04 Janvier 1995

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Kahn (Olivier)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités nommées parmi les membres de l'Académie des sciences
sur proposition du secrétaire perpétuel de cette académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Brezin (Edouard)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités nommées parmi les membres de l'Académie des sciences
sur proposition du secrétaire perpétuel de cette académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: de Charentenay (François-Xavier)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Spitz (Erich)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Pompidou (Alain)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Lehmann (Jean-Claude)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Haren (Pierre)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Guillaume (Henri)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Feneuille (Serge)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Citti (Laurent)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Castillon (Pierre)
Objet:
membres du Haut Conseil de l'information scientifique et technique
personnalités du monde industriel et technologique nommées, sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Vincent (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Lafoeste (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Gourdier (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Coatalem (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Beauvais (Fernand)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Fournet (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Picard (Michèle)
magistrat du second grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
date_fin="1995-09-15"
détachement
04 Janvier 199504/01/1995
De: Pouteau (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Mingam (Jo)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Lemaitre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Herman (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Fritsch (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Da Ros (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Corman (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Champeix (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Houze (Francis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Ferard (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Delepine (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Avoie (Gisèle)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur territorial auprès de la région d'Ile-de-France
chef du service des marchés
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Janvier 199504/01/1995
De: Jalenques (Michel, Marie, Henri)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société Marie-Christine Bastide, épouse Christian Deteix, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Clermont-Ferrand"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du centre de sécurité sociale des travailleurs migrants
Groupe:
date_debut="1994-08-27"
president
conseil_administration
reconduction
04 Janvier 199504/01/1995
De: Epardeau (Jean-Claude)
administrateur civil en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-04-18"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
04 Janvier 199504/01/1995
De: Martin (Gilles)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), précédemment en service détaché
Objet:
dans ses fonctions
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans 5 mois 10 jours, compte tenu de 2 mois de réductions d'ancienneté de service attribués
au titre de l'année 1992
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
réintégration
04 Janvier 199504/01/1995
De: Petrich (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Hervouet (Edmond)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Camprodon (Roger)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Schaeffer (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Riou (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Prugue (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Lassus (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Rabiller (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Arrive (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Jaugin (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Guenanten (Joseph)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Doux (Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Delepine (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Cuisset (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'accouvage
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Bourgoin (Corinne)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Guillemin (Yvan, Louis, Jean, Georges)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, mis à la disposition de la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Janvier 199504/01/1995
De: Reddé (Michel)
Objet:
vice-président du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Sapin (Christian)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Piningre (Jean-François)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Maurin (Louis)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Leveau (Philippe)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Jaubert (Jacques)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Hanoune (Roger)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Guilhot (Jean-Olivier)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Burnez (Claude)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Arcelin (Patrice)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Anna (André d')
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Tuffreau (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Reddé (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Périn (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Py (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Pomey (Patrice)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Mordant (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Lumley (Henri de)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Lafon (Xavier)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Collardelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Clottes (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Bonnet (Charles)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Barruol (Guy)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Dalbéra (Jean-Pierre)
chef de la mission de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres de droit
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Flambard-Héricher (Anne-Marie)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Bailly-Maitre (Marie-Christine)
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Saint Pulgent (Maryvonne de)
directeur du patrimoine
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres de droit
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Diébolt (Wanda)
sous-directeur de l'archéologie
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres de droit
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Danon (Clara)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-08-31"
détachement
04 Janvier 199504/01/1995
De: Potton (Jean-Christophe)
administrateur civil, chef du bureau en charge des financements aéronautiques, navals et militaires, à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie
Remplace:M. Blanc (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Charlier (Philippe)
administrateur civil, chef du bureau de l'assurance crédit à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie
Remplace:M. de Montille (Ludovic)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Madelaine (Bernard)
vice-président au tribunal administratif de Nancy
Objet:
président suppléant à cette commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
suppleant
president
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Laporte (Guy)
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président à la commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Nancy
Remplace:M. Philippoteaux (Yves)
Groupe:
president
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Mielnik-Meddah (Anne)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détachée
Objet:
pour compter du
14 décembre 1993
attaché d'administration centrale
réintégration
04 Janvier 199504/01/1995
De: Mielnik-Meddah (Anne)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détachée
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale
date_debut="1993-12-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
04 Janvier 199504/01/1995
De: Servella-Huertas (Christine)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau des études et des synthèses juridiques
Groupe:
date_debut="1994-05-15"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
04 Janvier 199504/01/1995
De: Delbos (Vincent)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
chargé de mission pour les relations internationales à la délégation interministérielle à la ville
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Janvier 199504/01/1995
De: Couturier (Jean-Pierre)
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bourges
Objet:
auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
professeur à l'université de Pau
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Janvier 199504/01/1995
De: Savoye (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
3.Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Monistrol (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
3.Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Frank (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
3.Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Burquier (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
3.Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Beauchet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
3.Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Peyrard (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
2.Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Pain (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
2.Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Molliex (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
2.Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Fischer (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
2.Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Col (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
2.Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Prost (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Nicollin (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Grousson (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Gradel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Fort (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Etcheberry (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Dussaix (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Desvignes (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Buridard (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Briffaz (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage (C.T. DEC.)
1.Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Lugan (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre du suif et corps gras
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Colombier (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la tannerie-mégisserie
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Alluy (Lucien)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la tannerie-mégisserie
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Verhaeghe (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Demol (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Coste (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Fournet (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Fouvet (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Metras (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la triperie
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Peignon (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de la boyauderie
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Fournet (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Metayer (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Grosjean (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Foucault (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: De Monvallier (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.