Nominations au Journal officiel de la République française

Mars 2005

Recherche nominative:
De:
M. Vignal (Jean-Pierre)
inspecteur général de la construction
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000810006
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric Gerbet et Catherine Huguet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000810004
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Bertoni (Yves)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Allouche (Youcef)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Léal (Thierry)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Benard (Thierry)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Haloche (Stéphane)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Nicoud (Sophie)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Richard (Serge)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Rogly (Roland)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Tagne (Roger)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Coletta (Richard)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Gouin (René)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Tran (Quang)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Rousseau (Pierrick)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Gruyelle (Pierre)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Ropiot (Philippe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Jung (Philippe)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Julien (Philippe)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Diennet (Philippe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Creuly (Philippe)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Cahors (Philippe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. André (Philippe)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Prele (Patrick)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Crestot (Patrick)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Martin (Pascal)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Mayani (Pascal)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Depaul (Pascal)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Bouzy (Olivier)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Giacomoni (Olivier)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Zumbiehl (Nicolas)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Amselem (Nathalie)
épouse Gillot, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Régent (Marie-France)
épouse Rémy, télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Affre (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Guiddir (Méhand)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Fabet-Nottet (Marie-France)
épouse Ayache, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Guyot (Marc)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Bréhon (Lionel)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Mensah (Luc)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Di Simone (Livio)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Pichard (Laurent)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Leblanc (Laurent)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Fenaux (Laurent)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Cazal (Laurent)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Bouquin (Laurent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Mihoubi (Karim)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Jasmin (Jérôme)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Dalmasso (Jeannine)
épouse Pizzol, agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Teyssier (Jean-Marie)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Régy (Jean-Marie)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Junique (Jean-Marc)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Brunier (Jean-Marc)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Gal (Jean-Jacques)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Langumier (Isabelle)
épouse Huchet, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Adissa (Ibrahim)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Marfaing (Hélène)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Gondinet (Hélène)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Feulvarc'h (Gwénaëlle)
épouse Vanhaudenarde, bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Vermeil (Guy)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Bassanesi (Gilles)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Pierre (Gaston)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Ollive (Franck)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Carosi (Franck)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Besséas (Franck)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Barbare (Florent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Ertel (Fabienne)
épouse Le Couric, agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Bouleau (Eric)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Boissier (Eric)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Adolf (Eric)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Serdet (Emmanuel)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Murgey (Emmanuel)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Reynaud (Elisabeth)
épouse Boulaye, qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Cadiot (Denis)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Cherki (El Hafid)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Gnilitskaia (Dina)
épouse Rivet, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Maarek (David)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Legain (Daniel)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Bouelle (Daniel)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Haettel (Claude)
maintenance
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Riche (Christophe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Naegelen (Christian)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Girardeau (Chantal)
épouse Tauleigne, qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Blottiaux (Catherine)
épouse Brax, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Perez (Bruno)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Leclair (Bruno)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Gonzalez (Bruno)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Adam (Bruno)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Dolci (Bruno)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Hamedi (Brahim)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Brunel (Bernard)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Pascal (Benjamin)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Bolla (Béatrice)
épouse Lautard, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Roubin (Alain)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Montagut (Alain)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Rivière (Alain)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Bérard (Alain)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Labou (Ahcéne)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Dione (Ababacar)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000809864
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Guyot (Régis)
préfet et directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Carré (Philippe)
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Perrin de Brichambaut (Marc)
directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Valentin (Marcel)
Général d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Levieux (Jean)
vice-président de l'Union des associations d'auditeurs
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Richard (Jacky)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Ratte (Evelyne)
secrétaire générale pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Asselineau (François)
inspecteur général des finances et délégué général à l'intelligence économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Versini (Dominique)
ancienne ministre
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Buhl (Christine)
directrice adjointe en charge de la 5e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Coldefy (Alain)
Vice-amiral d'escadre
major général de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809863
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Contenay (Florence)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-04-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000630737
admission
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Gérard Patey
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000630736
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Louis-Marie Serin et Damien Selosse, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000630735
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Louis-Marie Serin et Damien Selosse, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000630735
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Brisse, Jean Poustis, Alain Gobin, Monique Clus et Thierry Vachon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meudon (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000630734
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Jean-Michel Trognon
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Landes
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000630556
