04 Janvier 1990

De: Pintore (Philippe)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Lorraine
date_debut="1990-01-01"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Tiberghien (Jean-Lin)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Souchon (Alain-François)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lemee (Xavier)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dechriste (Hervé)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Blanchard (Jean)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Riffier (Laurence)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Garnier (Sophie), épouse Lafarge
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Chapelot (Liliane), épouse Vinceneux
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bernard (Brigitte), épouse Diesbecq
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Barthes (Monique), épouse Everaere
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De:
Forceville
Objet:
auprès de l'Institut international d'administration publique
directeur des relations extérieures
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Doriath (Catherine)
inspecteur du Trésor
Objet:
fondé de pouvoir de l'agent comptable du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1989-07-01"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Ventura (Francis)
inspecteur principal des services extérieurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
auprès de l'union des groupements d'achats publics
cadre export à la fédération des cités unies
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Rubinowicz (Claude)
inspecteur des finances
Objet:
direction générale auprès du Crédit lyonnais
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-10-15"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bron (Rhône)
chemin de Rebufer, cadastré sous le numéro 390 de la section C pour une superficie totale de 29935 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction de la programmation et du développement universitaire), en vue de l'installation d'équipements sportifs, un ensemble immobilier sis à
Groupe:
affectation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gilbert Pernot
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Membres élus
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Franz Le Barbier
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Membres élus
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Charles Azerad
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes. Le secrétariat de la commission est assuré par le direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Membres élus
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierre Pougnaud
administrateur civil, représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique du ministère de la fonction publique et des réformes administratives
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Ganiage
administrateur civil, représentant le directeur du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Marie Diemer
préfet hors cadre, représentant le directeur général de l'administration du ministère de l'intérieur
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Christian Descheemaeker
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, avocat général, représentant le procureur général près la Cour des comptes
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Claude Blondel
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierrette Petit
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Membres élus
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Michèle Lepine
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Membres élus
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Eliane Puissochet
chef du centre de documentation, représentant le directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pecheur (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Souque (Pierre, Henri)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-02-05"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gilles (Pierre, Joseph, Emile)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-20"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dujardin (Jacques, Alain, Lucien)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Romary (Marc)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Heimburger (Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Vougny (Philippe, André, Gaston)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air à
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gellé (Henri, Louis, Marie, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Beaugrand (Jacques)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lemarchal (Francis, Louis)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gorisse (E.)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
Section des concours et présentation des produits
Commissaire principal
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Germain (J.)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
Commissaires
Vins
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dixmerias (J.)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
Commissaires
Produits laitiers
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Coutanceau (B.)
inspecteur de l'apprentissage agricole
Objet:
Commissaires
Produits divers
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Laur (A.)
chef technicien d'agriculture
Objet:
Commissaires
Porcins
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De:
Guitard
professeur technique adjoint
Objet:
Commissaires
Ovins et caprins
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Foucher
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
Commissaires
Chevaux
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Roussel (A.)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
Commissaires
Bovins
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Rolet (P.)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
Commissaire principal
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De:
Gallin-Martel
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
Commissaire principal adjoint
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Estivalet (E.)
chef de section administrative
Objet:
Section des affaires générales
Commissaire
Accueil
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bazzochini-Reig (Nicole)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1989-12-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
04 Janvier 199004/01/1990
De: Darzacq (Albert)
40240 Betbezer-d'Armagnac
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Syndicat des vignerons d'armagnac landais
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Vignoli (Guy)
32370 Manciet
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gessler (Roland)
32110 Panjas
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sempe (Jean-Paul)
32370 Bourouillan
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Fédération des viticulteurs du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Deche (Francis)
32800 Eauze
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Fédération des viticulteurs du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Labeyrie (Emile)
32370 Salles-d'Armagnac
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Chambre d'agriculture du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Faget (François)
32100 Condom
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Chambre d'agriculture du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Herbert (Benoît)
32370 Salles-d'Armagnac
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Centre départemental des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Guasch (Jean-Claude)
32800 Eauze
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat des courtiers en vins et spiritueux du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sempe (Abel)
32290 Aignan
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Samales (Pierre)
32110 Laujuzan
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Robineau (Guy)
64100 Bayonne
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Papelorey (Maurice)
32100 Condom
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Janneau (Pierre)
32100 Condom
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gimet (Jean-Pierre)
32800 Cazeneuve
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gelas (Pierre)
32190 Vic-Fezensac
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Etter (René-Yves)
32290 Aignan
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Cuzange (Antoine)
40190 Villeneuve-de-Marsan
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Coste (Michel)
32800 Eauze
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bournisien (Henri)
32800 Eauze
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Rande (Pierre)
32110 Panjas
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Labrouche (Jacques)
32400 Caumont
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Fontan (André)
32110 Nogaro
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Donnefoi (Pierre)
32150 Cazaubon
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Leveque (Jean)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Sofreavia-Service
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:
date_debut="1989-08-27"
commissaire_gouvernement
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Noëlle de la Bevière
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
04 Janvier 199004/01/1990
De: Vernier (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Triboulot (Robert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Tandonnet (Arnaud)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Stauffer (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sergeant (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Maurette (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Martin (Y.-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Harcillon (Yves)
