directeur France d'une société de télécommunication
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Martin (Vincent)
responsable du service animation économique à la chambre régionale de commerce et d'industrie de Picardie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Manier (Francis)
attaché du cadre national de préfecture
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Marchant (Annie)
chef du bureau du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Maquer (Eric)
professeur certifié d'histoire-géographie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Maléfan (Gilles)
directeur régional du Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Levasseur (Sylvie)
chargée de l'animation économique à l'Association pour le développement de la recherche et de la technologie en Picardie/Cap Santé Picardie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Lechevallier (Patrick)
trésorier national de l'Association centrale des officiers de réserve
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Lemonnier (Jean-Claude)
architecte, expert judiciaire près la cour d'appel d'Amiens
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Le Loup (Sylvie)
chargée de mission à la direction de l'action économique au conseil régional de Picardie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Jabot (Patrick)
commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Le Coester (Marc)
professeur agrégé hors classe
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Lacour (Pierre)
directeur général honoraire de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Picardie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Kern (François)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Jungling (Christian)
directeur d'agence bancaire
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Jasion (Christine)
pharmacienne, inspectrice de santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Iltis (Martin)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Herbette (Xavier)
responsable développement économique de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Hosten-Giraud (Christiane)
attachée de préfecture
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Havette (Odile)
infirmière diplômée d'Etat
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Haussoulier (Frédéric)
technicien méthodes dans une entreprise, responsable syndical
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Hallender (Michel-André)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Haddad (Olivier-Ange)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Haesebaert (Pierre)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Guilliams (Jean-Philippe)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Gudin de Vallerin (Edouard)
pharmacien, directeur recherche et développement dans une entreprise pharmaceutique
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Gouvart (Bernard)
adjoint au maire de Cappelle-la-Grande
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Gillet (Eliane)
conseillère municipale d'Amiens
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Godefroy (Yves-Marie)
directeur départemental du Trésor
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Géronde (Georges)
capitaine de frégate de la marine nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Gambert (Yves)
informaticien
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Florin (Bernard)
attaché de préfecture
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Fabre (Didier)
consultant en communication et management
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Dupont (Daniel)
directeur adjoint à la Banque de France d'Amiens
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Dumont (Bertrand)
commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Ducamp (Alain)
chef d'entreprise
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Decousu (Daniel)
directeur d'un organisme d'insertion professionnelle de travailleurs handicapés
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Dubus (Jean-Jérôme)
pharmacien responsable
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Dron (Jean-Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Dreyfuss (Denis)
commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Doin (Christophe)
secrétaire général adjoint du conseil économique et social de Picardie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Détot (Pierre)
pharmacien inspecteur régional à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Delorme (Hugues)
enseignant en physique des réacteurs nucléaires
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Delbury (Alain)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Delaunay (Jean-Jacques)
capitaine de frégate de la marine nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Coget (Bernard)
professeur certifié d'histoire-géographie
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Decanter (Pascal)
inspecteur principal des douanes
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme de Villeneuve-Bargemont (Béatrice)
responsable de la cellule accueil cadres à la chambre de commerce et d'industrie d'Amiens
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Crévillier (Maxime)
médecin angéiologue
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Courdent (Christophe)
professeur des écoles
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Chaput (Laurent)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Cacaux (Philippe)
président-directeur général d'une société de pneumatiques
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bouvry (Jean-François)
médecin légiste, expert judiciaire près la cour d'appel
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bourgois (Jean-Yves)
responsable administratif et commercial dans l'industrie du papier-carton, conseiller municipal d'Amiens
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bourel (Emmanuel)
professeur agrégé d'histoire
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bourdeau (Gérard)
colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Boulard (Christian)
commandant de sapeurs-pompiers
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Boulanger (Serge)
directeur adjoint du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Boniface (Xavier)
maître de conférences en histoire contemporaine
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bertin (Thierry-Nicolas)
capitaine de frégate de la marine nationale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Barbotin (Gaël)
directeur de centres de formation
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Anger (René)
consultant développement économique territorial
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Alcade (Jean-Raymond)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Adam (Bernard)
gérant de société médicale
Poste:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens, du
8 janvier 2001
au
1er mars 2001
sexe="M"
JORFTEXT000000588403
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Louis Besson
secrétaire d'Etat au logement
Poste:
sur leur demande
sexe="M"
JORFTEXT000000588207
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Dominique Gillot
secrétaire d'Etat aux personnes âgées et aux personnes handicapées
Poste:
sur leur demande
sexe="F"
JORFTEXT000000588207
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Daclin (Jean-Paul)