charge
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Francis Latarche
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pyrénées-Atlantiques
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
date_debut="2005-04-01"
date_fin="2005-03-31"
JORFTEXT000000630557
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Laurent Caillot
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Groupe:Direction du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
a_sa_demande
JORFTEXT000000630555
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
membre du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Leplege (Alain)
Groupe:Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
JORFTEXT000000630554
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Emmanuel Rochas
conseiller technique
Objet:
conseiller auprès du ministre
Groupe:Ministre
date_debut="2005-03-15"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000630250
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Nourissat, Didier Nourissat et Hugues Misserey, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000630242
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Rondreux et Jean-Marie Drappier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000630243
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Vermenton (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000000630241
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Agon-Coutainville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000630240
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Garrec (Sylvie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000630239
réintégration
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Garrec (Sylvie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000000630239
affectation
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Seyewetz et Philippe Gagnier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000444642
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Sylvie Legrain
Professeure
représentant la Société française de gériatrie et gérontologie
Objet:
membres du comité de suivi
Groupe:Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Pierre-Henri Daure
directeur d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de l'association France Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association nationale des directeurs de l'action sanitaire et sociale ou son représentant
Le président de la fondation Mederic-Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association des neurologues libéraux de langue française ou son représentant
Le président de la conférence des agences régionales d'hospitalisation ou son représentant
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Marie-Eve Joël
Professeure
professeur d'économie à l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de l'association France Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association nationale des directeurs de l'action sanitaire et sociale ou son représentant
Le président de la fondation Mederic-Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association des neurologues libéraux de langue française ou son représentant
Le président de la conférence des agences régionales d'hospitalisation ou son représentant
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Denis Menessier
directeur d'une structure de maintien à domicile
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de l'association France Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association nationale des directeurs de l'action sanitaire et sociale ou son représentant
Le président de la fondation Mederic-Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association des neurologues libéraux de langue française ou son représentant
Le président de la conférence des agences régionales d'hospitalisation ou son représentant
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Jean-François Dartigues
Professeur
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de l'association France Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association nationale des directeurs de l'action sanitaire et sociale ou son représentant
Le président de la fondation Mederic-Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association des neurologues libéraux de langue française ou son représentant
Le président de la conférence des agences régionales d'hospitalisation ou son représentant
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Jean-Claude Etienne
Professeur
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de l'association France Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association nationale des directeurs de l'action sanitaire et sociale ou son représentant
Le président de la fondation Mederic-Alzheimer ou son représentant
Le président de l'Association des neurologues libéraux de langue française ou son représentant
Le président de la conférence des agences régionales d'hospitalisation ou son représentant
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Mme Florence Pasquier
Professeure
représentant des neurologues hospitaliers et des centres mémoire de ressource et de recherche
Objet:
membres du comité de suivi
Groupe:Comité de suivi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444483
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. William Bacon
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Objet:
chef du service d'odontologie au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Groupe:Service d'odontologie au Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
date_debut="2005-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000444482
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Francis Messner
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission spéciale consultative du personnel enseignant de théologie catholique
Remplace:M. Gérard Ferreyrolles
Groupe:Commission spéciale consultative du personnel enseignant de théologie catholique
JORFTEXT000000444481
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
membre avec voix consultative de la Commission de la transparence prévue à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
représentant des organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
Groupe:Commission de la transparence prévue à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000260582
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Paul Gaud, Patrick Nazareth et Stéphane Vieille, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000260412
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
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au titre de l'année 2005
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
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JORFTEXT000000260411
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(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Auroy (Patrick)
directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000260410
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
au concours d'admission sur titres à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
au titre de l'année 2005
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000260411
admissibilité
(source officielle)31 Mars 2005
De:
M. Louis Michel Morris
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
JORFTEXT000000258028
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Rhône-Alpes et Auvergne
Remplace:Mme Geneviève Guesset, épouse Francois
Groupe:Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Rhône-Alpes et Auvergne
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000258027
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Marion et Raoul Helluy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Remiremont (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000258026
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Marion et Raoul Helluy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Remiremont (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000258026
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au titre de membre qualifié du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:Musée de l'air et de l'espace
conseil_administration
JORFTEXT000000258023
nomination
(source officielle)31 Mars 2005
De:
Objet:
membres de la commission instituée par l'accord franco-canadien relatif à la promotion de projets de coproduction cinématographique
Remplace:Mme Berchaux (Fanny)
Groupe:Commission instituée par l'accord franco-canadien relatif à la promotion de projets de coproduction cinématographique
JORFTEXT000000810435
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Objet:
membres de la commission instituée par l'accord franco-canadien relatif à la promotion de projets de coproduction cinématographique
Remplace:Mme Berchaux (Fanny)
Groupe:Commission instituée par l'accord franco-canadien relatif à la promotion de projets de coproduction cinématographique
JORFTEXT000000810435
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Objet:
membres de la commission instituée par l'accord franco-canadien relatif à la promotion de projets de coproduction cinématographique
Remplace:Mme Berchaux (Fanny)
Groupe:Commission instituée par l'accord franco-canadien relatif à la promotion de projets de coproduction cinématographique
JORFTEXT000000810435
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Patrick Raude
directeur du développement des médias