(détaché)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Grochowski (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Freby (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dufour (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dormoy (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Deblonde (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Daubet (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Courtois (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Corbel (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Cocheteau (Jean- Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Boiseau (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Beneville (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bastien (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Normandin (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Canalis-Barrouillet (Fr.)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gillet (Yves, Pierre, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Szternberg (Claude)
Objet:
délégué régional aucommerce et à l'artisanat pour la région Lorraine
date_debut="1989-12-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
04 Janvier 199004/01/1990
De: Clemenceau (Anne)
attaché de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
administrateur à l'Office statistique des communautés européennes, à Luxembourg
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Blaizeau (Didier)
attaché principal de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
responsable d'enquêtes statistiques auprès de l'Office statistique des communautés européennes, à Luxembourg
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1989-09-15"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Direz (Grégoire)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1989-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990
De: Estrade (Hubert)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990
De: Marek (Yves)
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé de la francophonie
Objet:
représentant de l'Etat au Comité pour l'image de la France à l'étranger
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Louis Dominique Laugier
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Christian Delaballe
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Françoise Magnier
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Catherine Girault
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Louis Dominique Laugier
Objet:
administrateur civil hors classe
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Christian Delaballe
Objet:
administrateur civil de 1re classe
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Françoise Magnier
Objet:
administrateur civil de 2e classe
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Catherine Girault
Objet:
administrateur civil de 1re classe
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Rolin (Frédéric)
secrétaire administratif au Conseil d'Etat, titulaire d'une licence en droit
Objet:
rapporteur près la commission spéciale de cassation des pensions
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Souvignon (Alain)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
attaché d'administration centrale de 2e classe
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-François Guthmann
directeur général de l'alimentation
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990
De: Etienne de Certaines
chef de service, et à
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990
De: Etienne de Certaines
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sylvain Marty
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Pierre Grillon
sous-directeur
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Pierre Grillon
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990
De: Anne-Marie Lourdin
directeur adjoint
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Janvier 199004/01/1990
De: Anne Coudert, épouse Credeville
conseiller référendaire à la Cour de cassation, second grade, second groupe
Objet:
conseiller référendaire à la Cour de cassation, second grade, second groupe
premier grade, second groupe
Remplace:
M. Herbecq
Groupe:
cour_cassation
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bernard Dutheillet-Lamonthezie
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Remplace:
M. Auboin
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: René Monboisse
premier président de la cour d'appel de Metz
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Dutheillet-Lamonthezie
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierre Leclercq
président de chambre à la cour d'appel de Paris, en position de disponibilité
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Goudet
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gérard Gelineau-Larrivet
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Bonodeau
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Camille Carlioz
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Diemer
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Stéphane Boittiaux
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Le Tallec
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Claudius Bertheas
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Benhamou
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Apollis
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Bernard de Saint Affrique
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Joëlle Fossereau
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Devouassoud
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Pierre Pech
président du tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Pau
Remplace:
M. Berlioz
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Claude Girousse
président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Nancy
Remplace:
M. Sellier
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Stéphane Lapeire
président du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Monboisse
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Henri Boulard
président du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:
M. Mignucci
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: La Teste (Gironde)
d'une superficie totale de 467485 mètres carrés, cadastré
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier situé sur les communes d'Arcachon et de
affectation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Peres (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Meuse à Bar-le-Duc
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron à Rodez
Remplace:M. Demange (Henri)
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Tougani (Mohammed)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sarech (Roland)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Quere (Bertrand)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Prevel (Thierry)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mena (Eric)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Maugard (Jean-Philippe)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Manouck (Raphaël)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jaeg (Christian)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Faucon (Pierre)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Ehmke (Wilfried)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Delorme (Thierry)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Delbast (Michel)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Chevrier (Philippe)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Chambrin (Eric)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Blandino (Damien)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Baudemont (Jean)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Barry (Dominick)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Arlaud (Philippe)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Panczuk (Annie)
Objet:
épouse Bardin
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Covin (Françoise)
Objet:
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Maurer (Robert)
inspecteur central du Trésor, détaché auprès du Bureau central d'études pour les équipements d'outre-mer
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour être mis à la disposition de la Banque mondiale
cadre financier en Afrique francophone
pour une durée maximale de trois ans
conseiller fiscal au sein de la mission d'assistance technique auprès du bureau du projet de développement urbain à Madagascar
Groupe:
date_debut="1988-08-01"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lautie (Jacky)
inspecteur central des impôts
Objet:
auprès du bureau central d'études pour les équipements d'outre-mer
expert fiscal, à Madagascar
non renouvelable
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
duree="un an"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jullien (Bernard)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990
De: Delespaul (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1989-10-27"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mouton (Francis, Emmanuel, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gard
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pichard (François, René, Marie)
Objet:
notaire associés
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Kohn (François, Philippe)
Objet:
notaire associés
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Kohn (François, Philippe)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Pierre Monestie
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Geronimi
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: André Carol
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Riom
Remplace:M. Brun
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jacques Brun
procureur général près la cour d'appel de Riom
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Rennes
Remplace:
M. Galmiche
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Monique Guemann
avocat général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Remplace:
M. Dufour
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Geronimi
procureur général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Douai
Remplace:
M. Moyal
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Stefani
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Dijon
Remplace:
M. Estrangin
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Michel Perceval
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Bastia
Remplace:M. Monestie
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Claude Salavagione
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:Mme Brun