chef de service régional de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Poste:
à compter du 31 octobre 2001
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Paris, inspection générale des services, à compter de la même date
date_debut="2001-10-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000405538
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Jacques Depaigne
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Chypre
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chypre"
sexe="M"
JORFTEXT000000405541
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Serge Duhamel
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 10 novembre 2001
date_debut="2001-11-10"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000405540
admission
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Viviane Joly-Franchet
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Marne »
groupe_thematique="groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Marne »"
sexe="F"
JORFTEXT000000404262
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Singer (Michel)
chef de service régional de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Metz (Moselle)
Poste:
à compter du 19 janvier 2001
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
date_debut="2001-01-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000405538
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bernard Jurquet
receveur-percepteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Vaulx-en-Velin
sexe="M"
JORFTEXT000000404261
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Jean-Christophe Bernard
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
sexe="M"
JORFTEXT000000222469
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Sylvie Robert
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de Lot-et-Garonne »
groupe_thematique="groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de Lot-et-Garonne »"
sexe="F"
JORFTEXT000000404225
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Jean-Gilles Hoarau
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable intérimaire de l'université de Cergy-Pontoise
sexe="M"
JORFTEXT000000222468
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité"
sexe="F"
JORFTEXT000000222151
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000000222151
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="F"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="F"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="F"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="F"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="F"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="F"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="F"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Edgar Leblanc
ingénieur en chef d'agronomie
Poste:
inspecteur général de l'agriculture
sexe="M"
JORFTEXT000000222149
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Poste:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
groupe_thematique="conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts"
sexe="M"
JORFTEXT000000222150
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bernard Le Tourneau
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée-Bissau
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée-Bissau"
sexe="M"
JORFTEXT000000222148
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Sagot (Yves, Joseph, Marie)
27 octobre 1921, général de brigade aérienne. Commandeur du
30 juin 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1962-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000221993
élévation
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Ravanel (Serge, Mata)
12 mai 1920, colonel honoraire. Commandeur du
7 décembre 1992
Poste:
l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1992-12-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000221993
élévation
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Jauffret (Jacques, Marie, Claude)
16 janvier 1928, général de brigade. Commandeur du
3 septembre 1977
Poste:
l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-09-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000221993
élévation
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Bataille (Michel, Paul, Edmond)
2 mars 1925, général de brigade. Commandeur du
12 septembre 1972
Poste:
l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1972-09-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000221993
élévation
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
5 septembre 1937, général d'armée. Commandeur du
10 juillet 1995
Poste:
l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1995-07-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000221993
élévation
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Morel (Charles)
26 juin 1916, général de division. Commandeur du
26 septembre 1974
Poste:
l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-09-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000221993
élévation
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Risso (Joseph, Michel)
23 janvier 1920, général de brigade aérienne. Grand officier du
18 septembre 1971
Poste:
l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000221993
élévation
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
Mme Jacqueline Getain-Jacob
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales de 2e classe à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne
Poste:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
à compter du 1er mars 2001
date_debut="2001-03-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000221971
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Benoît Formery
sous-directeur à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Poste:
membre du conseil d'administration de la société Dassault Participation
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la société Dassault Participation"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000221970
nomination
(source Legifrance)28 Mars 2001
De:
M. Jean-Denis Combrexelle
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 25 janvier 2001
date_debut="2001-01-25"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000769999
réintégration
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Patrick Gerbaldi
vétérinaire inspecteur en chef
Poste:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret
à compter du 2 mai 2001
date_debut="2001-05-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000770063
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Poste:
membre suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000769997
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Poste:
membre titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000769997
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Soulé (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau 7 A de la direction du budget
Poste:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000769995
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Romuald Gilet
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Poste:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000769994
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Mme Deuxdeniers (Maryline)
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité, chargée de mission
Poste:
