04 Février 2003

De: Fabrice Audigie
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er octobre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
maitre_de_conference
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Valérie Berthelot
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Pierre-Emmanuel Bournet
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Jean Louis Salomez
Objet:
président du comité technique plomb
Groupe:
president
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Jean Marie Haguenoer
Objet:
au comité technique plomb
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Guy Huel
Objet:
au comité technique plomb
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Luc Ginot
Objet:
au comité technique plomb
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Robert Garnier
Objet:
au comité technique plomb
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Laurent Chambaud
Objet:
au comité technique plomb
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Odile Kremp
Objet:
au comité technique plomb
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Marcelle Delour
Objet:
au comité technique plomb
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Zimmermann (Joël)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Tual (Nicolas)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Tessier (Olivier)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Tenreira (Christian)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Sebillet (Philippe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Saout (Gilles)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Salmeron (Eric)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Rillot (Alain)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Paldacci (Joël)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Modot (Pascal)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Malicorne (Fabrice)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Lopez (Joaquin)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Lemarchand (Ludovic)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Jamois (Stéphane)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Hustaix (Patrick)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Heraut (Xavier)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Hanique (Thomas)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Douglas (Paul)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Dorvile (Sergio)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Dorlanne (Eric)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Dianzenza-N'Defi (Hector)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Depoulain (Sébastien)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Delgado (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Delcroix (Nicolas)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Conesa (Fabien)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Bichet (Martin)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Barthelemy (Sébastien)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Baffet (Jean)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Andriot (Alain)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Walle (Virginie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Sauvadet (Catherine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Sauliere (Aude)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Philippe (Julie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Oeuvrard (Marie-Paule)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Merleng (Barbara)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Lepage (Stéphanie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Le Guillou (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Gongora (Christine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Galeron (Christine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Ferrand (Vanessa)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Cougoureux (Joëlle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Chevalier (Jessica)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Bourgon (Linda)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
diplome
04 Février 200304/02/2003
De: Julie Louis
Objet:
conseillère chargée de la communication et de la presse, au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2003-01-15"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Février 200304/02/2003
De: Roux (Robert)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Vialate (Alain)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant la direction des hôpitaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Metral (Patrick)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Protat (Pierre-Henri)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Parynzewski (Jean)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Morellon (Thierry)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Mazuryk (Jacques)
au titre du personnel technique
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Mayrand (Christophe)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Lecas (Philippe-Jean)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Gormand (Serge)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Brivet (Pierre-Jacques)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Rave (Marie-Thérèse)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Nicolas (Danielle)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Hayrapian (Evelyne)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Dourlot (Anne)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Mazin (Franck)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:M. Baudry (Hubert)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Kutek (Clément)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département du Tarn
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Thiolon (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
payeur général du Trésor
date_debut="2002-11-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Roques (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Béthune (Pas-de-Calais)
date_debut="2002-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Pascal Linhart
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:M. Raymond Rimlinger
Groupe:
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Edith Rodier
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national de la cinématographie
Remplace:Mme Jacqueline Mora
Groupe:
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Antoine Merieux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFIMAGE 15
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Elisabeth Giacobino
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentante de l'Etat, désignée par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
titulaire
Remplace:Mme Ketty Schwartz
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Péronin (Bernard)
université de Marne-la-Vallée, IUT
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Péronin (Bernard)
université de Marne-la-Vallée, IUT
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Leclercq-K (Jacques)
université d'Amiens
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Boitte (Pierre)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) (19e section)
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Stanislas Bourron
sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du département du Nord
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé de la ville
Membre suppléant
Remplace:M. Jacques Troncy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Jean-Philippe Setbon
sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé de la ville
Membre titulaire
Remplace:M. François Demonet
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Alia Dellagi
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Béatrice Flochlay, épouse Plottu
