Nominations au Journal officiel de la République française

Mars 2009

Recherche nominative:
De:
M. Devillers (Pascal)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
JORFTEXT000020460449
désignation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2009-03-12"
JORFTEXT000020460463
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Blaise GOURTAY
administrateur civil au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Jean Luc GUILLEMOTO
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020460451
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Baas (Geneviève)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
JORFTEXT000020460449
désignation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Mauclair (Michel)
professeur de chaire supérieure
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
JORFTEXT000020460449
désignation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Giraud (Jean-Claude)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
JORFTEXT000020460449
désignation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Ladaique (Jean-Baptiste)
inspecteur de l'éducation nationale hors classe
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
JORFTEXT000020460449
désignation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Lussault (Alain)
professeur de chaire supérieure
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
JORFTEXT000020460449
désignation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Christine DUFEIL
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable secondaire du lycée français Alexandre Yersin, à Hanoi
Groupe:Lycée français Alexandre Yersin, à Hanoi
JORFTEXT000020460434
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Philippe MARTINEZ
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Internat de la réussite de la fondation La Garaisonnienne »
Remplace:M. Francis KUNTZ
Groupe:Groupement d'intérêt public « Internat de la réussite de la fondation La Garaisonnienne »
JORFTEXT000020460447
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Guy JEAN-BAPTISTE
directeur régional des douanes et droits indirects à Dijon (direction régionale des douanes de Bourgogne)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Lille (direction régionale des douanes de Lille)
Remplace:M. COURTECUISSE
Groupe:Direction régionale des douanes et droits indirects à Lille (direction régionale des douanes de Lille)
date_debut="2009-04-20"
JORFTEXT000020460443
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Jean-Claude Babut
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Marseille Assistance publique (Bouches-du-Rhône)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2009-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020460440
réintégration
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Eric DUPONT-DUTILLOY
directeur régional des douanes et droits indirects à Rouen (direction régionale garde-côtes de Rouen)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects au Havre (direction régionale des douanes du Havre)
Remplace:M. OLLIVIER
Groupe:Direction régionale des douanes et droits indirects au Havre (direction régionale des douanes du Havre)
date_debut="2009-02-10"
JORFTEXT000020460438
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Pierre HUGUET
détaché
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Joëlle RIBON
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable secondaire titulaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, lycée français Victor Hugo, à Francfort
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000020460432
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Jacques BACHER
DDASS de la Loire-Atlantique
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Odile DUFRICHE
détachée
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Odile DIEDERICHS
DDASS de la Corrèze
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Monique COUSTILLAS
DDASS de la Dordogne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Michel MARQUIS
DDASS d'Ille-et-Vilaine
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Maryannick PRAT
DRASS des Pays de la Loire
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Martine CHARRON
DRASS d'Aquitaine
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Marie-José DAGOURY
DDASS d'Indre-et-Loire
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Marie-Dominique MARTIN
direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Lucie BRUNET
DSDS de la Martinique
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Liliane ACHARD
DDASS du Puy-de-Dôme
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Jean-Pierre GUL
DDASS du Nord
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Georges ALVADO
DSDS de la Martinique
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Isabelle LOENS
DRASS du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Françoise MERLE
direction générale de la santé
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Elisabeth LACHAMP
DRASS de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Christine PIAU
DDASS de la Haute-Garonne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Catherine FRANCOIS
DDASS de Lot-et-Garonne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Carole BEN BRAHIM
DRASS de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Agnès PONGE
DDASS de la Loire-Atlantique
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Annie MACARRY
DSS de Corse
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Anne-Marie VIANNEZ-GAIDE
DDASS de la Drôme
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Thierry FOUERE
DDASS de la Loire-Atlantique
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Agnès JEANNOT
DRASS de Franche-Comté
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000020460429
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Thierry PROST
DDASS de la Haute-Savoie
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Thierry MATHIEU
DDASS des Alpes-Maritimes
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Marie-Christine BACHELET
DDASS de l'Aveyron
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Sophie SIROT
DDASS de l'Oise
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Patrick BENOIT
DDASS de l'Isère
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Patrice FERRE
DRASS d'Alsace
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Pascale TISSERAND
DDASS des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Pascale FRITSCH
DRASS d'Alsace
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Nicolas PRISSE
direction générale de la santé
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Monique HABIB-RAPPOPORT
DRASS d'Ile-de-France
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Auffret (Yannick)
DCNS, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Manuel MUNOZ-RIVERO
DDASS des Bouches-du-Rhône
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Laurent STIEN
détaché
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Isabelle ANNAHEIM-JAMET
DRASS d'Aquitaine
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Henri BRUN
détaché
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Grégory RUCK
détaché
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Françoise OMEZ
DDASS du Cantal
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Francis GOUX
DDASS des Yvelines
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dominique VAILLANT
DDASS de la Nièvre
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Dominique MEFFRE
DDASS des Hauts-de-Seine
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Denis REFAIT
DDASS des Alpes-Maritimes
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Catherine HERVY
DDASS de Tarn-et-Garonne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Bruno GIUNTA
DDASS du Var
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Brigitte TILMONT
DRASS de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Astrid THIEBAUT
DRASS de Picardie
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Armelle SAUTEGEAU
DDASS de l'Essonne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000020460427
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Rouby (Yvon)
direction de la qualité et du progrès, Saint-Etienne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Floch (Pierrick)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Martineau (Thierry)
Ecole supérieure et d'application des transmissions, Cesson-Sévigné
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Marcucci (Thierry)
centre d'analyse de défense, Arcueil
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Lozach (Thierry)
DCNS armes sous-marines, Saint-Tropez
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Commercon (Thierry)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Psaila (Sylvain)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Ventura (Serge)
DCNS ingénierie, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Floch (Serge)
DCNS, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Desvergez (Serge)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Seon (René)
direction des approvisionnements du service de santé des armées, Chanteau
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. D'Angelo (Rémy)
DCNS, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Vennekens (Philippe)
8e régiment du matériel de l'armée de terre, Mourmelon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Zapata (Pierre)
centre d'essais de lancement de missiles, Biscarrosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Chenadec (Pierre-Yves)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Veyrat (Pierre)
établissement d'infrastructure de la défense, Tours
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Pouliquen (Pierre)
direction de la qualité et du progrès, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Bourrut (Pierre)
centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Adriao (José)
établissement technique de Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Petit (Philippe)
13e bataillon de soutien du matériel de l'armée de terre, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Brechenmacher (Philippe)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Metz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Bossard (Philippe)
direction de l'expertise technique, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Poirier (Patrick)
DCNS équipements navals, Ruelle
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Motte (Patrice)
Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Vaccaro (Pascal)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Rennes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Petitfourt (Pascal)
direction régionale du matériel de la région terre nord-est, Metz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Morizur (Pascal)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en Jalles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Besset (Pascal)
centre de lancement de missiles, Biscarrosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Gal (Nicolas)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Simler (Nadine)
centre de recherches du service de santé des armées, La Tronche
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Roche (Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Raimbault (Michel)
DCNS propulsion, La Montagne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Landi (Michel)
état-major de la région terre sud-ouest, Lyon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Bouquet (Michel)
centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Barguil (Michel)
12e bataillon de soutien du matériel de l'armée de terre, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Diamantini (Maurice)
Ecole nationale supérieure des techniques avancées, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Auburtin (Martial)
1er régiment du matériel de l'armée de terre, Metz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Rousselet (Marie-Bernard)
établissement technique d'Angers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Menn (Marc)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Malet (Laurent)
centre de formation interarmées au renseignement, Strasbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Payage (Jean-Marie)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dréant (Jean-Yves)
antenne du service de soutien de la flotte de Nouméa
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Ménager (Jean-Philippe)
centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Lesueur (Jean-Paul)
base aérienne 125, Istres
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Gourmelon (Jean-Paul)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Deudon (Jean-Paul)
direction de l'expertise technique, groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Daulhac (Jean-Paul)
service des moyens généraux, pôle graphique, Tulle
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Scourzic (Jean-Marc)
DCNS ingénierie, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Montbel (Jean-Louis)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Sas (Jean-Luc)
centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Couchoux (Jean-Luc)
direction de la qualité et du progrès, Saclay
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Degiovanni (Eric)
direction de l'expertise technique, centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Maillet (Jean-Louis)
direction de la qualité et du progrès, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Ardouin (Jean-Claude)
institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées, Brétigny-sur-Orge
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Ollivier (Jean-Christophe)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Bosseur (Hubert)
direction régionale des systèmes d'information, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Longuepee (Gilles)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Rennes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Jezequel (Gérard)
direction de la qualité et du progrès, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Bergero (Gérard)
direction des systèmes d'armes, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Menn (Gérald)
direction des ressources humaines de l'armée de l'air, Tours
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-11-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Weimann (François)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Vilain (François)
établissement technique de Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Collaudin (François)
centre d'essais de lancement de missiles, Biscarrosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Marcon (Francis)
centre d'essais aéronautiques, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dubessay (Fabrice)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Saugier (Eric)
direction des ressources humaines du ministère de la défense, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Mauguen (Eric)
service du soutien de la flotte, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Granié (Eric)
centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dessenne (Eric)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Briandet (Eric)
centre d'instruction navale, Saint-Mandrier
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Chabrolle (Eric)
9e bataillon du matériel de l'armée de terre, Poitiers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Uzan (David)
direction des essais, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Cadiou (Elizabeth)
centre d'essais des propulseurs de Saclay
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Jahan (Dominique)
centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Gicquel (Dominique)
direction locale du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Duclos (Dominique)
direction de la qualité et du progrès, Nantes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Bernardini (Dominique)
service de soutien de la flotte, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Mourlon (Didier)
direction de la qualité et du progrès, Salon-de-Provence
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Filoni (Didier)
centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dussau (Didier)
établissement d'infrastructure de la défense, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Lebas (Denis)
DCNS, Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Haguez (Daniel)
commissariat de la marine, Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dumas (Daniel)
établissement technique de Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Arhay (Daniel)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Marin (Wilfried)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Michaud (Claude)
établissement technique d'Angers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Youx (Christian)
base aérienne 705, Tours
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Raud (Christian)
centre de formation de Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Languebien (Christian)
établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre, Saint-Etienne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Jaouen (Christian)
DCNS ingénierie, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Gai (Catherine)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Billard (Bruno)
centre des archives de l'armement et du personnel de Châtellerault
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Pierrefite (Bernard)
Etat-major de la région terre Ile-de-France, Saint Germain-en-Laye
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Merlot (André)
direction locale des systèmes d'armement de la marine, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Louvet (Alain)
centre d'études du Bouchet
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Gautier (Alain)
état-major de la région terre nord-ouest, Rennes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Deplante (Alain)
Nexter systems, Versailles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Boisseau (Alain)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Pastol (Yves)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Guérin (Yves)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dugue (Yoann)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Guitard (Xavier)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Crance (Xavier)
établissement des formations de la marine, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Dufey (Valérie)
direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Secchi (Thomas)
service historique de la défense, Vincennes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Esdourrubailh (Sylvie)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dumas (Sébastien)
détachement air 204, Bordeaux-Mérignac
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-11"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Raynal (Stéphane)
établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Pfeiffer (Stéphane)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Maynadier (Stéphane)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Cheize (Stéphane)
établissement du génie, Bordeaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Vilain (Serge)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Pajou (Réjane)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Lahoucine (Saliha)
laboratoire du commissariat de l'armée de terre, Angers
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-18"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Sturzer (Laure)
12e base de soutien du matériel, Neuvy-Pailloux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Barreteau (Raphaël)
service technique des bâtiments fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Millet (Pierre)
service des moyens généraux, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Lointier (Philippe)
centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Castel (Pascaline)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Kacy (Pascale)
service des moyens généraux, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Dejardin (Pascale)
établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, Ivry
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Moreau (Nicolas)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Giraudon (Nicolas)
établissement du génie, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Andrieux (Nicolas)
direction de la qualité et du progrès, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Denize (Natacha)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Faillot (Mathilde)
service hydrographique et océanographique de la marine, Toulouse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Lambert (Marc)
direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Boisserie (Marc)
commandement de la formation de l'armée de terre, Tours
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dehri (Ludovic)