à la mission interministérielle de lutte contre les sectes et placées, à ce titre, sous l'autorité de son secrétaire général
sexe="F"
JORFTEXT000000769993
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Mme Motossian (Lydie)
secrétaire administrative de classe supérieure du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargée de mission
Poste:
à la mission interministérielle de lutte contre les sectes et placées, à ce titre, sous l'autorité de son secrétaire général
sexe="F"
JORFTEXT000000769993
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Mme Fournier (Anne)
professeure agrégée, chargée de mission
Poste:
à la mission interministérielle de lutte contre les sectes et placées, à ce titre, sous l'autorité de son secrétaire général
sexe="F"
JORFTEXT000000769993
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Marc Collet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
1er novembre 2000 au
31 octobre 2005
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur général adjoint, directeur délégué
sexe="M"
JORFTEXT000000587081
détachement
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000587040
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Guillon (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Poste:
dans le corps des contrôleurs financiers
à compter du 2 février 2001
date_debut="2001-02-02"
corps="Contrôleurs financiers"
sexe="M"
JORFTEXT000000587039
titularisation
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Alain Dominique Coleno
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le 1er janvier 1989 auprès de l'Institut national de recherche agronomique de Paris
directeur de recherche de classe exceptionnelle
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 16 juin 2001
admis, par limite d'âge, à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-06-16"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000405499
réintégration
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Barra (Frédéric)
administrateur financier de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Poste:
administrateur financier de 1re classe
à compter du 22 juin 2000
date_debut="2000-06-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000587038
promotion
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Pierre Henry
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Poste:
sur place, au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er mars 2001
date_debut="2001-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000405497
promotion
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Casanova (Alain)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Poste:
chef de service à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000405496
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Romuald Gilet
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Poste:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000405495
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Combot (Michel)
ingénieur des télécommunications, en instance de détachement
Poste:
à Washington
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
sexe="M"
JORFTEXT000000405494
affectation
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Poste:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
sexe="M"
JORFTEXT000000405493
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Bernard Blanche
agent de recouvrement principal du Trésor
Poste:
à compter du 16 janvier 2001
délégué départemental des services sociaux de la Côte-d'Or
date_debut="2001-01-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000405493
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Poste:
conseillère technique pour les affaires européennes et internationales au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000222450
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Michel Sosnovsky
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France et mis à la disposition de l'administration centrale à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions au bureau du contentieux général
chef du bureau
Poste:
sur place, au grade de directeur du travail
à compter du 1er mars 2001
date_debut="2001-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000222258
promotion
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Allouche (Philippe)
administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement
la mobilité
Poste:
à Tel-Aviv
conseiller municipal de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Israël
sexe="M"
JORFTEXT000000222256
affectation
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Linquier (Erik)
conseiller commercial de 1re classe
Poste:
à Genève
son grade sous l'autorité de la déléguée permanente de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
sexe="M"
JORFTEXT000000222257
affectation
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Buquet (Maurice)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 3 juillet 2001
articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000222255
admission
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
Poste:
comme coresponsable des activités pratiquées sur le site du CECOS
sexe="F"
JORFTEXT000000221132
nomination
(source Legifrance)27 Mars 2001
De:
M. Gérard Gelineau-Larrivet
président de chambre à la Cour de cassation
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 21 février 2001
en application de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre jusqu'au 20 février 2004
date_debut="2001-02-21"
cour_cassation
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000757618
admission
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Piron (Olivier)
administrateur civil hors classe
Poste:
chef de service, adjoint au directeur de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
à compter du 31 octobre 2000
date_debut="2000-10-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000579431
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
Poste:
membre du conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par l'Union professionnelle artisanale
groupe_thematique="conseil d'orientation des retraites"
sexe="M"
JORFTEXT000000757476
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Chesnel (Gérard)
ministre plénipotentiaire de deuxième classe
Poste:
sous-directeur (directeur adjoint d'Asie et d'Océanie) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000579430
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
Mme Bujon-Barré (Véronique)
conseillère des affaires étrangères hors classe
Poste:
sous-directrice du désarmement chimique et biologique et de la maîtrise des armements classiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="F"
JORFTEXT000000579429
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Lovergne (Jacques)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur, chef de la mission Parlement européen à la direction du person- nel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000578198
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Gaillardot (Dominique)
magistrat du premier groupe, second grade
Poste:
auprès de la Commission des opérations de bourse
à compter du 15 avril 2000
adjoint au chef de service de l'inspection
date_debut="2000-04-15"
groupe_thematique="Commission des opérations de bourse"
sexe="M"
JORFTEXT000000211199
détachement
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Musca (Xavier)
