04 Mars 2004

De: Bros (Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Jover (Louis)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Olivier (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Mauperin (Christian)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Cabaret-Lampin (Corinne)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Bonhoure (Michel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Subotsch (Nathalie), épouse Lamande
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-16"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Cluzeau (Catherine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Carreau (Jean-Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Auroux (Danielle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Martin (Jean-Luc)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-04-06"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Lannion (Côtes-d'Armor)
d'une superficie totale de 5 462 mètres carrés, tel que cet ensemble composé de parcelles cadastrées section E n°s 692, 1433, 1476 figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Feu de Beg Leguer » sis à
affectation
04 Mars 200404/03/2004
De: Musquet (Mylène), épouse Valentin
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Peseux (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-10-14"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Girompaire (Lionel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Benos (Catherine), épouse Foyer
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Delorme (Michaël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-09"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Allal (Patrick)
premier conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sous-directeur des affaires générales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-04-06"
duree="trois ans"
reconduction
04 Mars 200404/03/2004
De: Pages (Christian)
Objet:
Remplace:M. Paret (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Jesson (Gérard)
Objet:
Remplace:M. Bardiere (Jean)
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Janton (Alain)
Objet:
Remplace:M. Dutrieux (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Dinkel (Antoine)
Objet:
Remplace:M. Jesson (Gérard)
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Deschamps (Yves, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Egrève (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Deschamps (Nicolas, Yves, René)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Egrève (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Deschamps (Olivia, Marie-José, Georgette)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Egrève (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Deschamps (Yves, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Egrève (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Litzenburger (Daniel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Marterer (André)
notaire
notaire_residence="Guebwiller (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Borot (Ghislaine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-04-01"
réintégration
04 Mars 200404/03/2004
De: Borot (Ghislaine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
affectation
04 Mars 200404/03/2004
De: Labroue (Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « encadrement supérieur » auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Labroue (Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la démographie, des mouvements de population et des questions internationales à la direction de la population et des migrations à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Gilette Dorin
inspectrice du travail, précédemment affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault, en congé de fin d'activité
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Mars 200404/03/2004
De: Elichiry (Raymond, Pascal, Dominique)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Elichiry et Corine Elichiry-Cormier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Bruno Suzzarelli
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (2e tour)
directeur de l'administration générale
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Vernier (François)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Boitte (Jean-Yves)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Largier (Gérard)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Vautrin (Marie-Anne)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Chapoulie (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Poupat (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-28"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Flipo (Stéphanie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Garenaux (Isabelle), épouse Bertrand
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Chey (Soeun)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Ducruet (Bernard)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Cerneaz (Alain)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Liagre (Jacques)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Jean-Luc Waller
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 16 décembre 2003 portant promotion (direction des relations économiques extérieures)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus du choix
Groupe:
inscription
04 Mars 200404/03/2004
De: Nicolas de Moucheron
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 16 décembre 2003 portant promotion (direction des relations économiques extérieures)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
inscription
04 Mars 200404/03/2004
De: Dominique Simon
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 16 décembre 2003 portant promotion (direction des relations économiques extérieures)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
inscription
04 Mars 200404/03/2004
De: Eric Sayettat
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 16 décembre 2003 portant promotion (direction des relations économiques extérieures)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
inscription
04 Mars 200404/03/2004
De: Jean-Jacques Guillaudeau
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 16 décembre 2003 portant promotion (direction des relations économiques extérieures)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
inscription
04 Mars 200404/03/2004
De: Hubert Colaris
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 16 décembre 2003 portant promotion (direction des relations économiques extérieures)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
inscription
04 Mars 200404/03/2004
De: Christian Benoit
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 16 décembre 2003 portant promotion (direction des relations économiques extérieures)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
inscription
04 Mars 200404/03/2004
De: Lhermite (Alain)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-06-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mars 200404/03/2004
De: Chatenay (Jean-François, Maurice, Armand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Zemour et Sophie Teboul, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Zemour (Eric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Zemour et Sophie Teboul, notaires associés
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Schelling (Nathalie), épouse Didierlaurent
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Merot (Alain, Michel)
huissier
huissier_residence="Sarralbe (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Vizoso (Stéphanie), épouse Bonnamy
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme Fontan (Marie, Jeanne, Alice), épouse Bouic
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Michel Reboulot
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Nevers
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Laurent Dauvillaire
Objet:
représentants du personnel
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Loïc Taillanter
adjoint au chef du service juridique
