04 Février 2004

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Patrick Chauvet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Nantes
Remplace:M. Jacques Yziquel
Groupe:
ecole="École d'architecture de Nantes"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Benoit Grammaire
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'établissement public Antoine Koenigswarter
Remplace:M. Hubert Dedryver
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Patrick Chauvet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Nantes
Remplace:M. Alain Seignol
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Christophe Giocanti
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Le Guen (Martine)
administratrice civile, sous-directrice des actions éducatives et de la formation des enseignants à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2003-12-20"
duree="trois ans"
reconduction
04 Février 200404/02/2004
De: Bisson (Bruno)
capitaine de frégate
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
04 Février 200404/02/2004
De: Bernard (Jean-François)
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Morin (Dany), épouse Gallissiaz
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Louis Morel
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2004-06-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Josette Caubet
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2004-06-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Michel Andrault
président de chambre à la cour d'appel de Limoges
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2004-06-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Vallet (Hubert, Pierre, René, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Vallet, Philippe Prevost et Alexis Kuttène, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Ancel (Adrien, Marie, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Adrien Ancel, Georges Simonet et Benoît Ancel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Christiane Sialve, épouse Vincent
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Isabelle Bray
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
cadre administrative et comptable à l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Alain Lefebvre
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Régis Delmas
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Plo (Charles, Henry, Louis)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Marie-Laure Vallois-Floquet, notaire associée, dissoute
notaire
notaire_residence="Sancoins (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Vallois (Marie-Laure, Raymonde), épouse Floquet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Laure Vallois-Floquet, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sancoins (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Monnot (Annie)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Remplace:Mme Voye (Aleth), épouse Orset
Groupe:
date_debut="2003-12-20"
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Voye (Aleth), épouse Orset
adjointe administrative et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2003-12-20"
tribunal="" sexe="
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Ciemniak (Christine)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
date_debut="2003-12-20"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Farret (Véronique), épouse Patron
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Angoulême
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Botteleau (Annick)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Angoulême
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Agape (Aurélienne), épouse Nedan
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du Lamentin
Remplace:Mme Modeste (Josiane), épouse Jacques
Groupe:
date_debut="2004-01-06"
tribunal
tribunal_instance="Lamentin"
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Agnès Hautin
Objet:
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Christian Piccolo
à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Christian Piccolo
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Christian Piccolo
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Frédérique Toussaint
agente contractuelle, secrétaire générale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Frédérique Toussaint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Aurélie Pentel
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Hélène Jacquot-Guimbal
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Sylvie Banoun
administratrice civile, chargée de l'intérim de la sous-direction de la qualité de la vie et de l'information, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Laurence Dayet
ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'équipement, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Sylvie Banoun
chargée de l'intérim de la sous-direction de la qualité de la vie et de l'information
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Sylvie Banoun
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Andrée Montagnon
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Nicole Malmassari
sous-directrice, et de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Nicole Malmassari
en l'absence de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Chantal Guelot
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Moriceau (Laurent, Antoine, Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Bouchaud et Marguerite Alexandre-Babier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne-de-Montluc (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bouchaud (Jacques, Arsène, Léon, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Bouchaud et Marguerite Alexandre-Babier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne-de-Montluc (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Hallier (David, Sébastien, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Auger, Jean-Marc Gaumondie et Emmanuelle Brunel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Gaumondie (Jean-Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Auger, Jean-Marc Gaumondie et Emmanuelle Brunel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Fis (Olivier, Jean, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Fargues, Thierry Gely et Catherine Vabre-du Fayet de La Tour, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: du Fayet de La Tour (Catherine, Marie, Renée), épouse Vabre
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel Fargues, Thierry Gely et Catherine Vabre-du Fayet de La Tour, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Ingels (Véronique, Brigitte), épouse Humblot
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire
Roanne (Loire)
Remplace:Mme Lanfrey (Martine, Marie, Yvonne), épouse Engles
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Christophe Mauriet
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Bernard Haddad
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Michel Mauger
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Anne Lévêque
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Dominique Pachot
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Catherine Gaudy
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Annick Wagner
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé. »
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Catherine Gaudy
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Séverine Giret
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Louis Zoel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Bossière
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: François Barry Martin-Delongchamps
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Bénédicte Vassallo
magistrate
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Christine Robichon