inspecteur des finances, directeur adjoint
Poste:
chef du service du financement de l'Etat et de l'économie à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000578197
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Wolf (Marc)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur de la gestion des impôts des particuliers, de la fiscalité directe locale, des études et des statistiques à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000211197
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Dhee (Francis)
Taupin (Patrick), Couppey (Jean-Marie)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Garcia (Jean-Alexandre)
Pechon (Gilles), Delbeke (Olivier)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Pelle (Stéphane)
Mercier (Thierry), Lanaure (Jean)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Chaumet (Alain)
Darteyre (Jean-Paul), Prin (Thierry)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
Mme Barbé (Catherine)
chef de service à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Lagardère (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Buthaud (Hervé)
responsable du secteur développement des applications à la délégation pour l'étude et l'observation de la Terre à la direction des programmes et des affaires industrielles au sein du Centre national d'études spatiales
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Sommeria (Gilles)
chargé de mission au département « Espace, aéronautique » de la direction de la technologie
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Brenac (Alain)
chargé de mission au département « informatique, télécommunications » de la direction de la technologie
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Souty (Jean-Claude)
chef de bureau à la direction de l'espace rural et de la forêt
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Vial (Jean-Claude)
sous-directeur de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Chimot (Jean-Marc)
responsable de l'environnement géophysique à la délégation générale pour l'armement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la défense
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. le colonel Hubault (Jean-Armel)
chef du centre géographique interarmées
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la défense
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Frelot (Nicolas)
chef du bureau du développement local et urbain
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Stephan (Francis)
sous-directeur du développement économique et de l'environnement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Mauchauffée
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Perrin (Hugues)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Berjot (Vincent)
chef de bureau à la direction du budget
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Hy (Jean-Baptiste)
directeur adjoint à la direction générale des impôts
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Peronnet (Gérard)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Diebold (Patrice)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 24 août 2001
date_debut="2001-08-24"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000210940
admission
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Hanus (François)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Perdrizet (François)
directeur de la recherche, des affaires scientifiques et techniques
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000210942
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Beaussou (Jean-Jacques)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
sous-directeur (service de la programmation, des moyens et de l'évaluation) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000210941
nomination
(source Legifrance)25 Mars 2001
De:
M. Habert (Laurent)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="M"
JORFTEXT000000756445
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Rey (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="M"
JORFTEXT000000756444
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Didier-Courbin (Philippe)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des personnes handicapées à la direction générale de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="M"
JORFTEXT000000756443
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
Mme Sainte-Marie (Hélène)
administratrice civile hors classe à la direction générale de la santé
Poste:
sous-directrice politique des produits de santé à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="F"
JORFTEXT000000756442
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000756441
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Colas (Michel, François, Jean-Marie)
ingénieur général de 2e classe des travaux maritimes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 octobre 2001
sera rayé des contrôles de l'activité à la même date
date_debut="2001-10-03"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000756228
admission
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Michel Eddi
administrateur civil
Poste:
chef de service, adjoint au directeur de la recherche à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, pour l'administration centrale du ministère de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000000756227
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Jean-Pierre Hugues
préfet, directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Poste:
représentant du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
groupe_thematique="conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000756226
désignation
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
Mme Gaüzère (Mireille)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Poste:
sous-directrice modernisation des services à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="F"
JORFTEXT000000756225
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
Mme Cases (Chantal)
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
sous-directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, à l'admiistration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="F"
JORFTEXT000000578805
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Verrier (Bernard)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des professions paramédicales et des personnels hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="M"
JORFTEXT000000578804
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
Mme Revel (Myriam)
administratrice civile de 1re classe
Poste:
sous-directrice de l'organisation du système de soins à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="F"
JORFTEXT000000578764
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Serge Guillon
appelé à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
à compter du 23 février 2001
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait
date_debut="2001-02-23"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000578762
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Poncin (Jacques)
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er juin 2001
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000578761
admission
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
Mme Tailleur (Raymonde)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Poste:
