04 Janvier 2018

De: Etienne Morel
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe III)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (groupe III)
Remplace:M. Daniel Passat
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Dominique Malroux
directeur du cabinet du recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Gironde (groupe III)
Remplace:M. Jean-Luc Duret
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jacques Flodrops
personnel de direction hors classe dans l'académie de Rennes
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (groupe III)
Remplace:M. Thierry Dalmasso
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Laurent Fichet
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Creuse (groupe II)
Remplace:
Mme Niquet-Petipas
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Armelle Fellahi
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe dans l'académie de Rennes
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (groupe III)
Remplace:Mme Marie-Christine Hebrard
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Muriel Col-Minne
inspectrice de l'éducation nationale hors classe dans l'académie de Créteil
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Guadeloupe (groupe III)
Remplace:M. Frédéric Bablon
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Michel Blanquer
datée du
11 juillet 2017
relative à la notification du référencement à la Mutuelle MGEN, mandataire du groupement constitué entre la MGEN Vie et MGEN, après la procédure de mise en concurrence définie par la réglementation visée ci-dessus
Objet:
ci-après individuellement la « partie » et collectivement les « parties »
Préalablement à l'objet des présentes, les parties ont exposé et rappellent ce qui suit
Vu le règlement de la consultation (procédure : PAH-16042) désignant le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comme coordonnateur du groupement de commande composé des ministères en charge de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports, et de leurs établissements publics, s'agissant de la mise en place et des évolutions éventuelles des conventions de référencement
Groupe:
désignation
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Michel Blanquer
datée du
11 juillet 2017
relative à la notification du référencement à la Mutuelle Intériale, mandataire du groupement conjoint constitué entre elle-même, la société d'assurance Axa France Vie et l'Union Inter Régionale et Technique des Sociétés Étudiantes Mutualistes, après la procédure de mise en concurrence définie par la réglementation visée ci-dessus
Objet:
ci-après individuellement la « partie » et collectivement les « parties »
Préalablement à l'objet des présentes, les parties ont exposé et rappellent ce qui suit
Vu le règlement de la consultation (procédure : PAH-16042) désignant le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comme coordonnateur du groupement de commande composé des ministères en charge de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports, et de leurs établissements publics, s'agissant de la mise en place et des évolutions éventuelles des conventions de référencement
Groupe:
désignation
04 Janvier 201804/01/2018
De: La Mutuelle Intériale
Objet:
ci-après l'« organisme de référence »
désignation
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Michel Blanquer
datée du
11 juillet 2017
relative à la notification du référencement à la société d'assurance CNP Assurances, après la procédure de mise en concurrence définie par la réglementation visée ci-dessus
Objet:
ci-après individuellement la « partie » et collectivement les « parties »
Préalablement à l'objet des présentes, les parties ont exposé et rappellent ce qui suit
Vu le règlement de la consultation (procédure : PAH-16042) désignant le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comme coordonnateur du groupement de commande composé des ministères en charge de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports, et de leurs établissements publics, s'agissant de la mise en place et des évolutions éventuelles des conventions de référencement
Groupe:
désignation
04 Janvier 201804/01/2018
De: Christophe Piombo
professeur certifié hors classe
Objet:
conseiller de recteur, délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Toulouse (groupe II)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
date_fin="2021-08-31"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Pascal Margerin
titulaire, maire de Blancafort
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 9° du même article
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Gilles Prestat
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 6° du même article
représentant de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Sébastien Ribeiro
suppléant, représentants de Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Gauthier Bazes
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Philippe Antoine
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jacques Molières
titulaire, président de la chambre de l'agriculture de l'Aveyron et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° du même article
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Julien Gondard
titulaire, directeur de la direction de l'appui au réseau au sein de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 3° du même article
représentant de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Patrice Guézou
titulaire, directeur emploi formation entrepreneuriat de CCI France et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 2° du même article
représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: François Roux
suppléant, représentants du Mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 1° de l'article D. 313-18-1 du code de l'éducation
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Pierre Pariente
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 1° de l'article D. 313-18-1 du code de l'éducation
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Laurent Martin-Saint-Léon
titulaire, représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 1° de l'article D. 313-18-1 du code de l'éducation
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Stéphane Kergaravat
titulaires et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 1° de l'article D. 313-18-1 du code de l'éducation
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Antonio Pischedda
suppléant, responsable du service commun universitaire d'information et d'orientation de l'université Paris 13
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 13° du même article
directeur de service commun universitaire d'information et d'orientation
sur proposition du directeur de l'Office
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Even Loarer
titulaire, directeur de formation du personnel des services d'information et d'orientation de l'Institut national d'étude du travail et d'orientation professionnelle (Inetop) et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 11° du même article
directeur d'institut de formation du personnel des services d'information et d'orientation
sur proposition du directeur de l'Office
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Guillaume Touzé
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Clément Poullet
suppléant, représentants de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Force ouvrière (FNEC FP - FO)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jérôme Legavre
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Laurent Escure
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Alain Deboutte
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Damien Bardy