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Volff
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Procureur général près la cour d'appel d'Agen
Remplace:
M. Dupuis
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dominique Hernu
Objet:
chargée de mission au cabinet du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
cessation de fonction
04 Janvier 199004/01/1990
De: Miguet (Jean)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-29"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Richard (Guy, André, Charles)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-21"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Albouy (Jean, Pierre, Hervé, Maximilien)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-02"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Nourry (Jean-Pierre, Marie, Victor, Bernard)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-02-03"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Govys (Charles, André)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-27"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Block (Albert, Germain)
Colonel du train de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-22"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Boulard de Gatellier (Henri, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-09"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Rimaud (Bertrand, Pierre, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-03"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Butel (Jacques)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-26"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mascaro (René, Antoine, Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade logistique du 2e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1990-02-23"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Postic (Eugène, Louis)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-23"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Kandel (Jacques, Marie, Michel)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-16"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pacaud (Patrick, Jean, Gilbert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-29"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Aurousseau (André, Joseph, Louis, Emile)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-20"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lajouanie (Michel, André, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-16"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Doussineau (Claude, Auguste)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-03"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Ramsay (Michel)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mattheos (Louis, Jérôme)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Charron (Bernard, René, Pierre)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Davenas (Alain, Yves, Etienne, Firmin)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990
De: Chanut (François, Charles, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la Société européenne de propulsion
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990
De: Salles (Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Charlet (Guy, Emile, Denis, Gaston)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pianasso (Daniel, Henri, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gautier (Jean-Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Audo (Pierre, Jean, Joseph)
Officier en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier général de 2e classe
date_debut="1990-02-02"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Guillarm (Jean-Claude, René)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lieutaud (Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué aux relations internationales
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Laurent (Bernard, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau des affaires internationales de la direction des engins
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bertrandias (Yves, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Clerte (Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Salaun (François)
Ingénieur en chef de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sauvant (Michel)
société Axone
Objet:
au groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
institué à l'article D.385-9 du code des postes et télécommunications
Remplace:M. Masion (Gérard)
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Moraux (Dominique)
société G.F.I
Objet:
au groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
institué à l'article D.385-9 du code des postes et télécommunications
Remplace:M. Bourgeois (Jean-François)
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Franon (Marie-Claire)
Association française de normalisation (Afnor)
Objet:
au groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
institué à l'article D.385-9 du code des postes et télécommunications
Au titre des représentants des organismes d'étude et de normalisation
Remplace:Mme Bousquet (Françoise)
Groupe:
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bronner (Patrick)
administrateur de 2e classe
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Tours, recette principale
Groupe:
date_debut="1990-01-03"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Langlois (Guy)
chef de centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne de classe exceptionnelle à Paris - La Poterne, centre de traitement informatique de la poste
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Paris-1er, centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Serre (Josiane)
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole normale supérieure
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
ecole
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Stauffer (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Silvan (Henri)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sergeant (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Quemin (Jean-Paul)
(détaché)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dupont (Jean-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Col (André)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bur (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Besson (Jean-Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Arnaud (Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
inscription
04 Janvier 199004/01/1990
De: Auffray (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station de physiologie de la nutrition du centre de recherches de Jouy-en-Josas
Groupe:
date_debut="1990-05-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Robert (Michel)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gladel (Vincent)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Courtoux (Didier)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De:
Zervudacki, épouse Farnier (Martine
)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Groupe:
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Pouget
président hors classe du tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Maurice Ulrich
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-01-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Etienne Quencez
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gérard Fontbonne
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Henri Chavrier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Alain Bezard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bernard Foucher
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Limoges
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Edouard Nowak
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lille
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Guillaume Mulsant
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lille
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dominique Delerue
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lille
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Daniel Lanz
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Grenoble
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Serge Darmon
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Grenoble
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Christian Cau
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Grenoble
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Michel Braud
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Grenoble
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierre Silvestre
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Dijon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Philippe Trioulaire
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Clermont-Ferrand
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Philippe Gazagnes
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Clermont-Ferrand
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Paul Briseul
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Clermont-Ferrand
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Daniel Mortelecq
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Châlons-sur-Marne
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: François Bossuroy
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Châlons-sur-Marne
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jacques Quastana
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Caen
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Serge Federbusch
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Caen
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Francis Zapata
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Bordeaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Michel Sellier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Bordeaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierre Cipriani
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Bordeaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Francis Mallol
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Besançon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Serge Mornet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Bastia
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Xavier Libert
