04 Février 2017

De: Victorin Lurel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
04 Février 201704/02/2017
De: Jacques Valax
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
04 Février 201704/02/2017
De: Jacques Valax
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: Victorin Lurel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: Laurent VALLÉE
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Objet:
tous actes et décisions d'ordre administratif et de mandater les dépenses au nom du Président du Conseil constitutionnel
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil constitutionnel"
délégation de signature
04 Février 201704/02/2017
De: DIDIER (Geoffroy)
vice-président chargé du logement et de la politique de la ville au conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Remplace:Mme COSSE (Emmanuelle)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: BAUCHE (Alain, Jean, Claude)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 201704/02/2017
De: Jocelyn SNOECK
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Châtellerault
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châtellerault"
sous-prefecture_departement_code="86"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: Emmanuel LE ROY
Objet:
sous-préfet
détachement
04 Février 201704/02/2017
De: Emmanuel LE ROY
sous-préfet
Objet:
sous-préfet de Bernay
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
cheffe du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat
Remplace:M. Guillaume ROBILLARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: BARBITON (Guillaume, Thierry, Bruno)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves et Yann CHATELAIN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Guise (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: VANDENBERGHE (Isabelle, Suzanne, Gilberte), épouse VATHONNE
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villecresnes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: BENSOUSSAN (Patricia, Fortunée, Zohar)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villecresnes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: DUBOIS (Valérie, Marie-Thérèse), épouse THÉRY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Louis THERY
notaire
notaire_residence="Dourlers (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: PARENT (Alice, Marie, Charlotte) épouse RIBOULOT
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Julien AST et Frédéric CARCELLE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Château-Thierry (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: HOUBRON (Pauline, Eugénie, Dominique)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Julien AST et Frédéric CARCELLE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Château-Thierry (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: CHASSANG (Patrick)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Noirétable (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: PELVEN (Nathalie, Jeanne, Arlette), épouse ROQUEBERT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent BAUDOIN et Geneviève SAEZ-LESPINE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tonneins (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: GALISSIE (Sandrine, Pascale), épouse VAYSSIÉ
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique ESPAGNO, Antoine MAUBREY, Séverin VIGIER et Florent ESPAGNO, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Muret (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: FREYBURGER (Jacqueline, Marie, Monique), épouse BROVELLI
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique ESPAGNO, Antoine MAUBREY, Séverin VIGIER et Florent ESPAGNO, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Muret (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: DEFRAIN (Marilyne, Stéphanie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Faverges-Seythenex (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: SAUTIER (Mélany)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Franck GOMEZ et Nathalie COCHELIN-GOMEZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Hasparren (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: GOBIN (Catherine, Marianne, Joséphine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain GOBIN - Thierry VACHON - Françoise BUSSIERE-PIETTE - Laurent SCORIELS - Eric VAN THEMSCHE - Stéphane DAVID - notaires associés
notaire
notaire_residence="Meudon (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: MULLER (Elodie, Marie)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre BOSSE, Pierre DUVAL et Diane DESFOSSES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtellerault (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: LAURENT (Edwige, Emilie)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre BOSSE, Pierre DUVAL et Diane DESFOSSES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtellerault (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: BOSSE (Jean-Pierre, Marie, Jules)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: DUVAL (Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre BOSSE, Pierre DUVAL et Diane DESFOSSES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châtellerault (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: MORIN (Laurence, Odile), épouse CROS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Ludovic GIRAUD, Franck VANCLEEMPUT, Thomas PLOTTIN, Véronique SAUQUET, Florent RENESME, Aurélie BOUVIER et Arnaud GAY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: BARRÉ (Marie-Line, Florence, Christine, Noëlle), épouse DUHEM
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François GRAVELLE, Jérôme LEMAITRE et Stéphane EUDES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno SAINTE-BEUVE et Benoît DARRAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Lô (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
reprise de fonctions
04 Février 201704/02/2017
De: CANONGE (Mylène, Ghislaine, Aline), épouse AUG
É
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="La Grand'Combe (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: KOURBAGE (Alexandre, Grégory, Clément)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe-Michel ARNAUD et Danièle CICE-COUTAREL, épouse ARNAUD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Annonay (Ardèche)"
huissier_residence_departement_code="07"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: REY (Jean-François, Louis)
huissier de justice
Saint-Chamond (Loire)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
04 Février 201704/02/2017
De: KOURBAGE (Alexandre, Grégory, Clément)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pélussin (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: TISNÉ (Cyrielle, Agathe)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée CAZEILS et DARRÉ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lourdes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: SIMONET (Manuel, Bertrand, Marie)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: FAUQUEREAU (Bernard, Emile, Maurice, François)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: SIMONET (Manuel, Bertrand, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard FAUQUEREAU et Manuel SIMONET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
04 Février 201704/02/2017
De: Regolle (Pierre)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
04 Février 201704/02/2017
De: Regolle (Pierre)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-04-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 201704/02/2017
De: Jérôme Reboul
Objet:
membre du conseil d'administration de La Française des jeux
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: Quereilhac (Raymond)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Février 201704/02/2017
De: Bertrand Lechat
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
29 décembre 2016
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Février 201704/02/2017
De: Joseph Boinnot
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division affaires générales au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
29 décembre 2016
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Février 201704/02/2017
De: Isabelle Prieur
inspectrice principale des finances publiques, adjointe à la cheffe du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
29 décembre 2016
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Février 201704/02/2017
De: Joëlle Perrier
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division financière au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
29 décembre 2016
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Février 201704/02/2017
De: Nathalie Gréban
inspectrice principale des finances publiques, chargée d'audits et d'études au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
29 décembre 2016
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Février 201704/02/2017
De: Véronique Cariou
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division dépense au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
29 décembre 2016
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Février 201704/02/2017
De: Marie-Cécile Bachellerie
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, chargée de mission auprès du chef du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
29 décembre 2016
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Février 201704/02/2017
De: Isabelle SAGNES
directeur de recherche de 1ère classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès de la Directrice Générale Déléguée à la Science pour l'institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet de suivre les activités de recherche en nanotechnologies et TGIR
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2017-12-31"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: Martine MASBERNAT
directeur de recherche 2ème classe du CNRS
Objet:
chargée de mission auprès de la Directrice Générale Déléguée à la Science pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le suivi des activités scientifiques Génie des Procédés
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2017-12-31"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: François COULOUVRAT
directeur de recherche 2ème classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès de la Directrice Générale Déléguée à la Science pour l'Institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le domaine d'expertise de l'acoustique et des andes non linéaires ainsi que celui des ondes de choc et du bang sonique
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2017-12-34"
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: Ahmed BENALLAL
directeur de recherche 1ér ciasse
Objet:
chargé de mission auprès de la Directrice Générale Déléguée à la Science pour l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sa mission a pour objet de suivre les activités de recherche en mécanique des solides et des structures
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
date_fin="2017-12-31"
nomination
04 Février 201704/02/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.