04 Mars 1994

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Rauline (Hélène)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
chef de la mission de liaison interministérielle pour la lutte contre les trafics de main-d'oeuvre
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-03-26"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Clement (Denis)
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Réunion
Objet:
directeurs régionaux de l'environnement
Réunion
Groupe:
date_debut="1994-01-12"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Martin (Xavier)
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Martinique
Objet:
directeurs régionaux de l'environnement
Martinique
Groupe:
date_debut="1994-01-12"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Saint-Denis. (Clement)
Objet:
directeurs régionaux de l'environnement
La résidence administrative des intéressés est établie comme suit
Groupe:
date_debut="1994-01-12"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Fort-de-France. (Martin)
Objet:
directeurs régionaux de l'environnement
La résidence administrative des intéressés est établie comme suit
Groupe:
date_debut="1994-01-12"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Lion (Gérard)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 1re classe
date_debut="1994-03-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Burban (Gilles)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1993-04-07"
réintégration
04 Mars 199404/03/1994
De: Burban (Gilles)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de la ville de Paris
ingénieur en chef des services techniques
chef de la section des plantations à la direction des parcs, jardins et espaces verts
Groupe:
date_debut="1993-04-07"
duree="cinq ans"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Jacquot (Jean-Claude)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de la chambre d'agriculture de la Gironde
Groupe:
date_debut="1988-06-01"
date_fin="1990-07-31"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Jacquot (Jean-Claude)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à la mise à disposition du ministère de l'intérieur
chargé de mission auprès du préfet de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="1988-06-01"
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Genthon (Henri)
contrôleur général des services vétérinaires
Objet:
contrôleur général des services vétérinaires chargé de missions interrégionales pour les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Haute-Normandie
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Mayer (Francis)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère de l'économie
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Daniel Gras
contrôleur d'Etat, adjoint au chef de mission de contrôle économique et financier, chef du service du contrôle d'Etat
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre de l'économie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
04 Mars 199404/03/1994
De: Eymerit (Jean, Yves)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Fontalirant (Annette, Marie, Jacqueline), épouse Pene
notaire
notaire_residence="Belves (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Houzelot (Pierre, Emmanuel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Adenis-Lamarre, Franck Malauzat
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Bouchet (Martine, Louise), épouse Lambert
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Autard et Jean-Marie Ryssen, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châteaurenard (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Ryssen (Jean-Marie, Auguste, Narcisse)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roger Autard et Jean-Marie Ryssen, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteaurenard (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Binnie (Marc, Bernard, Emmanuel)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société Rémi Mafioly et Béatrice Mafioly, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire des greffes des tribunaux de commerce de Saintes (Charente-Maritime), Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime) et Jonzac (Charente-Maritime)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="greffes des tribunaux de commerce de Saintes"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Mafioly (Rémi)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société Rémi Mafioly et Béatrice Mafioly, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Vittu (Philippe, Roger)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lasseaux (Robert, Albert)
huissier
huissier_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Benmakhlouf (Alexandre)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-11-03"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Paultre de Lamotte (Jacques)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Mars 199404/03/1994
De: Dalle-Vedove (Frédéric)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-09-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Vasseur (Anne)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-09-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Bagot (Jean-Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de la S.C.P. Didier Bagot, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Leroux (Marcel)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-11-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Drapier (Jean-Luc)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-09-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Lochanski (Nicolas)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-09-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Laval (Noël)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-02-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mars 199404/03/1994
De: Bailly (Jean-Jacques)
Objet:
attaché commercial stagiaire
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Greff (Bruno, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Vittu et Gilles Bazin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cherbourg (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Vittu (Philippe, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Vittu et Gilles Bazin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cherbourg (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Blaison (Hubert)
juge au tribunal de grande instance de Nevers, chargé du service du tribunal d'instance de Cosne-Cours-sur-Loire
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1993-10-04"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Collin (Janine)
administrateur civil hors classe, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1994-08-16"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
04 Mars 199404/03/1994
De: Anouilh (Jean)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-11-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Pinguet (Marc)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Minster (Jean-François)
physicien à l'Observatoire de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Lequeux (James)
astronome à l'Observatoire de Paris
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Lallemand (Pierre)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Jacob (Maurice)
physicien au Centre européen de recherche nucléaire
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Ferey (Gérard)
professeur à l'université du Mans
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Farge (Yves)
directeur de la recherche et du développement à la société Pechiney
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Berkaloff (André)
professeur à l'université Paris-XI - Orsay
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Balian (Roger)
directeur de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Aubert (Guy)
professeur, directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Lambert (Marianne)
professeur à l'université Paris-XI - Orsay
Objet:
membres du conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Aigrain (Pierre)
membre de l'Institut
Objet:
président du Conseil des très grands équipements scientifiques
Groupe:
president
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Mauguin (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
directeur
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De:
Mauguin
Objet:
à la mise à disposition du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1993-04-01"
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Lavarde (Françoise)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Association nationale des centres régionaux de la propriété forestière
secrétaire générale adjointe