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Antilles
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-François Desrame
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Antilles
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierre Moreau
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Amiens
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Pierre Blin
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Amiens
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Marie-Jeanne Texier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Limoges
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Nathalie Massias
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lille
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Silvia Mille
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Dijon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Claire Moulin
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Besançon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Xavier Pretot
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Versailles
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jacques Legras
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Versailles
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Henri Pac
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Toulouse
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Paul Julliere
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Toulouse
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Pierre Arroucau
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Toulouse
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Alexandre Badie
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Strasbourg
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bernard Bachellerie
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Strasbourg
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-François Cousin
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Franck Magnard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Rouen
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Franck Zimmermann
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Rennes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Louis Rois
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Rennes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Joseph Krulic
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Rennes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Claude Bernard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Rennes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Yves Margueron
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Poitiers
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Claude Denizet
(pour la période comprise entre le
1er janvier 1990
le 31 mars 1990)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Poitiers
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Claude Crabarie
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Poitiers
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Marc Heinis
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Pau
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Marc Fages
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Pau
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Claude Stortz
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: André Schilte
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Christian Pujalte
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Robert Porcher
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Alain Perrier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Jonard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Paul Giro
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierre Deguine
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Olivier Collet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Pierre Bourdet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Raoul Aureille
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Brenier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Papeete
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Christophe Wurtz
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Orléans
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierre-Eric Spitz
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Orléans
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gilduin Houist
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Orléans
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Michel Bouleau
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Orléans
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: André Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nouméa
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Maurice Gothier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nice
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Alain Fouchet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nice
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Norbert Calderaro
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nice
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gérard Dore
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gilles Bachelier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Christophe Laurent
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nancy
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pascal Job
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nancy
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bernard Commenville
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nancy
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Bernard Veyer
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Montpellier
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lucien Creissel
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Montpellier
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jacques Chavant
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Montpellier
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Marie Carrier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Montpellier
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean Dubois
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Marseille
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Antoine Blache
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Marseille
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Christian Bidard de la Noe
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Marseille
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jean-Christophe Duchon-Doris
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Gérard Ferulla, Jean Courtial
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: François Loloum
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gildas Dacre-Wright
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: François Bernault
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gérard Gayet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Nantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Patrick Cadenat
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Nantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Daniel Richer
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pierre Jouguelet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Aymard de Malafosse
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Bordeaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: François Rivasseau
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Bordeaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Aimé Laborde
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Bordeaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Isabelle Perrot
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Versailles
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gisèle Avoie
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Versailles
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dominique Flecher
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Toulouse
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sabine Monchambert
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Strasbourg
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mireille Heers
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Strasbourg
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Anne Gras
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Rouen
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Evelyne Stalhberger
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Claude Matilla-Maillot
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Catherine Guyot d'Asnières de Salins
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dominique Chelle
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Anne Cazala
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Annie-France Cartal
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Hélène Blais
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Françoise Lucca
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nice
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Françoise Lissowski
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Denise Guillou
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Nantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dominique Bonmati
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Gérard Ferulla, Jean Courtial
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Ghislaine Fraysse
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Nancy
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Janine Felmy
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Nancy
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lucienne Haelvoet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990
De: Olivier Nairac
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4(a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mercier (Jean, Maurice)
Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1990-01-30"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Manent (Pierre, Jean-Paul)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1990-01-28"
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Le Mer (André, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.