Nominations au Journal Officiel de la République Française

Mars 2004

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De:
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Canal (Pierre)
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD de Paris-Garancière)
Poste:
à compter du 1er octobre 2004
au CSERD de Montpellier (orthopédie dento-faciale), service d'odontologie, emploi n° 562 PUOD 0295
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000800034
mutation
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Louis-René Aubenas
chef du bureau de la politique des ressources humaines et de la réglementation générale des personnels hospitaliers de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Poste:
membre
sexe="M"
JORFTEXT000000800033
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Yves Le Petit
chargé d'études documentaires
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 1er juin 2004
date_debut="2004-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000799841
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Jérôme Bouët
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Poste:
représentant de l'Etat
membres du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
sexe="M"
JORFTEXT000000799840
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Henri Paul
conseiller maître à la cour des comptes
Poste:
représentant de l'Etat
membres du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
sexe="M"
JORFTEXT000000799840
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. François Wolf
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
au détachement auprès du Groupement d'intérêt public pour le cinéma
date_debut="2003-11-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000799839
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Georges Dutruc-Rosset
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
commissaire à l'aménagement des domaines présidentiels de Marly-le-Roi et de Rambouillet
sexe="M"
JORFTEXT000000799838
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Pierre Cabanes
conseiller d'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 23 juin 2004
date_debut="2004-06-23"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000799833
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Mme Azam-Pradeilles (Anne)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être conseillère pré-adhésion dans le cadre du programme PHARE, institué par la Commission des Communautés européennes
experte auprès du Gouvernement à Riga, Lettonie
inclus
groupe_thematique="programme PHARE, institué par la Commission des Communautés européennes"
sexe="F"
JORFTEXT000000799830
détachement
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
au Conseil supérieur des installations classées dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
groupe_thematique="Conseil supérieur des installations classées dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement"
sexe="F"
JORFTEXT000000799652
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membre de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentant du ministre chargé de l'équipement et des transports
suppléant
groupe_thematique="commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000799651
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
l'année scolaire 2004-2005
sexe="M"
JORFTEXT000000799650
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
l'année scolaire 2004-2005
sexe="F"
JORFTEXT000000799650
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
l'année scolaire 2004-2005
sexe="M"
JORFTEXT000000799650
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
élève titulaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 2003-2004
sexe="F"
JORFTEXT000000799649
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Philippe Laureau
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint de la sécurité publique
Poste:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000799456
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Pierre Lieutaud
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
chef de cabinet du préfet de police
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000799455
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Christian Cleret
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
Poste:
directeur général de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000615600
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Dominique Moulin
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de la formation de la police nationale
Poste:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000615598
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Gérard Andre
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Poste:
sous-préfet de Nantua
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000615597
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Bruno Chansarel
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 19 août 2004
date_debut="2004-08-19"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000615297
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Charles Pujos
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
1er février 2004 au
31 janvier 2007
auprès du Conseil supérieur de la pêche (CSP)
délégué régional pour les régions Aquitaine et Midi-Pyrénées avec une résidence administrative à Toulouse
sexe="M"
JORFTEXT000000612624
détachement
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Martin Guespereau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612623
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Leleu (Patrick)
président-directeur général de la société Noos
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux
de services autres que radioélectriques
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Monneret (Pierre)
représentant du Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF)
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs
de ces réseaux et services
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Marcovitch (Stéphane)
délégué général de l'Association des fournisseurs d'accès et de services internet (AFA)
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs
de ces réseaux et services
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Exertier (Pascal)
représentant du Syntec informatique
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs
de ces réseaux et services
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Mme Gabay (Catherine)
représentante du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs
de ces réseaux et services
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="F"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Bossu (Paul)
représentant de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications (AFUTT)
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs
de ces réseaux et services
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Bernard (Alain)
représentant de l'Association pour le commerce et les services en ligne
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs
de ces réseaux et services
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Valentiny (Dominique)
directeur général de la société ADP Télécom
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs
de ces réseaux et services
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. De Vitry (Jérôme)
président de la société Completel
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux
de services autres que radioélectriques
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Boukobza (Michaël)
représentant la société Free
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux
de services autres que radioélectriques
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Lallemand (Jean-Daniel)
responsable de département à France Télécom
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux
de services autres que radioélectriques
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Constanza (Jean-Louis)
directeur général de la société Télé2
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux
de services autres que radioélectriques
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Lestage (Pierre)
directeur du développement de la société Louis Dreyfus communications
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux
de services autres que radioélectriques
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Mabille (Bertrand)
directeur de la réglementation et des relations extérieures de la société Cegetel
Poste:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux
de services autres que radioélectriques