centre d'essais de lancement de missiles, Biscarrosse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Frichot (Lionel)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Milliès-Lacroix (Jacques)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Avisse (Laure)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Peres (Laëticia)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Dufour (Juliette)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Combes (Joël)
établissement du génie, Montauban
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Paquereau (Jérôme)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, Brétigny-sur-Orge
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Callennec (Jérôme)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Farina (Jérôme)
centre de réalisations informatiques des systèmes de l'armée de terre, Suresnes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-08-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dassing (Jérôme)
établissement du génie, Montpellier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Aullo (Jean-Yves)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Madeuf (Jean-Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Candau (Jean-Luc)
centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Cexus (Jean-Christophe)
Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Masson (Jean-Charles)
établissement du génie, Châlons-en-Champagne
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Brinck (Floris)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Poincelin (Isabelle)
centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Leray (Hugues)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Schmitt (Guillaume)
direction des ressources humaines de l'armée de terre, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Eckert (Gilles)
15e base de soutien du matériel, Fourchambault
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Finocchiaro (Gilbert)
établissement du génie, Marseille
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Lagache (Gauthier)
commandement de la marine, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-18"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Huguenin (Gaëlle)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Paupert (Frédéric)
1er régiment du matériel, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Jean-Joseph (Frédéric)
commandement de la marine Paris-établissement technique de l'aéronautique navale, Toussus-le-Noble
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Cordonnier (Françoise)
détachement air 204, Bordeaux-Mérignac
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Czaicki (Franck)
établissement du génie, Nancy
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Fages (Fabienne)
direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Neffar (Amar)
détachement air 204, Bordeaux-Mérignac
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Ouvry (Estelle)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Guilbault (Eric)
centre d'essais en vol, Aix-en-Provence
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Marceau (Emmanuel)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Parisse (Elisabeth)
direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Beneteau (Didier)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Corman (David)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Alnet (Cyril)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Soumaille (Christophe)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Châtellier (Christophe)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Gerbet (Cédric)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Brajon (Cédric)
2e régiment du matériel, Salbris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Donnadieu (Bertrand)
centre interarmées pour l'administration de l'interopérabilité opérationnelle des systèmes d'information et de communication, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Ricolleau (Aurélien)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Del Volta (Arnaud)
centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Idri (Anissa)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020460410
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Delavie (Aline)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Allouis (Alban)
6e régiment du matériel, Gresswiller
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-07-16"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Laure (Agnès)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Hamdi (Abdelaziz)
établissement du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020460422
titularisation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Coudroy (Yves)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Ruant (Viviane)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Syndicat des enseignants - Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme de Chanterac-Lamielle (Véronique)
ancienne directrice générale de la société d'exploitation du Palais des congrès de Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités du monde économique et social
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
présidente du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
president
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Syndicat des enseignants - Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Bergamelli (Serge)
président du directoire de CDC numérique, Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Dworkin (Paul)
directeur général adjoint, ressources humaines et juridiques, MEDIAPOST
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités du monde économique et social
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Syndicat des enseignants - Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Averous (Michel)
ancien président de l'université des sciences humaines et techniques du Languedoc, chargé de mission à la conférence des présidents d'universités (CPU)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Le Cozler (Marc)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Quignaux (Jean-Pierre)
chargé de mission pour les nouvelles technologies à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités du monde économique et social
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Wallet (Jacques)
professeur des universités à l'université de Rouen
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Meyer (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Nickolmann (Freidlhem)
directeur des relations internationales, FernUniversität Hagen (Allemagne)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités étrangères
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Hoog (Emmanuel)
président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Syndicat des enseignants - Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Hingrez (Catherine)
responsable compétences et formations SNCF
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Reis (Carlos)
professeur d'université, recteur de l'université ouverte du Portugal à Lisbonne (Portugal)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités étrangères
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
a) Six représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Robinson (Andrew)
directeur des opérations européennes de l'Open University britannique à Londres (Grande-Bretagne)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités étrangères
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Derycke (Alain)
professeur des universités, université des sciences et technologies Lille-I
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II. ― Collège externe
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:Centre national d'enseignement à distance (CNED)
JORFTEXT000020460419
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique (suivi et évaluation)
date_debut="2009-01-14"
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020460413
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard GOURBEYRE, Bruno CHOPARD, Patrick ESPAGNOL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000020460407
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard GOURBEYRE, Bruno CHOPARD, Patrick ESPAGNOL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000020460407
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre MORILLE et Nicolas OUVRARD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000020460405
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre MORILLE et Nicolas OUVRARD, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000020460405
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric AUJAY, Bertrand SOULAT et Fabienne WENDLING-HILLION, notaires associés
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000020460401
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre GINESTA et Karine DUVIGNAC-DELMAS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mont-de-Marsan (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000020460399
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier GINON et Sébastien GINON, notaires associés
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (2e)"
JORFTEXT000020460397
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. de Pastor (Raymond)
chef du pôle d'analyse des échanges et stratégies d'internationalisation au service des relations bilatérales et du développement international des entreprises à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé du commerce extérieur
Titulaire
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000020460336
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Nadia BELGACEM
inspectrice du travail, en fonction à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour exercer ses fonctions au centre interrégional de formation de Lille
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
mutée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020460394
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Catherine LANCE
inspectrice du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020460392
promotion
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Michel AUGARTEN
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
inspecteur du travail
muté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020460390
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Violette LUX
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin
Objet:
sur place
inspecteur du travail
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020460388
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Eric SANCHEZ
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
Objet:
