04 Janvier 2002

De: André Peytavin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2002-04-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Janvier 200204/01/2002
De: Josserand-Jaillet (Daniel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
04 Janvier 200204/01/2002
De: Charpillon (Jacques)
Objet:
inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: de Foucauld (Florence)
Objet:
inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mariani Ducray (Francine)
Objet:
inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guy Fitzer
inspecteur du travail, affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-11-01"
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Robert Asselineau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2002-05-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vinandy (Jeanne-François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Thibault (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tallon (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pasquini (Joseph-Laurent)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Ouvrard (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Noël (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mouque (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Monolin (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mazerolle (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Martinez (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Martin (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lemasle (Janick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dal (Molin, Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Castellano (Dominique)
épouse Viez
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Behr (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Barbe (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Baguet (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Achispon (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Zingraff (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Zebre (Joseph)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Zamoun (Mohamed)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Wronski (Jean, Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Willefert (Jean, Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Violette (Henri)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vinerbi (Jean, Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Villenave (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Viguier (Gilles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vignoles (Roger)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vially (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vialletel (Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Veyssi (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Verzele (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vergnes (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Verde (Simon)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vercey (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Venturini (Jean, Charles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Ventosa (Xavier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Valette (Gilles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Valensi (Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Valade (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tymen (Georges)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tressens-Fedou (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tingry (Pierre, Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Thiry (Jean, Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Thiroloix (Patrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Thill (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Theron (Jean-Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Texcier (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Telitsine (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tedeschi (Gilles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tanguy (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Taiclet (Jean, Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Streck (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Soulier (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Soulas (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Soula (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Soboul (Jean, Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Skarniak (Laurent)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sitarek (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Simonetti (Jean, Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Silvent (Henri)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sehli (Chaib)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Secretain (Jean, Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Schrub (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Schnebelen (Jean, Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Schleef (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Schindler (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Savie (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Saure (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Saumon (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sansonnet (Patrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sambardier (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Salvadori (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Saleilles (Albert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sala (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sadkowski (Sylvain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Roy (Xavier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rousseau (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rousseau (Joël)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rospabe (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rodier (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rochefort (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Robino (Noël)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Robin (Jean, Robert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Robert (Jean-Christophe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Reynaud (Jean-Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rennesson (Bruno)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Renaud (Bertrand)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Raymond (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rappez (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rappeneau (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Ramon (Antoine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Ramare (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Querard (Olivier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Quemerais (Patrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Quemener (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Putigny (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Puech (Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Puchault (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pruvot (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pruvost (Patrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pouchan (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pouchain (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Popoff (Serge)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Poncet (Jean, Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Poirel (Jean-François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Plankeele (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pirolley (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Piotrowski (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pinchard (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pin (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Piloz (Robert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pihet (Jean, Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pietroni (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pietri (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Picandet (Jean, Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Phosine (Alexandre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Philippe (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Petringer (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Petex (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Personnic (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Perier (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pechard (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Paya (James)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pawlyk (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Paulmin (Raoul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Paturel (Richard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Passicos (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pargemin (Bruno)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pantegnie (Jean, Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pajaud (Bruno)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Oyez (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Oxoby (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Ordronneau (Jean, Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Ollivier (Francis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Ocana (Jean, Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Noël (Jérôme)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Noyon (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Nicolau (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Nespoulet (Lucien)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Nercessian (David)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Navarre (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Murcia (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Muller de Schongor (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Morniroli (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Monleau (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mondon (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Molinier (Pascal)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Moges (Hugues)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Miet (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mie (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Michel (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mestre (Olivier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mesnil (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Merle (Jean, Christophe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Merillon (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mence (Serge)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mazier (Jean, Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mayet (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Maurice (Frédéric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Maurer (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mauger (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Martini (Jean-Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Martin (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mariani (Pierre, Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Marco (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Marchand (Pascal)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Manka (Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mallea (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Maisonnave (Richard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Maire (Laurent)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lubrano Lavadera (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Louesdon (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Loriot (Pascal)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Longin (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Levavasseur (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lemoine (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lefranc (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lecuyer (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Prevost (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Pogam (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Mabec (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Jalle (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Corre (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lavisse (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lavillette (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Laricq (Jean-Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Larance (Alin)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Landreau (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Landart (Denis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lamiraud (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lambert (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lahousse (François-Xavier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Laffond (Olivier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lafage (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Labbe (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Koellsch (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Kinche (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Kieffer (Jean, Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Khuong (Bruno)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Kharoubi (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Kervevan (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Kerbrat (Patrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Kanta (Frédéric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jupin (Vincent)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jouglet (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jouenard (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Josserand (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jeulin (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jestin (René)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jasiak (Henri)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jaekel (Yves, Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jacques (Jean-Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jacob (Jean, Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Isnard (Jean, Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Hummer (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Hochstetter (Fabrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Herve (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Herve (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Heraud (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Hentz (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Henry (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Henry (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Hennard (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Henin (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Hassenfratz (Jean, Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Haeyaert (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Haeffele (Marcel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guy (Jean-François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gustave (Henry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guiton (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guilleminot (Pascal)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guilbert (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guihomat (Malo)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guesdon (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guerquin (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guatteri (Fulvio)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gresse (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Grepat (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Grelat (Olivier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gref (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Graulier (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Grandjean (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Grand (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Granados (José)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gourrier (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Goron (Robert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gonet (Pascal)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gomes (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Goldstein (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gloaguen (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Glever (Jean-Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Giuggia (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Giraud (Jean-Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Girard (Jocelyn)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Girard (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gimeno (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gilli (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gilles (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Giacobi (Jean-Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Giaco (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gesret (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gerstein (Jérôme)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gerday (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Genet (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gautier (Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gauthier (Xavier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gauthier (Fabrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gaumain (Jean, Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gassin (Denis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Garis (Jean-Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Garibian (Pascal)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Garcia (Yvon)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Garcia (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Garcia (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gambert (Jean, Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gallet (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gadea (Jean-Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gaby (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Francois (Jean, Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fourre (Jean, Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fournier (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fourcade (Alban)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Folacci (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Flecheux (Jean, Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fischer (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Figaret (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fictor (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fernandez (Raymond)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fere (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fazilleau (Olivier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Faure (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Faron (Laurent)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Edeon (Vincent)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dutoit (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Durkowski (Jean, Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Durin (Jean, Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Durand (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dupuy (Patrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dubuis (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dubrulle (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Drouet (Jean, Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dorin (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Doni (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Domas (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Deverriere (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Desvergnes (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Deleplace (Arnaud)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Delchambre (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Deja (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Debard (Gilbert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: De Laporte (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: De Cesare (Serge)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Davy (Christophe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: David (Hervé)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dalby-Saint-Martin (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dages (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dachicourt (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Crepet (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Crapoulet (Jean, Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Coz (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Coulot (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Corbiere (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Colnat (Stéphane)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Colin (Francis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Coantic (Hervé)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cleret (Régis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Clerc (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Clement (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Claise (Hervé)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cichocki (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chucz (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chretiennot (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chotard (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chopin (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chauvet (Raphaël)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Charron (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Charroin (Denis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chapelon (Denis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chanteur (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chanliau-Foucque (Jean, Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Challier (Lionel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chailloux (Jean-Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chailan (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cerdagne (Jean, Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cencig (Dino)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Castelli (Serge)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Caruelle (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Carre (Richard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Carcreff (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Carbonneau (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Capelle (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cabantous (Jean, Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Brunet (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Broux (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Brochard (Jean, Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Broch (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Brard (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Boyer (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Boyer (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Boutevin (Stephan)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bourdon (Jean-Lucien)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bourdin (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bouquet (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bouisset (Raoul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bouchard (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Botella (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bordet (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bordas (Hubert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bontour (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bombard (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bly (Pierrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Blanco (Armand)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Blanchard (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Biset (Jean, Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bise (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Beyney (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Besnard (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Berque (Benoit)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bergeroo (Gilles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bergeron (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Benguettat (Roger)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Benguettat (Jean, Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bemer (Martin)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Beck (Jean-Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bechet (Francis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bauquier (Denis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Baudon (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bataille (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bastiani (Martin)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Barthez (Fabien)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Barraud (Hervé)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bardelmann (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Barbu (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Barbier (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Barbe (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Balleydier (Laurent)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bailly (Jean-François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Baehr (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Avrillon (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Atlan (Richard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Arricau (Jean, Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Armaing (Jean-Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Andrieux (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Andrieux (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Andrieu (Jean, Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Andreani (Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Alirol (Gilles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Alfonsi (Antoine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Agesilas (Prosper)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Adam (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Valentin (Florence)
épouse Rouard
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Simeoni (Christine)
épouse Bacca
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rouvet (Geneviève)
épouse Guillot
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Roiseux (Sylvie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Richon (Corinne)
épouse Dorme
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Richard (Pascale)
épouse Bachmann
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Prenant (Nelly)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Poulmart (Christine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Popoff (Tania)
épouse Tijardovic
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Persillet (Jocelyne)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Misslin (Hélène)
épouse Wautier
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mazin (Agnès)
épouse Bottier
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Martini (Myriam)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Marini (Christiane)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Malus (Chantal)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lenglet (Christelle)
épouse Ferte
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lecreux (Fabienne)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Garnec (Odile)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Corre (Monique)
épouse Bardina
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Corre (Hélène)
épouse Tendraien
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Berre (Anne)
épouse Condom
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Kollen (Pascale)
épouse Roy
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Keller (Yolande)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jacob (Elisabeth)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Houdemont (Mireille)
épouse Roussel
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guizard (Brigitte)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guittonneau (Annie)
épouse Sibra
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guicciardi (Laurette)
épouse Agostini
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gosselin (Claudine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Genissel (Sylviane)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gailly (Annie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fornes (Corinne)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Filippi (Paule)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Di (Milla, Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Denizon (Laurence)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Deldon (Maryvonne)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Coulelis (Michèle)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Comeau (Pascale)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cherqui (Pascale)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Casteran (Catherine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Busson (Isabelle)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bourrelly (Muriel)
épouse Ellena
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Boudet (Monique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bonnet (Catherine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bianchi (Elisabeth)
épouse Fossier
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Alfred (Catherine)
épouse Courtin
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Adrian (Patricia)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Eugène (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 8e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-03-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jean-Paul Triballier
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2001-11-25"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
04 Janvier 200204/01/2002
De: Viveret (Patrick)
ainsi que
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Roux (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Roucairol (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Hourcade (Jean-Charles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Frene (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cazaux (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Besnier (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Beck (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sanz (Germain)
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Robert (Guy)
Union nationale des professions libérales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Magallon (Thierry)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Godet (Christian)
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gebhurer (Olivier-Marc)
Fédération syndicale unitaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Degardin (Jean-Claude)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cohen-Tannoudji (Gilles)
Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Catz (Henri)
Confédération française démocratique du tavail
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Besse (Jean-Pierre)
Union nationale des syndicats autonomes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lenfant (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
personnalités membres de sociétés savantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tambourin (Pierre)
ainsi que
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Merindol (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Laubier (Lucien)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Achache (José)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Etourneau (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a)
Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bourguignon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a)
Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jolivet (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Robert (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Veyre (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lewiner (Colette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Djidel (Soraya)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Le Dain (Anne-Yvonne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Laurent (Claudine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Hulin (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Demeneix (Barbara)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Cossart (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rougon (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a)
Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Maurel Marie-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a)
Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sourisse (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Faucheux (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bonnevie (Edwige)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Schmidt-Lainé (Claudine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Nathalie Lecomte
OPA technicien 1
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
cabinet_ministeriel
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Nicolas (Marc)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
ecole
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Saulnier (Patricia)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale du matériel de la région terre Ile-de-France et du commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bussery (André)
membre du comité syndical du syndicat mixte intercommunal de la Vallée de l'Orge aval (Essonne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
d) Au titre de représentants des groupements de communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mangin (Pascal)
adjoint au maire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Julien-Laferrière (Hubert)
adjoint au maire de Lyon (Rhône)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Dupuy (Christian)
maire de Suresnes (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Trochu (Michel)
vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lesacher (Alain-François)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fressoz (Jean)
conseiller général de la Savoie
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bertrand (Pierre)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Girod (Jean-Pierre)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Soulabaille (Juliette)
maire de Corps-Nuds (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Buhler (Marianne)
adjointe au maire d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lacombe (Mireille)
conseillère générale du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Verbrugghe (Ginette)
vice-présidente du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Taddei (Josette)
vice-présidente du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lefèbvre (Claudine)
conseillère régionale des Pays de la Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Caplat (Jacqueline)
conseillère régionale du Limousin
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Auxiette (Jacques)
premier vice-président de la communauté de communes du pays yonnais (Vendée)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
d) Au titre de représentants des groupements de communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Rocca Serra (Jacques)
adjoint au maire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Joncour (Bruno)
maire de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Brard (Jean-Pierre)
maire de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Blanc (Paul)
maire de Sournia (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Bertholet (Henri)
maire de Romans-sur-Isère (Drôme)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Madrelle (Philippe)
président du conseil général de la Gironde
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fortassin (François)
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Foret (Patrick)
vice-président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Brunet (Denis)
conseiller général de la Vienne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vergès (Paul)
président du conseil régional de la Réunion
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mallet (Louis)
vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Germain (Jean)
premier vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Etienne (Jean-Claude)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Michaux-Chevry (Lucette)
présidente du conseil régional de Guadeloupe
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Sanchez (Frédéric)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du conseil général de l'Eure
administrateur de 2e classe
directeur chargé de la communication
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gordon (Alain)
service des rémunérations et pensions du commissariat de l'armée de l'air, Tours
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Gasperment (Patrick)
région terre nord-est, direction du génie, Metz
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Tourat (Marie-Claude)
délégation à l'information et à la communication de la défense, Paris
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Seize (Annie)
direction du service national, Compiègne
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Legendre (Arlette)
direction des travaux maritimes, Cherbourg
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Lebougre (Thérèse)
cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, Paris
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Bochard (Eliane)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Paris
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lemonnier (Jacqueline)
région terre nord-ouest, direction du commissariat de l'armée de terre, Rennes
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Guez (Jean-Claude)
établissement industriel DCN, Lorient
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Mazenod (Jean-Claude)
région terre sud-est, direction du commissariat de l'armée de terre, Lyon
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Torres (Nicole)
direction centrale des travaux immobiliers et maritimes, Paris
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Ryckmans (Christiane)
direction de la mémoire du patrimoine et des archives, Paris
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Paris (Janine)
base aérienne n° 102, Dijon
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: née Coquelle (Bernadette)
région terre nord-est, bureau régional interarmées du logement militaire, Metz
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fraboulet (Noëlle)
direction de la gestion et de l'organisation, Paris
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Donteville (Marie-José)
Ecole polytechnique, Palaiseau
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fombaron (Olivier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
04 Janvier 200204/01/2002
De: Farret (Jean)
chef de cabinet du maire de Béziers (Hérault) ; 55 ans de services civils et militaires. Tué dans l'exercice de ses fonctions le 2 septembre 2001
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 octobre 2001
legion_honneur
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Vincent (Patrick)
chef du bureau des opérations maritimes et fluvio-maritimes
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 1er du décret n° 93-342 du
9 mars 1993
fixant les conditions de désignation et d'assermentation des agents désignés par le ministre chargé de la marine marchande,
en application del'article 13 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
portant réforme du régime pétrolier :
habilitation
04 Janvier 200204/01/2002
De: Maler (Philippe)
sous-directeur de la flotte de commerce
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 1er du décret n° 93-342 du
9 mars 1993
fixant les conditions de désignation et d'assermentation des agents désignés par le ministre chargé de la marine marchande,
en application del'article 13 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
portant réforme du régime pétrolier :
habilitation
04 Janvier 200204/01/2002
De: Aballea (Loïc)
adjoint au chef du bureau des opérations maritimes et fluvio-maritimes
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 1er du décret n° 93-342 du
9 mars 1993
fixant les conditions de désignation et d'assermentation des agents désignés par le ministre chargé de la marine marchande,
en application del'article 13 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
portant réforme du régime pétrolier :
habilitation
04 Janvier 200204/01/2002
De: Pellegri (Paul)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès de la collectivité territoriale de Corse
responsable financier de la mission grands travaux
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Janvier 200204/01/2002
De: Céline Wiener
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Janvier 200204/01/2002
De: Blanc (Yannick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
chef de service des affaires politiques et de la vie associative à la direction de l'administration territoriale et des affaires politiques de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2001-08-14"
détachement
04 Janvier 200204/01/2002
De: Aurelle (Murielle)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Villeurbanne
Remplace:Mme Tornay (Brigitte), épouse Genest
Groupe:
date_debut="2002-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
suppleant
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tornay (Brigitte), épouse Genest
agente administrative et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Villeurbanne
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2002-01-02"
tribunal="" sexe="
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Ceruti (Liliane)
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Villeurbanne
Groupe:
date_debut="2002-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
cessation de fonction
04 Janvier 200204/01/2002
De: Patrick Averlant
Objet:
au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Hélène Garnier-Aw
Objet:
au grade d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lolliot (Bernard)
conseiller commercial, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
date_debut="2000-06-01"
corps="Expansion économique à l'étranger"
réintégration
04 Janvier 200204/01/2002
De: Lolliot (Bernard)
Objet:
cessation de fonction
04 Janvier 200204/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.