chef de service, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Martine Bassereau-Dubois
chargée de mission, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Laurent Barnaud
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Brigitte Angibaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Thérèse Darreau
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de la chambre départementale d'agriculture de l'Yonne
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Roger Barralis
inspecteur de l'agriculture
Objet:
sur le tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'agriculture
au titre de l'année 2004
Groupe:
inscription
04 Février 200404/02/2004
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
au conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Vernet (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Puraye (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Roumy (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Latour (Guy)
Objet:
au conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Bonnet (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Brigitte Jagueneau, épouse Siliart
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Sylvain Charpentier à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:
professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Louis Lagrange à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Jean-Luc Cadore à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Jean-François Grongnet à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Grégoire Thomas à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Gilles Bourdoiseau à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Denis Corpet à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
El-Mostafa Qannari à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles
Objet:
professeurs de 1re classe
alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Alimentaires de Nantes"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
François Giroux à l'Ecole supérieure des industries agricoles
Objet:
professeurs de 1re classe
alimentaires de Massy (SIARC Montpellier)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Alimentaires de Massy"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Roumejon (Brice)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Mougel (Gaëtan)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Lupera (Paul)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Louis (Damien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Haon (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Golic (Andrej)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Dubois (Dimitri)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Dealessandri (Florian)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bouricha (Nordine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Akono (Jean-Paul Hervé)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Zircher (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Mespoulhes (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Mayeur (Lucille)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Truchsess de Rheinfelden (Séverine)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Christian De Biasi
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « renouvellement urbain quartier Val de Seine »
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Leroy
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public relation emploi-formation de Bretagne
Remplace:Mme Marie-Françoise Dore
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public de Petite-Terre
Remplace:M. Daniel Le Corre
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public de Sada-Chiconi
Remplace:M. Daniel Le Corre
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Christophe Debotas
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la recherche agronomique pour exercer ses fonctions au service des recettes à l'agence comptable principale
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-10-15"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Marteau (Jérôme)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châteaulin
Remplace:Mme Coyaud (Cécile)
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
tribunal
tribunal_instance="Châteaulin"
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Christine Dupau
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'école d'architecture de Bordeaux
Remplace:Mme Muriel Esclasse
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Hélène Picard
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Jean-Jacques Saulnier
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Francine Boulard
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public IUF-UMVF
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean Savoye
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Yvon Bizien
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Frigeri
receveur des finances d'Antony
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Antoinette Laurence
receveuse des finances de Meaux
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Salmon (Alban, Michel, Marcel, Louis, Félix)
Objet:
complémentaire pour l'année 2003 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Hassler (Ivan, Pierre, François)
Objet:
complémentaire pour l'année 2003 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Gabriel (Gilbert)
Objet:
complémentaire pour l'année 2003 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Ferri (Antoine, René, Pierre, Noël, Marie)
Objet:
complémentaire pour l'année 2003 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Chomard (Jérôme, Stanislas)
Objet:
complémentaire pour l'année 2003 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Baudu (Hervé, François)
Objet:
complémentaire pour l'année 2003 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Vinas (Maryse), épouse Forestier
greffière du premier grade et actuelle régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Murat
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Saint-Flour
Groupe:
date_debut="2004-01-20"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Flour"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bancal (Jean-Claude)
Objet:
adjoint administratif principal de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Flour
Groupe:
date_debut="2004-01-20"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Flour"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Georges Bardel
président de chambre à la cour d'appel de Riom
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Suzanne Boissarie, épouse Braud
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Françoise Masson
présidente de chambre à la cour d'appel de Dijon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2004-05-19"
date_fin="2004-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Michel Gastebois
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2004-05-10"
date_fin="2004-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Claude Rousseau
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Olivier Fis
Objet:
notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Fis (Olivier, Jean, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Rausières (Jean-Marc, Bernard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Derruppé (Jacques, Joseph)
notaire
notaire_residence="Sauzet (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jacques Charge
contrôleur du Trésor public de 1re classe
Objet:
agent comptable du Centre national professionnel de la propriété forestière
Remplace:M. Jean Guyonnet
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Février 200404/02/2004
De: Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et régulation des ressources rares
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Février 200404/02/2004
De: Benoît Loutrel
chef du service régulation des marchés fixe et mobile