groupe_thematique="commission consultative des réseaux et services de télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000612619
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Mme Dorne-Corraze (Marine)
administratrice territoriale hors classe
Poste:
sur sa demande
à compter du 30 décembre 2003
chef de service, responsable de la direction des ressources humaines de l'établissement public et du groupe financier, à la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2003-12-30"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000612618
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des masseurs-kinésithérapeutes des armées
Au grade de masseur-kinésithérapeute
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
corps="Masseurs-kinésithérapeutes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Masseur-kinésithérapeute"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade d'infirmière surveillante des services médicaux
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Infirmière surveillante des services médicaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade d'infirmière surveillante des services médicaux
Pour prendre rang du 1er mai 2003
date_debut="2003-05-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Infirmière surveillante des services médicaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade de cadre de santé
Pour prendre rang du 1er novembre 2003
date_debut="2003-11-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Cadre de santé"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
date_debut="2003-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2003
date_debut="2003-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2003
date_debut="2003-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Vétérinaire biologiste de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
date_debut="2003-09-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Vétérinaire biologiste de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens-chimistes des armées
Au grade de pharmacien-chimiste de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2003
date_debut="2003-11-01"
corps="Pharmaciens-chimistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Pharmacien-chimiste de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2003
date_debut="2003-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Chirurgien-dentiste de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2003
date_debut="2003-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Chirurgien-dentiste de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2003
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2003
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2003
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2003
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2003
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2003
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
date_debut="2003-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2003
date_debut="2003-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2003
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2003
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2003
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2003
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er mai 2003
date_debut="2003-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er mars 2004
Les sergents de réserve
date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Sergent"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er mars 2004
Les sergents de réserve
date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Sergent"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Officier de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Officier de 2e classe de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2003
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2003
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2002
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2002
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000612461
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Laligue (Marcel)
de la flottille des patrouilleurs de la Manche
Poste:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officier spécialisé de la marine
Le capitaine de frégate
sexe="M"
JORFTEXT000000612460
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Grassin (Laurent, Jean, Georges)
de la marine à Bayonne
Poste:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
sexe="M"
JORFTEXT000000612460
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Villedieu de Torcy (Olivier, Roger, Jean-Marie)
de la marine et l'aéronautique navale au Cap-Vert
Poste:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
sexe="M"
JORFTEXT000000612460
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Sarrade (Bruno, Paul, Gabriel)
de la marine et l'aéronautique navale en zone sud de l'océan Indien et de la zone maritime sud de l'océan Indien
Poste:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
sexe="M"
JORFTEXT000000612460
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Thomé (Bruno, Jean)
de la marine et l'aéronautique navale en Guyane et de la zone maritime Guyane
Poste:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
sexe="M"
JORFTEXT000000612460
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Cabon (Jean-Luc)
de la marine et l'aéronautique navale à Djibouti
Poste:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
sexe="M"
JORFTEXT000000612460
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Abadie (Eric, Jean, Pierre, Emile)
de la marine et l'aéronautique navale en Nouvelle-Calédonie et de la zone maritime Nouvelle-Calédonie
Poste:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
sexe="M"
JORFTEXT000000612460
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Roux (Jean-Yves)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Poste:
à l'ambassade de France au Canada
à compter du 26 septembre 2003
la mobilité
date_debut="2003-09-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000612459
affectation
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. François Gwinner
commissaire aux comptes, à Zimmersheim, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
membre de la compagnie régionale
des commissaires aux comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Serge Debs
commissaire aux comptes, à Strasbourg, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
membre de la compagnie régionale
des commissaires aux comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Dominique Bec
fondé de pouvoir du trésorier-payeur général du Haut-Rhin, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
représentant du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Michel Loyer
trésorier-payeur général du Haut-Rhin, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
représentant du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Pierre Goetz
juge consulaire
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Mme Martine Sanido
vice-présidente au tribunal de grande instance de Strasbourg, suppléante
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="F"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Jean Louvet
juge consulaire au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Bernard Bangratz
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Michel Storck
professeur de droit privé à l'université Robert Schuman, à Strasbourg, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Charles Goyet
professeur de droit privé à l'université Robert Schuman, à Strasbourg, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Jean-Michel Champomier
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
magistrat
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Bernard Matagne
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
magistrat
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Adrien Leiber
président de chambre à ladite cour, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
président
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Michel Werl
président de chambre à ladite cour, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
président
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar"
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000612458
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Duvauchelle (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
à compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612453
affectation
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Président
sexe="M"
JORFTEXT000000438822
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