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
titulaire représentant du ministre de la culture et de la communication
Remplace:M. Alain Seban
Groupe:Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000810434
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Alexandre You Kheang
attaché de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
titulaire représentant du ministre de la culture et de la communication
Remplace:Mme Carol Bizouarn
Groupe:Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000810434
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Corinne Meutey
conseillère technique chargée de la communication institutionnelle
Objet:
conseillère pour la presse et la communication
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000810304
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Arnaud Leblin
conseiller technique chargé des relations avec la presse
Objet:
conseiller technique pour la presse et la communication
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000810304
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Bernard Guerin
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Paul
Objet:
sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="69"
JORFTEXT000000810303
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Véronique Sciaretti
conseillère territoriale à l'Assemblée de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le président du conseil exécutif de Corse
membre de droit, ou son représentant
Le président du conseil général de la Corse-du-Sud
membre de droit, ou son représentant
Le maire d'Ajaccio
membre de droit, ou son représentant
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Philippe Cortey
conseiller général de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
4
personnalité qualifiée
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Paul Canioni
recteur de l'académie de Corse, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
1
représentants de l'Etat
Le directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports de Corse
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Paul Bellavigna
président du centre régional d'information jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Madeleine Mozziconacci
conseillère territoriale à l'Assemblée de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le président du conseil exécutif de Corse
membre de droit, ou son représentant
Le président du conseil général de la Corse-du-Sud
membre de droit, ou son représentant
Le maire d'Ajaccio
membre de droit, ou son représentant
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Jocelyne Mattei Fazi
conseillère territoriale à l'Assemblée de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le président du conseil exécutif de Corse
membre de droit, ou son représentant
Le président du conseil général de la Corse-du-Sud
membre de droit, ou son représentant
Le maire d'Ajaccio
membre de droit, ou son représentant
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Jean Alessandri
président de la Fédération des associations laïques et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Jacqueline Mercury
CEPJ à la DRDJS
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Didier Rey
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
1
représentants de l'Etat
Le directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports de Corse
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Florence Caruel
professeur de sport à la DRDJS, conseillère technique régionale de natation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Alain Rommevaux
directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
1
représentants de l'Etat
Le directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports de Corse
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Alain Apostolo
directeur régional et départemental de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
1
représentants de l'Etat
Le directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports de Corse
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000809367
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Sylvie Le Gall
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le président du conseil régional des Pays de la Loire
membre de droit, ou son représentant
Le président du conseil général de la Loire-Atlantique
membre de droit, ou son représentant
Le maire de Nantes
membre de droit, ou son représentant
Groupe:Conseil régional des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Régis Errien
président du centre régional information jeunesse (CRIJ)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Philippe François
CEPJ à la DRDJS des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Michel Conseil
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Vendée
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Maine-et-Loire
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Nelly Caroff
conseillère technique régionale de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
president
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Jean Burneleau
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le président du conseil régional des Pays de la Loire
membre de droit, ou son représentant
Le président du conseil général de la Loire-Atlantique
membre de droit, ou son représentant
Le maire de Nantes
membre de droit, ou son représentant
Groupe:Conseil régional des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Jean-Paul Jacob
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Vendée
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Maine-et-Loire
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Hubert Braud
trésorier du CROS et président de la ligue d'aviron des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Jean Berthier
délégué régional au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Vendée
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Maine-et-Loire
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Gilles Cavé
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CRAJEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Frédéric Jugnet
secrétaire général de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
personnalité qualifiée
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Dominique Norval
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le président du conseil régional des Pays de la Loire
membre de droit, ou son représentant
Le président du conseil général de la Loire-Atlantique
membre de droit, ou son représentant
Le maire de Nantes
membre de droit, ou son représentant
Groupe:Conseil régional des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Chantal Mauchet
inspectrice adjointe de l'administration
Objet:
sous-préfète, secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Saône
Groupe:Préfecture de la Haute-Saône
sous-prefet
JORFTEXT000000444638
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Bernard Dubreuil
recteur de l'académie de Nantes, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Vendée
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Maine-et-Loire
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000445284
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
Remplace:M. Robert Poggi
Groupe:École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
ecole="Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
JORFTEXT000000257528
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Mme Colette Desprez
administratrice civile détachée
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Montargis
Objet:
sous-préfète de Roanne (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
JORFTEXT000000257516
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
M. Pierre Albertini
député, maire de Rouen
Objet:
président du comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Remplace:M. Jean-Louis Mons
Groupe:Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
president
JORFTEXT000000257515
nomination
(source officielle)30 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel Commoy, Isabelle Szwagier, Martine Voiturier-Blanckaert, Patrick Cosson et Serge Alas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000808871
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrick Fournet, Josette Vammale, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Eperon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000808872
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Malatray et Jean-Bernard Delmas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000808870
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Malatray et Jean-Bernard Delmas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000808870
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Luque (Yvonne)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Robin (Valérie)
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000000808869
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Robin (Valérie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la cour d'appel de Riom
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000808869
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Quinty (Marlène), épouse Berthet
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Riom
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000808869
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Aubry (Sophie)
attachée d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2004-10-15"