suppléant, représentants de la Fédération formation et enseignement privés - Confédération française démocratique du travail (FEP - CFDT)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Pascale Truchot-Touzet
suppléante, adjointe au maire de Saint-Yon
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 9° du même article
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Martine Ouaknine
titulaire, conseillère départementale des Alpes-Maritimes et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 8° du même article
représentante de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Nathalie Nury
suppléante, vice-présidente du département du Gard
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 8° du même article
représentante de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Véronique Marchet
titulaire, présidente de la commission formation professionnelle de la région Grand-Est
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Claire Pruvot
suppléante, représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 6° du même article
représentant de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Françoise Thivillier
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Aline Mougenot
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Maryline Hadjadj
suppléante, représentants de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Sylvie Ganne
suppléante, représentantes de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Corinne Blondet
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Fatma Tergou
suppléante, représentante de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture de Paris (Apca)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° du même article
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Sophie Plaisance
suppléante, responsable du centre de formation des chambres de métiers et de l'artisanat
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 3° du même article
représentant de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Clémence Soria
suppléante, responsable du domaine formation et compétences de CCI France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 2° du même article
représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Amélie Hardyau-Gaye
suppléante et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 1° de l'article D. 313-18-1 du code de l'éducation
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Isabelle Llantia-Suhard
titulaire, directrice adjointe du service universitaire d'information et d'orientation et insertion professionnelle de l'université de Toulouse 1 Capitole et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 13° du même article
directeur de service commun universitaire d'information et d'orientation
sur proposition du directeur de l'Office
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Corinne Zabeti
suppléante, directrice du Centre d'information et d'orientation de Choisy le Roi
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 12° du même article
directeur de centre d'information et d'orientation
sur proposition du directeur de l'Office
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Martine Vanhamme-Vinck
titulaire, directrice du Centre d'information et d'orientation CIO Mediacom et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 12° du même article
directeur de centre d'information et d'orientation
sur proposition du directeur de l'Office
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Katia Terriot
suppléante, chargée d'enseignement et de recherche de l'Inetop-Cnam
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 11° du même article
directeur d'institut de formation du personnel des services d'information et d'orientation
sur proposition du directeur de l'Office
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Morgane Verviers
suppléante, représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa Éducation)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Corinne Tissier
suppléante, représentantes de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Vanessa Marichal
suppléante, représentants du syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française démocratique du travail (Sgen - CFDT)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Anne-Sophie Legrand
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 10° du même article
représentants des organisations syndicales d'enseignants les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Laurent Martin-Saint-Léon
Objet:
président du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Groupe:
president
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Kévin Masseix
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentantes de l'association d'étudiants la plus représentative
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (Cneser), titulaire et suppléante
Remplace:M. Mathieu Landau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Valérie Forestiez
suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentantes du personnel pour la Fédération syndicale unitaire (FSU) de l'office, titulaire et suppléante
Remplace:M. Benoît Longeon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Aurélie Beauclair
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentantes du personnel pour la Fédération syndicale unitaire (FSU) de l'office, titulaire et suppléante
Remplace:M. Benoît Longeon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Anna Prado de Oliveira
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentantes de l'association d'étudiants la plus représentative
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (Cneser), titulaire et suppléante
Remplace:M. Mathieu Landau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Lucien Lellouche
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Collectivités d'outre-mer
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Claude Davidas
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de la Martinique
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Edmond Lanclas
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Patrice Dutot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-François Cervel
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Norbert Champredonde
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: André Cabanis
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Daniel Pauthier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Alain Picquenot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rouen
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Denis Schenker
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Marie Munier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Reims
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Michel Coudroy
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marc Bini
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nice
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Xavier Vinet
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nantes
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Paul Francon
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nantes
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Philippe Picoche
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Gérard Michel
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Claude Mauvy
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Bernard Javaudin
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Claude Boulu
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Guy Bouissou
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Limoges
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Pierre Polvent
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Francis Picci
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Alain Galan
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Yves Mannechez