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Benoît Loutrel
chef du service régulation des marchés fixe et mobile
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Laurent Laganier
chef du service collectivités et régulation des marchés haut débit
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Olivier Blondeau
adjoint du chef du service opérateurs et régulation des ressources rares
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Sophie Jarry
Objet:
représentants du personnel
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Hélène Bartyzel
Objet:
représentants du personnel
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Anne Lenfant
chef du service international
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Michaël Trabbia
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Olivier Mellina-Gottardo
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Gérard Lescure
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Stéphane Kuna
membre suppléant, désignés par le Syndicat associé des ingénieurs des télécommunications (SAIT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et régulation des ressources rares
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: François Lions
chef du service économie et prospective
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Lorraine Margherita
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Françoise Laforge
membre suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail Finances (CFDT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Charles (André)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Nicloux (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-10"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Stach (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-10-11"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Loho (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Jaminon (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Hans (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Germain (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Toursiere (Marianne), épouse Duprez
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Chevallier (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-16"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Weber (Gérard)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-05-06"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Nicole Malmassari
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières et de la logistique à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales)
Groupe:
date_debut="2004-04-04"
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Michel Joyeux
de la faculté de médecine de Nancy
Objet:
au Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Remplace:M. Henri Viellard
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Yvan Cordier
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Edouard Vieillefond
ingénieur principal de l'armement à la direction du Trésor
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget à la délégation française de la commission intergouvernementale des relations ferroviaires prévue à l'article 8 du protocole additionnel à la convention belgo-franco-luxembourgeoise du
17 avril 1946
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Isabelle Richard
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Julien Matabon
Objet:
comme
Groupe:
désignation
04 Mars 200404/03/2004
De: Philippe Rouvillois
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'EDF International
Groupe:
conseil_administration
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Kaminski (Monique)
Objet:
membre du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Epelboin (Sylvie)
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Eveillard (Thierry, Michel, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Pelletier et Céline Lecomte, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Pelletier (Henri, Marie, Ignace)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Pelletier et Céline Lecomte, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Bureau (Dominique, Marie, Paul, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Moinard et Marc Estival, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Moinard (Christian, Maurice, Gilbert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Moinard et Marc Estival, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Audin (Agnès)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Passa (Jean-Claude, Maurice)
huissier
huissier_residence="Echirolles (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Fleisch (Marie-Reine)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Geraud (Dominique), épouse de Villebonne
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Gouriou (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Champon (Daniel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-01-01"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Pibot (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Thuillier (Laurence)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-23"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Lucet (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-23"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Choznacki (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Brochiero (Fabien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Compagnon (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Jean-Luc Waller
attaché commercial
Objet:
au grade d'attaché commercial principal de 2e classe
reclassé au 5e échelon (ancienneté conservée au 8 janvier 2001)
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Kermagoret (Alain)
ingénieur d'études et de fabrications, mis à disposition de l'entreprise nationale DCN (DCN Lorient)
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
date_debut="2003-12-31"
radiation
04 Mars 200404/03/2004
De: Andrieux (Marc)
Objet:
au grade de commandant
officier servant sous contrat et maintenu
spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2004-03-30"
duree="quatre ans"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Mercier (Etienne, Daniel, Albert, André)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Etienne Mercier et Catherine Kalck-Moreaux, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Kalck (Catherine, Claire), épouse Moreaux
Objet:
commissaire-priseure judiciaire
Paris (Paris)
office créé
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Mercier (Etienne, Daniel, Albert, André)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Kalck (Catherine, Claire), épouse Moreaux
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
membres de la société civile professionnelle Etienne Mercier et Catherine Kalck-Moreaux, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Burgard (Patrick, Stéphane)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Burgard (Bernard, François, René)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Burgard (Nathalie, Christel), épouse Le Boulc'h
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Burgard (Bernard, François, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Schmidt (Anne, Bernadette)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Siffert (Hélène), épouse Kluska
notaire
notaire_residence="Ferrette (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Lornage (Jean-Philippe, Marius)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Michelet (Serge, Gustave, Jean)
huissier
huissier_residence="Marcigny (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Jean Pierre Gorse
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lot-et-Garonne, en congé de fin d'activité
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Mars 200404/03/2004
De: Liliane Pickel
inspectrice du travail, précédemment affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris, en congé de fin d'activité
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Mars 200404/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.