inspecteur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gard
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gard
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020460386
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Michèle ROBINET
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse
Objet:
sur place
inspecteur du travail
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020460384
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Ramon Fernandez
directeur général du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GDF Suez SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Xavier Musca
Groupe:Engie
conseil_administration
JORFTEXT000020460381
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. François CARDOT
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020460379
admission
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
conseillère technique, porte-parolat (économie et finances), auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020460374
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. GAUTHIER (Gilles)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2009-07-05"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000020460371
radiation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. BAILLEUL (André)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-31"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000020460369
radiation
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Michel Bonneau
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller chargé des affaires juridiques au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2009-03-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020460362
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Jacques ROUDIER
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la 5e section « sciences et techniques » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remplace:M. Christian PARENT
Groupe:Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2009-06-20"
president
JORFTEXT000020460353
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Remplace:M. Jacques Berthou
Groupe:Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000020460351
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Guilleminot (Bernard)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000020460349
admission
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
conseillère parlementaire
Remplace:M. François Desmazière
date_debut="2009-03-16"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020460344
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale"
JORFTEXT000020460338
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale"
grade="Chef"
JORFTEXT000020460338
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Cavadini-Malotaux (Caroline)
chef du département de la statistique et du système d'information outre-mer à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé des départements et territoires d'outre-mer
Suppléante
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000020460336
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. David (Michel)
chargé de la sous-direction des méthodes, données et synthèses environnementales au service de l'observation et des statistiques
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000020460336
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Belloeil (Marc)
chargé de mission au département « sciences de la Terre et de l'Univers, géo-environnement, aéronautique, transports, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000020460336
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Coudercy (Laurent)
coordinateur du contenu des systèmes d'information au service de l'observation et des statistiques
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000020460336
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
M. Monteil (Christian)
président du conseil général de la Haute-Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
président de conseil général
Titulaire
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000020460336
nomination
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet du Premier ministre
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020460331
cessation de fonction
(source officielle)31 Mars 2009
De:
Mme Marie-Astrid RAVON
administratrice de l'INSEE, chargée de la huitième sous-direction à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent BERJOT
Groupe:Société nationale de programme Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000020446610
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Mme Peyronnet (Aline)
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
représentants du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Champon (Michel)
Groupe:Groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
conseil_administration
JORFTEXT000020446594
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Marchis (Lounès, Bertrand)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Objet:
la sous-direction de l'orientation et du contrôle de gestion de la direction des plans, du budget et de la gestion
Groupe:La sous-direction de l'orientation et du contrôle de gestion de la direction des plans, du budget et de la gestion
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020446607
charge
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Le Pesteur (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur du développement international
Groupe:Chargé de mission auprès du directeur du développement international
JORFTEXT000020446607
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Dominguez (Jean, Yves)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts à la direction des affaires financières
Groupe:Sous-direction de la prospective et de l'analyse des coûts à la direction des affaires financières
JORFTEXT000020446607
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Roujansky (Jacques, François, Olivier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de la qualité et du progrès
Groupe:Chargé de mission auprès du directeur de la qualité et du progrès
date_debut="2009-05-01"
JORFTEXT000020446607
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Tailleur (Christophe, Robert, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:Service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès
date_debut="2009-04-26"
JORFTEXT000020446607
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « criminologie appliquée »
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000020446604
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000020446599
radiation
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Mme Cécile ISIDORO
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2009-03-30"
JORFTEXT000020446599
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Augustin (Jacques)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « ODIT France » (Observation, développement et ingénierie touristiques)
représentants de l'Etat
Remplace:M. Barge (Michel)
Groupe:ODIT France
conseil_administration
JORFTEXT000020446596
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Mme Peyronnet (Aline)
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « ODIT France » (Observation, développement et ingénierie touristiques)
représentants de l'Etat
Remplace:M. Champon (Michel)
Groupe:ODIT France
conseil_administration
JORFTEXT000020446596
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Lelarge (Patrick)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
représentants du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Davies (Ronald)
Groupe:Groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
conseil_administration
JORFTEXT000020446594
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Augustin (Jacques)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
représentants du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Martin (Jean-Christophe)
Groupe:Groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
conseil_administration
JORFTEXT000020446594
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
personnalité qualifiée
au titre de ses connaissances des problèmes économiques et financiers
Remplace:M. Henri Rouillé d'Orfeuil
Groupe:Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020446590
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Objet:
JORFTEXT000020446590
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
M. Samy (Jean-Charles)
ingénieur des ponts et chaussées au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000020446587
radiation
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
délégué des élèves de la promotion 2008-2010
Remplace:M. Thierry Laurent
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000020446584
nomination
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Objet:
délégué suppléant des élèves de la promotion 2008-2010
Remplace:Mme Sophie Duval
suppleant
JORFTEXT000020446584
désignation
(source officielle)29 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2008-07-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane (brigade garde-côtes de Saint-Martin)
Groupe:Direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane
JORFTEXT000020445846
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Mme Isabelle LENOIR
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, de l'institut d'études politiques de Rennes et de l'établissement public de coopération scientifique « Université européenne de Bretagne »
Remplace:M. Maurice BENICHOU
Groupe:Établissement public de coopération scientifique « Université européenne de Bretagne »
ecole="Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, de l'institut d'études politiques de Rennes et de l'établissement public de coopération scientifique « Université européenne de Bretagne »"
JORFTEXT000020445844
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Sébastien Plantadis
chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministre de la santé et des sports, au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
membre suppléant
Groupe:Agence nationale des services à la personne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445841
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Mme Christine D'Autume
chef de service à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministre de la santé et des sports, au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
membre titulaire
Groupe:Agence nationale des services à la personne
conseil_administration
JORFTEXT000020445841
