04 Février 2006

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Denise Gagna
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Paris - Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2006-01-12"
duree="quatre ans"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Anne-Marie Le Guével
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à la délégation aux arts plastiques
déléguée adjointe, à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2006-02-28"
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Sinolecka (Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200604/02/2006
De: Jean-Denis Combrexelle
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur des relations du travail
Groupe:
date_debut="2006-01-25"
duree="cinq ans"
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Luciani (Antoine, François, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris et Jean-Jacques Hermant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Castellan (Stéphanie, Pierrette, Antoinette), épouse Jusbert
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris et Jean-Jacques Hermant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Patrice de la Vaissière de Lavergne
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2006-02-12"
date_fin="2006-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200604/02/2006
De: Vandenberghe (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Toulouse-I, 6 mois
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Vandenberghe (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Toulouse-I, 6 mois
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Leautier (Olivier-Thomas)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Toulouse-I, 1 an
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Ait-El-Hadj (Smaïl)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Lyon-III, 3 ans
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Philippe Lorentz
professeur des universités à l'université Marc Bloch - Strasbourg-II, nommé à la section des sciences historiques et philologiques
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Marc Bui
professeur des universités à l'université Paris-VIII, nommé à la section des sciences de la vie et de la Terre
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Irène Rosier-Catach
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, nommée à la section des sciences religieuses
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Blemont (Patrice)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université de Besançon
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Jean-François Kapps
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « pôle universitaire européen de Strasbourg »
Remplace:M. Jean Schuhler
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Bisson (Bruno)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France en Australie (Canberra)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2005-12-01"
duree="deux ans"
affectation
04 Février 200604/02/2006
De: Luc Majourau
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public CAMSP 65
Remplace:M. Hugues Desmettre
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Arnaud Lucaussy
Objet:
conseiller technique commun avec le ministre délégué à l'industrie, au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2006-01-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Février 200604/02/2006
De: Didier Marti
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Bellac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac"
sous-prefecture_departement_code="87"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Laurent Biron
administrateur des postes et télécommunications hors classe à La Poste
Objet:
auprès de la commune de Paris, dans un emploi d'administrateur hors classe de la ville de Paris
chef du service des affaires générales à la direction des moyens généraux
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Michel Wicquart
directeur des services pénitentiaires, directeur du service de l'emploi pénitentiaire directement placé sous l'autorité du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Gérard Mommerjac
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Grégory Freysseline
directeur technique
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Arnaud Betoule
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Pierre Rossignol
magistrats, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Philippe Obligis
directeurs fonctionnels des services pénitentiaires, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Olivier Maurel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Ludovic Martin
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Francis Lintanff
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Michel Le Blan
agents contractuels
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Jacques Gombert
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Christian Climent-Pons
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Jean-Marc Chauvet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Gilles Capello
directeurs des services pénitentiaires, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Claude Brulin
conseillers d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Christophe Gabard
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Sophie Reynès
directrice des services pénitentiaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Ghislaine Rozenfarb
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Annick Picollet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Marie-Christine Margeot
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Stéphanie Kretowicz
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Isabelle Gadrey
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Carole Frazier
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Thérèse Ficatier
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Marie-Thérèse Djelalian
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Laurence Derrien
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Rachel Bernotti
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Lydie Barnet
attachée d'administration et d'intendance, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Carine de Kergrohen
attachée principale d'administration centrale, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Montacer (Ilham)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
sous-prefet
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Laurent Barnaud
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 , ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Poitou-Charentes, sur le territoire du département de la Vendée et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des autres départements limitrophes à la région Poitou-Charentes
Groupe:
renouvellement
04 Février 200604/02/2006
De: Christian Dors
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Jean-Paul Fiorina
directeur des services législatifs et économiques, adjoint au secrétaire général, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés. »
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Bernard Bedas
directeur des services administratifs
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés. »
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Hervé Piaton
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Rhône
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Rhône
Remplace:M. Claude Poly
Groupe:
date_debut="2006-04-03"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Esméralda Luciolli
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
responsable du pôle « relations internationales, recherche, éthique et enseignement » au sein de la direction médicale et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Brodin (Didier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Caen
