04 Mars 2015

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Marie-Hélène PACI
(BLANCHEMANCHE)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
suppleant
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Christophe BEGUIN
secrétaire administratif du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
04 Mars 201504/03/2015
De: Olga Rocio BOHORQUEZ SUAREZ
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, contrôles et saisies, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 2135-9 à L. 2135-12 du code des transports
pour la durée de son service, l'agent de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires suivant
Groupe:
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: Amir CHEMLI
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, contrôles et saisies, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 2135-9 à L. 2135-12 du code des transports
pour la durée de leur service, les agents de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires suivants
Groupe:
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: Alexis BERNARD
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, contrôles et saisies, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 2135-9 à L. 2135-12 du code des transports
pour la durée de leur service, les agents de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires suivants
Groupe:
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: Charlotte NOURRAIN
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, contrôles et saisies, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 2135-9 à L. 2135-12 du code des transports
pour la durée de leur service, les agents de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires suivants
Groupe:
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: Jérémie PIETE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, contrôles et saisies, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 2135-9 à L. 2135-12 du code des transports
pour la durée de leur service, les agents de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires suivants
Groupe:
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: Nicolas LLUCH
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, contrôles et saisies, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 2135-9 à L. 2135-12 du code des transports
pour la durée de leur service, les agents de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires suivants
Groupe:
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: Kihal-Flegeau (Noura)
sous-préfète, chargée de la politique de la ville, auprès du préfet des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:
Mme Michalon-Faure
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: HUERTAS (Jean-Marc)
Ministère de la culture et de la communication
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2015 et promus à cet échelon spécial
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
promotion
04 Mars 201504/03/2015
De: CLAUSTRE (Jean-Marie)
Ministère de la culture et de la communication
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2015 et promus à cet échelon spécial
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
promotion
04 Mars 201504/03/2015
De: BENILAN (Christian)
Ministère de la culture et de la communication
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2015 et promus à cet échelon spécial
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
promotion
04 Mars 201504/03/2015
De: BENEZECH (Philippe)
Ministère de la culture et de la communication
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2015 et promus à cet échelon spécial
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
promotion
04 Mars 201504/03/2015
De: JONQUERES D'ORIOLA (Gabriel)
Ministère de la culture et de la communication
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2014 et promus à cet échelon spécial
Groupe:
date_debut="2014-12-24"
promotion
04 Mars 201504/03/2015
De: BELMONT (Yves)
Ministère de la culture et de la communication
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2014 et promus à cet échelon spécial
Groupe:
date_debut="2014-12-24"
promotion
04 Mars 201504/03/2015
De: MANGIN PAYEN (Anne)
Ministère de la culture et de la communication
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
au titre de l'année 2014 et promus à cet échelon spécial
Groupe:
date_debut="2014-12-24"
promotion
04 Mars 201504/03/2015
De: Florence Cayla
première conseillère des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
experte de haut niveau (groupe III) auprès de la directrice générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Mustapha M'HAMED
inspecteur divisionnaire des finances publiques
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application de l'article R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: LUGUERN (Jean-Pierre)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: GARAUD (Jean-Louis)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: DUMOULIN (Nicolas)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: CHARRIERE (Eric)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: TORRESIN (Céline)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: MALLEVILLE-BRODIN (Carole)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: FLEURY (Laurence)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: Robert Mazzoleni
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mars 201504/03/2015
De: Pierre REGNAULT de la MOTHE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des polices administratives (groupe III) à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Gabor ARANY
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Laurent LENOBLE
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jacques WADRAWANE
ingénieur territorial
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
sous-prefet
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Xavier LUQUET
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Objet:
sous-préfet de Verdun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Verdun"
sous-prefecture_departement_code="55"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Daniel MERIGNARGUES
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Thann-Guebwiller
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Verdun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann-Guebwiller"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Johann MOUGENOT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
cessation de fonction
04 Mars 201504/03/2015
De: Corinne CHERUBINI
directrice du travail
Objet:
directrice de projet (groupe I), auprès du directeur général du travail, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
04 Mars 201504/03/2015
De: Louis MAZARI
directeur du travail
Objet:
directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2015-03-23"