sous-directrice de la gestion des systèmes d'information à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="F"
JORFTEXT000000391236
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
Poste:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux pour la formation des médecins spécialistes
représentant titulaire de l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français, en remplacement du docteur Jean-Gabriel Brun
groupe_thematique="commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux pour la formation des médecins spécialistes"
sexe="M"
JORFTEXT000000391235
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Abraham (Pascal)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur politique de santé et stratégies à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="M"
JORFTEXT000000211046
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
M. Bernard Stirn
conseiller d'Etat
Poste:
président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000211047
nomination
(source Legifrance)24 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours interne
Spécialité archéologie
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours interne
Spécialité archives
sexe="M"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archéologie
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archéologie
sexe="M"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité musées
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité musées
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archives
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité musées
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archives
sexe="M"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archives
sexe="M"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archives
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archives
sexe="M"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archives
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archives
sexe="F"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conservateurs stagiaires du patrimoine
concours externe et interne et par spécialité les candidats
Concours externe
Spécialité archives
sexe="M"
JORFTEXT000000757570
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Mme Marie-Laure Pesonnel
secrétaire administrative de la police nationale
Poste:
régisseuse de recettes de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
à compter du 1er mars 2001
date_debut="2001-03-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000757554
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Mme Babel (Marie-Renée)
directrice déléguée aux ressources
Poste:
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Représentante du directeur
groupe_thematique="commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie"
sexe="F"
JORFTEXT000000757471
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseiller
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000757507
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conseiller auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000757506
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="F"
JORFTEXT000000757470
désignation
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000757470
désignation
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000757470
désignation
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Larrouturou (Jean-Yves)
directeur des relations avec les publics et de la communication du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
la personnalité qualifiée du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000757469
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Belouassaa (Moussa)
contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Poste:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
sexe="M"
JORFTEXT000000757431
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. François Nicoullaud
ministre plénipotentiaire hors classe, conseiller diplomatique du Gouvernement
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Iran
ambassadeur
ambassadeur_pays="Iran"
sexe="M"
JORFTEXT000000757429
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000579386
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Monnier (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2001
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000579385
admission
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Delorme (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membre du comité consultatif pour la répression des abus de droit
groupe_thematique="comité consultatif pour la répression des abus de droit"
sexe="M"
JORFTEXT000000579247
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Sylvain Lamotte
Roger Lesné, Henri Jourdon, Christophe Vix, Thierry Darbois
Poste:
attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires
à compter du 16 mars 2001
concours interne
date_debut="2001-03-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000579250
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Belva (Michel)
administrateur civil hors classe
membre de la mission économique et financière des transports au contrôle d'Etat
Poste:
contrôleur d'Etat de 1re classe
à compter du 19 mars 2001
date_debut="2001-03-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000579246
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Mme Martine Lombard
professeure à l'université Paris-II
sur proposition du président de la Société nationale d'électricité et de thermique
Poste:
membres du comité
sexe="F"
JORFTEXT000000578752
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Christian Babusiaux
conseiller maître à la Cour des comptes
sur proposition du président d'Electricité de France
Poste:
membres du comité
sexe="M"
JORFTEXT000000578752
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Michel Gentot
conseiller d'Etat
Poste:
président du comité
sexe="M"
JORFTEXT000000578752
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Athanaze (Pierre)
représentant France nature environnement, titulaire
Poste:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentant des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
groupe_thematique="Conseil national de la chasse et de la faune sauvage"
sexe="M"
JORFTEXT000000391865
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Delavenne (Bruno)
représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant
Poste:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
groupe_thematique="Conseil national de la chasse et de la faune sauvage"
sexe="M"
JORFTEXT000000391865
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire
Poste:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
groupe_thematique="Conseil national de la chasse et de la faune sauvage"
sexe="M"
JORFTEXT000000391865
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
personnalité qualifiée en raison de sa compétence cynégétique
groupe_thematique="Conseil national de la chasse et de la faune sauvage"
sexe="M"
JORFTEXT000000391865
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Deplanque (Gilles)
représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant
Poste:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
groupe_thematique="Conseil national de la chasse et de la faune sauvage"
sexe="M"
JORFTEXT000000391865
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. François (Alain)