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2008-11-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-02-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2008-10-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-05-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2008-07-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2008-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-05-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps de directeurs des soins
Au grade de directeur des soins de 2e classe de réserve
Groupe:Direction des soins
date_debut="2008-11-01"
corps="Directeurs des soins"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Directeur des soins"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps de directeurs des soins
Au grade de directeur des soins de 2e classe de réserve
Groupe:Direction des soins
date_debut="2008-06-01"
corps="Directeurs des soins"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Directeur des soins"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2008-11-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2008-10-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2008-06-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de leur compétence
dans le domaine économique et social
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020445833
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2008-11-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2008-07-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps de directeurs des soins
Au grade de directeur des soins de 2e classe de réserve
Groupe:Direction des soins
date_debut="2008-11-01"
corps="Directeurs des soins"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Directeur des soins"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2008-09-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020445838
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de leur compétence
dans le domaine de la recherche en sciences de la vie et de la santé
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020445833
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités
représentatives du monde du travail
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020445833
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de leur compétence
dans le domaine de la recherche en sciences de la vie et de la santé
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020445833
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de leur compétence
dans le domaine économique et social
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020445833
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités
représentatives du monde du travail
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020445833
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles du commerce et de la distribution
Suppléant
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries agroalimentaires
Suppléant
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries agroalimentaires
Titulaire
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Titulaire
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire
Titulaire
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la protection des plantes
Titulaire
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Suppléant
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la protection des plantes
Suppléant
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Suppléants
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles du commerce et de la distribution
Titulaire
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire
Suppléant
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Suppléants
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves-Claude BENHAMOU, Jean-Luc RIGAL et Danièle DAVOUST-MICHOTEY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020445807
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des aliments
conseil_administration
JORFTEXT000020445830
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Laurent BOURY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
au titre de la liste présentée par la CGT
Remplace:M. Daniel HELLO
Groupe:Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020445826
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Daniel HELLO
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
au titre de la liste présentée par la CGT
Remplace:M. Michel SIMON
Groupe:Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020445826
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Françoise LEMOINE-DORVILLE et Patrick LEGAY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vinay (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000020445821
cessation de fonction
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Office notarial de La Madeleine, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Madeleine (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000020445819
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Office notarial de La Madeleine, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Madeleine (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000020445819
cessation de fonction
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Aurélie HUSTIN-DE GUBERNATIS-Roland LONG, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carcès (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000020445817
cessation de fonction
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Anne-Yvonne SYNVET et Jean-Philippe REDO, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ploemeur (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000020445815
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique RICHARD, notaire associé
notaire
notaire_residence="Montmerle-sur-Saône (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020445813
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marie PANNETIER, Danièle MICHEL, Daphné de BOYSSON-FERRE, Christine DAMIANO-CONYNCK, anciennement de POULPIQUET et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020445809
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
directeur interrégional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse Ile-de-France - outre-mer, à Paris
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Ile-de-France - outre-mer, à Paris
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020445805
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
directeur interrégional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est, à Lyon
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est, à Lyon
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020445803
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
directeur interrégional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est, à Nancy
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est, à Nancy
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020445801
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. François-Xavier LAUCH
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Vaucluse
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000020445774
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
directeur interrégional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse Centre, à Orléans
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre, à Orléans
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020445799
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
directrice interrégionale adjointe de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Est, à Marseille
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Est, à Marseille
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020445797
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
directeur interrégional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Nord, à Lille
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Nord, à Lille
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020445795
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
directeur interrégional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest à Bordeaux
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest à Bordeaux
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020445793
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000020445789
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000020445789
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Lavigne (Claude)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000020445789
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000020445789
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2009-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000020445789
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020445786
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020445786
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020445786
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Eric Preiss
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (classé en groupe III) auprès du directeur général du Trésor et de la politique économique
Groupe:Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000020445783
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. FERNANDEZ (Ramon)
directeur général du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. MUSCA (Xavier)
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020445781
désignation
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Bacle (Jean-Yves)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000020445779
admission
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Pascal Colin
chargé de mission environnement et pollution dans ce même département
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer
Suppléants
Groupe:Office national de l'eau et des milieux aquatiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445776
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Jean-Loup Merlot
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:Office national de l'eau et des milieux aquatiques
conseil_administration
JORFTEXT000020445776
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Frédéric Eymard
adjoint au chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer
Suppléants
Groupe:Office national de l'eau et des milieux aquatiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445776
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Vincent LAGOGUEY
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Vendée
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Groupe:Préfecture de la Creuse
JORFTEXT000020445772