duree="cinq ans"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Edwina LAMOUREUX
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
au titre du collège des représentants des salariés
Remplace:M. Henri FOREST
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Frédéric Pigny
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Hervé Rochais
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Christian Prud'homme
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Frédéric Guicheteau
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Youssef Ghennam
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Christophe Dela
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Pierre-Louis Canavelli
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Luc Morvan
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Hervé Leblanc
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe Crépel
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Nathalie Rieux Sicard
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Brigitte Molines
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Laurence Mennuni
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Annick Bessat
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Annick Picard
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Françoise Monnier
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Emmanuelle Moissonnier
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Claude Stutz
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Titulaire
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean Vignes
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération Sud santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Luc Delrue
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Didier Birig
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Noël Vanderstock
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Claude Bayle
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe Kéravec
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Anne-Marie Berthomier
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération Sud santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Annick Pradères
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Mireille Stivala
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Dominique Guisti
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Julien Mejane
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Axel Essid
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Clément Cadoret
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Nicolas Amar
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Grégoire Parmentier
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service (groupe II), directeur du service à compétence nationale « centre interministériel de services informatiques en matière de ressources humaines » à l'administration centrale des ministères économiques et financiers et du ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Paul Jouve
attaché d'administration
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mars 201504/03/2015
De: Brigitte Klein
contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mars 201504/03/2015
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Patrick de Cambourg
Objet:
président du collège de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
president
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: ANDRIEUX (Jean-Baptiste, Yvan, Louis, Bruno)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Suresnes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: FRAISSE (Bertrand, Jehan, Jacques, Marie, Gérard)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand FRAISSE et Bertrand JABOT, commissaires-priseurs, associés d'une SCP titulaire d'un office de commissaires-priseurs, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Tours (Indre-et-Loire)
Groupe:
cessation de fonction
04 Mars 201504/03/2015
De: RIBARDIÈRE (Thomas, Jean-Philippe)
Objet:
notaire
Remplace:M. RIBARDIÈRE (Philippe, Jean-Pierre)
notaire
notaire_residence="Plédran (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Chemin (Bernard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président des tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Groupe:
date_debut="2015-04-07"
president
mutation
04 Mars 201504/03/2015
De: BERNARD (Xavier, Patrick, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle SCP SCHNEIDER et MIZRAHI, greffiers de tribunal de commerce associés, société titulaire d'offices de greffier de tribunal de commerce, titulaire des offices de greffier des tribunaux de commerce de Briey (Meurthe-et-Moselle) et Bar-le-Duc (Meuse)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="offices de greffier des tribunaux de commerce de Briey"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: SCHNEIDER (Jean-Louis)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle SCP SCHNEIDER et MIZRAHI, greffiers de tribunal de commerce associés, société titulaire d'offices de greffier de tribunal de commerce
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
04 Mars 201504/03/2015
De: Yves Verilhac
directeur général de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire, Philippe Chardonnet, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
4
représentants d'organismes de protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jérôme des Diguéres
vice-président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisation de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Bruno de la Roche Saint André
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisation de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Gilbert Limandas
président de la chambre départementale d'agriculture de l'Ain, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisation de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Pierre Leveillard
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisation de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Henri Sabarot
président de la fédération départementale des chasseurs de la Gironde, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-François Ruinaud
président de la fédération départementale des chasseurs de la Creuse, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Paul Moktar
président de la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loir, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Alain Durand
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Thierry Cabanes
président de la fédération départementale des chasseurs de Tarn-et-Garonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Louis Bretaudeau
président de la fédération départementale des chasseurs de la Vienne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Marie Petit
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Marie Gilardeau
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Emmanuelle Gilot