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Février 200404/02/2004
De: François Lions
chef du service économie et prospective
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Février 200404/02/2004
De: Laurent Laganier
chef du service collectivités et régulation des marchés haut débit
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Février 200404/02/2004
De: Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Février 200404/02/2004
De: Anne Lenfant
chef du service international
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des télécommunications ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Martine Marigeaud
Objet:
directrice de l'administration générale
Remplace:M. Bruno Suzzarelli
Groupe:
désignation
04 Février 200404/02/2004
De: Cottin (Jean)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Rogard (Pascal)
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Guy Devaugerme
Objet:
sur le tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2004
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
04 Février 200404/02/2004
De: Françoise Verliac
Objet:
sur le tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2004
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
04 Février 200404/02/2004
De:
Gérard Miclet à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Gérard Bonnet à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
François Bolnot à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Anne-Marie Granie à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Claire de Vitry d'Avaucourt, épouse Agabriel
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Elisabeth Morris, épouse Rat
à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Yves Richard à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2003
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Roger Arditi à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2003
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Robert Boivin à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2003
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De:
Jean-Loup Notteghem à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2003
professeur
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bertrand Hervieu à l'Ecole
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2003
nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Paris
Groupe:
professeur="Nationale du génie rural"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Michel Trognon
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Landes
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
charge
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Michel Trognon
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ariège
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Landes
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Michel Damezin
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Christian Job
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
04 Février 200404/02/2004
De: Robert Spengler
attachés d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Pierre Reismann
agent contractuel, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Marc Lauret
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Florence Berdah
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Benoît Paumier
chef du département des affaires internationales au ministère de la culture et de la communication, chargé de l'intérim du délégué au développement et à l'action territoriale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Frédéric Lamouroux
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Martine ValdèsBoulouque
directrice du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Mamoudzou-Koungou »
Remplace:M. Daniel Le Corre
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Michel Vialette
receveur-percepteur 2e échelon du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public de développement local du pays des Landes de Gascogne (création)
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Odette Lacombe
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:Mme Murielle Busby
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Auzary (Philippe)
adjoint à la directrice des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:M. Le Gall (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bailleul (Agnès)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:Mme Burgy (Juliette)
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Sandrin (Mattéo)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Ponsard (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Nohen (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Hadjab (Abdelbaste)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Fournet (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Burdin de Saint Martin (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Aiello (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Ginsbourger (David)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: El Hamadi (M'Hamed)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Tranchand (Audrey)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Schütze (Katja)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Rivoirard (Sabine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Portas (Aurélie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Decroix (Anne-Laure)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Batt (Emilie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Vandeneynde (Damien)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Toilliez (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Saison (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Pluchard (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Maliki (Rachid)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Maillard (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Kowalczyk (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Kazmierczak (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Ioana (Christian)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Guillemard (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Frindy (Hicham)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Dimes (Hamid)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Delannoy (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Chermeux (Réginald)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Baudry (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Barakate (Brahim)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Balestro (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Francis Pellonnet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit du Puy-de-Dôme »
Remplace:Mme Jeanine Mathelin
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean Laval
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Creuse »
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public du Nord
Remplace:M. Daniel Le Corre
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Didier Saignie
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Aurillac (Cantal)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Pascal Jacquottin
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Affrique (Aveyron)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Bernard Gibert
contrôleur principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Thierry Ferandelle
contrôleur du Trésor public de 1re classe, agent comptable du lycée agricole de Péronne (Somme)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Christian Bontoux
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de la Durance et du Pays des Sorgues (Vaucluse)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Juliette Theret
inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole de Figeac (Lot)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Françoise Demanet
inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole d'Amiens-le-Paraclet (Somme)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Anne Arrestier
contrôleuse du Trésor public de 1re classe, agente comptable intérimaire du lycée agricole de Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Patrick Widart
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emloi
agent comptable secondaire pour la région Champagne-Ardenne
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Michèle Le Bris, épouse Mention
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
agente comptable secondaire, chef des services financiers de l'administration, déléguée régionale Paris-XII - Henri-Mondor à Créteil
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Pierre Tabouy
receveur-percepteur 2e échelon du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public RECIA (création)
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-France Bellanger
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Antoinette Laurence
receveuse des finances de Meaux
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Bernard Bolvin
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Chargé de mission
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Martine Valdès-Boulouque
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Directrice du cabinet
magistrate
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
magistrat
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Hugues Berbain
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller technique
magistrat
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Gisèle Calmes
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Chargée de mission
attachée d'administration centrale
Groupe:
date_debut="2003-01-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: François Maillard
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2003-01-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Martin Tidori
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
Groupe:
date_debut="2003-01-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Frédéric Lamouroux
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
magistrat
Groupe:
date_debut="2003-01-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
magistrat
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Roudot (Monique), épouse Le Borgne
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:Mme Bachimon (Laure), épouse Metge
Groupe:
date_debut="2004-02-09"
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Angé (Francis, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Gimont (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Alandete (Nathalie), épouse Vidal
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Gimont (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Angé (Francis, Guy)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gimont (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Muller (Bénédicte, Louise, Antoinette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Régis Devriendt et Maxime Bailleux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Eder (Friedemann)
juriste, chef de service au CERN
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Auditeur bi-national franco-autrichien
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: de Roquefeuil (Philippe)
agent général d'assurances
élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Vernet (Jean-Marc)
professeur de formations à l'Association de formation professionnelle pour adultes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Steib (Bertrand)
ingénieur conseil, expert près d'une cour d'appel
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Spang (Stéphane)
expert national du service des essences des armées, responsable syndical
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Schoeller (Paul-Emmanuel)
responsable des relations extérieures et chef de projet des affaires internationales d'une centrale de production EDF
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Sassard (Thierry)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Sambras (Denis)
inspecteur principal des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Roze (Pascal)
directeur des transports et communications au conseil régional de Bourgogne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Roulot (Jean-François)
maître de conférences
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Renard (Hervé)
gérant de société civile immobilière
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Quinquis (Jean)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Pourcher (Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Peuch (Eric)
lieutenant-colonel des sapeurs-pompiers, directeur départemental des services d'incendie et de secours
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Peter (Dominique)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Perissat (Frédéric)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de préfecture
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Pauchet (Philippe)
directeur du pôle stratégie-développement d'une direction régionale de la SNCF
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Ouazana (Jean-Charles)
professeur certifié d'histoire- géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Noël (Jacky)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Molinoz (Patrick)
directeur de relations publiques de société, maire et conseiller général
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Menut (Gilbert)
huissier de justice, maire et conseiller régional
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Mennella (Claude)
délégué régional Gaz de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Marionnet (François)
ingénieur chercheur et formateur en électronique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Malnoury (Patrice)
responsable d'une agence de travaux départementale
élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Maillot (Jacques-Michel)
étudiant en langues et relations internationales
membre associé IHEDN
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Maillot (Christophe)
ingénieur d'affaires d'une société d'ingénierie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Liger-Belair (Louis-Michel)
expert agricole et foncier, viticulteur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Lhomme (Patrick)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Lefebvre (Gabriel)
consultant formateur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Lamarzelle (Denys)
directeur territorial, chef de service au conseil général de la Côte-d'Or, responsable syndical
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Lafabrier (Patrick)
attaché de préfecture
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Kotovtchikhine (Stéphane)
maître de conférences, vice- président de l'université de Bourgogne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Juy (Grégoire)
consultant en management et organisation
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Houver (Marc)
secrétaire général du conseil économique et social de Lorraine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Herisson (Roland)
chargé d'affaires France Télécom
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Genevès (Michel)
membre associé IHEDN et coordinateur d'une antenne BARC
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Gauthier (Pierre)
membre associé IHEDN et délégué départemental CIDAN
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: François (Jean)
président-directeur général de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Franck (Jean-Paul)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Fournier (Eric)