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Guigou (Brigitte)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Bocquet (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 70e section
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Alain Liberge
trésorier principal du Trésor public de lre catégorie
Objet:
agent comptable liquidateur du Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Aubervilliers - La Courneuve - Saint-Denis
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Jean-Louis Abalain
receveur des finances
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture (création)
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Gachon (Pierre, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Gachon, Michel Viso et Andrée Bernard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
04 Février 200604/02/2006
De: Uttenweiler (Valérie, Monique)
Objet:
notaire
Remplace:M. Heinrich (Paul, Philippe)
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Trecourt (François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Rouen (institut universitaire de technologie)
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Dion (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Youssfi (Abdellah)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Boulanger (Nadine), épouse Cullot
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Vidal (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Toulouse-III (institut universitaire de technologie « A »)
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Steibel (Yvette), épouse Agnus
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Strasbourg-I
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Jung (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Strasbourg-I (institut universitaire de technologie)
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Vianey-Liaud (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Ixart (Guy)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Lethias (Marie-Claire)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Lamouroux (Christian)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Guillemet (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université Clermont-Ferrand-II (institut universitaire de technologie de Montluçon)
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Azzaro (Catherine), épouse Pantel
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Galliou (Serge)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Ramiarinjaona (Clément)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Guy Janvier
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directeur de projet LOLF auprès du directeur général de l'action sociale
Groupe:
date_debut="2005-08-12"
duree="trois ans"
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Codaccioni (Bernard, Marie, Antoine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Codaccioni (Benoit, Edmond, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Codaccioni (Bernard, Marie, Antoine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
04 Février 200604/02/2006
De: Julien Saint Amand (Pascal, Jacques, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Vésinet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Aussedat (Louis, Marie, François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Vésinet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Parent (Gérard, Louis, André, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vésinet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
04 Février 200604/02/2006
De: Brigitte Jaubert
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200604/02/2006
De: Stéphane Audoin-Rouzeau
professeur des universités, détaché dans le corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2005-12-01"
intégration
04 Février 200604/02/2006
De: Eric Maurin
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Hilary Chappell
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Boudjaoui (Mehdi)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 70e section
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Casadevall (Amélie)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-12-17"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Février 200604/02/2006
De: Laruelle (Annick)
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Chevalier (Marcel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Grenoble-I
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: David Cohen-Steiner
ingénieur des télécommunications de 2e classe, détaché auprès de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-12-01"
réintégration
04 Février 200604/02/2006
De: David Cohen-Steiner
ingénieur des télécommunications de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans le corps des chargés de recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Chargés de recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)"
radiation
04 Février 200604/02/2006
De: Michel Labize
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public du bassin sanitaire alésien
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Yvan Castillo
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable liquidateur du Groupement d'intérêt public du grand projet de ville Stains - Saint-Denis - Pierrefitte
Remplace:M. Louis Baillard
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Gérald Demey
receveur des finances de lre catégorie
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:M. Jean-Claude Sevat
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Gérald Demey
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Jean-Christophe Dufresne
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Christian Joseph
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université Paris-II
Remplace:M. Jean-Louis Sabatier
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Verclytte (Stéphane, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2006-02-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Contrôleur adjoint des armées"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Israël (Didier)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
agent contractuel
(dont un an et huit mois
au titre de la mobilité)
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Poitiers (Vienne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Poitou-Charentes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
04 Février 200604/02/2006
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur l'ensemble du territoire national
Groupe:
renouvellement
04 Février 200604/02/2006
De: Beauvais (Oise)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Picardie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
04 Février 200604/02/2006
De: Fargeau (Jean-Pol)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Cathrine (Arnaud)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Slot (Marianne)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Poirier (Agnès Catherine)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Dory (Christine)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Gorce (Olivier)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Gaye Ramaka (Joseph)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Chenouga (Chad)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Poylo (Miléna)
Objet:
vice-présidente de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Pragier (Isabelle)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Desarthe (Agnès)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
président de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Ramos Buarque-Giordani (Silvana)
Objet:
dans le grade d'ingénieur des travaux de la météorologie
date_debut="2005-10-20"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Mariller (Claude)
chef d'unité technique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200604/02/2006