JORFTEXT000000806177
titularisation
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Nicolas Ragache
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale de garantie des droits des mineurs
Groupe:Agence nationale de garantie des droits des mineurs
conseil_administration
JORFTEXT000000806112
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bernard Limal
trésorier-payeur général
Objet:
directeur du service à compétence nationale « Systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat »
Groupe:Direction du service à compétence nationale « Systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat »
JORFTEXT000000806111
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pepineau (Christian)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris, président de la délégation du Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant des professions commerciales et artisanales
Remplace:M. Jean-Paul Chaudron
Groupe:Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000629594
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Di Palma (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché
au titre de la mobilité statutaire dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
premier conseiller
Groupe:Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000629595
affectation
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane
Remplace:M. Jeancenelle (Robert)
Groupe:Établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)
date_debut="2005-03-01"
JORFTEXT000000629593
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:Commissaires-priseurs judiciaires associés
JORFTEXT000000629591
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:Commissaires-priseurs judiciaires associés
JORFTEXT000000629591
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Nicolas Onimus
administrateur des postes et télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, dans un emploi de sous-préfet
directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
au titre de la mobilité
Groupe:Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, dans un emploi de sous-préfet
date_debut="2005-01-17"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000629590
détachement
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Lambert, née Faivre (Yvonne, Odette, Jacqueline)
professeur émérite des universités. Officier du 26 octobre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-26"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Michel (Serge, André, Louis)
président-directeur général d'une société de conseil. Officier du 8 avril 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-04-08"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. de Lestrange (Raymond, Marie, Armand)
vice-président d'un centre régional de la propriété forestière. Officier du 9 juillet 1976
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-07-09"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pontet (Philippe, Bernard)
président de sociétés, conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 18 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-11-18"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pelletier (Jean-Marc, Maurice, Emile)
vice-président honoraire de banque. Officier du 22 mars 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-22"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Perrachon (Marie-Eve), épouse Aubin
présidente de la section des travaux publics du Conseil d'Etat. Officier du 13 juin 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-06-13"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Dufeigneux (Jean, Louis, André)
préfet de région honoraire. Officier du 7 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-03-07"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Delourme (Jean, Maurice, René)
fondateur d'un institut de recherche médicale. Officier du 8 juin 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-06-08"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Cluzel (Jean, Antoine)
secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie des sciences morales et politiques. Officier du 14 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-06-14"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Baudrier, née Vibert (Jacqueline, Hélène), épouse Perriard
journaliste, présidente du comité d'orientation des programmes d'une chaîne de télévision. Officier du 14 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-11-14"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Delors (Jacques, Lucien, Jean)
ancien ministre, ancien président de la Commission des Communautés européennes, président du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale. Officier du 21 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-12-21"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Brana (Guy)
président du conseil d'administration d'une société de gestion de patrimoine. Officier du 21 mars 1984
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-21"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Jacob (Gilbert dit Gilles)
président du festival international du film de Cannes. Officier du 2 mai 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-05-02"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Guingouin (Georges)
ancien résistant, Compagnon de la Libération. Officier du 14 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-07-14"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Charlet (Edouard, Louis)
président fondateur d'une association départementale pour la protection de parcs et de jardins. Officier du 29 juillet 1977
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-07-29"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Viens (Gaston, Emile)
ancien déporté-résistant, maire d'Orly (Val-de-Marne). Officier du 4 mars 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-04"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lavroff (Dmitri, Georges)
professeur émérite des universités. Officier du 3 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-11-03"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Rousseau, née Toledano (Clotilde, Jeanne)
ancienne résistante, présidente d'une section de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 8 décembre 1982
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-12-08"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lanzmann (Claude)
cinéaste, écrivain. Officier du 9 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-12-09"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Cotte (Bruno, Louis, Marie)
président de chambre à la Cour de cassation. Officier du 14 février 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-02-14"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Fontenaist (Bruno, Marie, Emile)
préfet de région honoraire. Officier du 24 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-11-24"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Le Maner (Yves)
agrégé de l'université
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. d'Hauterives (Arnaud, Louis, Alain)
artiste peintre, Secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts. Officier du 7 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-12-07"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Decocq (André, Marcel, Auguste)
professeur émérite des universités. Officier du 21 février 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-02-21"
JORFTEXT000000629246
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000446895
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Campredon (Vincent)
chef du service d'information et de relations publiques de la marine, représentant du chef d'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Colonel Luc (Michel)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, représentant du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Offroy (Martine)
présidente de Gaumont Pathé Archives
sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bodin (Jean-Paul)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, représentant du secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bureau (Jean-François)
délégué à l'information et à la communication de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ladsous (Hervé)
directeur de la communication et de l'information, porte-parole du ministère des affaires étrangères
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Switzer (Henri)
chargé de mission pour la communication auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Colonel Dubois (Gérard)
conseiller communication du chef d'état-major des armées, représentant du chef d'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Meyer (Claude)
chargé de mission pour la communication auprès du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques de la gendarmerie, représentant du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Colonna (Catherine)
directrice générale du Centre national de la cinématographie, représentant du Centre national de la cinématographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Delor (Bruno)
directeur de la qualité et du progrès de la délégation générale pour l'armement, représentant du délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mazin (Bernard)
contrôleur financier près le ministère de la défense, représentant du directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000447058