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, titulaire
Poste:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
groupe_thematique="Conseil national de la chasse et de la faune sauvage"
sexe="M"
JORFTEXT000000391865
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Poste:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
groupe_thematique="Conseil national de la chasse et de la faune sauvage"
sexe="M"
JORFTEXT000000391865
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Eric Rostang
à compter du 1er avril 2001
Poste:
attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires
concours externe
date_debut="2001-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000390979
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. David Ansquer
à compter du 16 mars 2001
Poste:
attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires
concours externe
date_debut="2001-03-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000390979
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Jean Giraud
professeur des universités
Poste:
à compter du 26 mars 2001
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
date_debut="2001-03-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000390978
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Philippe Meirieu
professeur des universités
Poste:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
à compter du 26 mars 2001
date_debut="2001-03-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000390978
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Robert Mendre
commissaire principal de la police nationale
à compter du 20 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2001-07-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000390974
admission
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Jean-Yves Mathis
commissaire principal de la police nationale
à compter du 17 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2001-07-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000390973
admission
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Francis Largoul
commissaire principal de la police nationale
à compter du 27 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2001-07-27"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000390972
admission
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Mme Francette Meynard
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
Poste:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Vosges
à compter du 12 mars 2001
date_debut="2001-03-12"
sexe="F"
JORFTEXT000000390970
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Jean-René Briand
commissaire principal de la police nationale
à compter du 18 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2001-07-18"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000390971
admission
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Lehalle (Michel)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Poste:
contrôleur d'Etat de 1re classe
à compter du 19 mars 2001
date_debut="2001-03-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000390969
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Sylvain Kahn
conseiller technique
à compter du 21 mars 2001
Poste:
sur sa demande
date_debut="2001-03-21"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000210062
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Georges Guillermou
commissaire principal de la police nationale
à compter du 5 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2001-07-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000210061
admission
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Turc (Alain)
administrateur civil hors classe, chef de la mission interministérielle ACCORD
Poste:
contrôleur d'Etat de 1re classe
à compter du 1er mai 2001
date_debut="2001-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000208040
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Ramirez (Guy)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur d'Etat de 2e classe
à compter du 19 mars 2001
date_debut="2001-03-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000208039
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Roger Combel
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 18 juin 2001
date_debut="2001-06-18"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000208038
admission
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Poste:
conseiller auprès du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000208037
nomination
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
M. Manuel Valls
conseiller pour la communication au cabinet du Premier ministre
Poste:
sur sa demande
cabinet="Premier ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000208037
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Mars 2001
De:
Mme Vibert (Marie-Agnès)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture et de la pêche
Poste:
attachée agricole, 7e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Londres, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique au Royaume-Uni
sexe="F"
JORFTEXT000000756389
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martory (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
sexe="F"
JORFTEXT000000756391
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Mme Parent (Cécile)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, précédemment en service détaché
Poste:
dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité
à compter du 15 mars 2001
date_debut="2001-03-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000756388
réintégration
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Deguelle (Etienne)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, précédemment en service détaché
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité
à compter du 1er avril 2001
date_debut="2001-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité"
sexe="M"
JORFTEXT000000756387
réintégration
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Mme Parent (Cécile)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre, auprès du conseil général du Nord
à compter du 15 mars 2001
Poste:
au détachement
date_debut="2001-03-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000756388
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Jean-Claude Emile Charles Dillon
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Institut national agronomique
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er mars 2001
date_debut="2001-03-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000756258
admission
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Deguelle (Etienne)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre, auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
à compter du 1er avril 2001
Poste:
au détachement
date_debut="2001-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000756387
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Jean-Louis Contal
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 17 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2001-07-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000756219
admission
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Gence, Marc Laurent et Alain Desportes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
sexe="M"
JORFTEXT000000756218
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bitouzé, Jacques Le Moux et Eric Mallevre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
