04 Avril 2018

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: LEROY Sylvie
représentant la Fédération française de l'assurance, titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des véhicules hors d'usage de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des organisations professionnelles représentatives des entreprises d'assurance automobiles
Remplace:M. LAMURE Jean-Pierre
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Philippe HIA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
USAC-CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Pascal TOURAINE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
FEETS-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard FONTAINE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
FEETS-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Marc BITTOUN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
FEETS-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Manuella BOLINA-NAUBIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
USAC-CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Catherine DARWISH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
UNSA DEVELOPPEMENT DURABLE
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Marie-Christine HIBON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Franck BURGHERR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
USAC-CGT
membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Philippe BOZZIO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
USAC-CGT
membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Louis LOPEZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
UNSA DEVELOPPEMENT DURABLE
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Daniel LEDEUX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
FEETS-FO
membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Nadine KLEIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
FEETS-FO
membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Adeline GAUGRY-QUINCIEU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
FEETS-FO
membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Hélène VERMEESCH
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Quimper
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Anaëlle NE
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Quimper, Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Elsa Faucillon
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard Perrut
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Gilles Lurton
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Gilles Lurton
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Elsa Faucillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard Perrut
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Eric DUBOIS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
par le Premier président de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
cour_comptes
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: Eric HEYER
directeur du département analyse et prévision de l'OFCE
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:Mme Mathilde LEMOINE
Groupe:
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Isabelle JOB
BAZILLE, directrice des études économiques du groupe Crédit agricole SA
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:M. Philippe DESSERTINE
Groupe:
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Maya BACACHE
BEAUVALLET, professeur de sciences économiques à Telecom ParisTech
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:M. François BOURGUIGNON
Groupe:
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Françoise BOUYGARD
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:Mme Catherine DEMIER
Groupe:
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Lionel SUCHET
agent du Centre national d'études spatiales
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales
habilitation
04 Avril 201804/04/2018
De: Monique RONZEAU
Objet:
présidente du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
president
reconduction
04 Avril 201804/04/2018
De: DUCASSE (José, Louis)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: GALLON (Jacques, Yves, Henri, Roger)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: RUELLE (Bernadette, Renée)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: SIMON (Patrick, Robert)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: CASTAN (Alain, Paul, Henry, François, Louis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: George ASSERAF
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-08-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Nathalie LAVAULT
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Armelle FOURQUET
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Dominique CONEJERO-MEGIAS
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: DERBALI (Mohamed)
né le
1er février 1974
à Sbeïtla (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: BELOUED (Jamal)
né le
1er septembre 1972
à Sidi Kacem (Maroc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: AL SAFADI (Mohamed Bassel)
né le
1er janvier 1964
à Damas (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: KETATA (Nizar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: ZID (Ouissem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: BEN AMOR (Abdallah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: SAMAHA (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: KONATE (Cheick Oumar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: MEKNACI (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: KADRI (Attia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: MOATEMRI (Feriel), épouse ZIDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: KRASNIKOVA (Arina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: CALVEZ (Yves)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Venezia (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadre
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Avril 201804/04/2018
De: Venezia (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadre
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Laparliere (Patrick)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Laparliere (Patrick)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à pensions de retraite
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Dufour (Julien, Olivier)
commissaire principal du corps des commissaires des armées
Objet:
au tableau de classement de l'année 2018 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
04 Avril 201804/04/2018
De: Balland (Martine, Nathalie)
lieutenante-colonelle du corps des officiers des armes de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 2018 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
04 Avril 201804/04/2018
De: Guirriec (Yves)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Guirriec (Yves)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Bertrand LAVEZZARI
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-03-01"
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: DA ROS (Romain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique SELARL Alexandra ALZIEU-BLANC, Notaire
notaire
notaire_residence="Damazan (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: GILLODES (Philippe, Henri, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Ariel PASCUAL, Marc IWANESKO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE et Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: ESCARPIT (Anne-Christelle), épouse BATTUT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe GILLODES, Ariel PASCUAL, Marc IWANESKO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: GILLODES (Philippe, Henri, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe GILLODES, Ariel PASCUAL, Marc IWANESKO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: ESCARPIT (Anne-Christelle), épouse BATTUT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe GILLODES, Ariel PASCUAL, Marc IWANESKO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: ORTET (Sophie, Henriette, Madeleine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Union (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BOUTET (Jérôme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier GARBAN - François-Xavier LAGUÉRIE - Vanessa HERVÉ, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Flèche (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: LAGUÉRIE (François-Xavier, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier GARBAN - François-Xavier LAGUÉRIE - Vanessa HERVÉ, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Flèche (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: STACCHINI (Charles-Antoine, Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eglantine BARBIER et Alain MOLLIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Mulatière (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: MOLLIER (Alain, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eglantine BARBIER et Alain MOLLIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Mulatière (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: OGOR (Yann, Marc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briec-de-l'Odet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BRAS (Anne-Sophie), épouse ROLLAND-PIEGUE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briec-de-l'Odet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BRAS (Anne-Sophie), épouse ROLLAND-PIEGUE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Anne-Sophie ROLLAND-PIÈGUE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à Briec-de-l'Odet (Finistère)