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Xavier DAUDIN-CLAVAUD
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000020445770
cessation de fonction
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Jean-Paul VICAT
sous-préfet. Il sera placé en position de service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Groupe:Préfecture de la Creuse
a_sa_demande
JORFTEXT000020445768
cessation de fonction
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Christophe AUMONIER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Briey (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briey"
sous-prefecture_departement_code="54"
JORFTEXT000020445766
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Mme Emmanuelle BOCHENEK-PUREN
magistrate de l'ordre judiciaire détachée
sous-préfète, directrice de cabinet de la préfète de la Dordogne
Objet:
sous-préfète de Molsheim
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
JORFTEXT000020445764
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. Ponsart-Ponsart (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (classé en groupe III) à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:Direction de projet (classé en groupe III) à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
duree="trois ans"
JORFTEXT000020445761
nomination
(source officielle)28 Mars 2009
De:
M. COTTET (Jacky)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-09"
depart_retraite
JORFTEXT000020445759
admission
(source officielle)28 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000020440153
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Patrice LARDE
attaché principal d'administration à la direction générale des entreprises
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Louis BOULANGER
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020440175
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Alain LECOMTE
Groupe:Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000020440172
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Charles SARRAZIN
administrateur civil, chef du bureau Bancfin3, à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Guillaume CHABERT
Groupe:Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000020440172
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Mme Fournier (Stéphanie)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Roussel Galle (Philippe)
université du Havre
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Mme Del Sol (Marion)
université de Brest
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Mme Marino (Laure)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Dom (Jean-Philippe)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Osman (Filali)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. de Bissy (Arnaud)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Mme Luciani (Anne-Marie)
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="un an"
professeur
JORFTEXT000020440161
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Rennes-II
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000020440159
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Le (Christian, Yvon, Marie)
Couster, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
26 octobre 1999
auprès du syndicat départemental d'alimentation en eau potable
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020440156
réintégration
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre CHAMPAGNEUX et Martine HARDEL, épouse CHAMPAGNEUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Torigni-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000020440147
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000020440153
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000020440153
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel CHAUVIN, Jean-Michel GRAS, Jean-Louis PEIX, Antoine SEGARD et Ronan SAIZOU, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Garde (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000020440151
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Jean-Marc SIRVEN et Sandra DI PERSIO, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fleury-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000020440149
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Xavier BARROIS
adjoint au chef du service des affaires juridiques et institutionnelles
Objet:
suppléant
suppleant
JORFTEXT000020440112
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre CHAMPAGNEUX et Martine HARDEL, épouse CHAMPAGNEUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Torigni-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000020440147
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Mme LE LANN (Sylvie)
divorcée BERTERO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sannois (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000020440145
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique BAES, Pierre FERTE et Bertrand SCHNEEGANS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000020440143
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Mme Guénaëlle AUDRAN
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse titulaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Bordeaux-Gradignan
date_debut="2009-03-23"
JORFTEXT000020440141
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Bordeaux-Gradignan
date_debut="2009-03-23"
JORFTEXT000020440141
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Jean-Louis Sciacaluga
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2009-03-16"
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020440132
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. de VILLEROCHE (Hervé)
chargé du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. FERNANDEZ (Ramon)
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000020440129
désignation
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
président de l'Autorité de la statistique publique
Groupe:Autorité de la statistique publique
president
JORFTEXT000020440124
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Laurent AUBLIN
ministre plénipotentiaire hors classe, conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité ne résultant pas du service
date_debut="2009-06-25"
depart_retraite
JORFTEXT000020440121
admission
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Pierre MOREL
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020440119
admission
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Rodolphe JUY-BIRMANN
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur, chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Délégation générale à l'outre-mer
JORFTEXT000020440116
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Bernard TASTE
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020440114
admission
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Michel Cotte
ingénieur des ponts et chaussées au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000020440100
radiation
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Bertrand BEAUVICHE
chef du département des collectivités locales à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre titulaire représentant du secrétariat d'Etat chargé de l'outre-mer au comité spécialisé pour les opérations dans les collectivités d'outre-mer de l'Agence française de développement régies par l'article 74 de la Constitution
Groupe:Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000020440112
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Mme Anne-Marie CHARVET
préfète hors cadre
Objet:
préfète de l'Aude
prefet_departement="Aude"
prefet_departement_code="11"
prefet
JORFTEXT000020440103
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
ESRR0900169A
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Xavier PATIER
directeur des Journaux officiels
Objet:
en outre directeur par intérim de la Documentation française au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:Documentation française au secrétariat général du Gouvernement
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000020440093
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000020440089
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
M. Jean-Pierre BAYLE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
date_debut="2009-03-27"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000020440085
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
JORFTEXT000020439669
cessation de fonction
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
membres du Conseil national des universités
Pietr Antilogus
Groupe:Conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
ESRR0900169A
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
ESRR0900169A
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
ESRR0900169A
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
ESRR0900169A
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
ESRR0900169A
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
ESRR0900169A
nomination
(source officielle)27 Mars 2009
De:
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020436616
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « financement de l'assurance maladie et du système de santé, économie de la santé, financement du sport »
conseiller technique pour l'administration générale, conseiller budgétaire
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020436610
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « modernisation de l'offre de soins »
conseiller, chef du pôle
Groupe:Pôle
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020436610
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « accompagnement politique et diplomatique de la ministre »
conseillère pour la presse et la communication
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020436610
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme Gavini-Chevet (Christine)
maître de conférences
Objet:
sous-directrice de la formation et des écoles à la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:Délégation générale pour l'armement
JORFTEXT000020436607
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme Fabre (Ginette)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000020436605
radiation
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme Fabre (Ginette)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-01-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020436605
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Laurichesse (Jean-Gérard)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000020436603
radiation