cadre commercial à la Caisse d'épargne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Foucaud (Eric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Dumont (Alain)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Di Palma (Marc)
médecin-inspecteur de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Degenève (Jean-Pierre)
avocat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Daspet (Jean-Patrick)
maître de conférences
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Corazza (Jean-Louis)
médecin inspecteur de la santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Ciréfice (Patrice)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Cazenave-Lacroutz (Guy)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Bès de Berc (François)
président d'une société d'optique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Bècher (Lamaï)
professeur certifié d'histoire-géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Bourlier (Jean-François)
cadre à la SNCF
élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Blime (Vincent)
médecin praticien hospitalier
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Bianchi (Francis)
sous-préfet d'arrondissement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Barthelet (Luc)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Amiot (Alain)
maire et vice-président d'une communauté de communes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Alègre de la Soujeole (François)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Ajas (Sylvain)
chargé des affaires sociales dans une société bancaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Tourais (Elisabeth)
chargée d'affaires dans le secteur bancaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Takorabet (Maryse)
coordonnatrice régionale en affaires sanitaires et sociales
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Reibel (Brigitte)
mère au foyer
élue locale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Loisier (Anne-Catherine)
garde forestière privée
élue locale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Jost (Claudine)
attachée d'administration à la direction régionale du commerce extérieur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Hesse (Brigitte)
directrice adjointe chargée de l'insertion professionnelle au conseil régional de Bourgogne, responsable syndicale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Falcoz (Brigitte)
consultante libérale en publicité, mère au foyer
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Pierre Conrie
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Allaire
Objet:
de
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Allaire
Objet:
de
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De:
Gratieux
Objet:
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De:
Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De:
Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De:
Revel
Objet:
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Pierre Botreau-Roussel
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De:
Toupillier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Rogard (Pascal)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Carmet (Olivier)
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Baussier (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
9
représentant du Conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Barnouin (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
8
représentant des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Perrin (Gérard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
7
représentant des personnels scientifiques de l'Agence française de la sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Portejoie (Yves)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
6
représentant des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Posiere (Sylvain)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
5
représentants des directions départementales des services vétérinaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Pinede (Stephan)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
5
représentants des directions départementales des services vétérinaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Manfredi (André)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
4
représentant du Conseil général vétérinaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Ducos de Lahitte (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
3
représentants de l'enseignement vétérinaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bezille (Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
3
représentants de l'enseignement vétérinaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Fremont (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
30
représentant de la Coordination rurale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Nizaan (Pascal)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
28
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Cayeux (Louis)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
27
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Delmer (Serge)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
26
représentant du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Moutou (François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
25
représentant du Conseil national de la protection animale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Collenot (Alain)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
24
représentant de la Ligue française des droits de l'animal
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Grange (Dominique)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
23
représentant de la Fédération française de commerçants en bestiaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Barbançon (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
21
représentant de la Fédération nationale des organisations sanitaires apicoles départementales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Camenen (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
20
représentant de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Hurtrel (Bruno)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
1
représentant de l'Institut Pasteur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Lucbert (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
17
représentant de l'Institut de l'élevage
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Cassagne (Marc-Henri)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
15
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Beauclair (Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
14
représentant des vétérinaires
exerçant dans une firme privée
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Olivier (Gérard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
13
représentant vétérinaire des organisations professionnelles d'élevage
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Andrillon (Claude)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
11
représentant du Syndicat national des vétérinaires français
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Chambon (Thierry)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
10
représentant du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Marie (Brigitte)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
5
représentants des directions départementales des services vétérinaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Rault (Brigitte)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
2
représentant de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Dion (Françoise)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
22
représentant de France UPRA Sélection
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Puterflam (Julie)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
19
représentant de l'Institut technique de l'aviculture