De: Ho-A-Chuck (Corinne, Denise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cayenne (Guyane)"
notaire_residence_departement_code="973"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Hess (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
université Strasbourg-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Hess (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
université Strasbourg-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Charlier (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Calle (Sylvia)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 19e section
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Steyer (Alexandre)
ingénieur des télécommunications, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (sciences de gestion) et affecté à l'université Paris-I
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2005-09-01"
intégration
04 Février 200604/02/2006
De: Arnaud Lucaussy
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
Groupe:
date_debut="2006-01-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Février 200604/02/2006
De: Joëlle Margraitte
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Lorraine
Remplace:M. Julien Peyrissaguet
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Jacques Turkiel-Taub
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Réussite éducative vigneusienne
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Ly (Manoxai)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Wlodarski (Jean)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Tastevin (Matthieu)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Simon (Frédéric)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Schenegg (Rémy)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Sandor (Thomas)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Royer (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Richard (Nicolas)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Pinson (Guy)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Maurel (Fabien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Marquis (Frédéric)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Mahiques (Mathieu)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Lhopital (Jérémy)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Langlois (Julien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Lachaud (Stéphane)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Huin (Yoann)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Hoareau (Eric)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Guerizec (Gildas)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Grandtener (Julien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Gonny (Samuel)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Duteil (Luc)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Ducasse (Rémi)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Deveil (Jimmy)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Dessagne (Olivier)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Carpentier (Loïc)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Caminade (Julien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Cambefort (Gilles)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Calluaud (Fabien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Cadalen (Julien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Bousquet (Vincent)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Bouillot (Stéphane)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Boissie (Bruno)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Besançon (Germain)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Benedetti (Jérôme)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Ach (Jonathan)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Montgermont (Caroline)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Lagorce (Marie-Cécile)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Hays (Morgane)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Gasquet (Sabrina)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2005-09-17"
titularisation
04 Février 200604/02/2006
De: Anne (Roger)
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-04-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 200604/02/2006
De: Robin (Michel)
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 200604/02/2006
De: Vaissiere (Marie, Françoise, Claude, Caroline)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Grimaud, Jacques Vaissiere, Philippe Ginesty et Alexandre Grimaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Julien Saint Amand (Pascal, Jacques, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Sylvie Julien Saint Amand-Hassani, Pascal Julien Saint Amand et Jean-Pierre Kaplan, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andrésy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
04 Février 200604/02/2006
De: Michel Vialette
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Dax-Oeyreluy (Landes)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Fabrice Robyn
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Dunkerque (Nord)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Bernard Ravel
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Philippe Fuentes
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Bressuire (Deux-Sèvres)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Pascal Dosimont
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Raismes (Nord)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Sylvain Delage
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Périgueux (Dordogne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Laurent Aupicq
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Lomme (Nord)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Bernadette Mogis
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de la Bretonnière (Seine-et-Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Gérald Demey
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions (création)
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Roland Guyonet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « contrat de ville de l'agglomération du Grand Tarbes »
Remplace:M. Hugues Desmettre
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Arnaud Legros
Objet:
conseiller au cabinet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Février 200604/02/2006
De: Rabault (Jean-Pierre)
ingénieur général hors classe de l'armement, 2e section
Objet:
vice-président du Conseil général de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Charles Moreau
inspecteur de l'administration
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Aube
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
duree="deux ans"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Cador (Vincent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la Cour de justice des Communautés européennes
référendaire au tribunal de la fonction publique de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2005-11-23"
date_fin="2008-09-30"
tribunal="de la fonction publique de l'Union européenne"
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Emmanuel d'Haussy
Commissaire colonel
chargé des fonctions de directeur adjoint du commissariat de l'air
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Cyril Villerbu
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Jean-Louis Paquette
Commissaire colonel
chef du bureau ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Benoît Girault
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration générale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Hervé Piccirillo
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau budget de la sous-direction finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Jacques François
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.