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Laurichesse (Jean-Gérard)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020436603
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Meyer (Guy)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000020436601
radiation
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Meyer (Guy)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020436601
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. MOHDEB (Saïd)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000020436596
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020436598
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020436598
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020436598
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020436598
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Kahn (Axel)
président de l'université Paris-V, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
présidents d'université nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020436598
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Béretz (Alain)
président de l'université de Strasbourg, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
présidents d'université nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020436598
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Remplace:M. ZEMMOUR (Michaël)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000020436596
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. GODEFROY (Stanislas)
chef du bureau 3 MIRES à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Au titre du ministère chargé du budget
Remplace:M. CHARISSOUX (Denis)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000020436596
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme BONNAFOUS (Simone)
présidente de l'université Paris-XII
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020436596
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. GALAP (Camille)
président de l'université du Havre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Remplace:Mme BENOÎT-RHOMER (Florence)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020436596
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. VISTELLE (Richard)
président de l'université de Reims, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020436596
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. JOHANN (Luc)
président de l'université de Metz, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Remplace:M. DESCOINGS (Richard)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020436596
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme CHAMBELLAN LE LEVIER (Chantal)
sous-directrice du budget de la mission recherche et enseignement supérieur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme CASADEVALL (Amélie)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000020436596
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier ADENIS-LAMARRE, Franck MALAUZAT, Bernard BENTEJAC, Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC et Olivier LASSERRE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000020436581
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du BRGM
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Frédérique FOURNIER
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020436593
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Simon DUFEIGNEUX
chef de cabinet
Objet:
conseiller auprès du ministre
Groupe:Ministre
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020436586
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme Nathalie BRICNET
chef de cabinet adjointe
Objet:
chef de cabinet
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Chef"
JORFTEXT000020436586
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020436584
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Irène CALLAY, Evelyne TAFANI-DYON et Fabien SCHMITE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000020436579
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Irène CALLAY, Evelyne TAFANI-DYON et Fabien SCHMITE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000020436579
cessation de fonction
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DERVIEUX, Thierry LOUIS et Michel VITALI, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sallèles-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000020436577
cessation de fonction
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DERVIEUX, Thierry LOUIS et Michel VITALI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sallèles-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000020436577
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre CARAYON et Stéphanie KAMINSKI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000020436575
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre CARAYON et Stéphanie KAMINSKI, notaires associés
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000020436575
cessation de fonction
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Christophe LACOSTE, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000020436573
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Christophe LACOSTE, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000020436573
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Christophe LACOSTE, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000020436573
cessation de fonction
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Françoise FERY-GOUACHON et Jean-Christophe GENOUX, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Trévoux (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020436571
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle THOUARD, COUETOUX, TOURNOUX, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dole (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000020436569
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000020436567
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000020436567
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
conseiller pour le développement durable, la recherche et l'industrie au cabinet du Premier ministre
date_debut="2009-04-06"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020436513
cessation de fonction
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre FERAUD, Michel LALLEMANT, Pierre BOURDET, Catherine FERAUD et Anne BERDAH, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020436565
cessation de fonction
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre FERAUD, Michel LALLEMANT, Pierre BOURDET, Catherine FERAUD et Anne BERDAH, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020436565
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre FERAUD, Michel LALLEMANT, Pierre BOURDET, Catherine FERAUD et Anne BERDAH, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020436565
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Hélène LOPEZ, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tallard (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000020436563
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Hélène LOPEZ, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tallard (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000020436563
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hélène LOPEZ, notaire associée
notaire
notaire_residence="Tallard (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000020436563
cessation de fonction
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme Isabelle Rohart, épouse Messager
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-02-28"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020436559
détachement
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. ROUZAUD (Bernard)
attaché principal d'administration 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020436548
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Marc FONBAUSTIER
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à New Delhi
Objet:
consul général de France à Hong Kong
Remplace:M. Jean-Pierre THEBAULT
consul="Hong Kong"
JORFTEXT000020436545
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Jean-François MONIOTTE
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
JORFTEXT000020436536
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme Odile Gauthier
ingénieure générale des mines, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:Office national de l'eau et des milieux aquatiques
president
conseil_administration
JORFTEXT000020436533
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme Odile Gauthier
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:Office national de l'eau et des milieux aquatiques
conseil_administration
JORFTEXT000020436533
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Toubol (Armand)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-02"
depart_retraite
JORFTEXT000020436531
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. APVRILLE (Denis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000020436529
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. LALANDE (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-09"
depart_retraite
JORFTEXT000020436527
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. François JACQ
ingénieur général des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Pierre-Etienne BISCH
Groupe:Météo-France
date_debut="2009-04-06"
conseil_administration
JORFTEXT000020436524
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000020436522
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. François JACQ
ingénieur général des mines
Objet:
président-directeur général de Météo-France
Groupe:Météo-France
date_debut="2009-04-06"
president
JORFTEXT000020436520
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Bernard Bigot
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000020436518
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. BLACHE (Frédéric)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020436511
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000020436508
admission
(source officielle)26 Mars 2009
De:
M. Nicolas Bazire
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur général du groupe Arnault SA
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2008-08-02"
cour_comptes
JORFTEXT000020436508
réintégration
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Palais de la découverte
sur proposition de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Remplace:M. Jean-Marie Lehn
Groupe:Palais de la découverte
conseil_administration
ESRR0900165A
nomination
(source officielle)26 Mars 2009
De:
Mme Martine Lemaire