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Correge (Isabelle)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
18
représentant de l'Institut technique du porc
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Thomas (Marie)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
16
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Touratier (Anne)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
15
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bastien (Jacqueline)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
12
représentant de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Rondeau (Christian)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
9
représentant du Conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: La Bonnardiere (Claude)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
8
représentant des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Vannier (Philippe)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
7
représentant des personnels scientifiques de l'Agence française de la sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Gueriaux (Didier)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
5
représentants des directions départementales des services vétérinaires
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Boisseleau (Didier)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
5
représentants des directions départementales des services vétérinaires
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Vigouroux (André)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
4
représentant du Conseil général vétérinaire
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Ganiere (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
3
représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Pilet (Dominique)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
30
représentant de la Coordination rurale
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Lachapelle (François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
2
représentant de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Meurot (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
29
représentant de la Confédération paysanne
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bonneval (Franck)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
28
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Dion (Philippe)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
27
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Ladonne (Luc)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
26
représentant du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Kieffer (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
25
représentant du Conseil national de la protection animale
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Nouët (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
24
représentant de la Ligue française des droits de l'animal
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Rollin (Marius)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
23
représentant de la Fédération française de commerçants en bestiaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Hamel (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
22
représentant de France UPRA Sélection
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Le Bechec (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
21
représentant de la Fédération nationale des organisations sanitaires apicoles départementales
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Lucas (François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
20
représentant de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bourhy (Hervé)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
1
représentant de l'Institut Pasteur
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Guillot (Jean-François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
19
représentant de l'Institut technique de l'aviculture
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Fostier (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
18
représentant de l'Institut technique du porc
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Heuchel (Vincent)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
17
représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Genissel (Daniel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
16
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Rosaye (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
15
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Leduc (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
15
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Glattleider (Daniel-Laurent)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
14
représentant des vétérinaires
exerçant dans une firme privée
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
13
représentant vétérinaire des organisations professionnelles d'élevage
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Brard (Christophe)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
12
représentant de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Allaire (Robert)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
11
représentant du Syndicat national des vétérinaires français
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Gelle (Rémi)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
10
représentant du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Tkaczuk-Moquay (Viviane)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
6
représentant des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Alvado-Brette (Marie-Béatrice)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
5
représentants des directions départementales des services vétérinaires
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Combrisson (Hélène)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
3
représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bertrand Hervieu
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour l'exercice, pendant la période
des fonctions de secrétaire général du Centre international de hautes études agronomiques méditerranéennes
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
date_fin="2007-09-30"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Gourio (Francis)
attaché administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Remplace:M. Rabet (Thierry)
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Mathieu (Arnaud)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Landel (Jean-François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Jouteur (Noël)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Daviau (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Brodin (Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Piel (Sylvie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Pedron-Bouttes (Chantale)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Goulard (Pascale)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Gautier (Sandrine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Chatelais (Edith)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Bensaid (Muriel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Baba-Mabrouki (Farida)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
1er mars 2002
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Corbet (Jacques)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
2 mars 2001
date_debut="2001-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Colliat (Sébastien)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
2 mars 2001
date_debut="2001-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Viard (Pascale)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
2 mars 2001
date_debut="2001-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Le Poupon (Cécile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