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Mahéas (Florence)
attachée d'administration centrale, 9e échelon
Objet:
des cadres
pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
9 mai 2005
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000447057
radiation
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Michel Geneteaud
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
à la délégation
JORFTEXT000000446897
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Di Palma (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2005-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000446896
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000446895
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Grassot, Catherine Richon, Valérie Lapôtre-Rouzade, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000446894
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Grassot, Catherine Richon, Valérie Lapôtre-Rouzade, notaires associés
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000446894
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000446893
nomination
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Barazer (Vincent)
directeur d'un centre d'hébergement et de réinsertion sociale ; 32 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intégration, égalité des chances et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Soeur Pierron (Yvonne, Marie)
institutrice, infirmière (Argentine) ; 56 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Weisbuch (Yves)
président de sociétés ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Neveu (Yves, André, Georges)
avocat au barreau de Paris ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mathieu (Yves, Eugène, Marie)
président honoraire d'une université ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lion (Yves, Pierre, Paul)
architecte urbaniste ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Guillot (Yves, Jacques)
préfet de l'Ariège. Chevalier du 16 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-16"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. de Clerck (Yves, Pierre, Marie)
directeur général adjoint d'un groupe ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Collette (Yves, Marie, Claude)
ancien agriculteur
membre d'une chambre départementale d'agriculture ; 42 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bruneau-Amphoux (Yves, André)
administrateur territorial hors classe, directeur général du Palais des congrès et expositions de Dijon (Côte-d'Or) ; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Brezot (Yves, Robert)
président de sociétés ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Beaurepaire (Yves)
médecin fondateur de laboratoires d'analyses médicales ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Aubin de La Messuzière (Yves, Jean-Paul)
ambassadeur de France en Tunisie. Chevalier du 20 janvier 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-20"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Ravary, née Barthe (Yveline, Marie, Denise)
inspectrice générale de l'éducation nationale ; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Tilliette (Xavier, Marie, Alphonse)
philosophe ; 53 ans de vie religieuse et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Potier (Xavier, Marie, Benoît)
délégué dans un groupe aéronautique. Chevalier du 5 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-05"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Gardinier (Xavier, René, Georges)
président de société. Chevalier du 28 juin 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-28"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Garcia (Xavier, Alain)
chirurgien orthopédique, président-directeur général d'une polyclinique ; 39 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Tkaczuk, née Moquay (Viviane)
directrice d'un laboratoire vétérinaire départemental ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Vignon (Richard, Claude, René)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur des services d'incendie et de secours des Hautes-Pyrénées ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Vandevelde (Thierry, Jean, Patrick)
expert sanitaire ; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Debarbat (Suzanne, Virginie)
astronome honoraire à l'Observatoire de Paris. Chevalier du 15 avril 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-15"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Chaisemartin (Suzanne, Henriette, Madeleine)
professeur et concertiste de musique classique ; 56 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Methon (Sosthène, Maurice)
propriétaire exploitant d'un complexe touristique ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Baron Supervielle (Silvia, Rosina)
écrivaine ; 44 ans d'activités littéraires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Patient (Serge, Georges, Marie)
écrivain, médiateur académique, ancien proviseur de lycée en Guyane. Chevalier du 18 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-18"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Paquy (Serge, Yves)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 9 mai 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-09"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mathieu (Serge)
ancien sénateur ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Dumont (Serge)
membre de la chambre de commerce européenne, conseiller du commerce extérieur, président de société ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Castellan (Serge, Paul, Dominique)
avocat, président d'une association d'usagers de la route et de sécurité routière ; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Baïetto-Beysson, née Bonneil (Sabine, Brigitte)
inspectrice générale de l'équipement, chef d'une mission interministérielle. Chevalier du 3 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-03"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Waast (Roland, Jacques)
chercheur à l'Institut de recherche pour le développement ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Debbasch (Roland, Albert, Jean-Marie)
recteur d'une académie ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Parent (Roger, Louis)
préfet hors cadre, chargé de la direction de projets au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Luccioni (Roger, Marie-Antoine, Laurent)
ancien chef de service hospitalier ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Barbaud (Roger, Jean)
président et administrateur d'associations en faveur de démunis ; 61 ans d'activités professionnelles et bénévoles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Jolivet (Robert, Joseph, Raymond)
directeur d'usine ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Cordas (Robert, Eugène, Georges)
président du tribunal de grande instance de Toulouse ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Cassel (Richard, Maurice, Arthur)
ancien président d'un groupe industriel ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bos (Richard, Pierre, Johnny)
sous-directeur au ministère ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Urier (René, Simon)
bénévole d'une association nationale d'aide aux handicapés ; 64 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Le Pape (René)
débitant de tabac, président de la Confédération des débitants de tabac de France ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Silvestre (René, Raymond, Gabriel)
président de société ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Knockaert (René, Henri, Maurice)
ancien médecin, coordinateur sanitaire de centres d'accueil de demandeurs d'asile et de réfugiés ; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intégration, égalité des chances et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Horb (René, Jean-Claude)
maire de Harly (Aisne) ; 57 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Veyret, née Sillon (Renée, Marcelle, Anna)
ambassadrice de France aux Philippines et en République de Palau. Chevalier du 14 octobre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-14"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Caranta (René, Jean)
président-directeur général d'un marché aux fleurs ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
AGRICULTURE, ALIMENTATION, PÊCHE ET RURALITÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Béraud (René-Christian, Edmond)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris ; 58 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Brégeon (René, Régis, François)
commissaire divisionnaire de police ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ritz (Régis, Pierre, Marie)
professeur émérite des universités. Chevalier du 31 mai 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-31"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bachy (Renaud, Pierre, Georges)
secrétaire général de la mission interministérielle aux rapatriés ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Varreon (Régine, Marie, Hélène), épouse Belin
ancien conciliateur de justice, trésorière de l'Association nationale des conciliateurs de justice ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lorre (Raymond, Georges, Jean)
vice-président honoraire d'un club sportif ; 61 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Gatineau (Raymond, René, Joseph)
secrétaire général d'un organisme professionnel du tourisme ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Finck (Raymond, Emile)