sexe="M"
JORFTEXT000000756217
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Alain Hamon
contrôleur général des services actifs de la police nationale
à compter du 18 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2001-07-18"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000579490
admission
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Roland Emotte
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Poste:
agent comptable secondaire intérimaire de Voies navigables de France, à Nancy
sexe="M"
JORFTEXT000000754996
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Preux et Jacques Feder, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000579488
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation, à l'université Paris-IV (Ecole des hautes études en sciences de l'information et de la communication) au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000579048
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Jean Chenu et Benoît Scrive, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
sexe="M"
JORFTEXT000000579486
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Rivard (Thierry)
université de Tours
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000579047
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Mme Savourey (Catherine)
université de Tours
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="F"
JORFTEXT000000579047
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Minvielle (Erwann)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000579047
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Eveno (Claude)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000579047
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Mme Cuenot (Catherine), épouse Farelle
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="F"
JORFTEXT000000579047
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Bonroy (Jean-Paul)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000579047
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Bidaine (Philippe)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000579047
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Amor (Jalil)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000579047
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentant du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'études de l'emploi"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000578712
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Yves Henri Louis
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 2 mai 2001
date_debut="2001-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000578711
admission
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Jean-Michel Desaulty
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
à compter du 4 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2001-07-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000391536
admission
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Philippe Decesse
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
17 janvier 2001 au
16 janvier 2002
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso
assistant technique au département du développement rural et de l'environnement de la commission de l'UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000578710
détachement
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
technicien supérieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense
bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000578709
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
régisseur d'avances exercées auprès du service de la navigation de Toulouse par
sexe="F"
JORFTEXT000000391345
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Jean-Claude Miquel
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées et mis à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique, DIB, bureau architecture et pilotage du système d'information (BAPSI)
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 1er mars 2001
est mis à la disposition de la direction des relations du travail
chef de projet pour la rénovation du système d'information de l'inspection du travail
date_debut="2001-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000391198
promotion
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maxime Bourmalo, notaire associé
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="F"
JORFTEXT000000391199
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Mme Le Henaff (Marie-Hélène)
administratrice civile de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, en instance de détachement
la mobilité
Poste:
attachée agricole, 5e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Pékin, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Chine
sexe="F"
JORFTEXT000000208374
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Flechet et Alain Benard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millery (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
sexe="M"
JORFTEXT000000208375
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
membre suppléante du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000208338
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de la date de son installation dans l'établissement au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000208337
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation, à l'université Paris-IV (Ecole des hautes études en sciences de l'information et de la communication) au cours de l'année universitaire 2000-2001
sexe="M"
JORFTEXT000000208336
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Jean Martinez
contrôleur général des services actifs de la police nationale
à compter du 14 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2001-07-14"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000208334
admission
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Bernard Lavabre
commissaire principal de la police nationale
à compter du 5 juillet 2001
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2001-07-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000208335
admission
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gilbert Couedro, Jean Labia et Jean-Yves Lemetayer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
sexe="F"
JORFTEXT000000208297
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Capdeville et François Brousse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sever (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
sexe="M"
JORFTEXT000000208295
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Thierry Jarlet
directeur de l'administration, du budget et de la communication
Poste:
régisseur de recettes de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
groupe_thematique="Commission nationale de l'informatique et des libertés"
sexe="M"
JORFTEXT000000207881
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
M. Christian Levert
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
sexe="M"
JORFTEXT000000207434
nomination
(source Legifrance)22 Mars 2001
De:
Poste:
président du comité des carrières des agents de direction, des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="comité des carrières des agents de direction, des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000769321