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de La Réunion
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Rémy Pasteur
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Grenoble
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Gérard Donez
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Dijon
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Didier Jouault
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: François Fillol
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Michel Bonavita
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Corse
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Marc Taviot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jacques Dremeau
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Caen
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Miguel Torres
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marc Buissart
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Hugues Sollin
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Orléans-Tours
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Daniel Garnier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Alain Capion
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Chantal Smith
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de la Guyane
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marie-Claire Rouillaux
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marie Hélène Logeais
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Renée Cerisier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Poitiers
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Christiane Vaissade
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Ghislaine Hudson
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Anne Radisse
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nice
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Martine Kavoudjian
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Michèle Bournerias
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marie Marangone
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Grenoble
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Catherine Fleurot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Hélène Bidot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Besançon
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marylène Brare
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Amiens
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Barkou GUERFI
(BEN AICHA)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Longjumeau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Longjumeau"
suppleant
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Brigitte MOLINA
(DELAGE)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Anne BARBENES
(CHENKIR)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Cyrielle GOUNAUD
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Nadège MIRAMOND
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
suppleant
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Karine CROUZET
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Fabrice BOUTOT
greffier
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Tulle
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Tulle"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Maryse FOURNEL
(ESPINASSE)
greffière fonctionnelle, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Tulle
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Philippe REDON
greffier
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Montpellier
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
suppleant
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Christine BRUN
(RAMIN)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Charlotte Leroy
Objet:
conseillère en charge des relations avec le Parlement et les élus
date_debut="2018-01-03"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: HENNICK (Sébastien)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
pour remplacer le directeur général du port autonome de Paris dans ses fonctions
Remplace:M. Antoine BERBAIN
Groupe:
désignation
04 Janvier 201804/01/2018
De: Lloyd CERQUEIRA
Objet:
conseiller parlementaire, collectivités territoriales et immobilier
date_debut="2018-01-02"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Julien BLANC
Objet:
conseiller collectivités territoriales, Europe et international
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Hélène MORIO
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Groupement régional d'appui au développement de la e-santé Occitanie (création)
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: François-Xavier REMY
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Coordination nationale pour la formation en microélectronique et en nanotechnologie »
Remplace:M. Julien EYDOUX
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Caroline MOREAU-FAUVARQUE
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Alexandre POINTIER
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Amaury DECLUDT
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Pierre-Marie CARRAUD
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Lucie RUAT
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Charlotte BARATIN
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Virginie BEAUMEUNIER
administratrice générale
Objet:
directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Remplace:Mme Nathalie HOMOBONO
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Baptiste CARPENTIER
inspecteur général des finances
Objet:
commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Nicolas ESTIENNE
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="six mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Raymond LE MOIGN
Objet:
directeur du cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Gilles DE MARGERIE
Objet:
directeur du cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2018-01-02"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: BOUGUERBA (Abdelaziz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Réanimation médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Réanimation médicale"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: BERRAHIL (Lilia) épouse MEKSEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Réanimation médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Réanimation médicale"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: ENSENAT MARTIN (Luis)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Réanimation médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="réanimation médicale"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: LAGHA (Aymen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie “option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, oncologie-hématologie” »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie “options : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie”"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: KAZAN (Eyad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie “option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, oncologie-hématologie” »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie “options : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie”"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: ALSHEIKH TAHA (Maher)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie “option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, oncologie-hématologie” »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie “options : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie”"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: GHOUADNI (Amal Zineb)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie “option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, oncologie-hématologie” »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie “options : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie”"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: IBRAGIMOVA (Nadiya)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie “option : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, oncologie-hématologie” »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie “options : oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie”"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: ZOUARI (Jawhar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: BOUHLEL (Riadh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: DERBEL (Mohamed Aymen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: ABDELHAFIDH (Khoubeyb)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: ELLOUZE (Mohamed Omar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: AGUIDI (Davy Rolland Cossi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: NGUESSOM (Williams)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: YOUNSI (Karim Smail Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: ROUHANA (Kaissar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: CHARIFOU (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: AMARA (Youssef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: SEMMAR (Smail)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: KARAJYAN (Petros)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: ANDRIANAMBONY (Vahiny Elia Havy Soa) épouse ANDRIAMPARANY
à Ambatofotsy Faratsiho (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: SOKOLI (Arvit)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Anesthésie-réanimation »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="Anesthésie-réanimation"
autorisation
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jérôme SALOMON
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
directeur général de la santé
Remplace:M. Benoît VALLET
Groupe:
date_debut="2018-01-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Raymond LE MOIGN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
a_sa_demande
direction_hopital
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Nicolas ESTIENNE
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (Martinique)
Groupe:
a_sa_demande
direction_hopital
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: François-Xavier LE PELLETIER de WOILLEMONT
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre à
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 201804/01/2018
De: Antoine GUERIN
administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines, chargé de la mission de gouvernance ministérielle des ressources humaines
Objet:
directeur des transports et de la protection du public à la préfecture de police
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Thomas (Thierry)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
sous-directeur de la politique des ressources humaines de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Lecouffe (Jean-Philippe, Christophe)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
sous-directeur de la police judiciaire de la direction des opérations et de l'emploi de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Pidoux (Michel, Jean-François)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
commandant en second de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, commandant en second de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Aubert (Patrick, Maurice, Hugues)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Ott (Philippe, Marcel, Gabriel)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant le groupement de gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme, commandant adjoint de la région de gendarmerie d'Auvergne - Rhône-Alpes pour les groupements de gendarmerie départementale de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Langlois (Eric, Marie, François, Roger, Hugues)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant le groupement de gendarmerie départementale du Doubs, commandant adjoint de la région de gendarmerie Bourgogne - Franche-Comté pour les groupements de gendarmerie départementale du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Aubanel (Frédéric, André)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant le groupement de gendarmerie départementale du Calvados, commandant adjoint de la région de gendarmerie de Normandie pour les groupements de gendarmerie départementale du Calvados, de la Manche et de l'Orne
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Fortin (Didier, Léon, Gérard, Aristide)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant le groupement de gendarmerie départementale de la Somme, commandant adjoint de la région de gendarmerie des Hauts-de-France pour les groupements de gendarmerie départementale de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Lettermann (Jean, Valéry)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault, commandant adjoint de la région de gendarmerie d'Occitanie pour les groupements de gendarmerie départementale de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Formell (Francis, Gérard)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant la gendarmerie des transports aériens
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Salort (Alain, Guy)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-13"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Grégoire TIROT
Objet:
directeur de cabinet
date_debut="2018-01-08"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Benoît VALLET
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
date_debut="2018-01-08"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Patrick SITBON
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
date_debut="2018-01-08"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Joël MONTARNAL
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
date_debut="2018-01-08"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Nicolas GROPER
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
date_debut="2018-01-08"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Frédéric CHASTENET de GÉRY
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
date_debut="2018-01-08"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Franck BESSETTE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
date_debut="2018-01-08"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: François-Xavier LE PELLETIER de WOILLEMONT
Général de corps d'armée
Objet:
secrétaire général adjoint de la défense et de la sécurité nationale
Remplace:M. Philippe STEININGER
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Guillaume BOUDY
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général pour l'investissement
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Cécile GOUJON
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
date_debut="2018-02-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Nicolas ROUSSEAU
agent contractuel, adjoint au sous-directeur de la logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Damien BARRILLON
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Richard AUDEBRAND-MAURICE
ingénieur de recherche 1re classe, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Nurdan YILMAZ
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Sandrine GAMA
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Raymond LE MOIGN
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Ecoute Jeunes (PAEJ)
pour faciliter l'accès des jeunes à des consultations somatiques spécialisées (consultations jeunes consommateurs, centres de planification familiale et établissements d'information, de consultation et de conseil familial, diététique, etc.)