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Safya Menasseri
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er mars 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-03-01"
maitre_de_conference
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Virginie Forget, épouse Caubel
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: François Le Goff
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public formation continue et insertion professionnelle « EXPERIENCE (expert en ingénierie de l'enseignement par la formation continue) » de l'académie de Nantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Galan (Pierre)
attaché d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-06-30"
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Brocas (Anne-Marie)
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Jam (Joël)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Malard (Sylvie)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Morisseau (Frank)
directeur de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
Remplace:M. Baudry (Henri-Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Pietrzyk (Edward)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Garcia (Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
représentant des ouvriers dockers du port
Remplace:M. Monseigne (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Gérard Erguy
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Jean-Claude Legros
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Soulié (Pierre)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Office national des forêts
trésorier-payeur général de 3e catégorie, détaché
Groupe:
date_debut="2003-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
04 Février 200304/02/2003
De: Dupuis (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Yonne
date_debut="2002-12-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Jannin (Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de la Gironde, trésorier-payeur général de la région Aquitaine
date_debut="2002-10-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Alain Brault
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Parc national des Ecrins
Remplace:M. Jean-Jacques Thomas
Groupe:
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle SOGECINEMA 2, Banques populaires Images 4, Millifin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Stéphane Fournier
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté au Centre national d'études des régions chaudes de Montpellier
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
maitre_de_conference
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Rachou (Etienne)
titulaire
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentant des entreprises du transport aérien
Remplace:M. Matheu (Bruno)
Groupe:
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Elisabeth Giacobino
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentante de l'Etat, désignée par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
titulaire
Remplace:Mme Ketty Schwartz
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Berest (Pierre)
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue
expert scientifique désigné
sur proposition de l'Académie des sciences
Remplace:M. Jaupart (Claude)
Groupe:
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Leix (Jimmy)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Agopian (Roland)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans ces fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université Aix-Marseille-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Desjardins (Benoît)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans ces fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Bertin (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université Strasbourg-I
Groupe:
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Guibot (Valérie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'établissement du génie de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Remplace:M. Desmist (David)
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: François Decoster
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Février 200304/02/2003
De: Marsille (Frédéric)
direction de la fonction militaire et du personne civil
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Carlet (Laurent)
état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Roiron (Vincent)
direction des affaires financières
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Luzi (Danielle)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Roux (Sonia)
direction des affaires financières
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Marangos (Sandra)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Duclos (Armelle)
état-major de la région terre sud-est
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Walid Oueslati
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
04 Février 200304/02/2003
De: Hélène Rosier, épouse Labour
é
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
maitre_de_conference
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Jean-François Chadelat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Remplace:M. Philippe Georges
Groupe:
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: de La Raudière, née Du Tillet (Laure)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure en chef des télécommunications affectée à France Télécom
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Jean Fohrer
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable principal de l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:M. Marc Bournof
Groupe:
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Martin-Lalande (Patrice)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions de l'article L. 75 du code des pensions civiles et militaires de retraite, et
radié des cadres de l'administration centrale
date_debut="2003-01-01"
admission
04 Février 200304/02/2003
De: Favre (Jean-Dominique, Hervé)
Objet:
professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées
les professeurs agrégés du service de santé
Chaire de psychiatrie et d'hygiène appliquée aux armées
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
ecole
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Amalberti (René, Robert)
Objet:
professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées
les professeurs agrégés du service de santé
Chaire de physiologie et ergonomie appliquée aux armées
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
ecole
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Pernot (Philippe, Albert, Roger)
Objet:
professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées
les professeurs agrégés du service de santé
Chaire de neurosciences appliquées aux armées
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
ecole
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Bauduceau (Bernard, Michel)
Objet:
professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées
les professeurs agrégés du service de santé
Chaire de médecine d'armée
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
ecole
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Bahuaud (Jacques, Jean)
Objet:
professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées
les professeurs agrégés du service de santé
Chaire de chirurgie réparatrice de guerre
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
ecole
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Thomas Croguennec
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Gilles Belaud
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Valérie Angeon
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts, centre de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
04 Février 200304/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.