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
M. Jean-Paul Delahaye
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Poste:
inspecteur général de l'éducation nationale (3e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000768066
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
M. Bernard Boulier
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
à compter du 31 août 2001
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000768065
admission
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
membres de la Commission centrale d'aide sociale
groupe_thematique="Commission centrale d'aide sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000768063
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
rapporteuses de la Commission centrale d'aide sociale
groupe_thematique="Commission centrale d'aide sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000768063
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
membres de la Commission centrale d'aide sociale
groupe_thematique="Commission centrale d'aide sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000768063
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
membres de la Commission centrale d'aide sociale
groupe_thematique="Commission centrale d'aide sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000768063
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Mme Lemoing, née Herbreteau (Marie-Paule)
assistante technique de 2e classe, 4e échelon
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 12 novembre 2001
date_debut="2001-11-12"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000768062
admission
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
rapporteuses de la Commission centrale d'aide sociale
groupe_thematique="Commission centrale d'aide sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000768063
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur jusqu'au 12 juillet 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000754994
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur jusqu'au 12 juillet 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000754994
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur jusqu'au 12 juillet 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000754994
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
coordonnateur régional à la formation continue dans l'enseignement supérieur jusqu'au 12 juillet 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000754994
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
M. Deleau (Pierre)
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
à compter du 1er juillet 2001
date_debut="2001-07-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000587423
admission
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="F"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="F"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="F"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="F"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
grade_actuel="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les officiers principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Officier en chef de 2e classe"
grade_actuel="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 2e classe"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="F"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs des études
techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les capitaines
date_debut="2001-01-01"
armee="armée active"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les capitaines
date_debut="2001-01-01"
armee="armée active"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les capitaines
date_debut="2001-01-01"
armee="armée active"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les capitaines
date_debut="2001-01-01"
armee="armée active"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les capitaines
date_debut="2001-01-01"
armee="armée active"
grade="Commandant"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les commandants
date_debut="2001-01-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les commandants
date_debut="2001-01-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
L'ingénieur principal des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
L'ingénieur principal des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Ingénieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
L'ingénieur principal des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="F"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="F"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="F"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur en chef"
grade_actuel="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des infirmiers spécialisés
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er janvier 2001
Pour prendre rang
sans rappel de solde du
1er septembre 2000
Les ingénieurs de 1re classe des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Infirmiers spécialisés"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Ingénieur des études et techniques d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des infirmiers spécialisés
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er janvier 2001
Pour prendre rang
sans rappel de solde du
1er septembre 2000
Les ingénieurs de 1re classe des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Infirmiers spécialisés"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Ingénieur des études et techniques d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des infirmiers spécialisés
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er janvier 2001
Pour prendre rang
sans rappel de solde du
1er septembre 2000
Les ingénieurs de 1re classe des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Infirmiers spécialisés"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Ingénieur des études et techniques d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des infirmiers spécialisés
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er janvier 2001
Pour prendre rang
sans rappel de solde du
1er septembre 2000
Les ingénieurs de 1re classe des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Infirmiers spécialisés"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Ingénieur des études et techniques d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des infirmiers spécialisés
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er janvier 2001
Pour prendre rang
sans rappel de solde du
1er septembre 2000
Les ingénieurs de 1re classe des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Infirmiers spécialisés"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Ingénieur des études et techniques d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des infirmiers spécialisés
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er janvier 2001
Pour prendre rang
sans rappel de solde du
1er septembre 2000
Les ingénieurs de 1re classe des études et techniques d'armement
date_debut="2001-01-01"
corps="Infirmiers spécialisés"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Ingénieur des études et techniques d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000000578176
nomination
(source Legifrance)21 Mars 2001
De:
Poste:
dans l'armée active
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
Corps des infirmiers spécialisés
Au grade d'ingénieur