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Marie-Hélène Cruveillé
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: MEHNERT (Denis)
directeur de la mer Sud océan Indien
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
représentant des ministres chargés de la mer et de l'outre-mer
Remplace:M. Pascal BOLOT
Groupe:
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Hervé GOASGUEN
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur interrégional adjoint de la mer Sud-Atlantique (groupe IV)
Groupe:
date_debut="2015-03-30"
duree="cinq ans"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Alexandre MARTINET
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe, directeur départemental de la cohésion sociale de l'Oise
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2015-03-16"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Paul Massot
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe HONOR
président de section à la chambre régionale des comptes Aquitaine, Poitou-Charentes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Antoine BOURA
premier conseiller à la chambre régionale des comptes Nord - Pas-de-Calais, Picardie
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Sylvie BOUTEREAU-TICHET
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Marie-Aimée GASPARI
magistrate de l'ordre judiciaire détachée
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2015-03-15"
cour_comptes
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Sébastien FOREST
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Aurélie Lapidus
Objet:
conseillère affaires européennes au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Mars 201504/03/2015
De: Gabriel Szeftel
attaché d'administration de l'Etat, chef de la section prévision et programmation, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Christophe Neveu
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la section analyse et information financière, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Mehdi Khedhiri
attaché d'administration de l'Etat, chef de la section exécution budgétaire, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du pilotage de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Cyril Courtiat
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau du pilotage de la masse salariale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe Bénito
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable du pôle “Frais de déplacement”. »
Objet:
les ordonnances de paiement relatives aux frais de déplacement et de valider les opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette, ainsi que la signature des bons de commande à l'agent du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désigné
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Prosper Ramaradjou
attaché d'administration de l'Etat, responsable de la section “Suivi d'activité, contrôle interne et restitutions”. »
Objet:
fins, dans l'outil Chorus, de validation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette ainsi que pour la signature des bons de commande aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Laurent Paré
secrétaire administratif de classe supérieure, responsable de pôle
Objet:
fins, dans l'outil Chorus, de validation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette ainsi que pour la signature des bons de commande aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Noël Tambia
secrétaire administratif de classe normale, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Cedric Nevejans
adjoint administratif principal de 2e classe, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Sendil Mourty
adjoint administratif principal de 2e classe, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Maximin Maillot
adjoint administratif principal de 1re classe, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Martin Garcia
adjoint administratif principal de 1re classe, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Christian Défy-Dragin
secrétaire administratif de classe supérieur, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Fabrice Dagron
secrétaire administratif de classe supérieure, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe Bury
secrétaire administratif de classe supérieure, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Pierre Barty
adjoint administratif principal de 2e classe, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Max Andalon
adjoint administratif de 1re classe, chargé de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Sophie de Castelnau
administratrice civile, cheffe du bureau de l'exécution de la dépense
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses et recettes, y compris la signature des bons de commande, et de valider toute transaction dans Chorus entrant dans le champ des actions des programmes et des budgets opérationnels de programme (BOP) suivants
aux agents ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Marie-Laure Lepoutre
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau de l'exécution de la dépense
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses et recettes, y compris la signature des bons de commande, et de valider toute transaction dans Chorus entrant dans le champ des actions des programmes et des budgets opérationnels de programme (BOP) suivants
aux agents ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Christine Lelièvre
agent contractuel de niveau 2, adjointe à la cheffe du bureau de l'exécution de la dépense
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses et recettes, y compris la signature des bons de commande, et de valider toute transaction dans Chorus entrant dans le champ des actions des programmes et des budgets opérationnels de programme (BOP) suivants
aux agents ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Sylvaine Jaccon
attachée d'administration, responsable de pôle
Objet:
fins, dans l'outil Chorus, de validation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette ainsi que pour la signature des bons de commande aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Nadège Baltimore-Balmokoun
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, responsable du pôle
Objet:
fins, dans l'outil Chorus, de validation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette ainsi que pour la signature des bons de commande aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Joëlle Théry
secrétaire administrative de classe supérieure, chargée des restitutions. »
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Nathalie Rambaud
adjointe administrative principale de 2e classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Minoarizafy Rakotonirainy
adjointe administrative principale de 2e classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Raymonde Raboteur
secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Louise Pied