2 mars 2001
date_debut="2001-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Hennion (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
2 mars 2001
date_debut="2001-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Doucet (Anne-Marie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
2 mars 2001
date_debut="2001-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Gaucher (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
10 mars 2000
date_debut="2000-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Baumann (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
10 mars 2000
date_debut="2000-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Pique (Frédéric)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
10 mars 2000
date_debut="2000-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Hiegel (Gilbert)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
10 mars 2000
date_debut="2000-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Quere (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
10 mars 2000
date_debut="2000-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Leray (Cécile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
10 mars 2000
date_debut="2000-01-01"
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Yves Morin
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur des affaires stratégiques et financières au Port autonome de Paris
Objet:
pour remplacer le directeur du Port autonome de Paris, dans le cas prévu au huitième alinéa de
l'article 17 du décret n° 69-535 du
21 mai 1969
portant application de la loi n° 68-917 du
24 octobre 1968
relative au Port autonome de Paris
Groupe:
désignation
04 Février 200404/02/2004
De: Sylvette Vezien
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
agente comptable secondaire du centre de recherches des Antilles-Guyane
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Carole Rochet, épouse Ruby
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
agente comptable secondaire à la Guadeloupe
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Solange Giacomo, épouse Osete
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
gestionnaire-comptable du lycée français à Jérusalem
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
détachement
04 Février 200404/02/2004
De: Sandrine Guerin
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
Remplace:Mme Christiane Ego
Groupe:
réintégration
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Fuentes
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des 50 pas géométriques de la Guadeloupe
Remplace:M. Laurent Perpère
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Christophe Ginoux
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la Caisse de crédit municipal d'Avignon
Remplace:M. Bernard Genti
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Gilbert Gay Para
receveur des finances de Vienne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Lemoine
coprésident du groupe Galeries Lafayette
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Jannet
président du groupement des éditeurs de services en ligne
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Dominique Giuliani
consultant
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Patrick Gaubert
président de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Pierre Corniou
président du club informatique des grandes entreprises françaises
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Hubert Brin
président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Guy Aubert
président de l'Association française pour le nommage internet en coopération
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Christine Levet
présidente de l'Association française des fournisseurs d'accès
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Anne Frison-Roche
professeure d'université
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Isabelle Falque-Pierrotin
présidente du forum des droits sur internet
Objet:
membres du Conseil consultatif de l'internet
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Sabine (Didier)
administrateur civil, sous-directeur de la gestion des carrières des personnels du second degré à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2003-12-20"
duree="trois ans"
reconduction
04 Février 200404/02/2004
De: Baldes (Martine), épouse Faure
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2004-03-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Carol (Guy)
Objet:
adjoint administratif principal de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2004-03-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Boul (Michel, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fontaine, Frédéric Foucher, Michel Boul et Odile Picard-Jacquemard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Jannin (François-Xavier, Yves, Marie, Ignace)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Albert et Arnaud Henry de Villeneuve, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Toussaint (Michel, Jacques, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Laville, Michel Toussaint et Jean-Claude Aragon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
04 Février 200404/02/2004
De: Chambe (Claude, Marie, Mathieu)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Françoise Thiers-Peuriere, Pierre Delair et Jérôme Marcou, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montbrison (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Desquivre (Marie-José)
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dijon
Remplace:Mme Maljournal (Laurence)
Groupe:
date_debut="2004-01-12"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
suppleant
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Gérard Pesneau
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Maine-et-Loire
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-04-17"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Denis Bruel
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-05-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Marion Pujau-Bosq
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-03-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Isabelle Herrero
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-03-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Arnaud Le Bas
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Karim Kerzazi
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Lucien Giudicelli
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Emmanuel Bouyer
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Florence Valenza-Paillard
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Pascale Moynet
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Laurence Laval-Baconnier
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Roseline Gibralta
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale dans les conditions suivantes :
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Frigeri
receveur des finances d'Antony
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la région dite « de la Défense »
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Christophe Nebon
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Paul Thévenin
receveur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Hervé Ladsous
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Michel Aubry
conseiller des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Cécile Pozzo di Borgo
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Marie Masdupuy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Laurence Haguenauer
conseillères des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Charles-Aymeric Caffin
chef de cabinet du délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Caroline Perrin
adjointe au délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.