Objet:
sur les listes des professionnels qualifiés pour l'expérimentation qui seront gérées par les ARS en lien avec les MDA
est soumis à une obligation de participation à des formations et des supervisions
Il exerce sur les territoires de l'expérimentation ou sur des territoires limitrophes
Le médecin évaluateur assure une première consultation évaluative de la situation globale du jeune (cadre de vie, enseignement et emploi, alimentation, activités, pratiques addictives, sexualité, suicide/dépression, violences) à l'aide d'outils spécifiques. Cette consultation comprend un examen somatique
Lorsqu'un psychologue présent dans un établissement scolaire effectue l'évaluation psychologique de la situation de souffrance d'un jeune à l'aide d'outils spécifiques, celle-ci est transmise et prise en compte par le médecin évaluateur
L'inclusion dans le dispositif est réalisée à cette étape du parcours par le médecin évaluateur
L'entrée dans l'expérimentation est subordonnée au consentement exprès du jeune, ou des titulaires de l'autorité parentale du jeune lorsqu'il est mineur, recueilli dans les conditions fixées par le décret. Si le jeune est mineur et non émancipé au moment de son inclusion dans l'expérimentation, son consentement exprès doit être recueilli dès l'atteinte de sa majorité pour maintenir son inclusion dans l'expérimentation
A la suite de celle-ci, le médecin évaluateur adresse un courrier initial au médecin traitant du jeune et au psychologue
D'autre part, les médecins évaluateurs peuvent solliciter les psychiatres ou des MDA pour une évaluation complémentaire
En fonction de l'évaluation, le médecin évaluateur prescrit un nombre maximal de 12 consultations psychologiques pour les situations de souffrance psychique prises en charge dans le cadre du forfait de consultations psychologiques et oriente le jeune et le cas échéant, ses TAP vers un psychologue libéral clinicien ayant adhéré à la charte de l'expérimentation
Groupe:
inscription
04 Janvier 201804/01/2018
De: José Puig
Objet:
directeur de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INS HEA)
Groupe:
date_fin="2019-08-26"
renouvellement
04 Janvier 201804/01/2018
De: Georges Weil
professeur des universités, praticien hospitalier, directeur du pôle étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat oZer (Pépite oZer), université Grenoble Alpes
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Nakita Vodjdani, déléguée aux relations européennes et internationales, Agence nationale de la recherche (ANR)
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Fabien Seraidarian
consultant, directeur au sein de l'activité Management Consulting, groupe Mazars ; chercheur associé, Centre de recherche en gestion (PREG-CRG), École polytechnique, université Paris Saclay
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jacques Rosemont
responsable de la section transition écologique et énergétique, comité d'orientation et du développement investissement, Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Guillaume Ravel
directeur, fondation ParisTech
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Bruno Prevost
VP, directeur technique des systèmes d'information, groupe Thalès
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Sylvain Perret
directeur-adjoint, département environnements et sociétés, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Pascal Odot
directeur des affaires juridiques, Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (Irstea)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: David Naccache
professeur des universités, chef du groupe sur la sécurité de l'information (ISG), École normale supérieure
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Fabrice Imperiali
directeur adjoint, direction de la communication, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Guillaume Houzel
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Patrice Giordano
chef du service des accidents graves, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Christian Fillon
chef de la division criminalistique, Institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale (IRCGN)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Christian Ducrot
directeur de recherche, chef de département adjoint Santé animale, Institut national de la recherche agronomique (Inra)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Jean-Marc Deltorn
examinateur, Office européen des brevets
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Frédéric Damez
directeur des systèmes d'information Rx et opérations, Essilor International
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Mikael Contrastin
responsable équipe projets de maturation, société d'accélération du transfert de technologie (Satt) Paris Saclay
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Flavio Chiomento
chef de la division évaluation et valorisation de la science et la technologie de défense, direction de la stratégie, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Daniel Bruno
directeur des ressources humaines, conseil départemental de Savoie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Fabien Blanchot
maître de conférences hors classe, co-directeur de la chaire Confiance et Management, Dauphine recherche en management (UMR CNRS 7088), université Paris-Dauphine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marc Baudet