sexe="F"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Président
sexe="M"
JORFTEXT000000438821
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Laurent Buisson
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
date_debut="2003-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000438819
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="F"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
ibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438812
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
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JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
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nomination
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Poste:
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nomination
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De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
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nomination
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De:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
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Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
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Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
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JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
groupe_thematique="commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000438646
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Mme Guerin (Marie-Françoise)
administratrice civile hors classe
Poste:
directrice de projet « outre-mer » auprès du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
à compter du 7 mars 2004
date_debut="2004-03-07"
sexe="F"
JORFTEXT000000438645
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000438644
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université de Reims
à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2003-2004
sexe="M"
JORFTEXT000000438643
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Studer (Patrice)
inspecteur d'académie adjoint de la Guyane
Poste:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
à compter du 1er mars 2004
dans le département de la Haute-Vienne (académie de Limoges)
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000438642
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
huissière de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000438637
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Patrick Hubert
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 4 juin 2004
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000438448
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Philippe Giraud
contrôleur général des services actifs de la police nationale, coordinateur des services et de l'animation des contrôles et études à l'inspection générale de la police nationale
Poste:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438446
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Patrick Joubert
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Poste:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000438445
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Guy Mercier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
6 octobre 2003 au
5 octobre 2008
auprès du centre régional de la propriété forestière de Corse
directeur
sexe="M"
JORFTEXT000000254717
détachement
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
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(source Legifrance)30 Mars 2004
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(source Legifrance)30 Mars 2004
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(source Legifrance)30 Mars 2004
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(source Legifrance)30 Mars 2004
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(source Legifrance)30 Mars 2004
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(source Legifrance)30 Mars 2004
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JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000254716
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
président du Comité économique des produits de santé
à compter du 1er avril 2004
date_debut="2004-04-01"
groupe_thematique="Comité économique des produits de santé"
sexe="M"
JORFTEXT000000254548
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Donald Goldie
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne
Poste:
membre du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des directeurs des organismes régionaux ou locaux de la branche vieillesse
groupe_thematique="comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000251877
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000251317
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
groupe_thematique="Comité de bassin Rhin-Meuse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000251115
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Roger Jourdan
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 29 novembre 2004
date_debut="2004-11-29"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000248233
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Claude Chapuis
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 25 septembre 2004
date_debut="2004-09-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000248232
admission
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
rapporteuse près la commission des recours des réfugiés
sexe="F"
JORFTEXT000000248119
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Mme Claude Lafond
substitute du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Poste:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de ladite cour
sexe="F"
JORFTEXT000000248061
désignation
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Joël Thiery
conseiller technique au cabinet du ministre délégué, appelé à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
à compter du 6 avril 2004
date_debut="2004-04-06"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
sexe="M"
JORFTEXT000000248059
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Thierry de Mazancourt
chargé de mission auprès du ministre au cabinet du ministre délégué, appelé à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
à compter du 29 février 2004
date_debut="2004-02-29"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
sexe="M"
JORFTEXT000000248058
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Francis Defendini
directeur technique de TERREAL
membre du comité technique et scientifique du centre technique des tuiles et briques
Poste:
membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000248057
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
M. Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000248055
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Mme Reminiac (Claude)
directrice de laboratoire de 2e classe, 5e échelon, au laboratoire de Montpellier
Poste:
le 5 février 2004, sur place, directrice de laboratoire de 1re classe, 2e échelon, avec un rang d'ancienneté fixé au
5 février 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000248054
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Mme Veretout (Odile)
directrice de laboratoire de 2e classe, 5e échelon, au laboratoire de Massy
Poste:
le 30 décembre 2003, sur place, directrice de laboratoire de 1re classe, 2e échelon, avec un rang d'ancienneté fixé au
30 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000248053
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000248050
nomination
(source Legifrance)30 Mars 2004
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Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers des bases de l'air"
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Pour prendre rang le 31 août 2003
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corps="Officiers des bases de l'air"
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Pour prendre rang le 31 août 2003
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corps="Officiers des bases de l'air"
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Commissaires de la marine"
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers de marine"
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(source Legifrance)30 Mars 2004
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le 31 août 2003
Les aspirants
corps="Officiers de marine"
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le 31 août 2003
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Pour prendre rang le 31 août 2003
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