04 Février 2014

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Patricia Adam
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au 1°f) de l'article 1er de l'arrêté du 11/09/2012 portant nomination au Conseil supérieur l'éducation
titulaire représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Michèle Amalric
Groupe:
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Marie-Hélène Barbaray
Objet:
Pour ce qui concerne les huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
mentionnés au 3° ca) de l'article 1er du même arrêté
titulaire représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Remplace:M. Gérard Olivier
Groupe:
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Florence GARRAULT
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Casabianda
Groupe:
date_debut="2014-03-03"
centre_detention="Casabianda"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: Simone BERTHET
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Nîmes
date_debut="2014-03-03"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Isabelle PETIT, épouse IGNACE
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Nîmes
date_debut="2014-03-03"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: Maryline MOREAU
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Christine ADAM
(JOUDIOU)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire, au tribunal d'instance d'Orléans
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: Juratic (Laurent, Milan, Henri)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, agence départementale de la Savoie
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 201404/02/2014
De: Saadia TAMELIKECHT
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Serge BRENTRUP
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de Paris
Groupe:
date_debut="2013-09-19"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Sophie CASSERON
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances auprès du service de la navigation aérienne Ouest (budget annexe)
Remplace:Mme Nathalie DELAMARRE
Groupe:
date_debut="2014-02-03"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Brigitte HELIAS
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne en région parisienne à Roissy (Val-d'Oise)
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Edward LEPINE
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
en date du
26 décembre 2013
titulaire
Remplace:Mme Valérie VEDRINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Emmanuel RATEL
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Sébastien GROS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Aline DECQ
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Emmanuel RATEL
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Edith GARNIER
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
suppleant
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Renard (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentante du ministre chargé des personnes âgées
Remplace:M. Thywissen (Benjamin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: MARTIN (Guillaume, Gérard, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Société civile professionnelle Antoine DARRAS, Michel MOREAU et Catherine DELAMAIDE, huissiers de justice associés (société titulaire d'un office d'huissier de justice), titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: MOREAU (Michel, Emile, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Société civile professionnelle Antoine DARRAS, Michel MOREAU et Catherine DELAMAIDE, huissiers de justice associés (société titulaire d'un office d'huissier de justice)
huissier
huissier_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: GOLLIOT (Antoine, Nicolas, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hubert BROUSSAIS, Catherine VALIERGUE-BROUSSAIS et Ludovic BEAUGRAND, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: LAURENT (Laetitia, Jeanine, Simone)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alain DESCOIS, Pierre FONGARNAND, David CHESNOY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gien (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: FONGARNAND (Pierre, Jean, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain DESCOIS, Pierre FONGARNAND, David CHESNOY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gien (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: GRAUWIN (Edith, Sabine, Suzanne), épouse HAVET
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Charles-André GRAUWIN, Edith GRAUWIN-HAVET et Elodie GRAUWIN-DESEINE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Haisnes (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: FONGARNAND (Pierre, Jean, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DESOUTTER et Marc BARTOUILH de TAILLAC, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Périgueux (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: BARTOUILH de TAILLAC (Marc, Marie, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DESOUTTER et Marc BARTOUILH de TAILLAC, notaires associés
notaire
notaire_residence="Périgueux (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: DUMAS (Adrien, Edouard, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé LE GENTIL ― Anne SEROUX ― Sandrine HANNEBICQ-MERLIER ― Frédéric BONFILS, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Lens, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: LE GENTIL (Hervé, Paul, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé LE GENTIL ― Anne SEROUX ― Sandrine HANNEBICQ-MERLIER ― Frédéric BONFILS, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Lens
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: DUBART (Nathalie, Dominique, Patricia), épouse FROISSART
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Maîtres Michel DANEL, Jocelyne MARTIN et Anne-Christine LEGRAND-DANEL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: DANEL (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Michel DANEL, Jocelyne MARTIN et Anne-Christine LEGRAND-DANEL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: MARTIN (Caroline, Pascale, Marie, Christine)
Objet:
notaire
Remplace:M. MARTIN (Bruno, Marie, Noël)
notaire
notaire_residence="Virieu-sur-Bourbre (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: CASSIGNARD (Laurent)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à forme anonyme MONASSIER et associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: BACHELIER (Arlette, Nathalie, Sylvie), épouse DARMON
