04 Mars 1992

De: Vaillant (Didier)
à compter du 1er juin 1992
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Reynaud (Jean-Pierre)
à compter du 1er septembre 1992
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Olmi (Michel)
à compter du 5 janvier 1992
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Gudin (François)
à compter du 21 mars 1992
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Chasseloup de Chatillon (André)
à compter du 3 octobre 1992
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Dufour (Françoise)
à compter du 1er février 1992
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Chamba-Renoux (Françoise)
à compter du 1er septembre 1992
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Enteric (Patrice)
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1992-10-16"
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Abel (Christophe, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Menut et Gilles Lambert, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Martinez (Didier)
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale des douanes de Neuilly
Remplace:
Mme Carrere
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
ecole="École nationale des douanes de Neuilly"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Gourdon (Hubert)
université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1992-01-01"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Denni (Bernard)
I.E.P. de Grenoble
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1992-01-01"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Cao Huy (Thuan)
I.E.P. de Lille
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1992-01-01"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Allies (Paul)
université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1992-01-01"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Roguez (Dominique)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Van-Herzele (Pierre)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Larue (Marc)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Champomier (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Angermann (Frédéric)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Beyls (Jacqueline, Léontine, Marie, Ghislaine), épouse Chevalier
Objet:
notaire associé
membre de la société Lucien Martinage et Pierre Degousee, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Solre-le-Château (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Martinage (Lucien, Aristide, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Lucien Martinage et Pierre Degousee, notaires associés
notaire
notaire_residence="Solre-le-Château (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
04 Mars 199204/03/1992
De: Boisivon (Claire, Colette, Marie, Andrée)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Boisivon, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pantin (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Pichon (Anne)
Objet:
notaire
Remplace:M. Guennegan (Albert, Jean, Pierre, Marie)
notaire
notaire_residence="Sizun (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Saglio (Jean-François)
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Callou (Roger)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Leroux (Bruno, Armand, André)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Meunier (Christine, Suzanne)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Martinez (Magali, Lucie, Odette, Charlotte), épouse Constensou
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Riviere (Roger, Paul)
huissier
huissier_residence="Lombez-Samatan (Gers)"
huissier_residence_departement_code="32"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Valentin (Jean-Louis)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Linfort (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lesparre-Médoc
sous-préfet de 2 classe, sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lesparre-Médoc"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Lacaille (Philippe)
Objet:
administrateur civil affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
cessation de fonction
04 Mars 199204/03/1992
De: Vaillant (Didier)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1992 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Reynaud (Jean-Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1992 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Olmi (Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1992 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Gudin (François)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1992 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Enteric (Patrice)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1992 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Chasseloup de Chatillon (André)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1992 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Dufour (Françoise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1992 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Chamba-Renoux (Françoise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1992 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
04 Mars 199204/03/1992
De: Tercinet (Marcel-René)
professeur à l'université des sciences sociales Grenoble-II
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Repesse (Marc)
directeur de préfecture, préfecture de la Haute-Garonne
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Gualezzi (Jean-Pierre)
commissaire principal de police
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Bédos (Gérard)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Abadie (Marc)
inspecteur de l'administration, inspection générale de l'administration, ministère de l'intérieur
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Racine (Richard)
professeur agrégé au lycée de Dijon
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Racine (Richard)
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Patin (Michel)
secrétaire général de l'université d'Avignon
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Leblic (Pierre)
attaché administratif à la direction départementale de l'équipement de Seine-Maritime
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Hermitte (Gilles)
conseiller de tribunal et de cour administrative d'appel, tribunal administratif de Marseille
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Flayelle (Rémy)
commissaire de police à Rouen
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Bras (Jean-Philippe)
maître de conférences à l'université de Rouen
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Topol (Brigitte)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Topol (Brigitte)
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Messonnet (Odile)
professeur agrégé, lycée de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Mauss (Huguette)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales, D.R.A.S.S. de Lorraine
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Manin (Aleth)
professeur à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Polissard (Chantal)
maître de conférences à l'université Paris-XII
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Lubrano (Marie-Christine)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, tribunal administratif d'Orléans
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Dalmas (Dominique)
inspecteur de l'administration, inspection générale de l'administration, ministère de l'intérieur
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: François (André)
inspecteur général honoraire de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
président des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Vuillerme (François)
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres du jury chargé de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1992
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Langlais (Jean-Louis)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du jury chargé de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1992
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Langlais (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury chargé de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1992
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Deygas (Gérard)
directeur honoraire à la Banque de France
Objet:
membres du jury chargé de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1992
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Garnier (Josette)
professeur d'université à Lille-II
Objet:
membres du jury chargé de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1992
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Clauzel (Jean)
préfet hors classe
Objet:
président du jury chargé de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Roux (Jacques)
inspecteur central des transmissions
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour limite d'âge, pour compter du
8 décembre 1992
admission
04 Mars 199204/03/1992
De: Liteaudon (Jean-Christophe, Antoine)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Barral (Norbert, Alexandre)
huissier
huissier_residence="Cusset (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Viloin (François)
vice-président de l'oeuvre de la visite des détenus dans les prisons, visiteur de prison à Poissy
Objet:
membre titulaire du comité consultatif de libération conditionnelle
Groupe:
date_debut="1992-03-21"
reconduction
04 Mars 199204/03/1992
De: Clément (Bruno)
directeur du C.N.O. de Fresnes
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:M. Ridel (Laurent)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Depardon (Anne-Marie)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:M. Chaux (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Chaux (Jean-Louis)
premier juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bobigny
membre suppléant du comité consultatif de libération conditionnelle
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Sabatier (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="1992-03-04"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Noël Davoine
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (3e tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
04 Mars 199204/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.