conseiller stratégie et prospective du directeur général de la police nationale, Direction générale de la police nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Dominique Baillargeat
professeur des universités, directeur du laboratoire XLIM, directeur du laboratoire d'excellence ∑_Lim, université de Limoges
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Giovanni Anelli
chef du groupe de transfert de connaissance, Organisation européenne pour la recherche nucléaire (Cern)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Maud Vinet
chef de laboratoire, laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Sabine Tuyaret
déléguée à la qualité d'usage et à l'accessibilité, déléguée du site du Palais de la Découverte, Universcience
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Caroline Tourbe
chef de service, magazine Science et Vie, groupe Mondadori
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Muriel Sinanides
déléguée régionale, Centre Est (Nancy, Metz, Reims, Dijon, Besançon), Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Céline Pierre
administrateur représentant le personnel, conseil d'administration du Réseau ferré de France-Société nationale des chemins de fer (RFF-SNCF réseau), Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Catherine Pacherie-Simeral
déléguée à l'administration, centre de recherche de Paris, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Audrey Mikaelian
rédactrice en chef scientifique, auteure-réalisatrice pour la télévision
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marie Line Vaiani
directrice de projet, pôle énergies renouvelables, Electricité de France (EDF)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Florence Lefebvre-Joud
adjoint au directeur, en charge des activités scientifiques, laboratoire d'innovation pour les technologies des énergies nouvelles et les nanomatériaux (Liten), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Laurence Grandjean
chargée de mission, caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) Alsace-Moselle ; vice-présidente, syndicat national des organismes de sécurité sociale, Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Virginie Farre
responsable des ressources humaines, coordonnatrice du réseau national des ressources humaines, Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Anne-Marie Duval
directrice déléguée à la recherche, direction scientifique et technique et des relations européennes et internationales, Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Isabelle Bergeron
directrice communication et engagement, fonds Axa pour la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Agnès Behar
directrice du développement, groupe EFREI
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Corinne Bauer
chargée de mission « relations avec les producteurs », projet centre industriel de stockage géologique (Cigéo), Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Catherine Amiel
déléguée territoriale handicap fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire, Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2017-2018
Groupe:
admission
04 Janvier 201804/01/2018
De: Thierry ARTUSO Ingénieur de Recherche
Objet:
sous-Directeur
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Marc BOUDVILLAIN
Objet:
Directeur Adjoint et Directeur de recherche, et à
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Thierry ARTUSO
Objet:
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Patricia LEGLAND
Objet:
Assistant ingénieur, responsable du bureau de gestion financière dans la limite de 4 000 € HT
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Eva JAKAB TOTH
directrice de l'unité UPR4301
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Christian CHAUVEAU
Objet:
Directeur-adjoint, Directeur de
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Isabelle ZOLGHADRI
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1 er et dans la limite de 4 000 euros HT
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: DAGAUT Philippe de l'unité UPR3021
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: AI CNRS
Objet:
responsable administrative et financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Véronique COMBET
Objet:
TCS CNRS, gestionnaire financière, et
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Elodie MICHELET
Objet:
AI CNRS, gestionnaire financière
aux fins mentionnées à l'article 1er dans la limite de 125.000 € HT
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Géraldine ANGLADE
Objet:
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Corinne FEULLAR
directrice de l'unité UPS2966
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
04 Janvier 201804/01/2018
De: Sabine Rommevaux-Tani
Directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2018-08-31"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Pascal Crozet
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, et de
Groupe:
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018
De: Christine Proust
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
cessation de fonction
04 Janvier 201804/01/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.