adjointe administrative principale de 1re classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Yveline Maville
adjointe administrative principale de 1re classe, chargée de la qualité des procédures
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Myriam Masset
secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Karine Lelaure
secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Ghislaine Lambert
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe au chef de la section “Suivi d'activité, contrôle interne et restitution”, responsable du support et du contrôle interne
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Gladys Gambou-Guercy
adjointe administrative de 2e classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Nafy Fall
agent contractuel, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Muriel Emiel
adjointe administrative principale de 2e classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Sabine Cyrille
adjointe administrative de 1re classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Agnès Cordier
adjointe administrative de 1re classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Lydia Chapon
secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Geneviève Canonne
adjointe administrative de 1re classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Camille Benon
adjointe administrative de 1re classe, chargée de prestations financières
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Rachida Adjal
adjointe administrative principale de 2e classe, chargée de la qualité des procédures
Objet:
fins de validation, dans l'outil Chorus, des opérations budgétaires et comptables en matière de dépense et de recette aux agents du bureau de l'exécution de la dépense ci-après désignés
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Hélène MONTELLY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Christophe LENORMAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Vivette LOPEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre CHAUVEAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Remplace:M. Ambroise DUPONT
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Robert NAVARRO
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Michel DELEBARRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jérôme BIGNON
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Pascal ALLIZARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Michel SAMMARCELLI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-François RAPIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Hélène FERNANDEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Christine PIQUERAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: REVOL (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: METRICH (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: MARSIGAGLIA (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: LAURENT (Joël)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: COPIN (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: BONNEL (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: BELOT (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: VIGNEAU-URTIZBEREA (Tatiana)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: SEPTEMBRE (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: PUEYO (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: LUGAND (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: LE ROY-VIAULT (Frédérique)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: LAROUDIE (Danielle)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: JONAS (Marie Madeleine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: DHELIAT (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: COCQUEL (Béatrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: BURGAT (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: BIETH (Corinne)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste principale
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De: BLOT (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2015
Liste complémentaire
inscription
04 Mars 201504/03/2015
De:
Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 mars 2015
Pour la ministre et par délégation
L'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
charge
04 Mars 201504/03/2015
De:
Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 mars 2015
Pour la ministre et par délégation
L'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
charge
04 Mars 201504/03/2015
De: Xavier Jourdan
Objet:
TCS
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Jérôme Tournadre
Objet:
CRI1
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Stéphanie Lacour
Objet:
DR2
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Aleksandra Mikanovic
Objet:
Al
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Marie-Claire Lavabre
directrice de l'unité UMR 7220
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Florent Deleflie
Astra, adjoint au directeur de l'unité et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Rachida Amhidez
Al, Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Florent Deleflie
Objet:
ASTRA
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Rachida Amhidez
Objet:
AI
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De:
Agnès
Objet:
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Daniel Hestroffer
directeur de l'unité UMR 8028
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Marc Le Dantec
Objet:
lE1, et à
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: François
Objet:
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Maryse Soum
Objet:
AARP, à
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Pierre Soler
directeur de l'UMS831
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Florent Deleflie
Objet:
ASTRA
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Rachida Amhidez
Objet:
AI
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De:
Agnès
Objet:
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Daniel Hestroffer
directeur de l'unité UMR 8028
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Lionel Mourey
Objet:
DRI
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Marie-Odile Gaichies
Objet:
IEL, à
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Mylène Martin
Objet:
IE1, et à
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Philippe Girard
directeur de l'UMR5089
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Michel Escarboutel
Objet:
IR
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Vincent Simoulin directeur de l'UMR5044
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe Laurençot
Objet:
DR2, et à
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Céline Rozier
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015
De: Serge Cohen directeur de l'UMR5219
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Mars 201504/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.