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à forme anonyme MONASSIER et associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: MONASSIER (Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à forme anonyme MONASSIER et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: BACHELIER (Arlette, Nathalie, Sylvie), épouse DARMON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à forme anonyme MONASSIER et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: STRAEHLI (Gilles)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de suivi de la détention provisoire
prévue à
l'article 72 de la loi n° 2000-516 du
15 juin 2000
renforçant la protection de la présomption d'innocence et le droit des victimes
Remplace:M. BLOCH (Thierry)
Groupe:
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: REILLER (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de suivi de la détention provisoire
prévue à
l'article 72 de la loi n° 2000-516 du
15 juin 2000
renforçant la protection de la présomption d'innocence et le droit des victimes
Remplace:M. THENAULT (Michel)
Groupe:
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: LABÉY (Bérangère, Claudie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Daniel PERETTI, Richard SEIGLE, Franck CARRU, Thierry GAUTHIER, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bollène (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: SEIGLE (Richard, Andrée, Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Daniel PERETTI, Richard SEIGLE, Franck CARRU, Thierry GAUTHIER
huissier
huissier_residence="Bollène (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: LANDEL (Frédéric, Jean-Baptiste, Jean)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane LECELLIER, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: GONZALEZ (Céline, Diane, Martine)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Claude DESAGNEAUX et Astrid DESAGNEAUX, épouse LEROY-BEAULIEU, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: COLOMBIER (Valérie, Françoise, Louise)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel GUILBAUD, Bernard MOREL, Christian GUILBAUD, Jérôme MALAMUD, Irène MERCIER et Hélène MOUSSAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Paris, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: MOREL (Bernard, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel GUILBAUD, Bernard MOREL, Christian GUILBAUD, Jérôme MALAMUD, Irène MERCIER et Hélène MOUSSAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Paris
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: LEVEL (Jérôme, Etienne, Marie, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jérôme LEVEL ― Gilles BORNECQUE-WINANDY ― Aline BRUNIFOSI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
04 Février 201404/02/2014
De: VIGUIER (Caroline, Nicole, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Septfonds (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: ANDREANI (Marie-Pierre)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérald MOUIAL, Nadia JACQUES, Renaud HERBERT et Thierry COLLANGES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin (Saint-Martin)"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: LEQUERRÉ (Pierre-Yves, Marie, Hervé)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maurice LETULLE, Guy DELOISON, Henry LETULLE, Véronique DRILHON-JOURDAIN et Arnaud DELOISON, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: TALBOUTIER (Matthieu, Philippe, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce salarié au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno LAISNÉ et Martine LAISNÉ, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
greffier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
greffier_residence_departement_code="37"
tribunal
tribunal_commerce
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Louis Dutheillet de Lamothe
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Anissia Morel
auditrice de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Christian Petitcolas
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
depart_retraite
admission
04 Février 201404/02/2014
De: Jean de Gliniasty
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 201404/02/2014
De: Société Bard France SAS
(Bard)
» et le produit suivant
Objet:
la rubrique «
radiation
04 Février 201404/02/2014
De: Etienne Pinte
composée de représentants de la DGCS et du CNLE, choisira quatre associations et les deux personnes retenues parmi les candidatures présentées par chacune d'entre elles
Objet:
le relayer à leur tour auprès de leurs adhérents, partenaires et relais
Pour toute demande éventuelle de renseignements préalables à la candidature, il est possible d'adresser les questions, uniquement par mél, à christiane.elhayek@social.gouv.fr
8. Modalités de sélection des candidatures et critères d'appréciation
sein du 8e collège du CNLE
Groupe:
charge
04 Février 201404/02/2014
De: Pascal Willis
membre correspondant du Bureau des longitudes
Objet:
secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 2014
Groupe:
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Claude Boucher
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 2014
Groupe:
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: François Barlier
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
président du Bureau des longitudes pour l'année 2014
Groupe:
president
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Michel PELTIER
directeur adjoint
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à l'organisation, au fonctionnement et à la représentation de l'établissement
prévus par les articles R. 322-1 et suivants du code de l'environnement ou par les délibérations du conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
04 Février 201404/02/2014
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre. »
Objet:
les bons de commandes
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
04 Février 201404/02/2014
De: Emmanuel Siebert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Pays de la Loire
Objet:
les bons de commandes
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
04 Février 201404/02/2014
De: Jean-Pierre Orecchioni
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Bretagne
Objet:
les bons de commandes
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
04 Février 201404/02/2014
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Basse et Haute-Normandie
Objet:
les bons de commandes
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
04 Février 201404/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.