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion
Objet:
sur place
inspectrice du travail
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020429349
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon, entre le
21 novembre 2008
le
8 janvier 2009
puis nommé membre titulaire
Remplace:M. Scarano
Groupe:Comité technique radiophonique de Lyon
date_debut="2009-01-09"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000020429427
reconduction
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Emmanuelle QUILLET
directrice d'hôpital
Objet:
sous-directrice des ressources humaines du système de santé à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:Organisation des soins
JORFTEXT000020429363
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Vannouque-Digne (Marie-Paule)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
directrice de projet (emploi classé au groupe III) auprès du directeur de l'encadrement à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de la coordination des actions visant au développement des viviers de l'encadrement supérieur de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
Groupe:Direction de projet (emploi classé au groupe III) auprès du directeur de l'encadrement à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de la coordination des actions visant au développement des viviers de l'encadrement supérieur de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
duree="trois ans"
JORFTEXT000020429360
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Granier (François, Jean, Louis)
attaché principal d'administration, détaché depuis le
1er janvier 2007
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté au secrétariat général, service des ressources humaines
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020429357
réintégration
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
directrice de projet (classé au groupe III) auprès du secrétaire général du ministère de la justice
Groupe:Direction de projet (classé au groupe III) auprès du secrétaire général du ministère de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000020429354
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Michel KUSPER
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord
Objet:
inspecteur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020429351
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Jacqueline MICHEL
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020429347
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Jean-Yves SAUSSOL
chefs de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429328
désignation
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Christophe Gégout
au
31 mars 2009
Objet:
conseiller budgétaire au cabinet de la ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020429341
cessation de fonction
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Sarah Lacoche
au
31 mars 2009
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020429336
cessation de fonction
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Lelarge (Patrick)
administrateur civil
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public ODIT France (Observation, développement et ingénierie touristiques)
Remplace:M. Davies (Ronald)
Groupe:ODIT France
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429334
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Nicolas Lermant
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, secrétaire général adjoint de la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000020429332
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Xavier Bonnet
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000020429330
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429328
désignation
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429328
désignation
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Marie-Christine BUCHE
directrice adjointe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429328
désignation
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Davies (Ronald)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (secrétariat général)
Groupe:Direction des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (secrétariat général)
JORFTEXT000020429307
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Francis AMAND
chef de service
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429328
désignation
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429328
désignation
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020429326
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020429326
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020429326
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020429326
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Leca (Charlotte)
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020429326
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Pierre BOUSSAROQUE
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur des libertés publiques à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000020429323
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Nathalie COLIN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des personnels à la direction des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Sous-direction des personnels à la direction des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000020429321
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Muriel NGUYEN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du recrutement et de la formation à la direction des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Sous-direction du recrutement et de la formation à la direction des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000020429319
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Jacques LUCBEREILH
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au délégué général à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Service, adjoint au délégué général à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000020429317
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Thierry DELVILLE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chargé de mission au cabinet du préfet de police
Objet:
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur opérationnel des services techniques et logistiques de la préfecture de police
Groupe:Direction des services actifs de police de la préfecture de police, directeur opérationnel des services techniques et logistiques de la préfecture de police
JORFTEXT000020429313
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Sylvie ZIMMERMANN
adjointe au chef du bureau prévisions, insertion et accès aux droits à la direction générale de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Remplace:Mme Claire DESCREUX
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000020429310
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Lionel SIRET
chef du bureau économie, finances et outre-mer à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000020429310
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Jacques LUCBEREILH
délégué général adjoint à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Remplace:M. François-Xavier BIEUVILLE
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000020429310
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Griot (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'innovation au sein de la direction de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (commissariat général au développement durable)
Groupe:Sous-direction de l'innovation au sein de la direction de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (commissariat général au développement durable)
JORFTEXT000020429305
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Odile Gauthier
ingénieure générale des mines, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429303
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. Guyon (Stéphane)
secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Remplace:M. Pincet (Patrick)
Groupe:Établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
conseil_administration
JORFTEXT000020429301
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme Odile Gauthier
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000020429299
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme DUCHENE (Sandrine)
chef du bureau des établissements d'enseignement maritime
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) ― Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre suppléant
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. DE LAMBERT DES GRANGES (Philippe)
chef du bureau de la vie des services
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Un directeur régional des affaires maritimes
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Mme GARCIN (Marie-Laure)
chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membre titulaire
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. PERNEZ (Olivier)
adjoint au chef du bureau de la vie des services
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Un directeur régional des affaires maritimes
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. PETIT (Jean-Loup)
sous-directeur des activités maritimes
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membre suppléant
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
C. - Le médecin de prévention
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. TROMEUR (Jean-Yves)
inspecteur hygiène et sécurité
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. MUNOZ (Jean-Louis)
chef du bureau des affaires financières
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. JOUFFRAY (Jean-François)
directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. BARADUC (Bruno)
inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ―
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre titulaire
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. LEVERT (Eric)
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. BERDER (Eric)
sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
M. CAZE (Damien)
directeur des affaires maritimes
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Président
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ―
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020429296
nomination
(source officielle)25 Mars 2009
De:
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) ― Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre titulaire
Groupe:Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territo