maire honoraire de Hecken (Haut-Rhin) ; 67 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Fenestraz, née Botta (Raymonde, Jeanne, Louise)
hôtelière ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Simonet (Pierre, Raymond, François)
président d'une société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Riera (Ramiro, Jean, Pierre)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 14 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-14"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Servant (Pierre, Paul)
inspecteur des finances ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Py (Pierre, Albert)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 28 novembre 1981
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-28"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pringuet (Pierre, Charles)
directeur général délégué de société ; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Heckly (Pierre-Paul)
président d'une association pour la navigation de plaisance ; 45 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Poens (Pierre, Marie)
membre du bureau d'une amicale d'anciens combattants ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pats (Pierre)
médecin gynécologue obstétricien ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mazure (Pierre-Marie, Alphonse)
capitaine de sapeurs-pompiers, chef du centre de secours de Liévin (Pas-de-Calais) ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Faloci (Pierre-Louis, Charles, Adrien)
architecte ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Marbot (Pierre, Marie, Lucien)
avoué près la cour d'appel de Pau, président de la Chambre nationale des avoués près les cours d'appel ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lévy (Pierre, Henry, Ernest)
délégué régional du conseil représentatif des institutions juives de France pour l'Alsace ; 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions cultuelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Léger (Pierre, Marcel, Jean)
ancien président d'un syndicat professionnel ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lambin (Pierre, Georges)
président d'un comité régional olympique et sportif ; 49 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Jacquet (Pierre, Michel, Alain)
directeur exécutif et chef économiste de l'Agence française de développement ; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lacroix (Pierre)
président d'une association culturelle ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Graves (Pierre, André)
ancien artisan graveur, meilleur ouvrier de France ; 74 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="74"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Gaudry (Pierre, Auguste, Louis)
ancien directeur régional de la SNCF. Chevalier du 7 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-07"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bourrier (Pierre, Michel, Patrick)
ingénieur civil des ponts et chaussées, président d'une société de bâtiment et travaux publics ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Fonlupt (Pierre, Marie, Henri)
président du directoire d'un groupe de sociétés de services ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. David (Pierre, Yvon, Robert)
ancien président d'un établissement public de recherche. Chevalier du 26 octobre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-26"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ambroise-Thomas (Pierre, Ambroise, Marie)
professeur des universités
membre de l'Académie nationale de médecine. Chevalier du 8 mars 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-08"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Vidal (Philippe, Maurice, Marie)
professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lacoste (Pierre-Alain, Fernand, Emile)
conseiller pour les affaires administratives au ministère ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Simon (Philippe, Pierre, Paul)
président d'une caisse de garantie de l'immobilier ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement et ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Vassor (Philippe, Michel)
commissaire aux comptes ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Piraux (Philippe, Dominique)
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pinta (Philippe, Pierre, Henri)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Peuch-Lestrade (Philippe, Antoine, Louis)
expert-comptable ; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mgr Brizard (Philippe)
directeur général d'une organisation non gouvernementale ; 34 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Rousseau (Philippe-Olivier, Edward)
directeur exécutif d'une société ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Macke (Philippe, Jean, Paul)
ancien conseiller régional de Rhône-Alpes, vice-président du conseil général de la Loire ; 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Herzog (Philippe, Albert, Robert)
ancien professeur des universités, ancien député européen ; 43 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Gillet (Philippe, André, Victor)
président d'un pôle universitaire ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. François (Philippe, Emile)
ancien sénateur ; 58 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Denormandie (Philippe, Jean, Marie)
chirurgien orthopédiste, responsable d'une mission d'aide aux handicapés ; 26 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bouvard (Philippe, Pierre, Louis)
rédacteur en chef, chroniqueur, éditorialiste ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Tritz (Paul, Pierre, Emile)
adjoint au maire de Rixheim (Haut-Rhin) ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Morel (Paul, Joseph, Octave)
maire honoraire d'Airion (Oise) ; 65 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="65"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Léophonte (Paul, Joseph, Marcel)
coordonnateur d'un pôle hospitalier ; 36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Meriguet (Paul)
ancien peintre décorateur doreur ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Jean Ortiz (Paul, Alain, Joseph)
deuxième conseiller à l'ambassade de France en Chine ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Aurelli (Paul, Nicolas, François)
ancien conseiller de Paris ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Grospiron (Paul, Antoine, Camille)
assesseur d'un tribunal de sécurité sociale ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Berthoin (Paul)
ancien maire de Brie-et-Angonnes (Isère) ; 58 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ryssen (Patrick, Louis, Philippe)
président de société ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations du travail
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Le Rouillé (Patrick, Marcel, Yves)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 40 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Couillaud (Patrick, Norbert)
président d'une caisse départementale de la mutualité sociale agricole ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Aygobère (Patrick, André, Marc)
président-directeur général d'une société, président d'une fédération régionale des travaux publics ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Queneau (Patrice, Michel, Simon)
ancien médecin des hôpitaux ; 42 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mabin (Pascal-Gilles, Paul, Marie)
président d'une association d'insertion de handicapés. Chevalier du 25 mai 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-25"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. de Martin de Viviés (Patrice, Philippe, Marie-Joseph)
directeur dans une commission professionnelle ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Chabas, née Morozeau (Pascale, Michèle)
attachée principale à la préfecture d'Avignon (Vaucluse) ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Roellinger (Ollivier)
restaurateur ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Debon (Pascal)
président dans une société ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Argo, née Bôle-Richard (Odile, Angèle, Marie)
proviseur de lycée ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Sinaceur, née Suire (Odile, Paulette, Madeleine)
directrice fondatrice d'un lycée au Maroc ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Bouhelier, née Chevalier (Nicolle, Jeanne)
présidente d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 49 ans d'activités bénévoles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Merlino, née Manzino (Nicole, Josette)
chef d'entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Sohier (Mona, Annig), épouse Ozouf
historienne, écrivain. Chevalier du 7 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-07"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Benkouda (Mohammed)
président national d'une association en faveur des rapatriés. Chevalier du 15 juin 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-15"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Altrad (Mohamed dit Mohed)
président de société ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Virlogeux (Michel, Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, ingénieur consultant concepteur d'ouvrages d'art ; 35 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ziegler (Michel, Charles, Marie)