notaire
notaire_residence="Briec-de-l'Odet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: LENOIR (Frank, Romain, Charles, Marie, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurence BERNARD et Caroline ORON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Tropez (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: LENOIR (Frank, Romain, Charles, Marie, Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence BERNARD et Caroline ORON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Tropez (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: COMBE (Olivier, Roger, Pierre, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle VH 15 NOTAIRES, société civile professionnelle de notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: COMBE (Olivier, Roger, Pierre, Robert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gildas LE GONIDEC de KERHALIC, Alain KOENIG, Chantal GAUDRY, Christophe CHEVAL et Gilles BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: AYZAC (Pauline, Bénédicte), épouse BIRON
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Capdenac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BIRON (Xavier-Amans, Nicolas)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand MOREL et Xavier-Amans BIRON, notaires associés d'une société civile professionnelle
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Assier (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BIRON (Xavier-Amans, Nicolas)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand MOREL et Xavier-Amans BIRON, notaires associés d'une société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Figeac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: LE YOUDEC (Gwenaëlle, Marie, Christine), épouse BOSCHER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Plérin (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: LE YOUDEC (Gwenaëlle, Marie, Christine), épouse BOSCHER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: FOUREZ (Quentin, Hubert, Alexis)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Pont-Audemer (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: KERRIEN (Stéphane)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: LEMÉE (Chantal)
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
date_debut="2018-11-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: MONORY (Claude)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: DESDEVISES (Yvon)
Objet:
de
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: MARAFON (Jean-Pierre)
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
suppleant
president
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: FLAMMARION (Philippe)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: MASSON (Roger)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: JEANNIN (Michel)
Objet:
de
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: MORATILLE (Georgette)
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
president
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: LAPORTE (Alain)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: LAULAN (Martine)
Objet:
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: Pauline JOLIVET
magistrate du premier grade en service détaché
Objet:
secrétaire générale adjointe du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Philippe Geiger
directeur adjoint de l'énergie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Mario Pain
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Remplace:M. Dimitri ROGOFF
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Paul MOKTAR
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Gilles CAMBOURNAC
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Georges RIGAUD
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard CYNA
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Bruno GODFROY
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Marie-Christine OGHLY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Michel DELISLE
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Daniel CARIOLLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Pierre GILLY
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: André GIANNECHINI
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2017-02-03"
depart_retraite
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Sylvain WASERMAN
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'approfondissement de la coopération transfrontalière franco-allemande
Groupe:
charge
04 Avril 201804/04/2018
De: Patricia BARBIZET
Objet:
présidente du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
Groupe:
president
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Damien ROUSSET
administrateur civil hors classe, adjoint au chef de service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: de Muckle-Wells (MWS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous
Arthrite goutteuse
ILARIS est indiqué chez les adultes, les adolescents et les enfants de 2 ans et plus et pesant au moins 7,5 kg dans le traitement des syndromes périodiques associés à la cryopyrine (CAPS), incluant
inscription
04 Avril 201804/04/2018
De: Pascal BRAULT
Directeur de recherche de 1° classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7344 intitulée Groupe de recherche sur l'énergétique des Milieux lonisés GREMI
Groupe:
date_debut="2018-04-15"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Pascal TOUTIN
Objet:
La cellule de gestion de crise
s membres permanents suivants
Groupe:
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Damien MONCOQ
Objet:
La cellule de gestion de crise
s membres permanents suivants
Groupe:
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Hervé CHAUDRET
Objet:
La cellule de gestion de crise
s membres permanents suivants
Groupe:
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Florence ROYER
Objet:
La cellule de gestion de crise
s membres permanents suivants
Groupe:
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Isabelle PRUD'HOMME
Objet:
La cellule de gestion de crise
s membres permanents suivants
Groupe:
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Marion BLIN
Objet:
La cellule de gestion de crise
s membres permanents suivants
Groupe:
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Patricia BLANCHARD
Objet:
La cellule de gestion de crise
s membres permanents suivants
Groupe:
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Catherine SIX
ingénieure de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2017-12-22"
duree="5 ans"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Catherine SIX
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
Article 3 : Communication obligatoire
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Laurent Gourvès
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Pierre Senellart
Objet:
directeur adjoint, à
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Sophie Jaudon
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: David Pointcheval
directeur de l'unité 8548
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Jocelyne Moreau
Objet:
technicienne de classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 19, Article 3
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Anne Servouze
Objet:
assistante ingénieure, et à
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Christiano Ciuti
directrice de l'UMR7162
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Stéphane CHEVRIER
Assistant Ingénieur
Objet:
Assistant de Prévention au sein de l'UMR7328 intitulée « Laboratoire de Physique et Chimie de l'Environnement et de l'Espace » - LPC2E
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Clémence AGRAPART
Ingénieure de Recherche
Objet:
Assistante de Prévention au sein de l'UMR7328 intitulée « Laboratoire de Physique et Chimie de l'Environnement et de l'Espace » - LPC2E
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Nicolas Sauger
Professeur à Sciences Po Paris
Objet:
directeur de l'unité mixte de service susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC133025DGDS portant renouvellement de l'unité
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Marwan Rashed
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.