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Thomé (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Steux (Jean-Sebastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Hérissé (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Tran (Hong-Anh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Desse (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Ly (Thay)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lepinoy (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Salbert (Pierre-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Rolland (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Raviart (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Puissant (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Poirier (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Philouze (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Petiteau (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Perrault (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Pelard (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Omnès (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Milard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lecorgne (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lebrun (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Theo (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Priol (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Parc (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Gal (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Jehanno (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Jan (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Halle (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Guériot (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Gouelleu (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Gefflaut (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Frappier (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Douillard (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Djian (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Deneux (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Deligny (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Delaune (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Dagorn (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Courouble (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Coppée (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Briaud (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Arrou (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Alliaume (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Triqui (Hassan, Reda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Soulard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Saout (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Saout (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Sako (Abdoul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Rousseau (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Rivier (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Rius (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Rabot (Wilfrid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Pons (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Poirier (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Piquereau (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Pellan (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Olivrie (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Morisson (Frédérik)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Moreau (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Morcel (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Meric (Stephane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lucas (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Leroyer (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lelievre (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Legendre (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lecerf (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Scolan (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Goff (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Calvez (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Boite (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Julien (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Jaffry (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Hinault (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Guillou (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Guihard (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Guevel (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Gra (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Gouletquer (Ivan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Gelineau (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Gaumer (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Frouin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Ferre (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Egault (Gervais)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Durand (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Duffour (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Deschamps (Mikael)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Delalande (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Coudray (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Colin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Bridel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Bouille (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Bougeard (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Argeot (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Alalinarde (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Ruffle (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lenevette (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Douarin (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Cunff (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Klein (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Glorennec (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Dupont de Dinechin (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Bousseau (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Bazy (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Aparicio (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: dit Laroy (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Sparfel (Yvon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Solard (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Scattolin (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Saint-Mezard (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Robin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Pozzebon (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Petit (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Perocheau (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Nalepa (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Monfort (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Masson (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Masson (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Marie (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lejeune (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Floc'h (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Callonnec (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Larignon (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: L'Henoret (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Jouteux (François-Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Hermsdorff (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Gruau (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Gaude (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Fillatre (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Espagnet (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Eozenou (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Dupont (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Daniel (René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Connan (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Chesnel (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Boulanger (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Bertin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Beaujault (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Vialard (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Thiebaux (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Posloux (Armelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Peyrouze (Nadine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Olhagaray (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Turquais (Jocelyne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Brun (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Laurent (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Kali (Sonia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Huby (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Guyon (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Guihur (Anne-Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Dayot (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Chenais (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Appriou (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Informatique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Maux (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Faou (Lena)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Boulard (Marie-Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Bertel (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Vion (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Tribodet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Roy (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Fiblec (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Grivel (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Dutertre (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Durand (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Debiève (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Chaissac (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie physique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Marty (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Lemaire (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Henri (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Combettes (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Briou (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Beaudoin (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Barbeau (Evelyne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie civil et Urbanisme