ancien président de compagnies aériennes. Chevalier du 7 avril 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-07"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Talgorn (Michel)
membre de section au Conseil économique et social. Chevalier du 30 mai 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-30"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Siebert (Michel, Léon)
président d'un groupe industriel ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Scialom (Michel, Joseph, Louis)
administrateur civil hors classe, adjoint dans un état-major au ministère ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Plucinski (Michel)
directeur général d'une société (Côte d'Ivoire) ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pelenc (Michel, Franck)
directeur d'une fédération nationale de l'habitat ; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement et ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pinault (Michel, Lucien, André)
conseiller d'Etat ; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mgr Kohou dit Kohu-Matouda (Michel)
vicaire épiscopal en Nouvelle-Calédonie ; 58 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lucas (Michel, Jean, Francis)
directeur général de la caisse centrale d'une banque. Chevalier du 30 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-30"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Levêque (Michel, Martial)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrication ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Liautard (Michel, Emile, Justinien)
directeur général d'une mutuelle ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Jeanne (Michel, Daniel, Roger)
directeur dans une association pour handicapés ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Eymard (Michel)
directeur au Centre national d'études spatiales ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Gubler (Michel, Gérard)
ingénieur chimiste (er) ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Robin, née Leroux (Michèle, Mauricette, Madeleine)
chef de service hospitalier ; 39 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Duvette (Michel, Pierre, Emile)
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Dufraisse (Michel, Claude)
directeur général d'établissements de santé ; 32 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. d'Halluin (Michel, Bertrand, Fernand)
maire de Remauville (Seine-et-Marne) ; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ducloux (Michel, Albert, Auguste)
président du Conseil national de l'ordre des médecins. Chevalier du 2 mars 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-02"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Desgranges (Michel)
ingénieur, adjoint au directeur d'un centre d'études du ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Deleau (Michel, Jean, Camille)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général à la Banque européenne d'investissements ; 36 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Delacroix (Michel, Henri, Marie)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Clément (Michel, Pierre, Louis)
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Clérel (Michel, Alexandre, André)
chef du département médical d'Aéroports de Paris ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bussière (Michel, Pierre)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bourrée (Michel, Guy)
ancien conseiller régional de Basse-Normandie, ancien conseiller municipal de Vire (Calvados) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bonnieu (Michel)
magistrat, conseiller du ministre de la justice du Cambodge ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Roche (Max, André, Joseph)
directeur financier d'un groupe de travaux publics ; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Soeur Lantrain (Mélanie, Emilie, Marie)
religieuse missionnaire ; 59 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Micoud (Max, Edouard, Léon)
ancien chef de service hospitalier ; 46 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mestat (Maurice, Jean, Robert)
ancien directeur au Parlement européen ; 35 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Laude (Maurice, Arsène)
doyen honoraire d'une université ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Dorchies (Maurice, Emile)
administrateur national de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 20 octobre 1963
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-10-20"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lafargue (Maurice, Jules)
fondateur d'une école privée d'enseignement supérieur ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Clerc (Maurice, Joanny)
musicien, concertiste ; 33 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Pinçon, née Schnorf (Maryvonne, Simonne)
chargée des relations institutionnelles à l'Imprimerie nationale ; 26 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Leplat, née Bibé (Maryse-Dominique)
sous-directrice à la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Barbolosi (Martin)
ancien vice-président d'une chambre régionale d'agriculture ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
AGRICULTURE, ALIMENTATION, PÊCHE ET RURALITÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Mahtouk, née Boulle (Martine, Jeanne)
conseillère régionale d'Auvergne, maire de Murat (Cantal) ; 29 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Pierra, née Cottencin (Marie-Thérèse, Aimée)
déléguée régionale aux droits des femmes ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Gagliardi (Marie-Thérèse, Dominique, Anne)
proviseur de lycée ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Bobot (Marie-Thérèse)
conservatrice en chef honoraire de musée. Chevalier du 17 février 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-17"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pinville (Marie, Charles, José, Romuld)
ancien chirurgien-dentiste en Martinique ; 46 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Soeur Porquet (Marie-Madeleine, Lucie, Josèphe)
infirmière (Niger) ; 61 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Wacheux, née Bailleul (Marie-José)
cadre dirigeant dans une agence en faveur du commerce extérieur ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Gondellon, née Posocco (Marie-José)
maire de Marions (Gironde) ; 26 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Son-Houi (Marie-Jeanne, Lisette)
présidente d'une association pour la défense des femmes ; 42 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Chavenon (Marie-Jeanne, Denise, Yvonne)
hôtesse navigante dans une compagnie aérienne ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Froberville (Marie, Gabriel, Henri)
attaché principal d'administration centrale au ministère ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Chaubiron (Marie-Claude, Antoinette, Sergine), épouse Bersihand
expert-comptable, commissaire aux comptes, expert judiciaire agréé par la Cour de cassation ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Courteix, née Mège (Marie-Claude)
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Cornec (Marie-Christine, Eugénie)
attachée principale d'administration centrale au ministère ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Vernhes (Marc, Pierre, Louis)
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Bour (Marie, Catherine)
ancienne résistante ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Greff (Marc, Jean, François)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, inspecteur de la défense et de la sécurité civiles au ministère ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Fornacciari (Marc, Charles, Louis)
avocat au barreau de Paris ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Schott (Marcel, Camille, Marie)
président-directeur général de société ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Jayr (Marcel, Edouard, René)
directeur général adjoint d'une fédération départementale de la mutualité agricole ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Grapperon, née Malou (Marcelle, Louisette)
présidente d'un syndicat intercommunal ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Donzel (Marcel, François)
ancien co-président d'une association sportive, ancien professeur d'éducation physique ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Deray (Marcel, Auguste)
grand invalide de guerre pensionnaire de l'Institution nationale des invalides ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Audebert (Marcel, Lucien)
administrateur de l'hôpital de Poissy et de Saint-Germain-en-Laye ; 63 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bué (Marc, Adrien, Gustave)
président d'une caisse régionale de banque. Chevalier du 20 mars 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-20"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Desert (Marc, Félix, Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Richard, née Roussel (Maire-Françoise, Thérèse, Madeleine)
administratrice nationale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 41 ans d'activités bénévoles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ghatradyal (Mahalingappa)
directeur du centre des relations culturelles franco-indien ; 58 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Gervaise, née Amiot (Madeleine, Annie)
cadre dirigeant de société ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Arcas (Lucien, Gabriel, Jacques)
chef d'entreprise, conseiller du commerce extérieur (Turquie) ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Steinmetz (Lucien, Georges)
ingénieur, chef d'une division dans un centre du ministère ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Serfaty (Louis, Albert)
ancien président-directeur général d'une clinique. Chevalier du 19 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-19"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Herrig (Luc, Gaston, Jean)
directeur du cabinet du préfet de l'Orne ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Huck, née Vidal (Lucette, Marguerite, Marie)
ancienne secrétaire et trésorière d'associations d'anciens combattants ; 63 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Orenga de Gaffory (Louis, Charles, Gabriel)
directeur d'un organisme professionnel ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Moinard (Louis, Joseph, Auguste)
ancien sénateur ; 56 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lux (Louis, Marcel)
président d'honneur de la Fédération vétérinaire européenne. Chevalier du 9 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-09"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Hubert (Louis, Didier, Marie)
directeur régional de l'environnement ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Salomon (Louis-Claude, Edmond, René)
président d'organismes professionnels ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Fonlupt (Louis, Auguste)
secrétaire général du conseil d'administration de l'Association nationale membres de l'ordre national du Mérite, médecin ORL (er), ancien chef de service d'un centre hospitalier ; 61 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Castex (Louis, Alphonse, Jean)
directeur d'un établissement d'enseignement supérieur ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
de Saint-Etienne (Loire)
45 ans d'activités professionnelles et de ministère ecclésiastique
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Verrey (Loïc, Michel)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 27 juin 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-27"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pourcelot (Léandre, Georges, Félix)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 41 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ah Chine (Lim Ku Toon dit Gérard)
président d'une association culturelle à La Réunion ; 55 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Spielmann (Laurent, Jean-Marc)
directeur général de l'opéra de Nancy et de Lorraine ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Gregoire (Laurent, Gérard, Claude)
directeur dans une société ; 22 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Flise (Laurence, Madeleine, Marie)
présidente du tribunal de grande instance du Mans ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Chaigneau (Jules, Roger)
ancien maire ; 75 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="75"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Hélou (Kamal, Georges)
chef d'entreprise, adjoint au consul honoraire de France à Bouaké (Côte d'Ivoire) ; 31 ans d'activités professionnelles et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Reiffers (Josy, Joseph, Jean-Marie)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Schrével (Joseph, Désiré)
professeur des universités ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Santini (Joseph)
président d'associations d'anciens combattants ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Ostermann (Joseph, Emile, Bernard)
ancien sénateur ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Fournier (Joseph, Louis, Eugène)
ancien vice-président du conseil général de la Haute-Savoie ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Abitbol (Joseph, Jean)
responsable d'une unité hospitalière ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Massol (José, André)
directeur général adjoint dans un groupe industriel ; 33 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Panitza (John, Dimitry)
président d'une fondation (Bulgarie) ; 42 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bouzou (Joël, Alain)
secrétaire général d'une union sportive internationale ; 28 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Fily (Joël, Jacques, Rémi)
préfet, directeur de l'administration de la police nationale ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Galpern (Joannès, Emile)
président d'un syndicat professionnel ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Quettier (Jehan-Michel)
directeur général d'une société organisatrice de salons professionnels ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Dupeux (Jean-Yves, André)
avocat au barreau de Paris ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Rème (Jean, Michel)
chef de service hospitalier ; 36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Sassard (Jean)
professeur des universités. Chevalier du 11 juin 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-11"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Sarmant (Jean-Pierre, Henri)
ancien inspecteur général de l'éducation nationale ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pourdieu (Jean-Pierre)
ancien médecin-conseil dans une compagnie aérienne ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pinelli (Jean-Pierre)
hôtelier ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Menu (Jean-Pierre)
cadre administratif (er) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pargade (Jean-Pierre)
président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Maillard (Jean-Pierre, André, François)
chef d'entreprise ; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Leleux (Jean-Pierre, Marcel, Paul)
conseiller général des Alpes-Maritimes, maire de Grasse ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lebreton (Jean-Pierre, René, Gaston)
responsable scientifique d'une mission spatiale ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Lafont (Jean-Pierre)
chargé de mission scientifique au ministère ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Gutton (Jean-Pierre, Marie)
professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Farriaux (Jean-Pierre)
pédiatre ; 47 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Durand (Jean-Pierre, Gérard)
président d'un comité d'entente d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 13 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-13"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Delannoy (Jean-Pierre, Alain, Gérard)
conseiller, chef de division au service des archives et de la recherche historique parlementaire de l'Assemblée nationale ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bouvet (Jean-Pierre, Louis)
conseiller général des Bouches-du-Rhône, adjoint au maire d'Aix-en-Provence ; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Bloch (Jean-Pierre, Cerf)
président d'une fondation pour personnes âgées. Chevalier du 18 mars 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PERSONNES ÂGÉES
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-18"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Seta (Jean-Philippe)
président d'un groupe pharmaceutique ; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Pessey (Jean, Jacques)
chef de service hospitalier ; 34 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Le Duc (Jean-Paul, Jacques, Marie)
ingénieur-conseil, ancien directeur délégué d'une société de haute technologie ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Camo (Jean-Paul, Dominique, Christophe)
directeur à La Poste ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Balsamo (Jean-Paul)
professeur des universités ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mouton (Jean, Louis, Germain)
ancien député, ancien président du conseil général de la Drôme. Chevalier du 25 mai 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-25"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
Mme Bordier, née Piètre (Jeanne, Adèle, Marie)
ancienne trésorière d'une section de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre ; 55 ans d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Tanguy (Jean-Michel, André)
expert immobilier ; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement et ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Roch (Jean-Michel)
ancien président-directeur général d'une société de mécanique ; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Darrois (Jean-Michel, Henri, Adrien)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 13 mars 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-13"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Michaux (Jean, Marie, Charles)
président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 20 juin 1977
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-20"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Mazars (Jean, René, Aimé)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 12 avril 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-12"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Rossinot (Jean-Marie)
caissier général et directeur à la Caisse des dépôts et consignations ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722
promotion
(source officielle)27 Mars 2005
De:
M. Marx (Jean-Marie)
directeur général adjoint de l'Agence nationale pour l'emploi ; 24 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de