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Fayard (Pierre)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1994-02-13"
date_fin="1997-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mars 199404/03/1994
De: Michel (Marc)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du syndicat mixte de conception et d'animation Atlanpole
délégué général auprès du président
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="un an"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Weecksteen (Christian)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Touillon (Noël)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Steunou (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Rolland (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Pommier (André)
détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Mieussens (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Giersch (Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Didier (Armand)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1994-01-01"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Ouedraogo (Idrissa)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Klapisch (Cédric)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Dedet (Yann)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Trintignant (Nadine)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Reza (Yasmina)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Mazuy (Patricia)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Aknin (Brigitte)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Marmion (Yves)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Jacquot (Benoît)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Besnehard (Dominique)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Behm (Marc)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Sarde (Alain)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Gruault (Jean)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Girod (Francis)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Cluzet (François)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Boeken (Ludi)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Pesery (Bruno)
au titre du deuxième collège
Objet:
pour l'année civile 1994, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Carcassonne (Philippe)
au titre du premier collège
Objet:
pour l'année civile 1994, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Fayolle (Lise)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Champetier (Caroline)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Cayla (Véronique)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Devers (Claire)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Huppert (Isabelle)
Objet:
pour l'année civile 1994, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Lemoël (Michel, Emile)
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-05-13"
admission
04 Mars 199404/03/1994
De: Menjot (Bernadette)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-11-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Bothorel (Gwenaël)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-09-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Marecaux (Xavier)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-09-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Chrupek (Nathalie)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-11-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Jegouzo (Isabelle)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois dans le secteur public
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Pfauwadel (Thierry)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 1re classe
date_debut="1994-03-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Massie (Jean-Jacques, Mathieu, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Massie, Stéphane Massie et Mathieu Massie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gradignan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Duplantier (Michel, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dax (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Cazalis (Emile, Gérard, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dax (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Lafargue (Béatrice), épouse Loustalot
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dax (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Duplantier (Michel, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Dax (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Guillaume (Jean-Claude, Robert, Auguste)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Bruandet (Bernadette, Amélie, Raymonde), épouse Larive
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Guillaume (Jean-Claude, Robert, Auguste)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châtillon-en-Bazois (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Fradin (Jérôme, Jacques, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Laure (Eric, Gérard, Amédée)
huissier
huissier_residence="La Valette-du-Var (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Bonneau (Michel)
magistrat du parquet du second grade précédemment détaché dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet
pour une période maximale de deux ans
conseiller
Groupe:
date_debut="1993-09-20"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Gilibert (Marie-Louise), épouse Desgranges
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès de la Régie autonome des transports parisiens
chargé de mission
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Landrieu (Bertrand)
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
membre du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
Remplace:Mme Blanc (Hélène)
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Beghain (Jacques, José, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Lefebvre, Bernard Bisson et Michel Mignard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Genthon (Henri)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="1993-12-06"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Rouget (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale en fonctions à la direction de la surveillance du territoire
Objet:
de longue durée auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au bureau de sécurité du secrétariat international de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
administrateur, section Sécurité du personnel
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Schir (Fernand)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes, directeur adjoint et directeur de la formation initiale de l'Ecole nationale supérieure de la police à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
à la direction générale de la police nationale pour être mis à disposition du ministère de la justice afin de suivre un stage préalable à son intégration dans la magistrature
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
duree="six mois"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Laurent (Thierry)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1994-01-20"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Haller (Bruno)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-11-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Frisch (Anne)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-11-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Breton (Laurent)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-11-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Wullens (Isabelle)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
date_debut="1993-09-19"
titularisation
04 Mars 199404/03/1994
De: Malo (Philippe)
conseiller commercial de 1re classe, placé en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1994-03-07"
corps="Expansion économique à l'étranger et"
réintégration
04 Mars 199404/03/1994
De: Edant (François)
conseiller commercial de 1re classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1993-12-14"
corps="Expansion économique à l'étranger et"
réintégration
04 Mars 199404/03/1994
De: Lacourte (Bruno, Côme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte, Bernard Jourdain, Frédéric Vincent, Christian Marechal, Guy Lefevre, Pierre Lefevre, Jean-Louis Falloz et Florence Boidin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
04 Mars 199404/03/1994
De: Paris (Didier)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1993-11-22"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Polge (Nicolas)
Objet:
élève à l'Ecole nationale d'administration et rattaché à la promotion 1994-1996
Groupe:
date_debut="1994-02-04"
ecole
eleve_ena="1994-1996"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Maquart (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Port autonome de Paris pour occuper le poste de directeur
Groupe:
date_debut="1992-03-27"
duree="cinq ans"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Lefebvre (Etienne)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1993-02-01"
réintégration
04 Mars 199404/03/1994
De: Lefebvre (Etienne)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière d'Ile-de-France - Centre
directeur
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
04 Mars 199404/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.